Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique
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925 KiB

identifiantnom_etablissementdechetanneecode_operation_eliminatio_valorisationlibelle_operation_eliminatio_valorisationcode_departementpayscode_dechetlibelle_dechetquantite_admisequantite_traiteeunite
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36156.00036160.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises412.320412.000t/an
0006504504Arquus MarollesTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères180.000180.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères33071.36033080.000t/an
0006201850ONDAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :3412.0003412.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères369292.720369200.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :363.120363.200t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1696.0001696.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5332.0005320.000t/an
0007000787Fives IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :57.82458.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5030.2005027.600t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels117.040117.200t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois10004.56010000.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques129.732129.600t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13017.24013000.000t/an
0006900172Décharge de Saint-GeorgesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.0004800.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)157679.240157720.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2747.6002748.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45268.00045180.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères122852.000122800.000t/an
0007000699Communauté d'Agglomération ARTOIS COMMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9126.7208400.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels24465.92024480.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6856.2006840.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20060.32020080.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :471.440428.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels16928.00016920.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35804.00035800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre7Fèces, urines et fumier animaux18.88018.880t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques0.5200.520t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28064.00028080.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2332.0002332.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11932.00011920.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises63308.00063200.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6012.0006000.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :93.48093.600t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15156.00015160.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :121.360121.200t/an
0005205819PYRENEES TOURBES SATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48.00048.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30838.24030840.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1951.6801952.000t/an
0010600774GRANGE SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1312.0001312.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15268.16015280.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères180257.200180000.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1.6441.644t/an
0006304996GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17832.76017840.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels7748.0007760.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35582.96035600.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :211068.400211200.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises24.68424.680t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :68.00068.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :33359.68033360.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois812.000812.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels4684.0004680.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois838.320840.000t/an
0076528604STEP - LourdesTraitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10931.60010920.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises28476.00028480.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères265131.720265200.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises56800.00056800.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2472.7202472.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :43931.20044000.000t/an
0005202130AMAT - ENTREPRISE ADAPTEETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises3986.0003987.760t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1387799.4001388000.000t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34348.00034240.000t/an
0006700423MARS Chocolat SteinbourgTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :190.000190.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises28140.0005240.000t/an
0006200900CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36512.00036480.000t/an
0006700620COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères134212.000134400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères45.72845.720t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques0.3760.376t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :35934.80033200.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères236363.200236400.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21991.84022000.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6028.5606040.000t/an
0006806318OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION)Traitement de déchets non dangereux2008R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles10Dechets provenant de procedes thermiques :37940.00029160.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31252.00031240.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels0.00030600.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises17590.96017600.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises6744.0006760.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :276.200276.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22053.36022040.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères100364.000100400.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1176.6401176.000t/an
0005102045PICARDIE CHROME DUR EURLTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères40.00012.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10381.92010400.000t/an
0010000149CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères395652.000395600.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :39776.00039760.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels780.000780.000t/an
0006603588Montpellier Méditerranée MétropoleTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères332000.00054800.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21795.04021800.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères155996.000156000.000t/an
0007203654UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères224316.000221200.000t/an
0005201163SMICVAL -St Denis de PileTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)72292.00072460.000t/an
0072636201Usine de dépollution (UDEP) - ValenceTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48808.00048800.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2462.6402464.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères77.52077.600t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères142712.000142800.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises82509.60082400.000t/an
0006304838GIE COMPOST DE LA PRESQU'ILETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16000.00010000.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères595.680596.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :130724.320130800.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :160536.000160536.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels140.552140.400t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :388568.360388450.720t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques1.1841.184t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :363.760363.600t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises3668.2403666.240t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1745.2801744.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires98340.00098400.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises44280.08044400.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :95672.00095600.000t/an
0005703553BIODEPE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19084.00019080.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises117904.000118000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 123Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.2000.200t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :124504.080124400.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :252.880252.800t/an
0005703613Aire de CompostageTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10800.00010800.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :387.600387.600t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :777.280776.000t/an
0005206320TRADILANDES SARLTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4.0006160.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :193.280193.200t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères208702.960208800.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1816.0001816.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1820.0001819.400t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels542.600544.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3.6963.696t/an
0007000118WINCKELMANSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40.00040.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16000.00016000.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1436.0001436.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises39172.00036800.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1884.4801883.200t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :157144.000157200.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois100.000100.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères246948.000246800.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :32496.00032480.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2916.2402916.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises129156.600129200.000t/an
0007000296SURSCHISTE Unité de séchageTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :480000.000432000.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères326475.880326640.000t/an
0007204489ESAT LES ATELIERS DE LA VIGERIETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1240.0001200.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42870.24042800.000t/an
0007201205Grand Poitiers communauté urbaineTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères185932.000164000.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15600.00015600.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères138456.000138320.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires7044.0007040.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises115127.120115200.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2201.1202200.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36628.00036640.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels18479.32018480.000t/an
0007000851LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises19986.00020160.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :305.200305.200t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères601.200600.000t/an
0005512948LORIENT AGGLOMERATIONTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères0.00036280.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises1.8601.860t/an
0005701174SMURFIT KAPPA FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels4840.0004840.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3000.0003000.000t/an
0005401298EURIAL ULTRA FRAISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :264.000264.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :86292.00086400.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :23054.80023040.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :346.800346.800t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels19371.33617662.800t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)681.000680.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :320.320320.400t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2919.6802920.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires37101.20037200.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3757.2003756.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères26.64026.640t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises194.040194.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels10387.80010395.520t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises44820.00044800.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :884.000884.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois872.000872.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises6.5206.520t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :124372.000124400.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères42349.12042400.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels256.000256.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :266258.000266400.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques844.496844.176t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères45.70041.600t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1167.4401168.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels30400.00030400.000t/an
0006806388Syndicat Mixte TrifylTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères301321.840301200.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :80.00080.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères301483.480278800.000t/an
0007002480ROLL-GOM SAS (ex GUITEL)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises85888.00086000.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels5120.000304.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois51.28051.200t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39831.60039840.000t/an
0006505859ETEX France Building (ex SINIAT=Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises400.000128.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3084.0003084.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises75.76875.720t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères452372.000452000.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :637.360636.400t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15520.00017760.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises263172.000263200.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2374.4802376.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères71184.00071200.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises133716.000133600.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères152.960152.800t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises46294.00042800.000t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :53301.24053200.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères137746.400137600.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises86053.28086000.000t/an
0022100004Antilles Environnement Recyclage (AER)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises64000.00011920.000t/an
0007204446Alvance Aluminium PoitouTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44460.00044400.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4924.0004920.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2279.1682277.904t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :364.640364.800t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32076.52032080.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises26216.00026200.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1641.9201640.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)110552.000110448.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises72074.80072000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1627.6121628.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises264.000264.000t/an
0010004440COMMUNAUTE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16573.12016560.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3544.7203544.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :109792.000109600.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :188279.748188400.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1936.0001936.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :264000.000300000.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1256.0001256.000t/an
0006400908SIRAP GEMA (NOVES)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises812.000812.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25359.92025360.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux488.880488.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :3934.5203935.600t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)114708.000114800.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels7876.6407880.000t/an
0010000358RVMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12800.00012800.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :92.08092.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères11.52011.520t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises15700.00015680.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40074.24040000.000t/an
0076033801STEP - LA CROIX-SAINT-OUENTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36936.00036920.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères88820.00088800.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :1081.6001080.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises10460.8369528.820t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :19532.72019520.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7527.7607546.400t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :73140.56073200.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82256.40082400.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :30223.24030240.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1562.3201564.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2526.2402528.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères2.7042.704t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61836.00062000.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises129610.880129600.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères77936.00078000.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10165.20010160.000t/an
0007001189OVO SERVICETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises472.000688.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises538.520540.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1013.5201012.000t/an
0005702254Communauté de Communes VITRY LE FRANCOISTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises204.0002960.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :50868.00050800.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises109896.320110000.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises2076.0002076.000t/an
0005205487Usine POLYREYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois18783.28018800.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :940.320940.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)163120.000163200.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11016.00011000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques2762.5162762.864t/an
0016500125Communauté de communes du Pays de SauguesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères10800.00010800.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques76.00076.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3124.0003124.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises52.72052.720t/an
0006207853GAZEL ENERGIE GENERATIONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11256.00011240.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1284.0001284.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises180117.800180000.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1948.5601948.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux28788.00028800.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :50455.48050400.000t/an
0005205876SARL-MONT-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17756.88017760.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :548.480548.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4800.0004800.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères71074.80071200.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois2880.0002880.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois35.04035.040t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :682.000680.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13324.64013320.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques5166.4805167.600t/an
0005301607SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères190029.160190000.000t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux32800.00032800.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques1951.5201951.840t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56556.00056400.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45873.04045856.400t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois24.40024.400t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10372.00010360.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois835.200836.000t/an
0005102141GALVAMETAL SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :320.00025.600t/an
0006503261FRENEUSETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :228908.000228800.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54824.72054800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8283.4408264.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2219.4402220.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1311.6001312.000t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8840.0008840.000t/an
0007001667DUO EMBALLAGESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises26960.00026960.000t/an
0006900167Décharge d'ApatouTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères4040.0004040.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1058.4401056.800t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7232.0007240.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques45.68045.600t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises4613.9444612.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)50960.00050800.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises67828.72068000.000t/an
0006406571BIOTECHNATraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :120000.000127200.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises295.360295.280t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25452.00025440.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5692.0005680.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)64596.00064596.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises7524.0007520.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises9204.0009200.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :335.520335.600t/an
0005515271Centre de stockage de déchetsTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :27450.08027440.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :304.000304.000t/an
0006205633EDF Direction Production IngénierieTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11656.00011640.000t/an
0006305117CARENETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)54112.00054000.000t/an
0006304039LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37055.04037040.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises18170.00017720.000t/an
0006700664BRIQUETERIE DE ROUFFACHTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1544.0001544.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :23985.60023980.800t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères22780.00022780.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises19153.20019160.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90400.00090400.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :423.600424.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5680.0005680.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères199504.480199600.000t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises6.0006.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois472.000472.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises145147.360145200.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :62764.00062812.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères356.400356.400t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32644.00032640.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9724.0009720.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois316.0004800.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères1.1441.144t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1200000.000656000.000t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)95908.00096000.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels5692.5325694.924t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises42.56042.560t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois11620.24011640.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8064.8008080.000t/an
