Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique
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1010 KiB

identifiantnom_etablissementdechetanneecode_operation_eliminatio_valorisationlibelle_operation_eliminatio_valorisationcode_departementpayscode_dechetlibelle_dechetquantite_admisequantite_traiteeunite
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)91100.00091200.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :205.592205.600t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1990.4801992.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois11090.40011080.000t/an
0006701853FONDERIE DE NIEDERBRONNTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18332.00018320.000t/an
0006302782TRIVALIS - UTOM de la GuerinièreTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères23228.00023240.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24808.00024800.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63.26063.160t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5224.0005240.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques166.880166.720t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :113041.640112959.600t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :281400.000281200.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises121769.520121600.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14189.40014172.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4014.5604013.600t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84000.00010760.000t/an
0006400491PROVENCE RECUPERATIONTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises26212.00026200.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1568.0001568.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :74106.08074264.400t/an
0006508377PRISM'OTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :123544.00015532.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8240.0008240.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :81710.64081600.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux283.040283.200t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7055.6402032.800t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :371683.000371600.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6.2646.280t/an
0006201126EURO DIEUZE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises3495.8763497.200t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :24605.36024600.000t/an
0006802726SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1508.0001508.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères323835.720324000.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises71.57271.548t/an
0010007883SUEZ Organique - GUILLONVILLETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3980.0003980.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises19247.56017320.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :80173.92080000.000t/an
0010008720SETRAD - CognyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises3850.2003852.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères25.76025.760t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1505542.4801504000.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61989.76062000.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères432416.600432000.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6084.0806080.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères212418.320212400.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères2572.0002572.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :332.0003616.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :40808.00040800.000t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1304.0001304.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :160576.000160400.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :594.000592.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises8.1488.132t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :502.000500.000t/an
0006304838GIE COMPOST DE LA PRESQU'ILETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises108.660108.824t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises17935.20017944.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels8340.3208360.000t/an
0006600562OWENS-CORNING FIBERGLASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :19312.00019320.000t/an
0006404837EveRé SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères46547.20046400.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :20608.00010640.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1490.0401492.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25076.00025080.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels562.800564.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères19.60019.600t/an
0006701853FONDERIE DE NIEDERBRONNTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :220.000220.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7104.0007120.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises96283.68096400.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27.12027.120t/an
0007004688SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises68.00068.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1906.4401906.480t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères330452.700330539.600t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères301420.640301600.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9648.0009640.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères410632.000412000.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :3741.8403738.400t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :521000.00090800.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1116.0001116.000t/an
0006808216SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15224.00015240.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques475.520476.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7.5207.520t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :304.00032496.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2556.0002556.000t/an
0028300066AGRIOPALE SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56000.00056000.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels159.800159.600t/an
0007003599APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises354.800354.800t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :337.920338.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1848.0001848.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises30.96030.960t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8500.8808520.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :117704.000117600.000t/an
0006704500SUNDGAU-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41511.88041600.000t/an
0010400392SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères531336.480532000.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1138.7201140.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :40608.00023600.000t/an
0005515871BLEU VERTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17000.00017000.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises7528.8007520.000t/an
0007003839VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :6652.0006640.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16457.52016440.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois64.00064.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1638.6001638.400t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5387.3605400.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1268.0001268.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8100.0008080.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises159921.640160000.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :41809.92042000.000t/an
0006900177Décharge de OuanaryTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00040.000t/an
0007002568LIOTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20.00020.000t/an
0010008427SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35180.00035160.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6852.8006867.120t/an
0006401732ECO RECYCLING SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels31476.88031480.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères376580.000376400.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels400.0001088.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :114481.200114384.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois4920.0004920.000t/an
0006200968ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises21885.92021280.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :106412.280106400.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7347.3604040.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)58836.00058800.000t/an
0006200213ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :168043.264168000.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1768.0001768.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :31564.00031560.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1748.0001748.000t/an
0005802611SMEDARTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)131248.000131200.000t/an
0006700637WIENERBERGER SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :165674.120165600.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00043200.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1488.0001488.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises11404.88011400.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois5480.0005480.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises32768.00032760.000t/an
0006505476METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises0.00049600.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :463.360464.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :284.000284.000t/an
0006802199Distillerie des Grands crus SarlTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33024.00033040.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20085.68020080.000t/an
0005516255VALCORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23324.00023320.000t/an
0018300685AMETYSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)501199.360500000.000t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :73108.00073200.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux207.520207.600t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2096.0002096.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1789.9201788.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères57360.00057200.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28240.80028240.000t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères13376.00013360.000t/an
0006505872Site de traitement des déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères285032.000285200.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux34400.00013600.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1016.3201016.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères21612.00021600.000t/an
0007004740SARL AGRICOMPOST CAMBRESISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20000.00020000.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16575.60016560.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères56000.00056000.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :53259.00053200.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19857.56019840.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels1264.4801264.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48427.76048400.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36457.84036440.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :191576.000191548.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères86300.00086400.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :539.920540.000t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels10668.00010680.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises45048.00045064.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises20264.00020280.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1496.0001496.000t/an
0007404300ISSY URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :67768.00067600.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères262974.280262800.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères499317.600500000.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :47430.80047437.200t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9424.0009440.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :322293.240322120.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères117999.604118000.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :40909.12040920.000t/an
0006702686TRONOX FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels306508.000306400.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11537.60011520.000t/an
0006505082SERIVELTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères835368.000828000.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :11599.04011600.800t/an
0007201518UIOM D'OLERONTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères90145.04090000.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2681.7602680.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :138.308138.400t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères70868.00070800.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12448.40012440.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9649.2809640.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques1.8241.824t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois30436.00030440.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1111Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1937.3601935.200t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :233.508233.744t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :585.520584.000t/an
0006003068décharge de CadillatTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12944.00012960.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises212.048211.960t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :35644.00035640.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères81200.00081200.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1311Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21180.00020760.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)254.000254.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10.20010.200t/an
0018300699CABMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères102549.080102400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :1210.7081210.628t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29372.00029360.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3740.3203740.000t/an
0006900170CCOGTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères200.000200.000t/an
0006703313EUROMETROPOLE - valorisation déch. vertsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)81840.00082000.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois19.92019.920t/an
0010008427SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux900.000900.000t/an
0005201873SICTOM DU MARSANTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères87035.92087200.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4929.0404920.000t/an
0007207532SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8180.0008160.000t/an
0010300031CORIMA TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :7.8527.840t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14385.56014400.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1291.7561292.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :52.90452.800t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :120652.720120800.000t/an
0006402733Centre de Valorisation ALCYONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois76800.00076800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1115.2001364.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères193513.440193600.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10368.00010360.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28949.36028960.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :16000.00018200.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères327396.000266400.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises360.000360.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires10938.56010920.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4.4524.440t/an
0006205820BETAIGNE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4800.0004800.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7016.0807013.280t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10560.00010560.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14774.56014792.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4257.9204240.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :101.920102.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12040.00012040.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises41332.00019480.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9920.0809920.000t/an
0005205352Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères37984.00038000.000t/an
0007001087Le Petit CuisinierTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)95.68095.600t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises45389.24045200.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises174.608174.668t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises4235.0004235.120t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7700.0007680.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6939.6806920.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :492294.760492000.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises49504.00049600.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)292.000292.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39224.48039240.000t/an
0030100245SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2085.2802084.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques157.480157.600t/an
0010500122Commauté de Communes de Forez en LyonnaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2296.0002296.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :87328.08087200.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises298488.000298400.000t/an
0005801240LINEX PANNEAUX S.A.STraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques68.00068.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois58.00058.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1472.0001472.000t/an
0018300581Syndicat Centre HéraultTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :82896.32082800.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois100000.00033880.000t/an
0006401361PROFER S.A.Traitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :40000.00018560.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3171.6523169.680t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :76.00076.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5425.6005440.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2782.4802784.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10645.04010640.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :144.400144.480t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :643.120644.000t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12012.00012000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :541.120540.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2450.4802452.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises597.688597.364t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels2512.0002512.000t/an
0006404837EveRé SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères157.360157.200t/an
0006807822SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois408.000408.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :327.428327.200t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :926.200928.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37076.00037080.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :163.280163.200t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères1.4561.456t/an
0005801240LINEX PANNEAUX S.A.STraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises16.94016.940t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :26524.00026520.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :83724.24083600.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères486772.000488000.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises33060.00033040.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères42603.16040400.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises4420.0004400.000t/an
0007004342Centre de tri CABoulonnaisTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères40000.00026560.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2056.0002056.000t/an
0052600541SARL BIOVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :33322.12033308.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6030.0006040.000t/an
0007004142Agglomération Maubeuge Val de SambreTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères38064.0004440.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises149628.000149600.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques1214.8001216.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :11378.56011388.720t/an
0006400280VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1824.0001824.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47823.20048000.000t/an
0005801240LINEX PANNEAUX S.A.STraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères236.000236.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34384.00034400.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2336.8002336.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises135.040135.200t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5804.0005800.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères86493.20086400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises194.524194.604t/an
0005105767GL ORGANOSOLTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :65664.00065600.000t/an
0010300089SYTRAD - Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères65748.00065600.000t/an
0002508495SARL PHENIX RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises5332.0005320.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :178480.960178400.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises114.080114.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17974.40017960.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères63259.68063200.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :35887.48035880.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises29003.20029000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères23.52023.520t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères104505.080104400.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels8623.7608640.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères0.3160.316t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques44.48044.400t/an
0007100088Brasseries de BourbonTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1257608.0001257608.000t/an
0005800974SETOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39164.00039160.000t/an
0005100467GAVELTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises412.320412.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2.7202.720t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :548062.840548000.000t/an
0010008392COMPOGREEN SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12916.00012920.000t/an
0005701626MALOISEAUX SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30564.00030560.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :17860.80017880.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères143461.920143600.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :431987.520431840.000t/an
0006704524SUNDGAU COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43853.40044000.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1963.4401964.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21356.40021360.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14005.16014000.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères90884.00091040.000t/an
0005100334LE BOURGETTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises0.00093.200t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12945.88012699.200t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises104956.000104800.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28724.00028720.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6592.0006588.600t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29319.48029320.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :423.680424.000t/an
0007004123Artois CommTraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 138Ordures ménagères80000.00060000.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises101609.240101600.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels5.2165.200t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels2454.0002455.200t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1407474.8401405975.520t/an
0076915201STEP - Lyon - Pierre BéniteTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :65596.00065600.000t/an
0006405432VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)142488.000142400.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères155176.000155200.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :168786.360168800.000t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2841.6002840.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1498.0401496.828t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels4680.2004680.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises0.9040.904t/an
0006104749IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères174992.000152000.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34960.00034960.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2280.0002280.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2588804.0002588000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :88.00088.000t/an
0007101357CIREST compostageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)20 02 01Déchets biodégradables4900.0003900.000t/an
0005602158ECOVERT BOILON SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17616.00017600.000t/an
0079407401Usine d'épuration Seine amontTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00034280.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2793.5202794.800t/an
0010008720SETRAD - CognyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5830.9605840.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères104008.000104000.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33408.00033400.000t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères76000.00076000.000t/an
0006407327CENTRE DE COMPOSTAGE SAINTE MAXIMETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois198.880198.800t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques222.240222.360t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20116.00020120.000t/an
0010007000SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)59350.68059200.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises224.000224.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :3890.5523891.612t/an
0006305609Maine Collecte Valorisation (MCV)Traitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32192.00032200.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1028.0001028.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques5.0405.040t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises31691.24031680.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères38550.00038560.000t/an
0006502172GENERISTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères148000.000148000.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois6312.0006320.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :19922.12019931.600t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois1.3601.360t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1629.0841630.240t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2644.0002644.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5288.0005280.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels793.360794.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :159683.840159600.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels19035.84019050.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1688.0761686.696t/an
0005300004ATEMAX France - Usine de St LangisTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)678144.000680000.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels961.280961.280t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :16.48016.480t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8611.0008600.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises10580.00010560.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères53626.52053600.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :99000.00098800.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères51680.00051600.000t/an
0006000358TOTAL RAFFINAGE MARKETING - Dépôt de BriveTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12.00012.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises229961.520230000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères440000.000286800.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises82952.00082800.000t/an
0005702509Malteries SouffletTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1003.9201004.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises19210.84017800.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels4251.6004240.000t/an
0006807835SMDVDMAT TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères50184.00050000.000t/an
0005601340EUROSERUMTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels172.0008400.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères177536.000177480.000t/an
0006401053SRS ECOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11359.52011360.000t/an
0010008421SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7259.4007240.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :320.160320.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises11216.00011200.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels3292.0003292.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises19500.00019480.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois72.32072.400t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères31.56431.560t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7058.4807040.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :241968.000242000.000t/an
0005701946DISLAUBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels18773.6407322.800t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24560.00024560.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises151457.320151600.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises40.00040.000t/an
CONSERVERIE DE BERGERACTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois48.00048.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels15655.44015661.200t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :76576.80076400.000t/an
0005515187BLEU VERT (société)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15600.00015600.000t/an
0005703569BROYAGE NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5465.0405480.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13012.00013000.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises7964.9487800.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :377.656377.600t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :116.480116.400t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires37192.00037200.000t/an
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CHAINE D'ABATTAGE HAZEBROUCK (SARL)Traitement de déchets non dangereux2009R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires6320.0006320.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8892.0008880.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42196.00042000.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2533.6802534.400t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises30328.00030320.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1043.8401044.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises4720.0004718.720t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois20569.83220560.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1330.7201332.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)108.0001080.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3242.1603244.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises186420.000186400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :20414.49620396.240t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1.4001.400t/an