0006505082SERIVELTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères810148.000812000.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères653716.000652000.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :644.000644.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères4148.0004160.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5670820.0005656800.000t/an
0006509680SIETOM Tournan en brieTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères134944.000134800.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels91.84092.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38048.00038040.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels63344.00063200.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois6648.5606640.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères640000.000540000.000t/an
0022100093CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille)Traitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises45056.00020000.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois15080.00015000.000t/an
0007001026SNCZTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :13768.00013760.000t/an
0006900224SARL A GOVINDINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères219992.000219992.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :57760.96057600.000t/an
0005207160SMTDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35341.32035360.000t/an
0005207883SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'AgenTraitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40136.00040000.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47152.00047200.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :8000.3607989.200t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2416.0002416.000t/an
0005207437NATURA 2004 (SARL) - 'Cassiot'Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5600.0005600.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :11593.28011583.400t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :96.00096.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères298987.040299280.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4774.7204760.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :17692.68017688.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :300.000300.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :76019.60076000.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5995.3606000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :9020.2249020.792t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères78101.88078000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :307.120307.120t/an
0007402433R.A.T.P. CENTRE BUS - EPICTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises308.0003.636t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels97.60097.600t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3000.0003000.000t/an
0006207891DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00010560.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :480000.0008.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :23400.80023560.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises2912.0002912.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels2960.0802956.800t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères468378.000468000.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :391.840392.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels7660.0807680.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :231.240231.200t/an
0006704500SUNDGAU-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40244.44040400.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères52132.00052000.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères60160.00060000.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :31080.00031080.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3200.0003200.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33125.60033120.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6886.7206880.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques0.2400.240t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11600.24011600.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6922.8406920.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises27494.72027480.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :126.000126.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels4524.0804522.560t/an
0005512948LORIENT AGGLOMERATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64000.00027800.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères288010.840287840.000t/an
0010007993SMIPE Val Touraine AnjouTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères26980.00026960.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :3.5203.520t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires49007.40048400.000t/an
0010004964MENUTTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :43906.12044000.000t/an
0006104223METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon SudTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères909052.240908000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :223202.120223200.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3331.5203332.000t/an
0006305043Compost et Valorisation du MANSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)55840.00056000.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :66576.80066400.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37136.12037120.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :892.000892.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :439.920440.000t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :621.600620.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères42748.00065600.000t/an
0005103780METOSTOCK SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises320.0008400.000t/an
0006601152IRRIFRANCETraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)4Déchets de bois60.00060.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3415.2003416.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :585.840584.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois3648.6403648.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises748.000748.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14.48014.480t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères1.4801.480t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :23517.68023520.000t/an
0007001665DUMORTIER P. et FrèresTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :228.000228.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :16438.88016447.200t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :3305.7603304.000t/an
ROYAL CANIN (SA)Traitement de déchets non dangereux2008D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)2Boues d'effluents industriels68.88068.800t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10527.24010520.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises42.80042.800t/an
0005501039SIVALOM NORD FINISTERETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères77976.00061200.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3176.0003176.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises5412.0005400.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères78240.00077600.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises610.880612.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères97624.00097440.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :610.960612.000t/an
0007000535Nexans France - atelier couléeTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises48344.00048400.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :160.000160.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5004.2005016.400t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :107361.600107200.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères937216.400936000.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :193.120193.200t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22164.00022160.000t/an
0005512795Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères187732.000187600.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises86895.16086800.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28360.00028440.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1.8641.864t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères91116.00091200.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises40297.36040400.000t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44592.00044400.000t/an
0006507191Fonderie ROGER SARLTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères308.0002.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires429.120428.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :148.000148.000t/an
0006404360DALORECTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois49628.00049600.000t/an
0006701853FONDERIE DE NIEDERBRONNTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4800.0004600.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises34800.00034800.000t/an
0005500400SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :27908.00027920.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7372.0007360.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères229.684229.560t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques0.1240.124t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2348.2402348.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises18768.00018760.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères474329.040476000.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères52036.00052000.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels33.52033.520t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3277.8403280.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :70956.60070000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :147770.760147600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2428.0002428.000t/an
0006900177Décharge de OuanaryTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00040.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères394420.000394000.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères624676.000624676.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels5017.5205348.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères90920.00090800.000t/an
0006207764SICOVAD de la Région d'EPINALTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30572.00030560.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2056.0002056.000t/an
0006301835CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères20824.00020840.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :33.20033.200t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises174.248174.400t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères8881.8408880.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16105.64016120.000t/an
0006503709LCPP LABO CENTRAL PREF POLICETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 135Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1.0541.054t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1512963.7601511710.240t/an
0005501007Communauté Communes Pays Bigouden SudTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères61248.72061200.000t/an
0007001630DESVRES MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises2756.0002756.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1895.2001895.280t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5604.0005600.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7241.6007240.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :59140.00059200.000t/an
0006303016TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères67788.00067600.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :32000.00026640.000t/an
0018300581Syndicat Centre HéraultTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :79826.40080000.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20884.00020880.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8840.0008840.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :256812.000256800.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :87681.76087600.000t/an
0006702266ESKATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :346680.000346800.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères59511.40059600.000t/an
0005201873SICTOM DU MARSANTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères89312.00089200.000t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17778.64017760.000t/an
0006506914CYCLADISTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises70.71266.800t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :54837.44054800.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises84840.00084800.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises9492.0009480.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises46984.00046800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :7.4207.420t/an
0006302153Communauté de Communes du Pays de CraonTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12492.00012480.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères47040.00047200.000t/an
0005205545SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères122361.164122400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels2857.9202860.800t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères54.48054.480t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises100540.000100400.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises2729.6002728.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises24880.00024880.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises57648.00052400.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6846.2806840.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :102689.800102800.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4088.0004080.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :1548.0001424.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises9.1929.192t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels161.520161.600t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10263.32010239.440t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois63.40063.200t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16965.68016960.000t/an
0006504964LABORD GLUECOM FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises291.040291.200t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois3275.5203276.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels22597.52022600.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)76180.00076000.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques640.160641.840t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3008.0003008.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :387.600387.600t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28.64428.640t/an
0006305039com de coms de l'orée de Bercé BellinoisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :74.96074.960t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères372684.000372800.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels5865.5205880.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1152.8801152.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3978.7203980.000t/an
0005601634VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40000.00039000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :30581.56030600.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises290292.480290400.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois1320.0001320.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37942.24037920.000t/an
0007000576INTISSEL S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels36.72036.720t/an
0005801522LINEX PANNEAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises18.80018.800t/an
0005702254Communauté de Communes VITRY LE FRANCOISTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques204.000108.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois160.000160.000t/an
0005305212SOCOMPOST S.A.R.L.Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29440.00029440.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13312.00013320.000t/an
0005800342PRECISION COMPONENTS INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises23792.00023800.000t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises3051.2003052.000t/an
0005500851Gad SAS Site de Lampaul-GuimiliauTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires3892.0003892.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)324.000324.000t/an
0007000728AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques0.1240.124t/an
0005305613Plateforme de compostage de CanvieTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12256.00012240.000t/an
0006602950Centre Départemental de Traitement des Déchets de la LozèreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :95400.00095200.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :35843.24035840.000t/an
0007000278DCDISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3600.0003600.000t/an
0028400114PIDY ProductionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères32.00032.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :35644.00066000.000t/an
0006207889ECO-VERTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5836.0005840.000t/an
0005101390ARBEZ J.P.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8.0008.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères318614.720318800.000t/an
0010000636BARBOT CMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises360.000360.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :30849.04030840.000t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères372.000372.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1431.6001432.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques27.04027.040t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :0.6760.676t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5961.0805960.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :53540.56053600.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4424.0004440.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères905.200904.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24537.20024520.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères463883.240464000.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères282972.000262000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2015.5202017.120t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels16684.20016595.600t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1700.0001700.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.4800.480t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels13992.00014000.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6533.5206520.000t/an
0007001665DUMORTIER P. et FrèresTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères17.36017.360t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20596.00020600.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10508.00010520.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises36892.00036880.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5.9205.920t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4576.0004560.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires18305.04018320.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24.00024.000t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12856.00012840.000t/an
0007404300ISSY URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :53520.00021400.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels121.560121.600t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1014Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :171147.760171200.000t/an
0073719501Station d'épuration de La Grange DavidTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :63836.00066400.000t/an
0005516129Communauté Communes du Pays FOUESNANTAISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9880.0009880.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères235052.000235200.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52796.00052800.000t/an
0005515544ECOSYS (Orgères)Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois13159.68013160.000t/an
0006103165SNAM (Société Nouvelle d'Affinage MétauxTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises1302.8201224.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels17096.00017080.000t/an
0005703553BIODEPE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13380.00013360.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3941.5203940.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères49187.00049200.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52692.00052800.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères60288.00060400.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32725.44032720.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères157739.040157791.600t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères31212.00031200.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises20700.00020680.000t/an
0007004023MOURAD AUTOTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises2171.9202172.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :60050.08056400.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)82028.00082000.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48.16048.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises150.640150.720t/an
0006704604SCHITTER VITA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)62280.00062400.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :55825.84055880.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :615.280616.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9536.0009520.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :183.760183.600t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises4876.0004880.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :364.0001824.000t/an
0005900642F2J JAPYTraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 104Déchets de bois184.000184.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)441.880440.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :16904.00016920.000t/an
0006802477SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUXTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises126.760272.800t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3584.0003584.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises6.4006.400t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :634.800636.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :12.83612.836t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17204.00017200.000t/an
0016200055SYSTOM Borg les OrguesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4362.6004360.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères42760.00042800.000t/an
0025100019TERRALIATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères128000.000128000.000t/an
0028400114PIDY ProductionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4236.0004240.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :10.36410.356t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7480.0007480.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises27.72027.720t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie7Fèces, urines et fumier animaux2860.0002860.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1556.1601556.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises253720.560253600.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6414.4006416.880t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3381.0403380.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels3407.6003408.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels21403.76021400.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)73080.76015760.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux68.00068.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :71929.48072000.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5108.0005120.000t/an
0007003599APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères273.360273.200t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14832.00014840.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27610.52027600.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1640.0001640.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :26508.00026520.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises3984.0003984.400t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères18252.00018240.000t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises58640.00058800.000t/an
0006804829TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères20000.0005240.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16533.12016520.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2252.0002252.000t/an
0005401603DIJON BETONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37028.00037040.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1424.6401424.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises14788.00014800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15645.60015640.000t/an
0007402283SIAAPTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108525.600108400.000t/an