FIPSO AquitaineTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels16000.00010800.000t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises176007.920176000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17058.48017056.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3413.2803412.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques8.9608.972t/an
0007003674COMPOST DU MAZÉTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5.6005.600t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :838.132596.360t/an
0006000290POLYREYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois76.0001752.000t/an
0006304917SIRDOMDITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7424.0007440.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires75072.76075200.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques380.680380.800t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :183660.000183600.000t/an
0010008406BELLOY EARLTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14612.40014600.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3792.1603792.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises3041.2563042.400t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois904.000904.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises24.96024.960t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques112.852113.036t/an
0007004285TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :20248.00020240.000t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels19600.00019600.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47782.32047964.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères195171.620195114.400t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères384868.000384800.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1050.6401052.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires19985.12020000.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques3378.6883377.520t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises30248.00030240.000t/an
0006202367AUTO CASSE LECOMTE DANIELTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :5952.0003556.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4792.8804800.000t/an
0010007993SMIPE Val Touraine AnjouTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères28836.00015600.000t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises808.000808.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.6400.640t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères370636.000370800.000t/an
0010009032SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 2Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38896.00038880.000t/an
0022100004Antilles Environnement Recyclage (AER)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises573.248784.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :371.920371.920t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :1559.9201559.040t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2896.0002896.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises149.360149.600t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5592.0005600.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :101816.000102000.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels27929.68027926.800t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.1202.120t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1115Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :95.39684.880t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2009D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)9Déchets banals des entreprises152.00089.200t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux37536.00037520.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises66284.80066400.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères127024.320127200.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :70333.96070400.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises775.760776.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33656.00033640.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels919.600919.600t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.3240.324t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :208.552208.644t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises65584.00065600.000t/an
0007003627LORBAN TPTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :516612.000405440.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1112Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9440.72013000.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)68695.12068800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels5322.6005320.000t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2208.0002208.000t/an
0007001875MATERIAUX ENROBES DU NORDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises248.00014.800t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2562.5602564.000t/an
0007201944SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises375.760375.600t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :30885.28030880.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10704.16010720.000t/an
0006207688GDE - Metalifer groupe EcoreTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :73960.41619440.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises110460.000109600.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères996.000616600.000t/an
0005206320TRADILANDES SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux12468.00012480.000t/an
0005200678RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29948.00029960.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises85002.88085200.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :947.200948.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3489.2803488.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17506.24017520.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1976.0001976.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :38944.00038960.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2268.1602268.000t/an
0010600137RHONE-ALPES ARGENTTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :3776.0003776.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)103936.000104000.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères18371.68018360.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1450.5721452.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :524.000524.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :77764.96077600.000t/an
GAEC OUDETTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux6400.0006400.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques302.480302.400t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises144304.000144400.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4392.0004400.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires33000.00033560.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères321448.000321600.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères60068.00060000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises1040.0521040.492t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R7 R7 Récupération des produits servant à capter les polluants12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.6000.600t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels2719.4802744.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :645.760644.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :358.288358.308t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises103584.000103600.000t/an
0010008393ACTE AGRI COMPOST TOURAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25318.36025320.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères84312.08084240.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires16280.72016280.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :79.06479.224t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4003.4804000.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises334.880334.800t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères366236.000366400.000t/an
0005401970LYONNAISE DES EAUX - FOUR D'INCINÉRATION - STATION D'ÉPURATION DE DIJONTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5080.0005080.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :473.200472.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises39480.00039480.000t/an
0005302566LE FEUVRIERTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois3005.5603004.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14848.00014840.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :120071.600120102.800t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18191.64017960.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1660.0801660.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :50.56050.400t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères107622.800107600.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires31431.68031440.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26306.64026320.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères219500.000219360.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères123784.000123600.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1972.0001972.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14081.68014080.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :73436.00073600.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois151.040151.200t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3109.2003108.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42617.76042800.000t/an
0005201996TIMAC AGRO SATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises124.000124.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises315324.000315200.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)86.64086.640t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17983.92018000.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises88072.00088000.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7708.2407720.000t/an
0006405074ISDND de GINASSERVISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères72944.00072800.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1027.4401028.000t/an
0005301607SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises280000.00020000.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois3064.0003064.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois1137.6001136.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques7.0887.080t/an
0007002022TRIDEM Noyelles sous LensTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises20000.0002548.000t/an
0006000290POLYREYTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises76.0003136.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois407852.000408000.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères367588.000367600.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :466.400468.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16012.00016000.000t/an
0059700159SICA DES SABLESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels4448.0004448.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères26512.00026520.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21311.28021320.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :308.000308.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises66300.00066400.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)223920.000224000.000t/an
0007004154PLASTICOLLECTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères8000.0001800.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :9.8409.840t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20332.96020320.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)63240.00063200.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4105.6804120.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7456.6007440.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels19360.00019360.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises436464.000436000.000t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4689.5204680.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères507500.800508000.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37540.00037520.000t/an
0005601778COVED SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères77230.56077200.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :88.64088.800t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45292.00045200.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises27804.00027800.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :696.000696.000t/an
0005402224COVED (ex. Ecopoles Services)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :90108.00090000.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères22000.000168.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :77.84078.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :49236.00049200.000t/an
0006704604SCHITTER VITA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)67560.00067600.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :500.800500.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères116916.040116800.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :148000.000244000.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères24828.40024840.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1615.6001616.000t/an
0007201734SPIRAX SARCOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises520.440520.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1710.9201712.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6108.0006120.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises3366.8402872.000t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois2112.7202112.000t/an
0006804652SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30388.00030384.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois39483.64039480.000t/an
0005802431SETOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42060.00042000.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :27094.16027080.000t/an
0005200948USTOM MASSUGASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22200.00022200.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17336.00017320.000t/an
0006304836GUIGOURESETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6888.0006880.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères0.7080.708t/an
0005207883SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'AgenTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35908.00035920.000t/an
0006806388Syndicat Mixte TrifylTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères300498.200300400.000t/an
0005304765GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)97600.00097600.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :758.280758.640t/an
0006604119IMMARK FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises56000.00016680.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :650.200652.000t/an
0006207710Fabrice NOELTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13192.00013172.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères224286.240224400.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises9124.1609120.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises10812.00010800.000t/an
0005301607SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères280000.000180000.000t/an
0006302857TRIVALIS - UTOM de CorpeTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères31172.00031160.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :406.320408.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5094864.0005080000.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :549326.120549135.600t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :79476.00079600.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels63.60063.600t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :336.800336.800t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2964.5602962.640t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :6692.0006680.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires338.760338.800t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels85.04085.200t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :60914.00060800.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :260.000260.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)95248.00095200.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux12520.00012520.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6423.5206440.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :45.00045.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19640.00019640.000t/an
0006603588Montpellier Méditerranée MétropoleTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères366083.040366000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :3266.6403266.400t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20038.84020036.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2672.1602672.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères114206.640114400.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11052.00011040.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :8192.0008200.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises124848.000124800.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels38732.00038720.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères39557.40039564.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :312.00042200.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8076.0008080.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères438664.000440000.000t/an
0072636201Usine de dépollution (UDEP) - ValenceTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32232.00032240.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises428032.000428000.000t/an
OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux67800.00067600.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :89603.80089600.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères112320.000112400.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37758.16037760.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires17091.92017080.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises4705.0004720.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères49832.00050000.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels162216.000162400.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1153.9201152.400t/an
0058600494SCEA BAIE DES CHAMPSTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux3528.0003528.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :248314.320248400.000t/an
0006400369EXTRACTHIVE (ex ABRASIFS DU MIDI)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels1680.0001680.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)98888.00098800.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :93.12093.200t/an
0010400549THOMAS BEJUYTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères135832.480136000.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux230.400230.400t/an
0006802805AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie)Traitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :328.0001412.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels383.840384.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques2062.8362065.688t/an
0006900176CCOGTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1268.0001268.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques1.0081.008t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises376.000376.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères122658.960122800.000t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères3284.0003284.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :196.480196.400t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20990.08021000.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois720.000720.000t/an
0005803533ATHALYSTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels33528.00033520.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :3194.0003192.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises10964.00010960.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1804.0001804.000t/an
0007204315SARL AUTO PIECES SAINT GEORGESTraitement de déchets non dangereux2009R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles9Déchets banals des entreprises4.0004.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises6392.0806400.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3837.1203836.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9.8889.880t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :371.200370.960t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises0.1200.120t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10536.00010520.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires7320.3207320.320t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères213517.400213600.000t/an
0007000922VENATOR (Ex Huntsman P&A France)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques66240.00066400.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels6803.7606804.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères2.7602.760t/an
0005503914EAU DU PONANT SPLTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16984.00017000.000t/an
0006703117SMITOM DE HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38504.00038520.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères0.5360.536t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :30837.20030840.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1044.0001045.120t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois40100.00040000.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises841.280840.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)616.560616.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels6759.7606760.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères34872.00034880.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :82405.80082400.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels3020.0003020.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels11949.80011955.200t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :30064.00030080.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires10867.60010880.000t/an
0030100106SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de BeaumontelTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40000.00039840.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels16508.36016520.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :830.800832.000t/an
0005305494BIO BESSIN ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois13592.00013600.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34.00034.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères50.45250.268t/an
0007207532SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12332.00012320.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels192.000192.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.8800.880t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1315.8401316.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2424.0002424.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34748.00034760.000t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères25364.00025356.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises284.000284.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4480.0004480.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3614.0803612.000t/an
0005200678RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères479772.000480000.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2368.0002368.000t/an
0007001136CME (Coopérative Maritime Etaploise)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises888.000888.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels19692.00019680.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :78984.08078800.000t/an
0005515512Communauté d'AgglomérationTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères5580.0005560.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques381.600381.600t/an
0006301218Eclair technic chimieTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises568.000568.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires6256.0006240.000t/an
0007002284Galloo France division WattrelosTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises37848.00037864.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11650.24011640.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises89224.00089200.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)53944.00049280.000t/an
0018100010DISTILLERIE FAUQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3200.0003200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels964.000963.760t/an
0005201764CHEMVIRONTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :160.0001036.000t/an
0010005860SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16180.00016160.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères142757.680142800.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :24260.00024240.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19886.60019880.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3883.8003884.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :222975.760222800.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :23842.28023840.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4.9444.944t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois8739.8808720.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3029.6003028.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques294.960294.800t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8562.8808560.000t/an
0006302129UIOM de La RoseraieTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères290860.000290800.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises128.400128.480t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22556.00022560.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels11988.00012000.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères179012.000179200.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères154452.000154400.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises84380.00084400.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3847.2003848.000t/an
0007000959LAVANORDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels248.0002196.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels81.20081.200t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :217.920218.000t/an
0006510711GENERIS Compostage SamoreauTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois35848.00035840.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :32884.00032880.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères187.740269.072t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20316.00020320.000t/an
0005201163SMICVAL -St Denis de PileTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)68684.00068760.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1628.0001628.000t/an
0006003018SUEZ RV ALVEOLTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52136.00052000.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3912.0003912.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :30828.00030840.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques44.71244.704t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques842.800844.400t/an
0007204193SARL TOP AUTOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2.7581.400t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18579.80018560.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois26.80026.800t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois44939.44044800.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16806.16016800.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises768.000768.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :226.080226.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises32628.00032640.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :191.200191.200t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5416.0005400.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :627168.000628000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises206732.000206800.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :716.000716.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères933072.000932000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20720.00020720.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :68.00068.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :55116.00055200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20578.56020578.560t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises34964.16034960.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1116.9361115.256t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères253834.960253680.000t/an
0007300094Pépinière de BaléoneTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11200.00011200.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18584.00018600.000t/an
0005305212SOCOMPOST S.A.R.L.Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28000.00028000.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0008000.000t/an
0010001571SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises3688.0003688.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :955.520956.000t/an
CONSERVERIE DE BERGERACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises799.720800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques59.12459.124t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36020.64036040.000t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois9.3609.360t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires3308.0003308.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels139.548139.644t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois920.000920.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10485.84010484.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises806.240807.440t/an
0007000523EXIDE TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois14307.12014320.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2.4002.400t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15248.00015240.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères213919.680214000.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3636.0003636.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères73984.00058400.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois1532.4001532.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4748.4884746.144t/an
0006303794LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28767.84028760.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4117.0404118.400t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels561.680560.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises2014.9802016.180t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels739.840740.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4800.0004800.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels8193.2808188.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels0.2120.212t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires126740.000126800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :57422.04057600.000t/an
0010001011WESTENDORP (CEW)Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie9Déchets banals des entreprises20.40020.400t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1738.8001740.000t/an
0076915201STEP - Lyon - Pierre BéniteTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :179128.000179200.000t/an
0005516083BLEU VERTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0008000.000t/an
0006303238CULTURES FRANCE CHAMPIGNONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux208240.000208400.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises190738.720190800.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5168.3205160.000t/an
0006702266ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :346660.000340400.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7844.0007840.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :40388.00040400.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :215.160154.400t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises336308.000336400.000t/an
0007000699Communauté d'Agglomération ARTOIS COMMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères349187.720338000.000t/an
0006103948LAVARHONETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :207360.00057600.000t/an
0007002868GALLOO PLASTICSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises40520.00038480.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères316664.000316800.000t/an
0005200352SIAP PROCINERTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3.3603.360t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3100.8003100.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères26191.08026200.000t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :109.200109.200t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois7020.00010320.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)131.212131.200t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5046.0005040.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1279.0401279.680t/an
0005803081DECLERCQ TP PUBLICS ENVIRO'DECLERCQTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21440.00021440.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères36942.80036960.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels4768.2404768.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires25447.68025440.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères354360.000354400.000t/an
0005802785ludovic DufourTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)58876.00058800.000t/an
0006301141ISDND de l'AiguillonTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères36860.00036840.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères992179.560992000.000t/an
0005207083Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois40000.00040000.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5360.0005360.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25012.00025000.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6242.0006240.000t/an
0007002480ROLL-GOM SAS (ex GUITEL)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises67044.00067200.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques2099.2002100.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères132973.760133080.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques18.66018.640t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)50512.0009120.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32990.60033000.000t/an
0006205480ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :238476.520208400.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels347.488311.200t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43635.12043600.000t/an
0007402285TRA SABLETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108812.000108800.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires540.000540.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères361304.000361200.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)241400.560241280.440t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8792.0008800.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :19117.12019120.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :459.840378.600t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères290388.000290400.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises44728.00044800.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27944.00027960.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8173.5768140.880t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :31287.08031320.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4683.2804680.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères3.4003.400t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères46624.00046800.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :0.9600.960t/an
0006507504DIAL FONDERIE (EX DIAL EUROPE)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels8.0008.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34644.00034640.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :3722.3203724.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1194.0001192.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :25.56025.560t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :217495.080217495.080t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :10.52410.520t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises414.160416.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)297.120297.200t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises54448.00054400.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises3152.5603154.800t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels232.0003264.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques4.9845.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :31144.72031138.800t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises130262.000130400.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2348.3602348.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :126852.000126800.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises508628.000508000.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24764.00024760.000t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :49984.00050000.000t/an
0025300013Communauté de Communes du Pays de GueugnonTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5245.0405240.000t/an
0006507133GENERIS Compostage CessonTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois87340.00087200.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12368.64012360.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères227.600227.600t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34098.08034080.720t/an
0005101087DUO METAL (ex GOUX)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :23.00023.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :35600.00035600.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52361.12052400.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères921218.800920000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises54.78854.776t/an
0005703553BIODEPE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16916.00016920.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10296.00010280.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères522860.680524000.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :146808.240146770.000t/an
0006802477SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUXTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises93.340720.000t/an
0052600541SARL BIOVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13079.72013080.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises44872.00044800.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères57.35257.316t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :388.000388.000t/an
0006102351Gyulbiyaz JULIENTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises168.000168.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois57884.00058000.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36596.20036600.000t/an
0010007189SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20860.00020840.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques1.4481.448t/an
0006202396EGGER PANNEAUX ET DECORSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois81524.00081600.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1622.8801622.960t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères35717.44035720.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères93892.00094000.000t/an
GAEC DU CHATEAU D'ETREPIGNYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie7Fèces, urines et fumier animaux6540.0006520.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :349742.000349600.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels248.160248.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels8545.8408560.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères262017.800262000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels18305.40018320.000t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois9524.0009520.000t/an
0006802805AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises328.00041.600t/an
0006305754guigourese jean lucTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21660.00021640.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45076.40048800.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :95.81276.400t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :153.280153.200t/an
0009000118EPMu CLE - SITE DE BRIENNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :27.20027.200t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14917.36014920.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1459.6001460.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels110.800110.800t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9725.0009716.800t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :332.00049600.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises174558.480174400.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48056.24048000.000t/an
0006807822SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10944.00010960.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4455.4404440.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises139358.920139200.000t/an
0010400156UIOM de LIVETTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères67918.24068000.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1516.1601516.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)52556.20040400.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :4246.9604249.600t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels18420.00018400.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques31.20031.200t/an
0006206225ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises151124.000151200.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30256.08030240.000t/an
0005102537BREA SYSTEMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises68.00068.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11830.40011840.000t/an
0006600577SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30584.00030600.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38209.72038600.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises172136.000172136.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires32152.00032160.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :79192.00079200.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16104.00016120.000t/an
0007001180WINCKELMANSTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40.00020.000t/an
0007004361OCTEVA SASTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)89104.00089012.000t/an
0006104050NEOVALYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères720000.000564000.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises703.920704.000t/an
0006304841SECHE ENVIRONNEMENT OUESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17940.00017920.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères2.1682.168t/an
0010006934UVEA (SCOREL)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :353134.760353200.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :35776.24035760.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques84.34884.520t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :400.000400.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères297988.400298080.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)60716.00060800.000t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères116554.720116400.000t/an
0007004128SMAV Compostage TilloyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)72000.00054000.000t/an
0006302139SAUR VALBETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47480.24047480.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1948.0001948.000t/an
0006804820Déchets Moyens TechniquesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44000.00044000.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9700.7209720.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises49915.04046000.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères56700.00056800.000t/an
0006408809GROS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3880.000280.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3677.6003676.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères15408.00015400.000t/an
0006401697J. GAZIGNAIRETraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises830.320832.000t/an
0007004289COMPOSTIERE -SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères248.00036000.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises84.56084.400t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises174782.200174800.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1832.0001832.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :200.000200.000t/an
0007002530BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7200.0007200.000t/an
0007004361OCTEVA SASTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :184.000184.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises23168.96023160.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères185954.320186000.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21432.00021432.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1659.6001660.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5448.0005440.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2324.1602325.040t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40863.28040800.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :52329.76052400.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises160124.000160000.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4000.0001104.000t/an
0007004688SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7692.0007680.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1086.0801088.000t/an
0006207764SICOVAD de la Région d'EPINALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36799.08036800.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises0.00028080.000t/an
0006003068décharge de CadillatTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères348.0005240.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2081.2002080.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4590.4004600.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques19765.03419757.592t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises122.160122.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :8.2008.200t/an
0007002027SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :57580.00057600.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises20864.08020880.000t/an
0016200054Communauté de Communes du Pays de MontsalvyTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères5900.0005880.000t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :12.0003396.000t/an
0028300660AGRIOPALE SERVICES - site de cormontTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4000.0004000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères772148.000772000.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)52212.00052400.000t/an
0005207886PAPREC AGROTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :72.00072.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :388.400388.720t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères198924.880198800.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :556.480556.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :11.91611.904t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises28808.00028800.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5584.0005600.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2950.2402952.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)156170.85671600.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises15426.16015440.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1048.0801048.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :520.600520.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :7779.8187778.084t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels4.3764.360t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères294832.720294800.000t/an
0006804835SOVAL BenacTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2080.0002080.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2636.0002636.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10400.96010397.200t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21056.00021040.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6834.0806840.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8426.0008440.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)61320.00061200.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères23310.20023320.000t/an
0005702199SHMVDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises43600.00043600.000t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20308.00020320.000t/an
0006408809GROS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8920.00012760.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :380.080380.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :858.240860.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1327.9201328.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26149.32026160.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels97.92098.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16536.00016520.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10608.00010600.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :116.640116.800t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises418.880420.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels3707.5203708.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)112448.000112400.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84.33284.400t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises420.000420.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35448.00035440.000t/an
0010004440COMMUNAUTE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :15889.48015880.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises342.196342.124t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois41023.20041200.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :52127.36052000.000t/an
0005701621Ets GIRON Père et FilsTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères984.000984.000t/an
0006804642Trans VertTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17600.00017600.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19825.16019840.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois100.160100.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1196.9601196.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.1200.120t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :162.320162.400t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels1795.1241793.160t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels225.360225.200t/an
0007201407SEVIA NIORTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois60.00060.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères173.796163.888t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12215.44012200.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46082.32046000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20241.80020224.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6038.5606040.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :371.680371.600t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7.4527.452t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :306.800306.800t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises11272.00011280.000t/an
0005900074SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5591.1605600.000t/an
0006200544CFF RECYCLING ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :38181.35237080.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises553.760552.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :6084.0006080.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4394.4004400.000t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères252.000337.600t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises8391.1208400.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères95988.00096000.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12944.00012960.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels21633.92021640.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10267.44010280.000t/an
0074406901STEP - LiveryTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :267.200267.200t/an
0006302153Communauté de Communes du Pays de CraonTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12408.00012400.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1.5361.536t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2098.4802096.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels15542.32015560.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises11064.00011080.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères217472.000217600.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères247256.800247200.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)579.040580.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64000.00064400.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères28596.00028600.000t/an
0006202273DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :179962.768176400.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2708.8002707.600t/an
0005201940BIOLANDES PIN DECORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :6492.0006480.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5204.0005200.000t/an
0006200900CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28546.16028520.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)377.200377.280t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques3667.5643667.208t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3528.0003528.000t/an
0006601065OCREALTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères513996.000476000.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises242.000242.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères21.60021.600t/an
0006302722CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17080.00017080.000t/an
0030100105SDOMODE Valorisle - Station de broyage de DrucourtTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10340.00010320.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)45527.88045600.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15656.00015640.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :206400.000374400.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères754.320752.640t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises187296.000187200.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1064.0001064.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18524.88018529.200t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères81681.20081600.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33468.00033480.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1295.6801296.000t/an
0006205820BETAIGNE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14000.00014000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois2916.9602916.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2340.5202340.400t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels9400.0009400.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :19136.00019120.000t/an
0010700681ONDEO Industrial solutionsTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)776.000776.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25684.00025680.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires31696.00031680.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4701.6804698.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8865.8408880.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :772.000772.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3716.8803716.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6481.8406480.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques2155.6002156.000t/an
0006401298PERASSO SNCTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20.00020.000t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères28511.32028492.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises37693.92037680.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises50.07650.080t/an
0010005660SMIRTOM (DECHETTERIE+COMPOSTAGE) AMILLYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31685.84031680.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4161.1604160.000t/an
0006808058SIRTOMAD - plate forme compostageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23549.80023560.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises267.040267.200t/an
0010700681ONDEO Industrial solutionsTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels9376.0009360.000t/an
0007001231Usine de LandreciesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises304.000304.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois0.0002200.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20496.00020480.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères30176.00030160.000t/an
0007003172PHOENIX SERVICES FRANCE (ex GAGNERAUD)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :384000.000600000.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels2800.4002800.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois602.240604.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)9Déchets banals des entreprises31036.24031040.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères90972.00090800.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques30.68030.680t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises172.160172.000t/an
0072821801CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1310Dechets provenant de procedes thermiques :640.000640.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36.27236.280t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :167350.120167600.800t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :440000.0006120.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10964.00010960.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises89.68089.840t/an
0007002027SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères3260.0003260.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères1635.4001636.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels55.84056.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :170.800170.800t/an
0006305754guigourese jean lucTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21600.00021600.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :397785.160397828.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques713.440712.880t/an
0005515907SMICTOM Centre Ouest (Gaël)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1824.0001824.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10679.60010680.000t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères212.880212.800t/an
0006205429EDF Atton (Parc à cendres)Traitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :71200.00071200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :527.968527.084t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)328.000328.000t/an
0073528801Station d'épuration de St MaloTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :541.888540.000t/an
0025100019TERRALIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères123200.000123200.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24842.00024840.000t/an
0007203654UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères219244.000225600.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16117.96016120.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24646.40024640.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9835.6009823.600t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1851.8001852.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères40.04040.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :256.000256.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères497208.000492000.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :356.960356.800t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :784.000784.000t/an
0005512504SMITRED OUEST D'ARMOR (PLOURIVO)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24000.00024000.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :792.080792.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères47904.00048000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :720.800730.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises5689.9605680.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2076.0002076.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1544.0001544.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères181819.680181712.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises72.48072.400t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux44.00044.000t/an
0006303961FERTIL'EVEILTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux160000.000160000.000t/an
0076830059STEP - MULHOUSETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels86612.00086800.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères111936.000112000.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères56044.00056000.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8682.3208700.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels10716.56010703.600t/an
0005401249AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2009D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)9Déchets banals des entreprises13.64013.640t/an
0006408653Guillaume DELACOSTETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4.6804.680t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5728.1605724.800t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :3496.2003496.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises216.000216.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels7308.0007320.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises103829.920104000.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises420.000420.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises12.80012.800t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1659.4401662.400t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11.36011.360t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1392.0001392.000t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises20192.00020200.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises77675.88077600.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26740.00026720.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :30976.00030960.000t/an
0006305609Maine Collecte Valorisation (MCV)Traitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26412.00026400.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)79756.00079840.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :477.280476.000t/an
0030100245SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31818.44031800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises21361.44021360.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques3489.3803487.876t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :947.920948.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises59704.96059600.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :8994.2048990.360t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28631.00028640.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39959.56039960.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises16500.00016480.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises70679.28070800.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels20652.00020640.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises202740.360202800.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels18000.00018000.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)92.80092.800t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois14120.00014120.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30084.00030080.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères70500.00070400.000t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois252.00092.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères230432.000230400.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères193.400193.200t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :29585.60029600.000t/an