0006301990OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux42920.00042800.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises200000.000198000.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :953.040952.000t/an
0007202099REVICOTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1235200.0001236000.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3480.0003480.000t/an
0007000558SITA Nord ( Centre de tri )Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères30972.00030968.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises4165.2004160.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :331.840332.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères289783.280289600.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :244.480244.560t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49728.00049600.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38604.00038600.000t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17536.00017520.000t/an
0007100001COROI SASTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)20 03 04Boues de fosses septiques10.00010.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2.8002.800t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4166.8404166.240t/an
0070145103STEP - BOURG EN BRESSETraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15480.00015480.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8052.4008040.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :819.792820.060t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères4584.6804600.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :349.080349.200t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises228624.760228800.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères247866.080248000.000t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24696.00024680.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises58004.00058000.000t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises0.8200.820t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2040.4802044.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :124804.720124920.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels2658.3202660.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises869.840868.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)51132.00051200.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :405.040405.200t/an
0007202756GRANDANGOULEME (COMPOSTAGE)Traitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47188.00047200.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)268.560268.400t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères9232.0009240.000t/an
0006401772SA DELTA RECYCLAGE SAINT MARTINTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2400.0002000.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :3619.3283620.280t/an
0006802520SOGEATTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques1708.0001708.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :61868.00062000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels8955.8008952.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises194828.000194800.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17284.00017280.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8576.0008560.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères215364.000215200.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères371232.000371200.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères260135.320260000.000t/an
0005102399LEFRANT RUBCOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises41.92042.000t/an
0007000728AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises16.92016.920t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :112641.320112800.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères39924.00039920.000t/an
0005800942SOFRASTOCKTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères332.000332.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34129.52034120.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises177668.000177600.000t/an
0005901195CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :314544.000314400.000t/an
0005201370FRONERI Vayres (ex R&R ICE CREAM)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2233.7602232.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39478.16039480.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères1054355.040872000.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques4647.1244645.200t/an
0006511164Généris TournanTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères13948.0001224.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires118252.080118400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16.32016.320t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :484.800484.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères960000.00015420.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12424.88012412.000t/an
0024800005COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET NOHAINTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9984.00010000.000t/an
0006900171CCOG décharge de Saint-Laurent du MaroniTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48600.00048600.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2232.1602234.800t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13965.92013960.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1520.0001520.000t/an
0006601065OCREALTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères515832.000456000.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises26976.00026960.000t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20032.00020040.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises133373.000133200.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels1118.8801118.400t/an
0006304839Cap Atlantique - site de livéryTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39536.00039520.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères1120.0001120.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1112.4801111.680t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois480000.0005920.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2320.0002320.000t/an
0007000636VALEO Equipements Electriques MoteurTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises1904.0001904.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises35788.00035800.000t/an
0006107336SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois53556.00053600.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises124304.000124400.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères3.2003.200t/an
0006701018DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :180533.156180400.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères161908.000162000.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)7Fèces, urines et fumier animaux3104.2403104.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12183.12012200.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères336.000336.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois2680.0002680.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères11922.8802620.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1602.8001636.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34020.00034000.000t/an
0006505476METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois400.000400.000t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8704.0008720.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères313076.000150400.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels899.000900.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2832.0002832.000t/an
0006507061TRIADE ELECTRONIQUETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises600.000600.000t/an
0006305609Maine Collecte Valorisation (MCV)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11652.00011640.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2391.3362392.400t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17568.0002852.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2104.8002104.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9074.4809080.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :1300.5601300.000t/an
0018300700UVOM Commune de BEZIERSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères143284.00031600.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19537.24019520.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises443.200444.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques71.36071.200t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :218953.920218800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1011.5481012.800t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :21552.72021560.000t/an
0005201653LOCATELLI S.A.STraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises40.0008.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5094.9605080.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques12508.00012520.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises87684.00087600.000t/an
0006804452Soleval Sud OuestTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires124.0001012.000t/an
0005500104COOPERATIVE LE GOUESSANT (ZI)Traitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8000.0001200.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15080.68015080.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :242452.000242400.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois14656.00014640.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2.3602.360t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères533284.000524000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères375.824375.916t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63420.16063600.000t/an
0006205429EDF Atton (Parc à cendres)Traitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :246984.000246800.000t/an
0007004082AUTO STOCK PIECESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises36.40020.720t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels24.00012800.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10795.92010802.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26067.76026080.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34600.00034600.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6710.3206720.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :382.560382.400t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères314641.240314800.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10526.88010520.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5345.9205360.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6656.0006640.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8800.0008800.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères48824.00048800.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises28996.16029000.000t/an
0006702033RMB (RECYCLAGE MATERIAUX BERGHEIM)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3271.6803272.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels88.56088.400t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises29184.00029200.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7432.0007440.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)125.000124.800t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.5402.540t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :47656.64047600.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels972.080972.560t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5564.0005564.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères246920.720249200.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18.72018.720t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères108204.000108400.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1200000.000100000.000t/an
0006507191Fonderie ROGER SARLTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)308.0002.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :61372.00061200.000t/an
0005305354GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20800.00020800.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires4192.0004200.000t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises6868.0006880.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises368.920368.800t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères77040.00077200.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères141583.080141520.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :708115.120708000.000t/an
0006900170CCOGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères196.000196.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères3616.0003616.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11136.00011120.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2983.2002984.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16284.00016280.000t/an
0007003839VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :8040.0008040.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères123.200123.200t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21684.40021680.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères2292.0002292.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4356.0004360.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48840.00048800.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères440000.000286800.000t/an
0006401053SRS ECOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12179.92012160.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères2984.0002980.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques1129.9121127.904t/an
0018100013CC DE CEZE CEVENNESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6788.0006800.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises65096.00065200.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9912.4409920.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14332.56014320.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois10732.00010720.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :32.80032.800t/an
0005106410SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26708.00026720.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1332.0001332.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères132564.000132400.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :381.120381.200t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29408.00029400.000t/an
0007000824APERAM ISBERGUESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3560.0003560.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères340033.200340000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5232.0604770.120t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels7303.6007320.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques147.240147.196t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.00011360.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52360.64052400.000t/an
0007003674COMPOST DU MAZÉTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42838.08042800.000t/an
0018300685AMETYSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères118850.320118800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques78.00078.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1115Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45.12045.200t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49091.76049200.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :148.000108.000t/an
0079545001STEP - NEUVILLE sur Oise.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37080.00037080.000t/an
0010600137RHONE-ALPES ARGENTTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :1856.0001856.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois16976.00016960.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :8135.1208120.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :262979.760263119.200t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois374.800374.800t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises190596.000190400.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4098.2004080.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises3891.7203892.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49752.00049600.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises4666.5604680.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères35360.00035360.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :535.400536.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2143.0402145.520t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18245.60018240.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois100000.00037720.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14072.88014080.000t/an
0005200678RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36199.04036200.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30071.76030080.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17492.00017480.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises74752.00074800.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois751.920752.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :34240.00034240.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises3935.8003936.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :62924.40062800.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères298560.000298400.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :716.000716.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels7.8407.840t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1.2681.268t/an
ROYAL CANIN (SA)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3995.0003996.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8492.0008480.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :349.120271.600t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères93416.00093600.000t/an
0005206070COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :868.800868.000t/an
0005514453Communauté Communes de GUINGAMPTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20312.00020320.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises2465.9202464.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :57140.00057200.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40228.00040200.000t/an
OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises4.4004.400t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :440000.000732.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :102320.000102400.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques5324.0005320.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :72316.00072400.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères292604.000292800.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :206191.360206000.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1086.0561088.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)344.648344.720t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7752.0007752.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :105240.000105200.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)183.980184.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères400973.972400000.000t/an
0006204558ARCELORMITTAL CFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises420.000420.000t/an
0005801522LINEX PANNEAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1480.0001480.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires43040.00043200.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :233993.000234000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11158.48011160.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels23384.40023400.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1315Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :100000.00055600.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90.00090.000t/an
0007001920GOURMETS DE L'ARTOISTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)63.20063.200t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises202941.600202800.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères55696.00055600.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises37504.00037520.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12632.00012640.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises315.608315.376t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1446.8001448.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25.12025.120t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1768.6121769.420t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises440000.00060400.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1332.6801333.960t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3098.0003096.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises123092.880237200.000t/an
0006202147GIREVTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52624.00052800.000t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois516.000516.000t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)612.000612.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14064.00014080.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :69036.00069200.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25780.00025760.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires28408.20028400.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :382275.200382400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2327.4922324.348t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois19983.48020000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7374.0007360.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2008D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :269980.000270000.000t/an
0005801522LINEX PANNEAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques0.1200.120t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2273.6002272.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :728.00019880.000t/an
0005102399LEFRANT RUBCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84.00084.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux7148.0007160.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques131.360131.280t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3328.0003328.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises9.2649.244t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :970.480972.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35844.00035840.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères8496.0008480.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères359860.000365200.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques2477.2002476.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39372.00039360.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 109Déchets banals des entreprises80029.60080000.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères341217.920341200.000t/an
0007300094Pépinière de BaléoneTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6800.0006800.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4476.0004480.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3858.3203860.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :122.480122.400t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :146484.000146400.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1997.4406080.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels440000.0001528.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :487.200488.000t/an
0006200412COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEYTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie8Ordures ménagères24000.00021560.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux34400.00010600.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises12922.72012920.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6140.0006140.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4000.0001764.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères148123.000148000.000t/an
0018100010DISTILLERIE FAUQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0008000.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels1217.5201216.400t/an
0005102186DAVERGNE PIERRETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :20.00015.200t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7954.4007960.000t/an
0006304844Plateforme de compostage de déchets verts d'AmbrièresTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8000.0008800.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10234.88010240.000t/an
0009000003CENTIAL-51ème RITraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois8.6408.640t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères29580.00029560.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2008D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :39008.00039000.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)592.000592.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3656.9603656.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :33148.00039080.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21026.52021240.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :75556.56075600.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56100.00056080.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26928.00026920.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels3362.4803364.400t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21496.96021480.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3059.5203060.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :107090.560107200.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4500.0004480.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3556.8003556.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21007.28021000.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises15836.00015840.000t/an