0005801240LINEX PANNEAUX S.A.STraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :948.000948.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères46416.00046400.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :91054.24091200.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :15022.6009952.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :229373.600229272.400t/an
0005601734BRUEGGEN FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises83.68083.600t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères84016.00084000.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :789.960788.840t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels72.00072.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :61378.80061375.680t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5319.1205320.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois6317.6006320.000t/an
0005402224COVED (ex. Ecopoles Services)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères134948.000134800.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4028.0004040.000t/an
0006206251SUEZ Eau France - TAIJITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19548.00019560.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :5.5205.520t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16404.08016400.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères78561.40078400.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères26.16026.160t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels141544.000141560.000t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.00026720.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises12404.00012400.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises95.68095.840t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :67974.76068000.000t/an
0005901113CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises238.480238.400t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises0.4080.408t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels214.848214.640t/an
0007201226GrandAngoulêmeTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères129263.200116000.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32740.00032720.000t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10451.12010464.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels12401.52012382.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois21652.00021640.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires656.000656.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères111.080111.200t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8920.8008920.000t/an
0028300660AGRIOPALE SERVICES - site de cormontTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12000.00012000.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6541.2806560.000t/an
0006304791SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2212.0002212.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2616.2402616.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères743580.000744000.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15534.56015560.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères14086.16018720.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels405.280405.200t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques1761.840612.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :18.88418.880t/an
0006400408MARONCELLITraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises400.0006.800t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1114134.0801116000.000t/an
0010008427SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises88.00088.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3332.0003332.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.7002.700t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3496.0003496.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :10652.00010656.000t/an
0006704516Ent. ROELLINGER RémyTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois17524.00017520.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24132.00024120.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 116Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires333.760333.600t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels9915.4409910.240t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères252.000156.800t/an
0018300700UVOM Commune de BEZIERSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères141692.00031280.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères145721.600145804.400t/an
0006102957COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires22164.00022160.000t/an
0006804652SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35056.00035040.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :3515.9203516.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises26028.36026040.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7040.0007040.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois13980.00013880.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois332.000332.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères457.920456.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2009D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion2Boues d'effluents industriels3297.5203297.200t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :4316.0004320.000t/an
0006807823SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92392.00092400.000t/an
0006003068décharge de CadillatTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1542.1601544.000t/an
0007204489ESAT LES ATELIERS DE LA VIGERIETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois1200.0001200.000t/an
0005701657BROYAGE NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13244.00013240.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :786.320788.000t/an
0005401224NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises944.000944.000t/an
0007004025TRISELEC LILLE LOOSTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :21688.00021680.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises613.440612.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels1383.8401384.000t/an
0005504590API (DECHARGE)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5600.0005200.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises55576.00055600.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères480224.000480000.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :541.920541.600t/an
0059700159SICA DES SABLESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires10964.00010964.000t/an
0006509756APR2Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises15554.02815560.000t/an
0005205876SARL-MONT-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28911.20028920.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10755.87210773.552t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :78.00078.000t/an
0073817002STEP - GRENOBLE / AQUAPOLETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :103328.000103200.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises126276.000126400.000t/an
0007205801Centre Multifiliaire de Valorisation des DéchetsTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères131236.000128400.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires138169.680138320.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères238593.680238400.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :58639.16058816.000t/an
0006304839Cap Atlantique - site de livéryTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41008.00041200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)169.200169.200t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :18137.52018120.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels12560.24012560.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46472.00046400.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8040.0008040.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :106.588106.564t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :94.08094.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44.96044.960t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques526.640526.000t/an
0022100040ALU'COULEURTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques600.00038.520t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :958.904959.400t/an
0007003674COMPOST DU MAZÉTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39850.40039867.600t/an
0006900168CCOGTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères576.000576.000t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1296.0001296.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :46984.00046800.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :19968.60019980.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)82680.00082800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8201.1208204.160t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63503.76063600.000t/an
0007001152DESVRES Usine de LongfosséTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises55.60055.600t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises33.05233.040t/an
0006802227VIGNERONS DU SAINT MONT SCATraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels17520.00017520.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :11.20011.200t/an
0007002530BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères600.000600.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28880.00028880.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1637.9601636.000t/an
0006700598WIENERBERGER SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :86812.92086800.000t/an
0006304836GUIGOURESETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4628.0004640.000t/an
0006303521LES PAGANNES SCEATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux42928.00042800.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22240.00022240.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12400.00012400.000t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9308.0009320.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :26686.96026687.600t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères307765.496307842.160t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4960.0004960.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35816.48035800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4.0324.032t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :331.360331.200t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques37.08037.064t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises99859.280100000.000t/an
0010009038SUEZ Recyclage et Valorisation Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 2Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4384.2004400.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères480000.000210400.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :21742.80021760.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises321368.000321200.000t/an
0007003608AGRIOPALE SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56000.00056000.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :132.080132.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères9712.0009720.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :101184.000101200.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques22.09222.080t/an
0006704527COLMAR COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40129.52040000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels46228.00046400.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3560.0003560.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47.36047.200t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels10440.40010440.000t/an
0007003172PHOENIX SERVICES FRANCE (ex GAGNERAUD)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :89000.00029840.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :628.000628.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4840.0004840.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5902.1605920.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11628.16011618.800t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5668.0005680.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :23.84423.840t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères19279.44019280.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)71.60071.600t/an
0006803864LABORATOIRE FRANCAIS DE TECHNIBIOLOGIE SETATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises0.7000.700t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1142.4001144.000t/an
0006509680SIETOM Tournan en brieTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères148000.000148000.000t/an
0007004404ASSAINI-SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires3719.9603720.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques323.760323.600t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises56964.00056800.000t/an
0005202602SIAP LACQTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47904.28048000.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :440040.000439872.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels78.60078.400t/an
0005202713SOBEGI SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1666.8801668.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :124138.640124000.000t/an
0006304791SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères58568.00058400.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5807.2805800.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères39424.00049600.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois18952.00018960.000t/an
0006900171CCOG décharge de Saint-Laurent du MaroniTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères51200.00051200.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :985.040984.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :689554.520688000.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois93740.00093600.000t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)62014.24061996.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :12445.68412440.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères359224.000359200.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22796.00022776.000t/an
0006303017TRIVALIS - UTOM de St ProuantTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères48648.00048800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1222.3001223.280t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères154116.000154000.000t/an
0005803909SCEA RENAULT LEBERQUERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27284.00027280.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques14.16014.160t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères31515.68031520.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :60.00060.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères71.00871.052t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois12.00012.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères538412.000536000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises112177.680112000.000t/an
0007207532SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4000.0004000.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1846.2001408.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :8.8008.800t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères323729.200323600.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :48756.56048800.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères93264.00093200.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30618.76030600.000t/an
0007201407SEVIA NIORTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12.00012.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8204.0008200.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises319.520162.800t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :593.520592.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères32792.00032800.000t/an
0077656101Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31292.08031320.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4578.3604575.120t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17621.20017621.200t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2988.0003002.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2800.1602795.680t/an
0006201496ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :53361.24054800.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois876.000876.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères101600.000101600.000t/an
0005500557GUYOT ENVIRONNEMENT BRESTTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises68706.40068800.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8812.0008800.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères189436.400189600.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8761.9208775.200t/an
0006201395ROLANFER RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :204368.000204400.000t/an
0005901053CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises231.680231.600t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12810.24012820.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8952.9605392.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels1071.0801039.600t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises209.804209.892t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels0.000620000.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois775.400776.000t/an
0006107135RACINE - site de TERNAYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)71200.00071200.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12788.00012800.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :337.120337.120t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels440000.0001224.000t/an
0010003800SMITOM d'AmboiseTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25680.00025680.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13684.80013680.000t/an
0006803711Smectom du PlantaurelTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères182636.000182800.000t/an
0007002868GALLOO PLASTICSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises35268.00033480.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :6823.7606825.200t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1945.0401944.000t/an
0005601734BRUEGGEN FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :873.760872.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels11670.96010084.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :88364.00088400.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères332000.000315200.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels37924.00037920.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois18683.76018680.000t/an
0007003496SGATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :289096.000269200.000t/an
0005702802SIBELCO GREEN (ex PATE SAS)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44544.00044400.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20755.84020760.000t/an
0006407804CENTRE DE TRITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21472.88021480.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises0.8000.800t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères7800.0007800.000t/an
0030100093SETOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24164.00013080.000t/an
0005401142AL-KO S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises284.00071.600t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24799.40024800.000t/an
0058600597SARL ENERGIE VERTE 86Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux13652.08013640.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises249.840250.000t/an
0010008406BELLOY EARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7259.4007240.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises90.17290.144t/an
0005801066A L'EMPORTE PIECESTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises673.400672.000t/an
0006807998SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2760.0002760.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43268.00043200.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :413260.000412000.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères1565.088476.000t/an
0005803349Normandie Terre d'EnergiesTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois21200.00021200.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1957.3481960.800t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères119708.000119640.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :4027.4404029.280t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :9281.8009280.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14160.00014160.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1790.7201792.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères22349.44022368.000t/an
0007003627LORBAN TPTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises104.00034.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)57320.00057200.000t/an
0005206793La Grande JaugueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)112000.000112000.000t/an
0006404837EveRé SASTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères125.040125.200t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14780.00015440.000t/an
0006802477SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUXTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :2.2003.760t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères59980.00060000.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises128968.000128800.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5817.9205800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels10851.20010356.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois148.000148.000t/an
0005501007Communauté Communes Pays Bigouden SudTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères33839.44033840.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1315Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :141.768141.600t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1111Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :27.44027.440t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises12.88012.880t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4120.0004120.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères150732.000150800.000t/an
0007003091CVO Centre de valorisation organiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25218.08025200.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)69503.60069600.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1456.0001456.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères74025.84070000.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2.4002.400t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1178.5601179.600t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.0080.008t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)525.992525.956t/an
0052600541SARL BIOVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels853.280852.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2.7202.720t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels274.100274.120t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :153.680153.600t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels329.120329.200t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)92952.00092840.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :547.436547.352t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises32196.00032172.000t/an
0006404837EveRé SASTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères61359.20061200.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)347.400347.200t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :76732.00076800.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :185626.520185422.000t/an
0076600801STEP - Argelès sur MerTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1628.0001628.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1416.8801417.200t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8660.0008640.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :70024.00070000.000t/an
0006508885URBASYSTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères364.000264400.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)301.208301.120t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11680.00011692.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :480.400480.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises4405.4404400.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34936.00034920.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques632.000632.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17909.76017920.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels34.08034.080t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10637.20010640.000t/an
0007003386SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :115944.000116000.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5272.2805280.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2585.4402584.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17338.00017320.000t/an
0006408809GROS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois1960.0002800.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères150004.000150000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :162394.240162400.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises26060.00026040.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2220.5802219.396t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires100948.000100800.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6479.5606480.000t/an
0007004025TRISELEC LILLE LOOSTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises8244.0008260.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises21894.40021880.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :240522.160240680.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14597.32014617.200t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques3905.2403904.000t/an
0005601778COVED SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises87336.32087200.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2387.5202388.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises39.3044.120t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises7528.0007520.000t/an
0005201996TIMAC AGRO SATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises32.00032.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :572.800572.000t/an
0005800489METROPOLE ROUEN NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31121.40031120.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises216644.640216800.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères394831.160394800.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels18873.96018880.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises36684.00036680.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises89300.00089200.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises21708.00021720.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises43464.00043600.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :234.400234.400t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires86671.40086800.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises24398.80024400.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34468.28034464.400t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises27515.02418475.480t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :58.72058.800t/an
0007003941CVETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères307400.000307200.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2081.2802082.800t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :32440.64032440.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11496.00011480.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12900.00012880.000t/an
0005509086SA HOUELTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires176.000176.000t/an
0006302147PREMIER TECH HORTICULTURE (Falienor)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux16921.88018800.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères207043.600210000.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :3134.5603134.880t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44556.00044556.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :30.56030.560t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29201.12029200.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux9962.0009960.000t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30776.00030760.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :143796.640143680.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :59228.00059200.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :345015.400345200.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :55528.00055600.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois696.800696.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)137.080137.200t/an
0006405432VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois948.000948.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois12000.0004400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques0.0400.040t/an
0007004125Centre de triTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :60000.00041200.000t/an
0012700090AGRI COMPOST 70Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)45124.00045200.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises202792.000202800.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15960.00015960.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :304.00022800.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :940.960942.800t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :48307.60048400.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises4611.3604600.000t/an
0005701621Ets GIRON Père et FilsTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises17200.00017200.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques21.68421.676t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :289718.560289600.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4672.0004680.000t/an
0010600826Station d'épuration de la Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-ThizyTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1555.8361556.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26804.52026800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :376.880376.800t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :26280.00026276.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises32542.92032560.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises50404.00050400.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises5980.0005960.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises40672.00040800.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux58216.00058400.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :14437.84014440.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)514.840516.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises78.80078.800t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :154.880154.800t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8200.0008200.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises204720.000102000.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises12632.00012640.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49259.76049200.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10220.00010200.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :156.0007120.000t/an
0010009007SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47388.00047456.000t/an
0006503273VALENETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères265176.000252400.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux31720.00031720.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères16944.00016960.000t/an
0006604602BERNARDONITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels36000.00036000.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20856.40020840.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises564920.000564000.000t/an
0010008421SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14612.40014600.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :440000.0001512.000t/an
0005701583AFICATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :37208.00037200.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :25.36025.360t/an
0005601734BRUEGGEN FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :270.240270.400t/an
0005401249AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois19.28019.280t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :829682.320828958.800t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères55.32855.336t/an
0016200055SYSTOM Borg les OrguesTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2480.0002480.000t/an
0007402283SIAAPTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :75479.60075600.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43989.88044000.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22902.48022920.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16568.00016560.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :17679.92017664.000t/an
0006304996GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7585.9206840.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :198.000198.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :907.528747.200t/an
0006302525VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères31768.00031760.000t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères92880.00092800.000t/an
0007402258SIAAPTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00034280.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois9644.8009640.000t/an
0006400883Hydrotech provence SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises54.80054.800t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)609.280608.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques135.000134.800t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3672.5603792.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois361.200361.200t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1164.0001164.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises302.560302.400t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises949.000949.600t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.0480.048t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères351550.040351600.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises51.68051.600t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1113.2801112.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères356107.080356200.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23520.56023528.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47120.00047120.000t/an
0006505574GENERISTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères72215.96072400.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques4722.2004720.000t/an
0005701174SMURFIT KAPPA FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques4832.0004840.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux244.000244.000t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :582.000580.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises95870.00093200.000t/an
0007004371LE FLOHICTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises236.0004.000t/an
0005703588STB 52 SUDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20004.00020000.000t/an
0006304843Communauté de Communes de l'ERNEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6400.0006400.000t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois29.60029.600t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4496.0004480.000t/an
0025200071COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises1129.2001130.800t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux3000.0003000.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères90336.00090400.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :218050.560218000.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12600.00012600.000t/an
0005200352SIAP PROCINERTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1338.0001336.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17542.56017560.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères42.67642.800t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :217568.000217600.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques51.60051.600t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1520.0001520.000t/an
0007002234SUEZ RV NORD-ESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4640.000144.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33888.00033880.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises37240.00037240.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères35148.00035160.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels1595.4721593.200t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères254151.960254244.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :335.600335.600t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :172409.280172400.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères145110.480145200.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3027.6003029.200t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1196.0001196.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.8840.884t/an
0005305613Plateforme de compostage de CanvieTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13270.08013280.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères94662.80094800.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères5200.0005200.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5493.5205480.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1566.2401568.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères140244.000140240.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises123980.000124000.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :39.80039.800t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :994.400996.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels13702.72013720.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises132.320132.400t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00058800.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises48328.00048400.000t/an
0007001916LENGLET CaudryTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères73.68073.600t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)658.000656.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques2599.6002600.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :48522.16048400.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9120.0009120.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6892.4406910.800t/an
0007000558SITA Nord ( Centre de tri )Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères176.000176.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :124.000124.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6574.2406560.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2240.5882238.908t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères351316.000351200.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1000.0001000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :212.696212.856t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises95.28095.200t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7976.0007960.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43592.00043600.000t/an
0007004142Agglomération Maubeuge Val de SambreTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères38064.00033600.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels5741.4405760.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :100156.320100000.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises95416.00095600.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères189837.920190000.000t/an
0006304296PRO-COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30000.00030000.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels7716.3207720.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33839.84033839.840t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :659.600660.000t/an
0007002780DCDISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2920.0002920.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :159.936160.016t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.0002.000t/an
0022100006ALBIOMA LE MOULETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24444.00024440.000t/an
0024700115SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'AuTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères27246.24027240.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères134912.800134800.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères595520.000596000.000t/an
0077649801STEP - LE PETIT-QUEVILLYTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29932.00029920.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1608.1601608.000t/an
0006302147PREMIER TECH HORTICULTURE (Falienor)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36000.00036000.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3204.0003204.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1737.2081735.776t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1307.2001308.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :144141.840144112.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9975.2009960.000t/an
0006804833SAS RECYCARBOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels1800.4801800.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1306.4001306.800t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :297.168297.160t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :164.200164.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :661.440660.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels3072.0003072.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques17.02417.040t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères124142.800124000.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels10176.56010160.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11560.00011560.000t/an
CONSERVERIE DE BERGERACTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9956.0009960.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2547.8002548.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6178.4006180.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1726.4001728.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6020.1606040.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois0.6920.692t/an
0005701253SAINT-GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :50316.00050400.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :549056.000548000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :25465.61620943.040t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)829.440828.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères516.560516.000t/an
0016300113TRAITEMENT DE SURFACE CLERMONTOISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1.1041.104t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :17265.32017252.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :440.000440.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :123036.000123200.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères161.840162.000t/an
0007004404ASSAINI-SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :603.440604.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :40471.56040400.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :72085.12072200.000t/an
0006700664BRIQUETERIE DE ROUFFACHTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels19612.00019600.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois5575.5205560.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques1787.4401788.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13284.64013304.000t/an
0005515565SAS JOURDANIERE NATURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6400.0006400.000t/an
0025300013Communauté de Communes du Pays de GueugnonTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :133.600133.600t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels14251.36014240.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)87720.00087600.000t/an
0005901267KNAUF INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises400.00074.400t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1702.8001704.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2009D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :101428.000101600.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2660.0002660.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères337096.000337200.000t/an
0007206447VM AUTOMATERIELSTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises28.00028.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4092.0004080.000t/an
0006003018SUEZ RV ALVEOLTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères36884.00036880.000t/an
0006900172Décharge de Saint-GeorgesTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.0004800.000t/an
0010300031CORIMA TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises30.68030.680t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises3909.3603913.040t/an
0006407327CENTRE DE COMPOSTAGE SAINTE MAXIMETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1129.2001128.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires107.280107.200t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1607.3601608.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3176.0003176.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères0.2400.240t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois680.000680.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères109406.960109600.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18120.00018120.000t/an
0057201034CAVOLTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises268.000268.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères30467.20030480.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires67874.40068000.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises1496.0001496.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10738.16010720.000t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2016.0002016.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises56939.36057051.120t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères24.48024.480t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels140.280140.400t/an
0006207748NANCY COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25210.80025200.000t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4193.2004200.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :180.960180.800t/an
0006701326DERICHEBOURGTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :219652.000220000.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères20000.00017800.000t/an
0007001145NUEVA PESCANOVA (SOFRANOR (SA))Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.0001312.000t/an
0005207121SMD3 - St Laurent des Hommes ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères174448.000170400.000t/an
0006400280VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)552.000552.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères574524.000576000.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37193.84037200.000t/an
0010009038SUEZ Recyclage et Valorisation Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 2Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7382.0007400.000t/an
0005301536SUEZ RV Métaux Non FerreuxTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises364968.000364800.000t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19096.00019080.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1145.2801144.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères393668.000393668.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises1920.6001922.000t/an
0006408627CSDND de MallemortTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12720.00012720.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82320.00082400.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :232.000232.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1240.0001240.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères375192.200375200.000t/an
0006302876TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14808.00014800.000t/an
0010005860SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises11576.00011560.000t/an
0007003737DUO emballages ARRASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :4535.6404520.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères159299.760159200.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1180.0801180.000t/an
0006202273DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises16360.48016360.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères333.220333.640t/an
0006701094STANDART SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14.96014.960t/an
0010008937LAPROVOL SarlTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux5600.0005600.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :131156.480131130.000t/an
0007000558SITA Nord ( Centre de tri )Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois7580.0007560.000t/an
0010009038SUEZ Recyclage et Valorisation Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 2Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises253696.600253600.000t/an
0005201405UCTOM LABREDE PODENSACTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4280.0004280.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :294.880213.600t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises37924.00037920.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises16549.68016560.000t/an
0018100013CC DE CEZE CEVENNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères6792.0006800.000t/an
0007002530BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :80.00080.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :337.920338.000t/an
0006201166LOGIFARETraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :31.22831.240t/an
0006207872MEUSE COMPOST (site de Gironville)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19820.00019800.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1462.3601464.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises30048.00030040.000t/an
0005201653LOCATELLI S.A.STraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20.00020.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères366464.000366400.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6332.0006320.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères89332.00089200.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)121957.600122000.000t/an
0005703571ETA Boude FabienTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1400.0001400.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5248.0005240.000t/an
0007002069VEOLIA PROPRETE NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises79626.12079600.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2077.6802076.000t/an
0006303016TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères65956.00066000.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37507.88037520.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :12955.92012960.000t/an
0007000846MC CAIN ALIMENTAIRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)176688.000176800.000t/an
0005800426PROMOTRAMETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises16424.00016000.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1002.5601002.400t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1329.8001328.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :154516.160154400.000t/an
0005512795Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères344000.000173200.000t/an
0010500045CA LOIRE FOREZTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13800.00013800.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38580.00038556.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4.2604.260t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels118.720118.800t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1470.6401472.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises32438.16032440.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires32735.00032720.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2448.0002448.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92892.00092800.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois14501.04014520.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30400.00030400.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels784.600784.000t/an
0010300031CORIMA TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois5.5205.520t/an
0007004120SMAV Compostage RiencourtTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36000.00027640.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels1408.7201408.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères402896.000392400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42.40042.400t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :0.8400.840t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5556.5605560.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires22974.72022960.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :6275.6806268.800t/an
GAEC DU CHATEAU D'ETREPIGNYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2632.0002632.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26525.60026520.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels48.00048.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels0.1520.152t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :43939.76044000.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises184416.000184000.000t/an
0006802805AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :602.000600.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2009D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24120.00024120.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1572.0001572.000t/an
0005101087DUO METAL (ex GOUX)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises481.796480.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères333704.140333600.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels7423.7927420.000t/an
0010400250AGRONATURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois53200.00053200.000t/an
0073528801Station d'épuration de St MaloTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :323.128323.200t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14970.32014960.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7220.1607240.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels10524.00010520.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :421.520420.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11059.20011040.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques27.72027.716t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels599.840600.400t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2597.0002596.800t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)7Fèces, urines et fumier animaux987.200988.000t/an
0006402665Centre de transfert de MallemortTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères12276.92012280.000t/an
0007204193SARL TOP AUTOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises48.14035.080t/an
0005106806SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :59004.00059200.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises100858.840100800.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12956.00012960.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères108238.800108400.000t/an
0007202099REVICOTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1295882.9601294484.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères851.120852.000t/an
0006301990OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux66900.00066800.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13572.00013560.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1584.0001584.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères290773.240271200.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises100140.000100000.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8457.9208440.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises89835.920256000.000t/an
0007002069VEOLIA PROPRETE NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois52.24052.400t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères136.000136.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11508.00011520.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères33552.00033560.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :79272.00079200.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15629.96015640.000t/an
0006406571BIOTECHNATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :100800.000100800.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères84600.00084400.000t/an
0005207262Olivier BERGEMAYOUTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)60000.00068000.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques663.760664.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2905.4002904.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois22636.96022640.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères367.328367.148t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :31483.69231492.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22000.00022000.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises22746.56022752.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41208.00041200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises25724.96025724.960t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires864.000864.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :95324.00095200.000t/an
0077649801STEP - LE PETIT-QUEVILLYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45716.00045600.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :915.760848.000t/an
0006301061ANGERS LOIRE METROPOLE- VillechienTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois37232.00037240.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :233751.600233600.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :60084.00040404.000t/an
0007000851LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises19762.40019760.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R7 R7 Récupération des produits servant à capter les polluants10Dechets provenant de procedes thermiques :6.5006.480t/an
0006303401SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON - Centrale de CHACETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux127568.000127600.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9136.0009120.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises59.36059.200t/an
SARL VALOR LISETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux6240.0006240.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2881.9202880.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1273.7601272.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels6261.9406249.280t/an
0028300660AGRIOPALE SERVICES - site de cormontTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6.7206.720t/an
0006200968ESKATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :103505.688103600.000t/an
0007004404ASSAINI-SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)871.120870.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères107672.000107600.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères178912.880178800.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3.4403.440t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires988.800988.000t/an
0074406901STEP - LiveryTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5144.0005160.000t/an
0007201944SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels44.17644.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises11432.00011440.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises6842.8806840.000t/an
0010500041RONAVAL (ST JUST)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43084.00043200.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1512.0001512.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères534.400536.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :40.00040.000t/an
0007000821NYRSTAR FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :435.084358.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques69.76069.600t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :17916.00017920.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)60.00060.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels10247.92010240.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :664.000576.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :253364.000253364.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1243.0001244.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :311370.920311200.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères26599.28026612.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84848.00084800.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois559424.000560000.000t/an
0005101469Lincoln ElectricTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises205.760205.600t/an
0007001630DESVRES MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2028.0002028.000t/an
0070145103STEP - BOURG EN BRESSETraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24316.00024320.000t/an
0007003599APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères184.400184.400t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2188.0002188.000t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois616.800616.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères687608.000688000.000t/an
0006804835SOVAL BenacTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères210492.000210400.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17795.76017800.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises33494.40033480.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2539.4402540.000t/an
0007002401COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères1397105.7601356000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :7152.5607155.096t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :96.96096.800t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels73.04073.200t/an
0006802805AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie)Traitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises656.000172.800t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères24484.00024480.000t/an
0006808355Unité de compostage des boue (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43196.00043200.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères195820.000188400.000t/an
0007000523EXIDE TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises413.680412.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :22404.00022400.000t/an
0005515564BLEU VERT (Baguer-Pican)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15600.00015600.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois600.000600.000t/an
0010009843SYTOM de la Région de ChâteaurouxTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères79096.00079200.000t/an
0010006694SITREVA (compostage)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)46000.00046000.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques454.880456.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques11444.00011440.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :193.840194.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères246168.000246000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :2615.1202614.800t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30204.00030200.000t/an
0007003737DUO emballages ARRASTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises98.97298.800t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises14968.00014960.000t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères152.000299.200t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6704.0005840.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels3278.6003280.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :60820.60060795.200t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3049.1203049.200t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :126968.320126920.000t/an
0007001087Le Petit CuisinierTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1859.0401860.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7414.2407414.240t/an
0007000447Van Gansewinkel FranceTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37940.00037920.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques4.5244.520t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42025.76041832.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1740.0001740.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :76333.80076328.000t/an