0005301536SUEZ RV Métaux Non FerreuxTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48272.00048400.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :168.720168.800t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels2.1762.176t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels790.8001391.600t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels8848.8808840.000t/an
0005401970LYONNAISE DES EAUX - FOUR D'INCINÉRATION - STATION D'ÉPURATION DE DIJONTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15616.00015600.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels5012.0005000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises120745.040120800.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)85140.00085200.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois7512.0007520.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :46679.60046488.400t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires137.560137.600t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10072.60010080.000t/an
0007100001COROI SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie17 02 01Bois16.52016.520t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)120044.000120000.000t/an
0007205801Centre Multifiliaire de Valorisation des DéchetsTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères131004.000131200.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10185.52010200.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9720.6409720.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :112946.120112841.760t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :125966.960126000.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1656.0001656.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères72976.00072800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères51.40851.600t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères248986.120248800.000t/an
0005802214SETOM - CrosvilleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14752.00010560.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28812.00028800.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :155328.000155200.000t/an
0007000636VALEO Equipements Electriques MoteurTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères6511.5206512.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels1200000.00060400.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :68748.80068800.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques2492.0002492.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères22523.40022520.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises6028.0006040.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères45352.00045200.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises4242.5604244.480t/an
0005100756ATEMAX FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)460716.000460000.000t/an
0005703504AGRI COMPOST 10Traitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37864.28037880.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques6.4006.400t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois92000.00094800.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4527.2804528.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères231584.000228400.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises139896.120140000.000t/an
0076830059STEP - MULHOUSETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels114740.000114800.000t/an
0005901100FIDAY GESTIONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :280.0006680.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14812.32014800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois0.7200.720t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :12280.00012280.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises31343.80031360.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4200.0004200.000t/an
0007204044SIMERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29760.00029760.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15200.00015200.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :335.988336.320t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :408.000408.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères17.80017.800t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23484.00023480.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2198.6402200.000t/an
0024700115SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'AuTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères76299.44076400.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :305923.800306000.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois18.56018.560t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères405950.520405675.200t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40012.00040000.000t/an
0005206765Régie d'assainissement d'Oloron Ste-MarieTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3620.4003620.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14584.00014600.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :53746.88053722.320t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2591.6002592.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels17733.76017720.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :58408.00058400.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises87565.24087600.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises79.08078.960t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois21.54821.560t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3669.4403668.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1131.4401132.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :516000.00094800.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :10706.24010700.800t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères386284.000386400.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises117844.000118000.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises732.400732.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1112Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10.61610.600t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères601675.600600000.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :42912.00042800.000t/an
0005701253SAINT-GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :67068.00067200.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires60348.00059600.000t/an
0005503709STATION D'EPURATION DE BRIECTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels648.000648.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11219.20011200.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :132.000132.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :172.000172.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :4234.8004219.440t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises30308.00030320.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47738.12047600.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22924.88022920.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères83638.60083600.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères23057.44023040.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels10509.84010520.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1521.7201519.200t/an
0007206222CHARENTE VALORISATION (SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises200000.00066000.000t/an
0005800317ALKION TERMINAL LE HAVRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises22.64022.640t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises269239.080269200.000t/an
0005205637SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères85812.00086000.000t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1110.8801108.800t/an
0005702199SHMVDTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères273920.000253600.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques6472.0006480.000t/an
0006600577SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32164.00032160.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois21260.00021240.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9172.6007760.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :594.324595.920t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10375.80010360.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères204532.000204400.000t/an
0005208478SITCOM Côte Sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)66844.00066800.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères254557.440254400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5067.6805060.400t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères180.480180.400t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)144.0006400.000t/an
0007003368PENNEL AutomotiveTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1786.7601788.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28649.04028640.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1791.6801788.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises7992.0008000.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10607.92010600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :109.800109.600t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises819.200819.520t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :29100.00029080.000t/an
0006304271TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères47872.00048000.000t/an
0007001072PEP (ex KAREA)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires209.960210.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3108.0003108.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2018270.0122020000.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères308556.000308400.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels15938.72015951.600t/an
0006201126EURO DIEUZE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises442.928441.600t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :3411.5203410.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18.40018.400t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels4208.4004200.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères441364.000440000.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères44500.00044400.000t/an
0010400392SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères501960.000492000.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :68785.12068863.200t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2959.6002960.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)160356.000160400.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32468.00032480.000t/an
0007000576INTISSEL S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois15.28015.280t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises21504.00021680.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)55647.12055600.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels7959.6007960.000t/an
0005301607SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37581.60037600.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois44653.04044800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères24.08024.080t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères169260.000169200.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)759.600760.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2557.2802556.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :57201.92057200.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels40092.00040000.000t/an
0005503914EAU DU PONANT SPLTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19700.00019680.000t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2605.8402604.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32073.92032080.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :49253.08049200.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44556.00044400.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1532.0001532.000t/an
0005800342PRECISION COMPONENTS INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois84.04084.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)129.760129.600t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :776448.400776000.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1654.0001532.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises100904.000100800.000t/an
0005901053CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises217.120217.200t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :148.480148.400t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels900.680900.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères2097.6002096.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :403877.440404000.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3380.0003380.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises21592.00021600.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4400.0004400.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises181.040181.200t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques6330.4646350.400t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises14384.00014400.000t/an
0005512504SMITRED OUEST D'ARMOR (PLOURIVO)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24000.00024000.000t/an
0007000558SITA Nord ( Centre de tri )Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois10208.00010200.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1407.9201408.000t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)115108.000115200.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques521.920520.924t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels26161.28026160.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises110.000110.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.4802.480t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises3541.4003541.600t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères31260.64031277.760t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1851.4401849.600t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires138073.120138000.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :172291.000172216.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :455.760455.600t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises149023.600149200.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :557998.960556000.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45.78045.780t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2308.4002308.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :78084.56078000.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6607.7606612.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises539800.000540000.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56.96056.800t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères183355.680183200.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13472.00013480.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :54985.60054900.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises39.68039.680t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26060.00026040.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :277.280277.200t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4468.0004480.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)53218.48053136.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.3680.368t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5300.8805320.000t/an
0005800342PRECISION COMPONENTS INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères298.480298.400t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels9551.7609560.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4161.6004429.600t/an
ROYAL CANIN (SA)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :902.720904.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises26080.00026080.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères184835.520184812.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5364.5605360.000t/an
0005102201SIOEN SAINT FRERES SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2364.0002364.000t/an
0076919901STEP - Lyon - Saint FonsTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12254.80012240.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :55932.00056000.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 132Boues d'effluents industriels0.9040.904t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois2336.0002336.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3080.0003080.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :61.00860.800t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)671.280672.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15238.56015240.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels281.920282.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères95056.20095200.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3354.4003356.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels80.00080.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères105925.840106000.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :8.4008.400t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9036.2409040.000t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois31520.00031520.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :15608.00015600.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux5072.0005080.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :468.400468.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15136.00015120.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6137.8006120.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :408.200408.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises18914.88018920.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels742.240744.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :99.936100.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :681566.680680000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :52502.60052400.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5816.0005800.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5009.7605000.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20544.00020560.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5554.0805560.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2634.5602636.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises69596.00069600.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1414.0801414.360t/an
0007002011MOUSSE DU NORDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises600.000348.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois96.00096.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères40081.20040000.000t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques169.512169.432t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2843.4802844.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9068.0009056.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4781.7604780.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises43472.00043472.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17008.28017080.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises13620.00013600.000t/an
0006401292GMDF SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises680.000680.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères176.00092.000t/an
0005201628VEOLIA PROPRETE Aquitaine Agence Services aux Collectivités GirondeTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises20000.00020000.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois225.760225.600t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels52981.04053156.440t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères138657.600138800.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8849.2808840.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels33840.08033858.080t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :304.880304.800t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles10Dechets provenant de procedes thermiques :26788.16026768.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9501.8009520.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :11348.40011360.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises109637.280109600.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19336.00019320.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :49272.00033904.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques440.560440.160t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48845.60048800.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises518829.080520000.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7004.0007000.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1183.0401184.000t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)95714.00095811.600t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères65468.00065600.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :901.840900.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19.84019.840t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises2286.0002284.000t/an
0007000673ASCOMETAL LES DUNESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12012.00012000.000t/an
0006400438CHIMIREC-MALO (Crémades)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6729.6806728.000t/an
0007000662BAUDELET HOLDINGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises875726.796876000.000t/an
0007101213VOCATOURTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.8000.800t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :934.320936.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :123.520123.600t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères89420.00089600.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels457677.600456000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33404.00033400.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :35.43635.440t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1047.1601048.000t/an
0005205825SICTOM du Périgord NoirTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8208.0008200.000t/an
0010300089SYTRAD - Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères72000.00072000.000t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :24.0003340.000t/an
0006303017TRIVALIS - UTOM de St ProuantTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères49872.00050000.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères82808.00082800.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10112.00010120.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)232.400232.400t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels43376.00043200.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères130634.360130680.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois37600.00037600.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1856.0001856.000t/an
0005201370FRONERI Vayres (ex R&R ICE CREAM)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises165.700165.600t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :776.000776.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)79344.00079320.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises98376.00098400.000t/an
0006400421SEYFERT PACKAGINGTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels80.00080.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères310081.520310000.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises48104.00048000.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :107169.360107200.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels12926.24012933.200t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :451.280405.200t/an
0006201509MIMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels700.000700.000t/an
0005703569BROYAGE NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)991.800992.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :198072.000198000.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27048.00027040.000t/an
0006108560SERTETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31052.00031040.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :192.160192.400t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux8.0008.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7666.3207680.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2810.4002812.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :440000.0005080.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1240.8001240.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :30.48030.480t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises44308.00044400.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6275.2006280.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1314Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34.00034.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels730.800730.400t/an
0007000760PRE.FER.NORDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12000.0003600.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises17168.00017160.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16200.32016188.000t/an
0007002183EUROVIA - STRTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24.00024.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises52852.00052800.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :19552.00019560.000t/an
0006500490GENERIS ChellesTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères93140.00093200.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15281.08015280.000t/an
0005105767GL ORGANOSOLTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :61472.00061600.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61453.92061600.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.000176.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2963.4402964.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :49098.20049080.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises85775.32085600.000t/an