0057201034CAVOLTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels844.000844.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20788.00020800.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises100.408100.408t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1095094.800940000.000t/an
0007207436syndicat mixte a la carte du haut val de sevreTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47086.96047200.000t/an
0007004019TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :1036.0001036.000t/an
0073719501Station d'épuration de La Grange DavidTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :61748.00059600.000t/an
0006407327CENTRE DE COMPOSTAGE SAINTE MAXIMETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11803.64011800.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels81507.44081600.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères95331.56095200.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10032.00010040.000t/an
0007000523EXIDE TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises369.200369.200t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1333.2001332.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :7324.0007320.000t/an
0005401676Massilly FranceTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises48000.00012419.200t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1288.6561288.600t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères48228.00048400.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels24994.40024984.160t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères58009.20058000.000t/an
0005506771TRIGONE (SARL)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises76980.00076800.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11396.00011400.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises386.604386.800t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56688.00056800.000t/an
0005601634VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40000.00032000.000t/an
0007002568LIOTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères20.00020.000t/an
0006301563TERRA LACTATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1036.0001036.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères843433.240844000.000t/an
0006304837CAP ATLANTIQUE - site la bauleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9300.0009280.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15420.00015400.000t/an
0005205545SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères119236.000119200.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires78136.00078000.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :567.520568.000t/an
0006600335SMITHERS OASIS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises44.00072.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :596.600596.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises9062.4809080.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères851772.000852000.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :964.080964.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises11962.80011968.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32.00032.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8192.0008200.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1.9201.580t/an
0007203884RENAUD et FILSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux40380.00040400.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5600.0005600.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2179.2002180.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères282901.640260400.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels376.480376.480t/an
0006701853FONDERIE DE NIEDERBRONNTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3904.0003904.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises114.080114.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13596.48013600.000t/an
0016600032S.I.C.T.O.M. de la région montluçonnaiseTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39640.00039640.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2040.1602040.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises24784.00024800.000t/an
0006103676Métropole de LyonTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :53350.80053200.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises5.6085.608t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82280.00082400.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1735.3601737.200t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :24956.64024960.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères450220.000452000.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :66532.00066400.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48469.44048400.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques212.840212.920t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)8Ordures ménagères996.080996.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :51844.00051760.000t/an
0059700159SICA DES SABLESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9012.0009012.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7614.8007600.000t/an
0006102359SICTOBA (Grospierre)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères28180.00028160.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises16000.00016000.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels247.232247.200t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises5593.4805600.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3938.8803940.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2785.6802784.000t/an
0005205679SMID Pays du Dropt- MIRAMONTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères5756.0005760.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques3473.5323472.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères477512.000476000.000t/an
0005703581SARL SANITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises12000.00012000.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6011.1206000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :195.400195.200t/an
0006803146AIR FRANCE SATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises200.000200.000t/an
0005703613Aire de CompostageTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12400.0008000.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois49370.08049200.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :69924.12070000.000t/an
0005205487Usine POLYREYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2478.2402480.000t/an
0006700427EJL AlsaceTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :68436.00068400.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :102592.960102400.000t/an
0005301918FLORETTE FRANCE GMSTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5072.0005080.000t/an
0005205825SICTOM du Périgord NoirTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9660.0009640.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :183.280183.200t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :672.880672.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16393.60016400.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2091.6802092.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :50.77250.760t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)104623.760104652.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16892.00016880.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises7296.0007280.000t/an
0007206966Unité de Compostage de VégétauxTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29757.28029760.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8356.0008360.000t/an
0010400157UIOM de PONTCHARRATraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères59924.00060000.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères200588.480200400.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels6298.0006292.400t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30976.00030960.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :587.276587.260t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :114.480114.400t/an
0005602158ECOVERT BOILON SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)90896.00090800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois377.040377.200t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4320.0004320.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26934.48026930.160t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères175984.000176000.000t/an
0007004019TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises44284.00044240.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :171.120171.200t/an
0006802726SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques7812.0007800.000t/an
0007004688SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2584.0002584.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1592.0001592.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :88576.40088400.000t/an
0005301536SUEZ RV Métaux Non FerreuxTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :46868.00046800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :157970.360158031.840t/an
0007001088STAFTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels588.000588.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4386.8004375.200t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques4740.8603903.240t/an
0005514625BLEU VERT (société)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36000.00036000.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises345760.000345600.000t/an
0006804833SAS RECYCARBOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques206.480206.400t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels10580.00010560.000t/an
0007000959LAVANORDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :248.0002200.000t/an
0006506072ELIXENS FranceTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises200.000200.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères287280.720274000.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2742.0002740.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :14010.96014008.000t/an
0006505185SIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères240804.000240800.000t/an
0005901100FIDAY GESTIONTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3144.0003144.000t/an
0006207889ECO-VERTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13308.00013320.000t/an
0005102141GALVAMETAL SATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :24.72024.720t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères312.000312.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :511576.000512000.000t/an
0005500338SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères221772.000221600.000t/an
0007002234SUEZ RV NORD-ESTTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères92400.0006312.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12775.44012760.000t/an
0006400935pack2pack MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises10636.00010640.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois13824.00013840.000t/an
0006205708ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :115718.560112400.000t/an
0006503481GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des EauTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7647.20027040.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises121.680121.600t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :155.840156.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques198.400198.400t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7175.9207160.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34153.12034560.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères898304.000896000.000t/an
0007002234SUEZ RV NORD-ESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois64000.0004120.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :94.80094.800t/an
0007001152DESVRES Usine de LongfosséTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :422.480424.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :295901.840296064.400t/an
0022100004Antilles Environnement Recyclage (AER)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises64000.00012720.000t/an
0006108560SERTETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30508.00030520.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :204108.000204000.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères160336.000160400.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères45176.00045200.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)248.160248.000t/an
0006400913IMERYS PCC France (ex Solvay SF ex-CCP)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :64248.00064400.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises25532.00025520.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :374016.000374000.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)78800.00039320.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois25909.08025920.000t/an
0010005860SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28696.00028680.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :53472.52053600.000t/an
0006205633EDF Direction Production IngénierieTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :12392.00012400.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :27723.20027720.000t/an
0007000824APERAM ISBERGUESTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :22960.00018836.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois198.800198.800t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16270.32016280.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois679.360680.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :191.840192.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :615.840616.000t/an
0007003627LORBAN TPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34160.00016800.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :440000.0003168.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8790.4008800.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4707.9204720.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels678.720680.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2386.6402385.600t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1226658.8401228000.000t/an
0007207436syndicat mixte a la carte du haut val de sevreTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28735.92028720.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1294.8001296.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 132Boues d'effluents industriels3979.1963684.000t/an
0005600465EUROPAFITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises252.000204.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23.68023.680t/an
0006302969TRIVALIS - UTOM de FoussaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères35464.00035480.000t/an
0007003496SGATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2212176.0002100000.000t/an
0007002568LIOTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10000.00010000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels3381.4283380.184t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères10203.83210200.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :718.720720.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1310Dechets provenant de procedes thermiques :43.30043.300t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises125.160125.280t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires720.000720.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :80.00080.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)64351.84062800.000t/an
0005801240LINEX PANNEAUX S.A.STraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques0.0320.032t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :4168.0004168.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises324.800324.800t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques6616.0006600.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels8808.1608800.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16550.96016560.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11956.00014520.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27024.20027040.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63514.16063600.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires17737.84017720.000t/an
0005600164SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises567.440568.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises5545.6005560.000t/an
0007002879LENGLET RaillencourtTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères616.800616.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises59.84059.816t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels300.960300.800t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels900.720900.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.00023560.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0007203027GRAND POITIERS_Decheterie_Saint NicolasTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30144.60030160.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises3817.8403816.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :103541.520103600.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14424.00014440.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques0.0480.048t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6894.8406880.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises1443.2001444.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois672.000672.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :181.360181.200t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12406.64012375.600t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :12.00012.000t/an
0005500400SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :20664.01620680.000t/an
0005208478SITCOM Côte Sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)82680.00082800.000t/an
0010008392COMPOGREEN SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6428.0006440.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2009D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :241272.000241200.000t/an
0005201163SMICVAL -St Denis de PileTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :404.000476.000t/an
0006701018DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :193488.760193600.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères21.89221.880t/an
0005305494BIO BESSIN ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires2796.0002796.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères1.0641.064t/an
0057201034CAVOLTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux212.000212.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :232.800232.800t/an
0007002530BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16.00016.000t/an
0005800791SETOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères169712.000169600.000t/an
0005514625BLEU VERT (société)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères64000.00064000.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9011.4409000.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :59364.00059200.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :68.12068.200t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :101769.200101600.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)126808.000126880.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :50943.60050800.000t/an
0018200034COVALDEM 11Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3733.6003732.000t/an
0006704526Jean-Marie WEISSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41718.64041600.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18852.00018840.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38248.00038240.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères23316.00023320.000t/an
0006207872MEUSE COMPOST (site de Gironville)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9476.0009480.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32560.00032560.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)231.200231.200t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3980.0003980.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises11122.8888728.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères349607.000349600.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1340.0001340.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères33392.56033400.000t/an
0007002960SURSCHISTETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :480000.000448000.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :212.200260.400t/an
0006407804CENTRE DE TRITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères376633.360376800.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)71728.00059600.000t/an
0006702002SPRINAR COMPOTECHTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :128.000128.000t/an
0005405493Bio Bessin Energie - site de RyesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires4036.0004040.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :71303.04071200.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15520.00013800.000t/an
0005106806SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6032.0006040.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels509.200508.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises16326.88016320.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2724.3202728.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises47.20047.200t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises39.76039.760t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :34584.00034600.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels14838.40014840.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires6236.4006280.000t/an
0006407804CENTRE DE TRITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises139816.080140000.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37068.00037080.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :765.520764.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises504088.000504000.000t/an
0007001087Le Petit CuisinierTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :60.96060.800t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères17709.12017720.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :316.240316.400t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1629.7601628.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises26.11626.120t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères199904.000200000.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13072.24013080.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères134665.640134800.000t/an
0005802557ROUEN AUTOMOBILES SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises151.80080.800t/an
0005100467GAVELTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois23.04023.040t/an
0053800509C.A.P.I COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23572.00023560.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères80976.00080800.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels643.200644.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46000.00046000.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5648.0005640.000t/an
0007004422FONDERIE DE MARLYTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.00010680.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47004.00047000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises170.480170.400t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères515728.960516000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2848.4802848.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2009R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles10Dechets provenant de procedes thermiques :33269.20033268.000t/an
0006207891DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10452.00010440.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2328.2402328.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires930.080932.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères77.28077.200t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels266.680266.800t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels684.000684.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12.16012.160t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères245352.000245200.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6284.7325175.200t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels6855.4406866.880t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4652.0004640.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères44196.00044000.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2.2402.240t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :20615.20020600.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères229428.000229600.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :1188.4801188.000t/an
0006304225TRIVALIS - UTOM d'anglesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères23296.00023280.000t/an
0007205916PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE LEZAYTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19451.28019440.000t/an
0071106900STEP - CARCASSONNE nouvelleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.0006840.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels654.800656.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :110985.200110800.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels10624.00010640.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :5293.6805296.960t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères39347.04039360.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises47.32447.360t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères67248.00067200.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :210.320210.400t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108811.200108800.000t/an
0006207157SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31056.00031040.000t/an
0005207863auto-casse du labourdTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1180.0001180.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères52095.12052000.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25780.00025840.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1646.9201648.000t/an
0006301483AJAY EUROPETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques1664.0001664.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19108.56019120.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)193.360193.200t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises27808.0008200.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises20260.00020240.000t/an
0006601647SEDEM 30 SARLTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises826.960828.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels61308.00061200.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères320.880320.800t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques19347.25619354.668t/an
0006900225Décharge de CamopiTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.000200.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2661.6002660.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :27.18627.172t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères316568.000316400.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :117.600117.600t/an
0006400913IMERYS PCC France (ex Solvay SF ex-CCP)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois106.000106.000t/an
0006900178CCOGTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères3984.0003984.000t/an
0006304996GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises6406.0806400.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères2529480.0002528000.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois19580.40019600.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises541262.200540000.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :136336.000136400.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :63415.40063600.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois52444.00052400.000t/an
0006408809GROS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises37200.00053600.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises61649.92061600.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises123265.520123200.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5840.4005840.000t/an
0005205331AGGLOMERATION d'AGENTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)45926.60046000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1524.5601524.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31272.00031280.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois0.2480.248t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :38955.96038960.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :6220.0006200.000t/an
0006701956KUHN SATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2052.0002052.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères326384.000326400.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises287542.200287600.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)304.000304.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18676.00018680.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6867.3606880.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :43801.60044000.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères114492.000114400.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11119.88011120.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1525.2001524.000t/an
0016500040SRV VACHERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23632.00023640.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères96608.00096800.000t/an
0007202756GRANDANGOULEME (COMPOSTAGE)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47540.00047600.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13236.00013240.000t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12572.00012560.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :2.3282.328t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.00030240.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20728.00020720.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères86720.40086840.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14.67214.680t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :117924.000118000.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19778.48019760.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises22176.00022160.000t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1938.6401940.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques1.0401.040t/an
0005106806SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels8080.0008080.000t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :5.4685.480t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1335.2001336.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44134.32044000.000t/an
0005601734BRUEGGEN FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)106.240106.400t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques495.440496.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :657.440656.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37350.00037360.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :44560.00044400.000t/an
0010009032SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 2Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises42852.00042800.000t/an
0006401126Communauté d'Aglglomé Ouest Etang berreTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères104000.0003056.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises652.000652.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2292.0002292.000t/an
0006400935pack2pack MartiguesTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises6300.0006280.000t/an
0006406440CC VALLEE DU GAPEAUTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7976.0007960.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46112.00046000.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)1Déchets de préparations chimiques31.61631.628t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :258.480258.400t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3825.8403824.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :918.600920.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4321.5204320.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1378.8801380.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4368.0004368.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31752.00031760.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères21896.00021880.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12469.68012480.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises145468.000145600.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :71535.80071727.600t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26908.04026920.000t/an
0005105764AGRI-ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)88000.00080000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24.56024.540t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères153040.000153200.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels7512.2007520.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12688.64012680.000t/an
0006304844Plateforme de compostage de déchets verts d'AmbrièresTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0007840.000t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères1316.8001316.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises440000.00048000.000t/an
0075134401STEP - EPERNAY MARDEUILTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :59788.00059600.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises198.160198.240t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises788.000788.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels2865.8402864.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)64792.36064800.000t/an
0005401249AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20.00020.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères35621.12035640.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :83320.80083360.000t/an
0006408653Guillaume DELACOSTETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises25.28025.280t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :809.840808.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois156.000156.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères497028.000496000.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères199584.000199600.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2.7202.720t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels711.120712.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39.58035.680t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères237231.760237200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères594212.200594212.200t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises65000.00064800.000t/an
0007404524Gérard FontanaTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois146200.000146000.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)725.920724.000t/an
0005901100FIDAY GESTIONTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :38256.00038240.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels3068.1603068.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :2327.2002328.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2039.9202040.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises129684.000129600.000t/an
0010007095DECHAMBRE Jean MichelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20898.00020888.000t/an
0007206447VM AUTOMATERIELSTraitement de déchets non dangereux2009R8 R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3.1203.120t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises56.24056.400t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères380704.000380800.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48280.00048400.000t/an
0006401327Société des Carrières de La MenudelleTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :160000.00080800.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises79.04479.200t/an
0072722901CTEU - EVREUXTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels2352.0002352.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères17540.00017540.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49856.00049880.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26373.28026360.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1754.9601756.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères105009.440105200.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26304.16026302.400t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères145549.880135600.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires40128.00040000.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :223.520223.600t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :221.840222.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises110599.800110400.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27056.00027040.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :10288.00010280.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8404.9608400.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26304.00026320.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)300.800300.800t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels36991.60036962.600t/an
0005701946DISLAUBTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34936.36015520.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères248009.800248000.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5076.0005080.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4000.000100.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36.80036.800t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels12826.80012856.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :510.240510.240t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25.84025.840t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires3509.6003508.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30620.00030600.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :152638.720152800.000t/an
0010008427SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires4092.0004080.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques90.24090.160t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2155.3602156.000t/an
0005803758SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de MartainvilleTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25960.00025960.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques6828.5486826.880t/an
0006301329VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères53724.00053600.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels2691.2802692.000t/an
0006207853GAZEL ENERGIE GENERATIONTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :195144.000195280.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques10.40110.400t/an
0006700587GDE METALIFER RohrschollenTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :734926.872532000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5.1285.128t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :437.600437.600t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1000.0001000.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18190.00018200.000t/an
0005304920Les Champignonnières de Fleury sur OrneTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux14476.00014480.000t/an
0005904357PREVAL Haut-DoubsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :10376.00010360.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :11147.36011143.280t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels13129.80013140.800t/an
0006400913IMERYS PCC France (ex Solvay SF ex-CCP)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises76.00076.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois10408.00010400.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :43066.32043047.600t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises156092.000156000.000t/an
0005802213SETOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40008.00040000.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :325460.840325600.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2208.0002208.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :321.520321.600t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :37125.40024680.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30682.04030680.000t/an
0007002284Galloo France division WattrelosTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5.8805.880t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26108.40026120.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13893.60013880.000t/an
0005701249KAMINSKI FranceTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises40.00040.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises14628.00014640.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7066.0007066.600t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :55280.00055200.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises20502.24020520.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54.96054.800t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1050.4561050.508t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42962.36042979.200t/an
0005516270VALCORTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36860.00036840.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises1230.9601232.000t/an
0005500557GUYOT ENVIRONNEMENT BRESTTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères376121.320376000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1577.4401576.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques413.040412.000t/an
0005207446Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24527.53624520.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4592.0004600.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26.40026.400t/an
0006806318OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION)Traitement de déchets non dangereux2009R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30557.00823720.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :2.7482.760t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques6781.2006796.560t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :22341.04022360.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises21.48021.480t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères9068.0009080.000t/an
0005701621Ets GIRON Père et FilsTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises72680.00072520.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères526952.000528000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :247635.200247600.000t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères19637.32019640.000t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3244.0003244.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :53049.60053200.000t/an
0007001916LENGLET CaudryTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17490.08017480.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5484.0005480.000t/an
0006304271TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères59680.00059600.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :21.76021.760t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10076.00010080.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15888.00015880.000t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3196.0003196.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères52776.00052800.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères513617.400512000.000t/an
0006509350REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises539328.000540000.000t/an
0006406571BIOTECHNATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)85200.00085200.000t/an
0006305039com de coms de l'orée de Bercé BellinoisTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1168.2401168.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises54272.00054400.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1081.6001080.000t/an
0006806315MICHEL SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires23205.38423200.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16852.00016840.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères10644.00010640.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises668740.000668000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises3115.6403116.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5568.0005560.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6248.0006240.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises237.280237.200t/an
0005205618SMIVAL 47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois37600.00037600.000t/an
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :60892.00060860.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels32856.56032840.000t/an
GAEC FORGETTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)760.000760.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères870.520872.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :49984.00050000.000t/an
0009000118EPMu CLE - SITE DE BRIENNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12.00012.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises216344.000216400.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9298.9609280.000t/an
0005101647INERISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères5.6002.400t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :50532.80050400.000t/an
0005100756ATEMAX FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)484304.000484000.000t/an
0005601734BRUEGGEN FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois33.44033.440t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises76491.20076400.000t/an
0006301835CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères22760.00022760.000t/an
0007002027SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8168.0008160.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères133870.600134000.000t/an
0007003737DUO emballages ARRASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises6011.4046000.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :0.0200.020t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7352.0007360.000t/an
0006407804CENTRE DE TRITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :31545.40031560.000t/an
0007002027SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1680.0001680.000t/an
0005106806SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32108.00032120.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :6624.8006623.600t/an
0005207083Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4000.0004000.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères286410.120286320.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels2541.3602540.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23737.84023720.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères204578.360204512.320t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques168.000168.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R7 R7 Récupération des produits servant à capter les polluants9Déchets banals des entreprises14.48014.480t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :605.200604.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1917.7601916.000t/an
0005515271Centre de stockage de déchetsTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5153.1605160.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques785.520786.560t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises35646.72035640.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises192.000192.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques873.680872.000t/an
0007004264SYMEVADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)97001.48097200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :381.144381.292t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :4464.0004464.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :10764.32010760.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :22285.20022280.000t/an
0006505476METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois0.0002328.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48788.00048800.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32260.00032240.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8684.9608680.000t/an
0007003627LORBAN TPTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois480.00040.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises76648.96076800.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :79577.76079600.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10506.96010504.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :724096.000724000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques348.560348.800t/an
0005201675SITCOM - MessangesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères59732.00059600.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6960.0006960.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :122.480122.400t/an
0005401224NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois184.000184.000t/an
0006301268TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères56440.00056400.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :846.880848.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :704.000704.000t/an
0007004019TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères163992.000164000.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :128876.000128800.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2650.3202652.000t/an
0052600541SARL BIOVALORTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9145.1209160.000t/an
0005401890AUTO CENTRE EUROPETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :3471.4802772.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises58.84058.800t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :5148.0005160.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3224.0003224.000t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères161411.040161600.000t/an
0010008427SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42272.00042400.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises1366.2001368.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels6451.0406440.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :39.48039.480t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels91514.36091600.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels1911.3601913.040t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :61776.00028200.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :603.720604.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :21581.08021571.600t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1994.6721994.800t/an
0006406440CC VALLEE DU GAPEAUTraitement de déchets non dangereux2009D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)4Déchets de bois2500.0002500.000t/an
0007000999UIOM d' Henin BeaumontTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères225940.000226000.000t/an
0007001087Le Petit CuisinierTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :436.080436.000t/an
0006103961TARVEL Biomasse - site de DECINESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)121120.000121200.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :35618.88035600.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires14879.60014880.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :403.480404.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36980.00036960.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2880.0002720.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34868.00034880.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :23.40023.400t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2914.0002912.800t/an
0010009038SUEZ Recyclage et Valorisation Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 2Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :32210.00032200.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises477.120476.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères5.2405.240t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15829.84015836.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)165472.000165600.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises256.056256.400t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6364.1606360.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2490.8002052.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1381.6801380.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires7112.0007120.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4218.4004200.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1250.0001248.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13705.20013720.000t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26806.16026800.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44.00044.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :327122.400327200.000t/an
0005803081DECLERCQ TP PUBLICS ENVIRO'DECLERCQTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5632.0005640.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises81710.00081600.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :25487.24025480.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :37620.00037600.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères208.960209.200t/an
0005206765Régie d'assainissement d'Oloron Ste-MarieTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8086.8008080.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels324.560324.400t/an
0006103718STEP St-Fons Grand LyonTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54400.00054400.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises9812.0009800.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois64.80064.800t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :71777.84071638.080t/an
0006201620METALIFER groupe EcoreTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :32759.89210080.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères42900.00042800.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19154.00019160.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3280.0003280.000t/an
0006406539Centre de transfert des MilanisTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères107080.000107200.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :86234.96086400.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2368.0002368.000t/an
0006200900CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNYTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :30716.00030720.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises224629.320224800.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois42895.76042800.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :209.600209.440t/an
0006201550GDE- Metalifer groupe ecoreTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :221837.40058800.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :288.600288.400t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques3689.9203686.080t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises19918.36019920.000t/an
0010007883SUEZ Organique - GUILLONVILLETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8080.0008080.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :476.520476.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :5759.3605760.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises0.0002536.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :111.000111.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :41.52041.520t/an
0006201477CEDILORTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels105888.480105960.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3512.4003512.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises29544.00029560.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels28032.16028040.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises14299.40014280.000t/an
0007205804SMICTOM D'AUNIS ET DES VAL DES SAINTONGE - UIOM DE SURGERESTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie8Ordures ménagères58452.56058400.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4748.0004760.000t/an
0006808357ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30974.40030960.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères202881.200202800.000t/an
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34504.00034520.000t/an
0010005759SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :34984.00035000.000t/an
0006808216SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1396.0001396.000t/an
0006807998SYDED DU LOTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11096.00011080.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères29532.08029520.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :10371.28010360.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :284708.080284800.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels4327.0404320.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises15724.56015720.000t/an
0005501491AFM RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises21818.28021800.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois10520.24010520.000t/an
0006804143IONS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels28.00028.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15464.00015480.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :84.00084.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :25.92025.920t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1583.2001584.000t/an
0005207883SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'AgenTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39648.00039640.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :308.000384.000t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26876.00026880.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères235099.200235145.600t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels401.600400.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises66.32066.400t/an
0006804833SAS RECYCARBOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21.28021.280t/an
0006301803VEOLIA EAU - OTV EXPLOITATIONSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23672.00023680.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4744.0004760.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises19200.00019200.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères133096.040133200.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4350.6404360.000t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :70964.00070800.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois17320.00017320.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels1289.8401290.400t/an
0006200412COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEYTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie8Ordures ménagères24000.00021440.000t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères681736.000680000.000t/an
0007201319CEE PACKAGING SOLUTIONSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :816.000816.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires304.00058.800t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :781.800780.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :992.800992.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3261.0403260.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques399.004398.896t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises68160.00068000.000t/an
0005500607SIRCOBTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères110386.160110400.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15864.00015880.000t/an
0005405493Bio Bessin Energie - site de RyesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)46868.00046800.000t/an
0016500125Communauté de communes du Pays de SauguesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères9000.0009000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3373.6803372.000t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :383.040383.200t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26760.20026760.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères429580.904428000.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9752.0009760.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises203004.000203200.000t/an
0005302584smirtom de la région de l'aigleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16800.00016800.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2998.3202997.600t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :1042.8001044.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :236.000236.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1880.7201880.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63891.60064046.800t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2624.9602626.400t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :113833.280114000.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16000.00017560.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :415.280416.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11661.75211680.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :60976.00060800.000t/an
0006305117CARENETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49948.00050000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)89.04089.200t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques6326.0006328.000t/an
0005100441ADBTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8.00054.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques351.920352.000t/an
0010000149CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères432219.440432000.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14700.00014680.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6440.0006440.000t/an
0005601778COVED SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :664.640664.000t/an
0006102037ROSET S.A.Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2840.0002840.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires76960.40077200.000t/an
0030100245SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels60.40060.400t/an
0006107336SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois44684.00044800.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères12203.28012200.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels100.000100.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2159.6002160.000t/an
0009000118EPMu CLE - SITE DE BRIENNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois13.60013.600t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires21.92021.920t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères50576.00050400.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :149407.320149600.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises8499.5527887.476t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises71822.16072000.000t/an
0005205889Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3651.8803652.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24680.32024696.000t/an
0007000558SITA Nord ( Centre de tri )Traitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères19120.00019124.000t/an
GAEC OUDETTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)920.000920.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :118378.960118400.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :56472.00056400.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères35860.24035889.200t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères831060.000832000.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23748.00023760.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères127852.800128000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères48.22848.240t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28000.00028000.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises28000.000329.600t/an
0005800311EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères863.040864.000t/an
0006404566VALECOBOIS PROVENCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois89060.00089200.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises24856.00024840.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17825.76017840.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31237.44031240.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :60204.00060280.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2670.0002667.680t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels895.280896.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :20416.00020400.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques1168.0001168.320t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9024.0009040.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises360.080360.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7231.2807240.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises36024.00036040.000t/an
0007002027SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises44.00044.000t/an