0006704526Jean-Marie WEISSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43356.28043200.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12634.00012621.200t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1486.5601488.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires26659.28026640.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises209.440209.600t/an
0072821801CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1310Dechets provenant de procedes thermiques :828.000828.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises3.5403.540t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques11.2007.200t/an
0006802504ALUMINIUM PECHINEY - USINE DE LANNEMEZANTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises10352.00010360.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères0.9000.900t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires512.000512.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères104856.040104800.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères45244.80045200.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels3864.0003864.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères45609.76045600.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :56779.88056800.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4980.1604972.000t/an
0006402732SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :87800.00087600.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises42563.28042400.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :869.360868.000t/an
0005202713SOBEGI SASTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1828.6801828.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères639580.000640000.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :106708.000106800.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères42716.00042800.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1511.4721510.956t/an
0007205804SMICTOM D'AUNIS ET DES VAL DES SAINTONGE - UIOM DE SURGERESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères58592.00058400.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :5770.6005600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43959.08043952.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises287.120287.200t/an
0006702686TRONOX FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels489296.000488000.000t/an
0030100105SDOMODE Valorisle - Station de broyage de DrucourtTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10580.00010560.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17096.00017080.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8560.0008560.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises32538.16032520.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)131380.000131200.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19468.00019480.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels3550.2403552.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :47698.88047600.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14981.60015000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques3395.9203396.480t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises171181.680171200.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels5522.0805520.800t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)95720.00095600.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères50740.00050800.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :555.360556.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37788.00037800.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises64592.00064400.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12124.64012120.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1002332.0001004000.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37528.00037520.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4837.5204840.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels382.720382.800t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1569.0001568.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels17864.00017880.000t/an
0005800317ALKION TERMINAL LE HAVRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :7.2007.200t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires29182.56029200.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :56274.72056252.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères369537.560369600.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises148.717148.904t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères604312.000604000.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :47016.00047200.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères440028.000440000.000t/an
0006304841SECHE ENVIRONNEMENT OUESTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22200.00022200.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères69006.16069200.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :35.04035.040t/an
0006400369EXTRACTHIVE (ex ABRASIFS DU MIDI)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels3600.0003600.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels522.880524.000t/an
0006506914CYCLADISTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques155.880156.000t/an
0007002958ArthélyseTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères248.00062400.000t/an
0018300699CABMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères93822.36094000.000t/an
0005800317ALKION TERMINAL LE HAVRETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises18.24018.240t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6734.1606731.360t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6644.0006640.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises146025.800146000.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères28388.00028400.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois3376.0003376.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises55894.80056000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques265.200265.200t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1244.0001244.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères191820.640192000.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8732.4008720.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :128076.000124800.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels7300.3607456.000t/an
0007000949SPECITUBES SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20.64020.640t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels446.400448.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7992.0008000.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels3040.0003040.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22612.00022600.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18340.00018340.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires17159.96017160.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48316.00048400.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4109.3604120.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1240.0401240.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères146152.000146000.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels27.28027.280t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :594.960596.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3298.8003300.000t/an
0007207436syndicat mixte a la carte du haut val de sevreTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48753.16048800.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1395.8001396.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels10824.00010840.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2252.0002252.000t/an
0005514887RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERTTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois959.920960.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2907.5202908.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires10911.32010960.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19549.76019560.000t/an
0005516525PLATE FORME DE STOCKAGE DE DECHETS VERTS de DAMGANTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1080.0001080.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels114.960114.800t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères480000.000100000.000t/an
0006101982GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2120.0002120.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2356.0002356.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :51076.00065200.000t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises2.0002.000t/an
0006900178CCOGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères3768.0003768.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères67832.00068000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels21195.57221210.800t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17134.96017120.000t/an
0005201940BIOLANDES PIN DECORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :13120.00013120.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères46.43246.436t/an
0006503273VALENETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères275100.000270800.000t/an
0006201431VTBTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois3577.4403576.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères17688.88017704.400t/an
0006206251SUEZ Eau France - TAIJITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18264.00018280.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises232.784232.788t/an
0005514887RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)83252.36083200.000t/an
0006803605SA OCCITANISTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :161.760162.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :106.320106.400t/an
0022100040ALU'COULEURTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques1200.0002.276t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires86346.72086000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1885.1201884.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères120156.000120000.000t/an
0006700587GDE METALIFER RohrschollenTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :698920.000656000.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires6224.0006240.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :21084.00021080.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :104.400104.400t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises29.20029.200t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels10279.12010280.000t/an
0007000642BOSAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises5300.0005300.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20670.40020680.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :139.120139.200t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises6412.0006400.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères83661.96083600.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels6788.0006800.000t/an
0005701486Centre Hospitalier Universitaire de ReimsTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères600.0008404.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères318624.880318800.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères479368.000480000.000t/an
0006102957COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires26796.00026800.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18072.00018080.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :183.600183.600t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques717.680719.600t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères104978.160104800.000t/an
OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux39200.00039200.000t/an
0005202130AMAT - ENTREPRISE ADAPTEETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois40000.00040000.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1356.0001356.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères196333.240196400.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires17662.72017680.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels42654.28042800.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :131632.000131600.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :23.72423.720t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises19818.40016874.400t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères386208.000385200.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels728.400728.000t/an
0006701956KUHN SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :864.000864.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels14434.80014444.000t/an
0005515512Communauté d'AgglomérationTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères67412.00067600.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères773801.200772000.000t/an
0007203027GRAND POITIERS_Decheterie_Saint NicolasTraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 105Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39162.28039160.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8180.0008160.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :3638.2003640.000t/an
0005300004ATEMAX France - Usine de St LangisTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)695448.000696000.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises516.000516.000t/an
0077656101Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30368.40030360.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois308.960308.800t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12000.0004360.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels96957.60096800.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels5104.4005112.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17464.00017480.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6073.5206085.600t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :485659.600484000.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises24861.32024880.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises85.52085.600t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels2056.5882058.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :40999.16041000.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises17636.00017640.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :58568.00058400.000t/an
0009052100DGA Essais de missiles - site GirondeTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises538.800540.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9000.0009000.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25232.84025240.000t/an
0007000642BOSAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises324.000324.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères376081.960376000.000t/an
0006204558ARCELORMITTAL CFTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois144.000144.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1577.0001576.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :242671.280242800.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :776.000776.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44.00043.200t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :33633.68033642.800t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères728.000316000.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 106Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires20976.00020960.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises4536.0804520.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères23827.32023840.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels288.000288.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4859.6804840.000t/an
0006207710Fabrice NOELTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18684.00018680.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9388.0009400.000t/an
0007001026SNCZTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56.00056.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :173868.760174001.200t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17548.00017560.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères206922.320206800.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :201.240201.200t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises90096.00090000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1717.9201717.200t/an
0009000003CENTIAL-51ème RITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1977.6801976.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :45097.68045200.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères472895.080472000.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises0.0320.032t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :20389.92020397.200t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40488.00040400.000t/an
0007001052SI2DTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels14.68014.680t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :16000.00018840.000t/an
0007003398HYDROPALETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :170.960170.800t/an
0007001072PEP (ex KAREA)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8.4008.400t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels19865.36019880.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1070.1641070.120t/an
0005201405UCTOM LABREDE PODENSACTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6684.0006680.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises149192.000149200.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois28.00028.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères486428.000488000.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26384.00026400.000t/an
0006503481GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des EauTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27612.00027600.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques35.82035.812t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :364.560364.400t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises3036.0003036.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises227810.760228000.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises658.480660.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1107.2001108.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères879348.000880000.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques2.6002.600t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères163329.520163200.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8692.7208680.000t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1012.0001012.000t/an
0006401124SEMAGTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères96996.00096800.000t/an
0007000728AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32.72032.720t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises31338.16031320.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels138.320138.400t/an
0007000699Communauté d'Agglomération ARTOIS COMMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères319675.360294800.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2600.0002600.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2008D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :109632.000109600.000t/an
0007003398HYDROPALETraitement de déchets non dangereux2008R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles10Dechets provenant de procedes thermiques :34.16034.160t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises1146.4001148.000t/an
0006303521LES PAGANNES SCEATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux57584.00057600.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8716.7208720.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises9168.0009160.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2396.8002398.880t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2483.7602480.080t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :75787.20075600.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5112.0005120.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38166.40038166.400t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9320.0009320.000t/an
0007002229GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :56609.920464000.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :162.096162.000t/an
0007001072PEP (ex KAREA)Traitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels251.920252.000t/an
0007001145NUEVA PESCANOVA (SOFRANOR (SA))Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.0001872.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères49324.00049200.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois354.760354.800t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17656.00017640.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)180.720180.800t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13752.80013760.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16800.00016800.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises880.000880.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39990.60840000.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5593.6005600.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :635.040636.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6247.7606240.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises11.36411.360t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :132692.000118000.000t/an
0006207748NANCY COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15180.00015160.000t/an
0005102399LEFRANT RUBCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises168.000168.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :373.920374.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8625.8008620.000t/an
0007000787Fives IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères144.560144.400t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :364.0003892.000t/an
0005503343STEP des Landes d'iffletsTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels155.600155.600t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères332000.000300800.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)86940.00086800.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises1.9601.960t/an
0006201878SAARSTAHL AGTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :60568.00060400.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48768.28048800.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois12488.00012480.000t/an
0006503709LCPP LABO CENTRAL PREF POLICETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 131Déchets de préparations chimiques2.8472.848t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels53008.00053200.000t/an
0005205626SMCTOM du Pays d'Albret -Réaup-LisseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères32548.00032560.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois17244.80017240.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères80592.12080400.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :27613.52027600.000t/an
0076600801STEP - Argelès sur MerTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1688.0001688.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux70376.00070400.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6052.0006040.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises71804.00072000.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3233.4403232.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :100.400100.400t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises13156.00013138.880t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères210196.840210000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4477.1204480.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels234.752234.804t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9016.0009000.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1496.0001496.000t/an
0006305609Maine Collecte Valorisation (MCV)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15576.00015560.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères39268.00039280.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32168.28032120.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2880.0002880.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :46483.60046400.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :418720.000420000.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères388976.000388800.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3268.0003268.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21.12021.120t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4605.2804607.200t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois78120.000368000.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :46179.04046000.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :257.116257.236t/an
0005101473HUTTENES ALBERTUS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :472.000472.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois16324.24016320.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises20624.00020640.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères2.2122.212t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :56436.00056400.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8476.0008480.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères64175.36064000.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5172.0005160.000t/an