0010007301SICTOM REGION BROU BONNEVAL ILLIERSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14154.52014160.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2740.0002740.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises117776.000117600.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :168661.360168800.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises33857.76033840.000t/an
0007204044SIMERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31256.00031240.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels97.52097.600t/an
0006305043Compost et Valorisation du MANSTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)63720.00063600.000t/an
0009000118EPMu CLE - SITE DE BRIENNETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises36.00036.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14692.00014680.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18474.80018480.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères5944.0005960.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24.12824.120t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28000.00015.840t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :23.52023.520t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères70480.00096800.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7305.0807320.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2594.8802596.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44864.24044800.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)52600.00052400.000t/an
0006207749NANCY COMPOST (Erbeviller)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27293.04027280.000t/an
0005901195CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :290788.000290800.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12366.96012360.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques467.144467.264t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :308.692308.752t/an
0005600299MICHELIN CET BILLOMTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13680.00013680.000t/an
0005803125SMEDARTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48012.00048000.000t/an
0005200352SIAP PROCINERTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :30.00030.000t/an
0005205889Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6745.2806760.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :635.716636.400t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2092.0002092.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1113.1201112.000t/an
0005206724Société Nouvelle CHALLENGER - LantonTraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels0.000240.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2009D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques115.040115.200t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11236.00011240.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1666604.4401668000.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21093.28021080.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels18050.88018040.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2946.6962944.660t/an
0005512875COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MERTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères11780.00011760.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères72512.00072400.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27892.32027880.000t/an
0006701924SUEZ RR IWS Chemical France ex SITATraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises12.09212.080t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères357288.000357200.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3852.0003852.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises373.556373.616t/an
0007002958ArthélyseTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères200000.0001752.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2060.0002060.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1758.2401760.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques60.77660.800t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises123374.880123200.000t/an
0006900067RHUMS SAINT MAURICETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères4.0004.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4430.8004440.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises25456.00025440.000t/an
0006201878SAARSTAHL AGTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :59876.00060000.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques304.720304.800t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères151260.000151200.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises107040.000107200.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois6128.2806120.000t/an
0007004688SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels10844.00010840.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1248.0001248.000t/an
0007402355SIAAPMarne AvalTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.0001676.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)74.88074.800t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :94.64094.800t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :59367.32059346.000t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)85924.20086000.000t/an
0007003161BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :65556.00065600.000t/an
0012700090AGRI COMPOST 70Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28328.00028320.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54148.00054000.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères48028.00048000.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires27954.88027960.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3170.0003168.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5496.4005480.000t/an
0006304039LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37347.12037360.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels19232.00019240.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)123.640123.600t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32640.00032640.000t/an
0005101647INERISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois113.680104.400t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3068.0003068.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques8220.0008200.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)332.00028080.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :196886.240196818.160t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2608.0007320.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères712237.200577472.800t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4224.0004240.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires35208.00035280.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises350812.920350800.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1836.2001837.600t/an
0010007000SETRADTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14009.96014000.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12374.24012372.480t/an
0030100245SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31112.96031120.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :25860.00025840.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères64180.00064000.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises10449.60010439.200t/an
0005802788BRAY COMPOST SARLTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49600.00049600.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises215544.000215600.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20500.36020520.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40374.76040400.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :100.240100.400t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :277.200277.200t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :607.972607.692t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2135.2002136.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques0.1600.160t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34968.00034960.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises851.420851.596t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41420.00041600.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1248.0001248.000t/an
0007004285TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères66580.00066560.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises22112.00022120.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques26.08026.080t/an
0006701094STANDART SASTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises120.000120.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90033.96090172.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères612.000612.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1895.2001896.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises28407.80028400.000t/an
0006700664BRIQUETERIE DE ROUFFACHTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4012.0004000.000t/an
0006804833SAS RECYCARBOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :63.68063.600t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2776.9202776.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères476.000476.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises211613.880211600.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45728.00046000.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :7080.0004308.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2332.7202334.320t/an
0010009007SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35192.00035172.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4.5604.560t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :515.280516.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1560.7201560.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 123Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques5.9725.960t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois152.000239.600t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41375.36041200.000t/an
0010001571SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18000.00018000.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :476.000476.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1565.9601564.400t/an
0010008720SETRAD - CognyTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34063.76034080.000t/an
0006408178société internationale des moteurs baudouinTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises160.000160.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12000.00018000.000t/an
0010007883SUEZ Organique - GUILLONVILLETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32124.00032120.000t/an
0010001571SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26152.00026160.000t/an
0007000535Nexans France - atelier couléeTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises25420.00038000.000t/an
0006104126GRAVCOTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26908.00026920.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :458.080460.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22375.68022360.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3542.4003544.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17698.04017680.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40148.96040000.000t/an
0006400297VALOMED- UIOM ANTIBESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères605264.160604000.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :11508.88011520.000t/an
0010007095DECHAMBRE Jean MichelTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25025.60025040.000t/an
0006807835SMDVDMAT TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3244.0003244.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7932.0007932.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères102042.400102000.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :185.280185.200t/an
0005207083Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires23960.00023960.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :356.720356.800t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères48528.00048400.000t/an
0005201299SARL FCATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2396.0002396.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises103.440103.600t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32192.32032200.000t/an
0007002069VEOLIA PROPRETE NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3340.0003340.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels3112.7203112.640t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois11890.04011880.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :800.528800.480t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4637.2004640.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :72.88072.800t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises100772.000100800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :4742.2404738.724t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28777.84028760.000t/an
0005803081DECLERCQ TP PUBLICS ENVIRO'DECLERCQTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois3708.0003708.000t/an
0007003091CVO Centre de valorisation organiqueTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56233.28056400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1555.1201665.600t/an
0022100371ENERGIPOLE EsperanceTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1556.9201556.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5092.0005080.000t/an
0007001704Espas'Auto (Sarl PETIT Francis)Traitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises7010.4406993.600t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20164.00020160.000t/an
0006503198SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères488424.000488000.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3524.4803524.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :20807.44020800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R7 R7 Récupération des produits servant à capter les polluants2Boues d'effluents industriels115.308115.200t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères2836.1602836.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois6148.0006160.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises268.416268.640t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37.04037.040t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères93059.48093200.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4320.0004320.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2128.0002128.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)110770.400110800.000t/an
0007002011MOUSSE DU NORDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises356.000356.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels48.00048.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :160.000160.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18320.80018320.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques498.432498.732t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)120.640120.720t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises35.92835.936t/an
0006804835SOVAL BenacTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises91804.00092000.000t/an
0005207886PAPREC AGROTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52208.00052024.000t/an
0007003360GREEN METALSTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises158803.480158800.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères143025.840143200.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13233.00013226.200t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels7948.4407964.000t/an
0006305349TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17649.96017640.000t/an
0005305494BIO BESSIN ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31476.00031480.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères282588.000282400.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :136800.000153200.000t/an
0006503261FRENEUSETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :203828.000204000.000t/an
0005200352SIAP PROCINERTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères195.200195.200t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1420.0001420.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :108388.480108400.000t/an
0006406578CDSU La CiotatTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères380000.000288000.000t/an
0006201166LOGIFARETraitement de déchets non dangereux2009D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)9Déchets banals des entreprises76.00076.000t/an
0006807835SMDVDMAT TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises46680.00046800.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1600.0001600.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12860.56012870.800t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84400.00084400.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques403.200404.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises21.66021.660t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41376.00041200.000t/an
0010009038SUEZ Recyclage et Valorisation Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 2Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères16.40016.400t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :48071.20048055.200t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels268.000268.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2124.0002124.000t/an
0024900081SLICOM AERO / SM2ATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises712.000844.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises237.400237.560t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels1832.0001832.000t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :152.0005640.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28336.00028320.000t/an
0007204446Alvance Aluminium PoitouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36036.00036040.000t/an
0007100041ILEVATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)60328.00051980.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises32370.68032360.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7517.0407520.000t/an
0007000523EXIDE TECHNOLOGIES SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises228.000228.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels640.000640.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères203984.000204000.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :48.48048.400t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques7282.8407280.980t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1004.8801004.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises32382.77632400.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères344796.440344800.000t/an
0006602157COGEDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32085.76032080.000t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40540.00040400.000t/an
0007201205Grand Poitiers communauté urbaineTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères193064.000163600.000t/an
0005201163SMICVAL -St Denis de PileTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels72.00072.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères439080.000440000.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères538868.000540000.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques1048.5721049.012t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :8190.4188186.568t/an
0007004285TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises23356.00023348.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6037.7606040.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5156.0005160.000t/an
0005401142AL-KO S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois284.00063.600t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :60760.76060924.000t/an
0022100380SITA VERDETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5616.0005600.000t/an
0006600948TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères10.96010.960t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :51.34051.200t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37384.00037400.000t/an
0007004025TRISELEC LILLE LOOSTraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères65116.00064960.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises16908.60016920.000t/an
0005100467GAVELTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises45.76045.600t/an
0005207160SMTDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31593.53231600.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1885.2401884.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :27819.44027841.920t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises54840.40054800.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises286.320286.400t/an
0006402098SKINETHICTraitement de déchets non dangereux2009D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion9Déchets banals des entreprises20.00016.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises230257.760230400.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1600.0001600.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises33.12033.120t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères9828.5609829.600t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12458.20012440.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5568.4005560.000t/an
0006900167Décharge d'ApatouTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4300.0004300.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18189.84018200.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :249542.480249600.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1528.0001528.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12982.00013000.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères72032.00072000.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :18.16018.160t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2009R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2093.7602092.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3200.0003200.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9658.8809640.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères178860.000150800.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels108.400108.400t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3282.8803284.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37832.00037840.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :50.40050.400t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6728.0006720.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :97645.20097600.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises123861.400124000.000t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques166.720166.800t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques10888.00010880.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :38636.00038640.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29178.32029160.000t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux140.000140.000t/an
0009000118EPMu CLE - SITE DE BRIENNETraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24.00024.000t/an
0005703504AGRI COMPOST 10Traitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38291.20038280.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1315Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :100000.00055600.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9189.9609200.000t/an
0007000699Communauté d'Agglomération ARTOIS COMMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11104.80010760.000t/an
0005401676Massilly FranceTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4000.000416.000t/an
0007404300ISSY URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1861603.8001644000.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels4309.8004320.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :676.000676.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9945.1609960.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques3081.8003102.480t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1128.8801128.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1572.6401572.000t/an
0053800010Confluence AmendementsTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3738.3203740.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13912.81613920.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6475.1206480.000t/an
0006900224SARL A GOVINDINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères238432.000238432.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)140792.240140994.800t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises333.200333.200t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3900.0003900.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4901.2004920.000t/an
0007202738DERICHEBOURGTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises162284.000162400.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères342253.680342400.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises562.640564.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16482.32016496.000t/an
0007004002CASSE DE DON sarlTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1426.1201428.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises200.000200.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1077.0401076.000t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises274.000274.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois18412.00018400.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères66289.12066400.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :237.200237.200t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4887.8404880.000t/an
0006700620COVEDTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères84164.00084000.000t/an
0007003386SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)82068.00082000.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5393.6005400.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1092.2401092.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :88812.00088800.000t/an
0006506104HAUGUEL (Distillerie)Traitement de déchets non dangereux2009R2 R2 Récupération ou régénération des solvants5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7711.8007720.000t/an
0006404360DALORECTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois23844.00023840.000t/an
0007001152DESVRES Usine de LongfosséTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61.56061.560t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères644348.000644000.000t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26012.72026000.000t/an
0007100601ILEVATraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)118378.560118378.560t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères96624.24087600.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15623.20015640.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères593292.000592000.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2009D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises2517.7602516.000t/an
0005703553BIODEPE SASTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15860.00015840.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2568.6402568.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :66044.00066000.000t/an
0006802726SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères102436.000102400.000t/an
0006304765MAINE ATELIERS - AMTATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises2054.1082056.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises89748.00089600.000t/an
0006103165SNAM (Société Nouvelle d'Affinage MétauxTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises1293.4201004.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques475.040476.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :25196.00025200.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères29176.00029160.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29596.36029600.000t/an
0005501573SMICTOM Sud Est 35Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères103952.000104000.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères486748.000488000.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3152.0003152.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises79019.60079200.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2009D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1817.1201816.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères30540.00030520.000t/an
0007004019TRISELECTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :154452.000154400.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises747317.484748000.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises32963.92032960.000t/an
0007000760PRE.FER.NORDTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10000.0003200.000t/an
0005702199SHMVDTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères260472.000260400.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5764.0005760.000t/an
0006104223METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon SudTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères885042.800884000.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères69440.00069600.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères229.920230.000t/an
0007002879LENGLET RaillencourtTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21496.00021480.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques17736.40017736.800t/an
0005402062REGILAITTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises284.000392.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux5888.0005880.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels12055.84012076.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :20272.00020280.000t/an
0005303118REFINAL INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :979.200980.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères140000.000121200.000t/an
0005500851Gad SAS Site de Lampaul-GuimiliauTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires3192.0003192.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5510.0805520.000t/an
0007002022TRIDEM Noyelles sous LensTraitement de déchets non dangereux2009R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères160000.00098400.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères63587.72063600.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :457.520456.000t/an
0005501383LAITERIE CORALISTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1596.5801596.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels16648.02813699.400t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :116621.760116424.000t/an
0007001957MALAQUIN - Centre de tri & déchetterieTraitement de déchets non dangereux2009D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :19472.00019480.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels24634.60024620.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères144040.360144000.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48604.00048800.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels6425.6806428.000t/an
0007000635BEFESA VALERA SASTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4502.4004502.800t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2009R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères2910.1602912.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2009D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères275459.720275623.200t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2009R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35523.76035520.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2009D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères158655.880158800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2009D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.1600.160t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16468.00016480.000t/an
0005802214SETOM - CrosvilleTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15716.00010920.000t/an
0007100088Brasseries de BourbonTraitement de déchets non dangereux2009R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1203840.0001203840.000t/an
0006000457VALDITraitement de déchets non dangereux2009R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :34.26434.280t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)103812.000104000.000t/an
0006702002SPRINAR COMPOTECHTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40320.00040320.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2009R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels8049.6008040.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2009D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels337.360337.200t/an