0005701626MALOISEAUX SASTraitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27160.00027160.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois736.000736.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1452.0001452.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises416356.000416000.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises194.800194.800t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :232450.560232400.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères30248.00030240.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :2.5202.520t/an
0005901113CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises387.360387.200t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :48970.96028780.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères205510.800205600.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :191180.320191200.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères51441.96051600.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels13172.00013160.000t/an
0005515962Communauté Communes du Pays FouesnantaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois37396.00037400.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques112.240112.400t/an
0006301389ALLARD EmballagesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :22904.00022920.000t/an
0005702199SHMVDTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises37496.00034560.000t/an
0005304920Les Champignonnières de Fleury sur OrneTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux21904.00021920.000t/an
0007000999UIOM d' Henin BeaumontTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères235288.000235200.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois85336.00085200.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels166.600166.400t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)88968.00088800.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1311Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :30784.00030400.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2462.1602464.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises765.120764.000t/an
0006107135RACINE - site de TERNAYTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)79600.00079600.000t/an
0006301218Eclair technic chimieTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises480.000480.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :35284.72035280.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :5.5525.560t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :300376.000300400.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24132.00024120.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises16764.88016728.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques21.52021.520t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels414.320416.000t/an
0005803758SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de MartainvilleTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24240.00024240.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18.40418.396t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois41029.60041200.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères5392.0005400.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41648.00041600.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères237916.000238400.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :95394.80095200.000t/an
0006803864LABORATOIRE FRANCAIS DE TECHNIBIOLOGIE SETATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises0.7600.760t/an
0005703582SARL La Compostière de l'AubeTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1964.0001964.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20340.00020320.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises78.92079.080t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48304.00048400.000t/an
0007003172PHOENIX SERVICES FRANCE (ex GAGNERAUD)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :900000.0001200000.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)104596.000104400.000t/an
0005205331AGGLOMERATION d'AGENTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :44104.00044000.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23668.00023680.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1144.6401144.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises538404.120540000.000t/an
0007000821NYRSTAR FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3027.0803028.000t/an
0006806315MICHEL SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires25620.00025600.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :126.200126.000t/an
0007003360GREEN METALSTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises186616.000186800.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3.6003.600t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12540.00012520.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères102484.000102400.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :952.400952.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30750.64030720.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises194891.960194800.000t/an
0005102399LEFRANT RUBCOTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :26.00026.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises92.00092.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises33691.49633680.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17124.00017120.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels83528.48083600.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques337.680337.600t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :43940.00044000.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3900.0003900.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :608.856608.784t/an
0006900182Décharge d'IracouboTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)20 03 01Déchets municipaux en mélange620.000620.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :45604.72045600.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)78120.00078000.000t/an
0005701253SAINT-GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises112.000112.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)500.000500.000t/an
0005802431SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36192.00036200.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels1091.2801092.000t/an
0006700423MARS Chocolat SteinbourgTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)322.960322.800t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères9756.0009760.000t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30792.00030800.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères15608.00015600.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1100.0001100.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :16.40012.760t/an
0006511164Généris TournanTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères13948.00010920.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères372264.000372400.000t/an
0005102399LEFRANT RUBCOTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises72.16072.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises55733.20055600.000t/an
0007100041ILEVATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)58260.00058260.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :20.92820.928t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :166.560166.400t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires2454.0002452.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1008.8001009.200t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères480000.000348000.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16170.24016160.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11.59611.600t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels29004.00029000.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :120709.360120800.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires18196.00018200.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :65120.00065200.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28898.48028880.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :15608.00011924.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises67576.00067600.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises32590.40032600.000t/an
0005512948LORIENT AGGLOMERATIONTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères32000.00050400.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38670.68038680.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :13144.00013160.000t/an
0007000635BEFESA VALERA SASTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :88136.00095404.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères209892.000210000.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels7027.3607028.000t/an
0006301836TOURBIERES DE FRANCE USINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux20000.00020000.000t/an
0005202130AMAT - ENTREPRISE ADAPTEETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4000.0004000.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères61298.88061200.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2008D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion2Boues d'effluents industriels2501.5202500.000t/an
0006700664BRIQUETERIE DE ROUFFACHTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels34412.00034400.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :7240.0007240.000t/an
0007000673ASCOMETAL LES DUNESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27200.00027200.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :130040.000130000.000t/an
0005500338SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères218296.000218400.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères231028.000231200.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :196.000196.000t/an
0005515396MAIRIE DE ST-AVE (stockage/broyage vert)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3200.0003200.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères166504.000166400.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères22000.000214.400t/an
0006202252CROUVEZIER DEVELOPPEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels572.000572.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9740.0009720.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4040.0004040.000t/an
0006806348BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3900.0003900.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1057.7601056.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises5810.4005800.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :222.320222.160t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3770.8003772.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises588000.000588000.000t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1210.8001212.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :19868.76019360.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels355.840355.440t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises7.4527.440t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises21876.00021880.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8337.0008320.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5630.0005624.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14120.00014120.000t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2468.0002468.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :43507.24043600.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises226844.000117600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises48.08048.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1988.0001988.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères49466.93649600.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques7238.4007240.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1229.5441228.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15900.00015880.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19424.20019440.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3747.7603744.800t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères65.60065.600t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels2320.0002320.000t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :70.40070.400t/an
0007002401COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères1381188.0001288000.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12389.20012372.000t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois400.000400.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :62436.00062400.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :52.48052.480t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels550.480552.000t/an
0006701094STANDART SASTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises120.000120.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :72474.44072400.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28190.72028200.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères29.36029.360t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7180.0007160.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères133120.000133200.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1328.4801328.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9327.7609320.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels10754.64010760.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)780.472779.908t/an
0005201764CHEMVIRONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1028.0001028.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères34290.96034280.000t/an
0007001665DUMORTIER P. et FrèresTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :560.000560.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1157.1441156.108t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois44256.00044400.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :23256.20023240.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45925.72046000.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises0.0004960.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21844.92021840.000t/an
0006506481CREALIS SASTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques181.640181.600t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44.16044.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21010.28021000.000t/an
0005204940SEOSSE Eco-TransformationTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois65840.00065600.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1114Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1.6001.600t/an
0006104438FERROPEMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2576.0002576.000t/an
0005801522LINEX PANNEAUXTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises736.000736.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :308989.920308800.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :3238.6403238.800t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères270094.000270000.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois175.040175.200t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :15554.68015560.000t/an
0005302584smirtom de la région de l'aigleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13787.28013800.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :6208.0006200.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1641.5201640.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises33020.00033000.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises26.44026.440t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois720.000720.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises38.80038.800t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1781.9201780.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :214.720214.720t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11895.40013292.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels5780.2405800.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1775.2001776.000t/an
0005703588STB 52 SUDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20676.00020680.000t/an
ROYAL CANIN (SA)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :433.720432.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères71676.00071600.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises875.400876.000t/an
0006400233CARRIERES DES GRANDS CAOUSTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères44.80044.800t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels70.32070.400t/an
0006503198SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères430412.000432000.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques2958.3122959.244t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises9852.0009840.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères12129.56012120.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels20078.40020096.000t/an
0006704500SUNDGAU-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2316.8002316.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18840.00018840.000t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5180.0005160.000t/an
0007002856LES FACONNABLESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises569.520568.000t/an
0005207436NATURA 2004 (SARL) - 'Douc'Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8400.0008400.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1074.8001076.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels376.400376.400t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères3362.6403364.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques306.320306.400t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)81472.00081600.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64.80064.800t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères436.000436.000t/an
0007404524Gérard FontanaTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois136000.000136000.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6040.0006040.000t/an
0005201163SMICVAL -St Denis de PileTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels72.00072.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :256.880256.800t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :94758.20094800.000t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères122389.680122400.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7676.0007680.000t/an
0007004023MOURAD AUTOTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels5.8005.800t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères383544.000383600.000t/an
ROYAL CANIN (SA)Traitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises2374.2402376.000t/an
0006402597SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :182444.000182400.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères182.320182.400t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :537.640536.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2621824.0002620000.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises0.9800.980t/an
0006206225ESKATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :576000.000200000.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)261512.680261579.200t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels1268.3201268.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9151.6009143.600t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2180.00011840.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises242588.000242400.000t/an
0076915201STEP - Lyon - Pierre BéniteTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54844.00054800.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères524224.720524000.000t/an
0077649801STEP - LE PETIT-QUEVILLYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5800.0005800.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises21336.00021320.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises32.00032.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)107600.000107600.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels10702.00010720.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1211.8721212.000t/an
0010000951CGES (Cie Générale d'Eau de Source)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :156.000156.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :68856.16068800.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères183643.560183600.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises8120.6008120.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14292.00014280.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises12.88012.880t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques345.520345.360t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :29894.80029880.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :1778.5361620.400t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :4.1524.160t/an
0006207157SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois20000.00019360.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères224916.000224800.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :339.224339.188t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1782.3201784.000t/an
0006900169Décharge de SinnamaryTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2800.0002800.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques4Déchets de bois144.00011160.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères310808.000310800.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1812.1601812.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4800.0004800.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1231.0401232.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères915444.600916000.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères423856.000423856.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises359.868360.192t/an
0028300660AGRIOPALE SERVICES - site de cormontTraitement de déchets non dangereux2008D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44000.00044000.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2712.2402712.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises792.516792.592t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires70.08070.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères13.04013.040t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises130680.000130800.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12718.72012720.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères75588.00075600.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels4404.0004400.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères5083.7605080.000t/an
0006200226SKTB AluminiumTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises800.000488.000t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.00028680.000t/an
0025300013Communauté de Communes du Pays de GueugnonTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :382.720382.800t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères479016.000480000.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises3287.3403290.504t/an
0005207438NATURA 2004 (SARL) - 'Tuyas'Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises3.1363.136t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28956.00028960.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises26112.00026120.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 104Déchets de bois5334.8005320.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises13588.92013600.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires16.32016.320t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois608.000608.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12.00012.000t/an
0007201226GrandAngoulêmeTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères125472.200125600.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :468.804468.860t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)156260.000156400.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères145620.000162000.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères64592.00064600.000t/an
0006700423MARS Chocolat SteinbourgTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32.80032.800t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères211091.320211200.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :629.000628.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels424.000424.000t/an
0010008113INOVA OpérationsTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1028.0001028.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels24032.00024040.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32.24032.240t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels9293.7609280.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :65772.00065600.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois10972.00010960.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1746.0241591.200t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1383.2001384.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17316.0009280.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3116.0003116.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :514.400516.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21268.56021280.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :46436.00046400.000t/an
0010500211THERMAL CERAMICS DE FRANCE SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6029.2006040.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1516.0001516.000t/an
0007001072PEP (ex KAREA)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises161.760161.600t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2368.0002368.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères982722.920984000.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises101936.560102000.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2304.8402304.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2860.3202861.600t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises201524.400201600.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :160990.640160800.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :634104.000636000.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères1352.0001352.000t/an
0010000692KNAUF INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères92.00092.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères68076.00068000.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :16524.00016520.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4572.0004560.000t/an
0007003398HYDROPALETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2.6002.600t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères29635.92029640.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1787.6001788.000t/an
0006304836GUIGOURESETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10000.0004800.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21494.88021512.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères23928.00023920.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques102.312102.400t/an
0006103718STEP St-Fons Grand LyonTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :62484.00062400.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1213Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :7221.4007240.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels9474.3209457.600t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17277.12018320.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères146070.400146000.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6504.00010520.000t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4872.0004880.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :252306.000252498.160t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12964.00012960.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises8756.5129320.580t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels11676.96011689.040t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires689.120688.000t/an
0010004964MENUTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises7703.1207720.000t/an
0006400491PROVENCE RECUPERATIONTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises28800.00028800.000t/an
0010400156UIOM de LIVETTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères67496.00066800.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises393956.000394000.000t/an
0009000013Base aérienne 721 (Rochefort)Traitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :800.000800.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24550.48024560.000t/an
0007000567TRPTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises480000.0002628.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13525.12013520.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :277.200277.200t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)55286.80055200.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12476.64012468.080t/an
0005507873GELIN Transports (Guénaudière-Bas)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises48.00048.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères305776.000305600.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)434.640436.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36577.32036560.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24757.36424760.000t/an
0006400421SEYFERT PACKAGINGTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises10400.00010400.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois9594.2409600.000t/an
0006402733Centre de Valorisation ALCYONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois66560.00066400.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :34716.16034720.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :17578.96017560.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :499.760500.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8608.0008600.000t/an
0005425537DUCTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels356.0006640.000t/an
0005701247CLAS GALVAPLASTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques17.80017.800t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15586.80015600.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises4500.0004480.000t/an
0005201675SITCOM - MessangesTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères57928.00058000.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques0.8800.880t/an
0006400233CARRIERES DES GRANDS CAOUSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises22.08022.080t/an
0005516232pôle déchets de Pont-CroixTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20000.00020000.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères93432.00093600.000t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :221688.000221600.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères47868.00048000.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7340.0007320.000t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises4.0004.000t/an
0006301833SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU MTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères60510.96060400.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6610.2406600.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels117.840118.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2072.0002072.000t/an
0007000617DOBIGIESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises8000.0008000.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères499820.000500000.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :81269.60081200.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :86936.00086800.000t/an
0005702254Communauté de Communes VITRY LE FRANCOISTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères204.0001600.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises78.64078.800t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises20.00020.000t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois24.00024.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises134688.000134800.000t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires37303.12037320.000t/an
0005207439NATURA 2004 (SARL) - 'Lanot'Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8400.0008400.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises40.25640.400t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6036.0006040.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :15.52015.520t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères60000.00072000.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels5323.2005320.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises74144.00074000.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6435.0406440.000t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères75788.00075600.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :481079.360480960.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1446.8001448.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques4069.4483709.200t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois248.000248.000t/an
0006201126EURO DIEUZE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :13.04013.040t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux212.000212.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises191212.000191200.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères42080.32042000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17790.60017800.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises23900.00023880.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18791.12018800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :5206.6085206.760t/an
0025300013Communauté de Communes du Pays de GueugnonTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8633.2008640.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4524.0004520.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères206180.000206000.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3200.0003200.000t/an
0006900176CCOGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1200.0001200.000t/an
0007000617DOBIGIESTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :12000.00012000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels19031.12019027.600t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2046.7202048.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères88020.00088000.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois22093.84022080.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45.04045.200t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises782.120784.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :901942.800899978.400t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2096.0002096.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24540.00024520.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 109Déchets banals des entreprises482.400484.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.9200.920t/an
0005802785ludovic DufourTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)51840.00052000.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 115Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23.14023.116t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14032.43612792.880t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises370598.640370400.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises127.760127.600t/an
0006207891DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10544.00010560.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27596.00027600.000t/an
0030100093SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8508.0008520.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7917.9207920.000t/an
0006401732ECO RECYCLING SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels16088.80016080.000t/an
0006302129UIOM de La RoseraieTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères303232.000303200.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4415.6004400.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères120489.360120400.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères134034.320134150.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7200.0007200.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3516.1603516.000t/an
0009000013Base aérienne 721 (Rochefort)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises100.000100.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2009.2002008.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :18205.68018200.000t/an
0006303794LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33191.36033200.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères97067.68097200.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques10230.32010244.080t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :640348.000640000.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères3916.0003916.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20000.00016000.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises28.88428.880t/an
0005800480PIOCHEL SNTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques120.000120.000t/an
0007000611GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :110618.84076640.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7272.0007280.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères94452.00094400.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères691936.000692000.000t/an
0006301803VEOLIA EAU - OTV EXPLOITATIONSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22008.00022000.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises227504.000227600.000t/an
0006802726SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères115128.000115200.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :52936.00052960.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères23236.00023240.000t/an
0010001011WESTENDORP (CEW)Traitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie9Déchets banals des entreprises26.60026.600t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques6072.2806074.640t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :380.0003560.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises71706.44071600.000t/an
0074406901STEP - LiveryTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5280.0005280.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3.8763.876t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères77884.00078000.000t/an
0005402224COVED (ex. Ecopoles Services)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :58716.00058800.000t/an
0005601413BOURBIETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois14929.48014920.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19940.00019920.000t/an
0016300113TRAITEMENT DE SURFACE CLERMONTOISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2.4322.432t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises974.052973.432t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18444.60018440.000t/an
0006700800BRASSERIE METEORTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels4620.0004600.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2132.0002132.000t/an
0005304765GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)80000.00080000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22986.72023000.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois432.800432.000t/an
0005501573SMICTOM Sud Est 35Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères102604.000102800.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises789.400789.200t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :303576.000303600.000t/an
0006304843Communauté de Communes de l'ERNEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7200.0007200.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères42436.40042400.000t/an
0022100092Distillerie MONTEBELLOTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois0.000400.000t/an
0006504504Arquus MarollesTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères284.000284.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1920.0001920.000t/an
0007000728AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :60.56060.400t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14545.00014560.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises90932.00090800.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1794.4001796.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises200316.000200316.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :5851.0645853.320t/an
0006503709LCPP LABO CENTRAL PREF POLICETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 138Ordures ménagères11.12711.120t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises517.600516.000t/an
0005701427MONDI LEMBACELTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5200.0005200.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1848.0001848.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7746.4807760.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères188472.000188400.000t/an
0005200948USTOM MASSUGASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19864.00019880.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1696685.2001696000.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45996.00046000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84000.00011200.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3200.0003200.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels10268.00010280.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères31.20031.200t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12800.00012800.000t/an
0006104050NEOVALYTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères594576.000596000.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.0001492.000t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises5719.6005720.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères79675.04079600.000t/an
0007001231Usine de LandreciesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises301.120301.200t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37737.00037720.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17.36017.360t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises400.320400.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères253867.840254000.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2651.0002652.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels39332.00039320.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises124622.520124800.000t/an
0007002584EUROCOMPOUND BOYER NORDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises7000.0007000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :647.840648.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises3620.0003620.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :48884.00048800.000t/an
0005800791SETOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères130904.000130800.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels8829.8808840.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises60.00060.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1115Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4.1324.132t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7100.0007080.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :640198.400639782.800t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois30244.00030240.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères559272.000560000.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères389737.200333600.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :300264.360300400.000t/an
0005516153SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32500.00032480.000t/an
0006201395ROLANFER RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :211868.000212000.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises21932.24021920.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères75289.32075200.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques40.54040.560t/an
0006700423MARS Chocolat SteinbourgTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3605.6803604.000t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20829.28020840.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises110720.000110800.000t/an
0006102971SCHNEIDER ELECTRIC 38TECTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères160.000160.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18336.00018320.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :91.20091.200t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52888.24052800.000t/an
0005703571ETA Boude FabienTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1200.0001200.000t/an
0006305609Maine Collecte Valorisation (MCV)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31864.00031880.000t/an
0006400421SEYFERT PACKAGINGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :380.000380.000t/an
0006102359SICTOBA (Grospierre)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43568.00043600.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34.64034.640t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3312.0003312.000t/an
0007004230AMBRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels78302.24078262.800t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels16089.92016073.600t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères3194.8803196.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères228576.000228400.000t/an
0006803711Smectom du PlantaurelTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères189772.000189600.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :140.000140.000t/an
0006304837CAP ATLANTIQUE - site la bauleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8024.0008040.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères481492.640480000.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises63.28063.360t/an
0005703504AGRI COMPOST 10Traitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux385.200385.200t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :55535.76055600.000t/an
0007003610AGRIOPALES SERVICESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux10000.0004800.000t/an
0006506406BERTHOLLET-AMMITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels372.000264.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11.52011.520t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2513.4402512.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1535.6001535.400t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises176668.720176800.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises7891.3607880.000t/an
0007000576INTISSEL S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1802.7201804.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :296.000216.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises166643.120166800.000t/an
0006202147GIREVTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois32992.00033000.000t/an
0007003320MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY )Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :3029.8803028.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)0.1800.180t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3800.0003800.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :100000.00079200.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :49052.00049200.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :85330.80085200.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :59326.72059200.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15248.00015240.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28216.00028200.000t/an
0005302566LE FEUVRIERTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois4920.0004120.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3514.0003512.000t/an
0006700427EJL AlsaceTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :64868.00064800.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :360632.000360800.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1564.8801564.480t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :30608.00030600.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois8568.00010400.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises31256.00031240.000t/an
0030100127SAFET EMBAMETTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :58.80058.800t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères46740.00046800.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux11600.00011600.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises54621.64054800.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères192482.520192400.000t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères94363.08094400.000t/an
0006103961TARVEL Biomasse - site de DECINESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)122400.000122400.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises82501.68081200.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises140587.920140400.000t/an
0007205916PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE LEZAYTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20697.92020680.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :111913.520112000.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :98.80098.800t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois547496.000548000.000t/an
0006104103CREALISTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques292.0000.080t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)75012.00069600.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23470.96023449.200t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères271304.000271200.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels28331.96028320.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9960.0009960.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :48184.00048184.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1236.0001236.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois1330.9601332.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4465.6004480.000t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :987.440988.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20369.32020360.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères50244.00050400.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels8537.2808520.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1799.5201800.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :67.76067.600t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17667.60017680.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises200660.000200800.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises152.000389.200t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères100416.00095600.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :34964.00034960.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6428.0006440.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :1236.0001234.460t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises28777.92028760.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères15.44015.440t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2760.4802760.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2427.1842428.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :153220.000153200.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques283.440303.600t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3.8803.880t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25181.12025200.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises36804.00036800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :872.000872.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :263.120263.200t/an
0006704524SUNDGAU COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33006.44033000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :189726.640189600.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56.00056.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels23431.48023440.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :92.96092.800t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :22857.60022880.000t/an
0006602950Centre Départemental de Traitement des Déchets de la LozèreTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5872.0005880.000t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :493.360492.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11686.96011680.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :128116.000128000.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17860.60021064.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4116.4804120.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :110538.400110400.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :34088.40034080.000t/an
0006505476METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises60000.00060000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1785.8001784.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00015200.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21816.00021800.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :68735.52068800.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises36887.84036880.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11668.48011680.000t/an
0005701657BROYAGE NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19956.00019960.000t/an
0006509756APR2Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises17502.33217520.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises102907.960102800.000t/an
0007201944SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels56.62456.800t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3096.0003096.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires14468.00014468.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :64000.00064000.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères10800.00010800.000t/an
0010100127SYNDICAT MIXTE DE CROCUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4508.0004520.000t/an
0007001088STAFTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels436.000436.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :27.92027.920t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10739.76010720.000t/an
0005207446Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24756.00024760.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :17.76017.760t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires35660.00035640.000t/an
0006304836GUIGOURESETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10000.0006000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)875.360876.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3.9203.920t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16000.00010960.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :36580.00036560.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4443.6564448.016t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :163406.320163412.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels27928.00027920.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques401.680400.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :122.720122.800t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois3383.9203384.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises30417.84030400.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels173036.000173200.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :532.000532.000t/an
0016200054Communauté de Communes du Pays de MontsalvyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères11888.00011880.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :96368.00096400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :30.80030.800t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24150.00024160.000t/an
0007000642BOSAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises300.000300.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1792.0001792.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :478.080480.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises15579.76015560.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères940888.000940000.000t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9273.4409.280t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :206232.640206400.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :613.120612.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :724.460724.576t/an
0007404600DECAP ILE DE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères4.0004.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1310Dechets provenant de procedes thermiques :75.13275.056t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22208.00022200.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères5.1085.108t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3151.2003152.000t/an
0005802213SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28408.00028400.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :426.400426.320t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels712.800712.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques122.800122.800t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères47320.00047200.000t/an
0006508885URBASYSTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères266340.000266400.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25366.80025360.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques0.4400.440t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :34240.0009360.000t/an
0006400442WAVIN FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :400.000322.800t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises106.136106.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois108000.000108000.000t/an
0006703117SMITOM DE HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)32368.00032360.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :140354.480140400.000t/an
0005512875COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MERTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères12288.00012280.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5948.0005960.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises49312.00049200.000t/an
0006401122METROPOLE AMP ISDND ARBOISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères481340.000480000.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères286612.000286800.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques20076.16020063.200t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :770.800772.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :383460.600383600.000t/an
0007002302SUEZ RV OSIS NordTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques1184.0801185.760t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48496.20048400.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :153324.000153200.000t/an
0006509350REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC)Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1111Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :864000.000548000.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)9Déchets banals des entreprises30670.16030680.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9324.0009320.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères456.000456.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :232.000232.000t/an
0007004143SUEZ ORGANIQUE SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18728.00018720.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :62719.08062606.400t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises153588.000153600.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois856.600856.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1771.4001772.000t/an
0006202396EGGER PANNEAUX ET DECORSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois59920.00060000.000t/an
0006002672CORREZE ENERGIESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères156056.000156000.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :406944.000226000.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères107029.480107200.000t/an
0007101213VOCATOURTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1880.0001228.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :94485.68094400.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28996.00029000.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34751.38834760.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1722.0001720.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :120.000120.000t/an
0005516254EPCC Chemins du patrimoine en FinistèreTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2000.0002000.000t/an
0005207262Olivier BERGEMAYOUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56000.00062000.000t/an
0006806855Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM) de l'AveyronTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)756.000756.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10444.16010440.000t/an
0010005101SOCCOIM ONYX (plate-forme bio-traitement sables)Traitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :47724.00047600.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11364.00011360.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :35.63635.644t/an
0006302857TRIVALIS - UTOM de CorpeTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères32656.00032640.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :9088.0009080.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8608.9608600.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37475.00037480.000t/an
0007003599APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises633.080632.000t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels0.00073600.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises336.560336.400t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques21282.16421273.948t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1079.6801080.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1835.1201836.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1908.6401908.000t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1.2001.200t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1814.6401816.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels889.600888.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34648.00034640.000t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48660.00048800.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28239.20028240.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :39053.36039040.000t/an
0007100001COROI SASTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques19 12 01Papier et carton7.1607.160t/an
0005800489METROPOLE ROUEN NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5800.0005800.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9356.0009352.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :34.32034.320t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1309.8401308.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :209885.320210000.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises14004.00014000.000t/an
0007201944SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises385.280385.200t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères89362.88089200.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1085.3601084.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1848.0001848.000t/an
0006503709LCPP LABO CENTRAL PREF POLICETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises6.7916.800t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2240.0002240.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16958.80016960.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4916.0004920.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises12092.00012080.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1808.0001816.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères68229.20068400.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5635.0405633.120t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères77117.84077200.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels180.000172.000t/an
0010100131SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13424.00013440.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels62916.00062800.000t/an
0005207121SMD3 - St Laurent des Hommes ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères187484.000187600.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7178.0007160.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :60882.08060800.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11757.84011760.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :5552.6405542.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères118744.240263928.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :64105.44064000.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois74.72074.800t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :204575.880204400.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :6274.8006040.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires40912.00040800.000t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises320.000320.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1196.0001196.000t/an
0006402665Centre de transfert de MallemortTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères26134.40026120.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)93.36093.200t/an
0079545001STEP - NEUVILLE sur Oise.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1160.0001160.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :27282.60027298.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères236360.800236400.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :596.600596.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois684.000684.000t/an
0005900365Stanley Black & Decker Manufacturing LaisseyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises126.480126.400t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères2853.6402852.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :41888.00010480.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23.68023.680t/an
0007201518UIOM D'OLERONTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères95070.32095200.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :371.280371.200t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères510892.600512000.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères29424.00029440.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1788.0401786.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères463616.000464000.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels411.440411.200t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :30515.68030520.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64596.00064400.000t/an
0006301141ISDND de l'AiguillonTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82768.00082800.000t/an
0007001818HARDY Maurice et Fils (SARL)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12.0006.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11496.00011480.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :766.800768.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères33028.00033040.000t/an
0006601152IRRIFRANCETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16.00016.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1054.9201056.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères197058.120197200.000t/an
0005516228ECOSYS (plozevet)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33016.00033000.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques11072.00011080.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises102000.000102000.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :54296.00054400.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2240.4002240.400t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27556.00027560.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises118.560118.400t/an
0006301268TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères57692.00057600.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25052.04025040.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises5273.7605280.000t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises23420.00023400.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24000.00019160.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3496.0003496.000t/an
0006510511GENERIS Compostage SamoreauTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois35440.00035440.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises21314.52021320.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères90.99291.016t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :3940.0003728.000t/an
0007201310Usine de traitement des déchets ménagersTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères86884.00086800.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois14840.00014840.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois28039.28028040.000t/an
0005703560SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1459.6401460.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1969.0001966.200t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18658.40018640.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères13.13613.120t/an
0005902924SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :117261.760117200.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :408.000408.000t/an
0006302782TRIVALIS - UTOM de la GuerinièreTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères24192.00024200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :29.78029.760t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 127Fèces, urines et fumier animaux8.0008.000t/an
0018200034COVALDEM 11Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6854.5606840.000t/an
0071106900STEP - CARCASSONNE nouvelleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.0007200.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24.00024.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises8056.8808040.000t/an
0005201847GROUPE SEOSSETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois339300.000334000.000t/an
0005500607SIRCOBTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères116680.640116800.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères92108.00092000.000t/an
0006303961FERTIL'EVEILTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux160000.000160000.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :14813.17214811.092t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises109367.600109200.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)1Déchets de préparations chimiques6.5806.560t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)229204.000229200.000t/an
0005600315Atelier de Construction du CentreTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises184.000184.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44346.96044400.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)499.612500.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :3544.8003544.000t/an
0005803349Normandie Terre d'EnergiesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5600.0005600.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères152864.000152800.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères110058.800110000.000t/an
0006508155SAFRAN Electronics & DefenseTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères187.200187.200t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :52489.20052400.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :15952.00015960.000t/an
0009000013Base aérienne 721 (Rochefort)Traitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois452.000452.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4693.9204680.000t/an
0030100106SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de BeaumontelTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41100.00041200.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises19752.00019720.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :86375.64086480.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)1Déchets de préparations chimiques60.04460.016t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10148.00010160.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels20048.00020040.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :68.00068.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises63148.00063200.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :93.04093.200t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois7957.2007960.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères66452.00066400.000t/an
0006401018APR (Acier Provence Recyclage)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :193020.000193200.000t/an
0007207436syndicat mixte a la carte du haut val de sevreTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29094.96029080.000t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels2168.0002168.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :442.480444.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises50076.24050000.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises142792.000142800.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3522.1603524.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :9270.6009184.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises30438.00030440.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :54.94055.052t/an
0007000956ARCELORMITTAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois516.000516.000t/an
0006104655SET MONT BLANC - SUEZTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3576.0003576.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)78800.00039920.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5614.8005600.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères214050.080211600.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1332.800966.800t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels1845.7601844.000t/an
0006507133GENERIS Compostage CessonTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois84472.00084400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :823.840823.944t/an
0006400297VALOMED- UIOM ANTIBESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères281888.440282000.000t/an
0005101491Centre de Recherche Isolation de RantignyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois240.000182.400t/an
0006900067RHUMS SAINT MAURICETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques4.0004.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11634.52011640.000t/an
0005801215MILLENNIUM CHEMICALS SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :222076.000222000.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires66.84066.800t/an
0005900642F2J JAPYTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises456.000456.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :27896.48027874.960t/an
0005205352Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères38800.00038800.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères122240.000118000.000t/an
0005104370MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL (ex MRVO)Traitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :152456.000152400.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises163232.880163200.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7588.8407600.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères72368.00072400.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :22623.52022656.800t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7.9767.960t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3044.0003044.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères553085.600552000.000t/an
0005103644SOVALDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :153560.000153600.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères595380.000596000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :18944.97618953.360t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :86.54486.624t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39764.00039760.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7363.2807360.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises300180.000300000.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères9272.0009280.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères146.400146.400t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires36480.00035960.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33923.44033933.200t/an
0006404706MAMP - Territoire du pays de MartiguesTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1752.0001752.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :598.640600.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères17613.40017600.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :352.820351.600t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères152448.000152400.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises25324.00025320.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois20448.00020440.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :128060.000128000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels207.600207.600t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères243.212243.192t/an
0010005759SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :85596.00085600.000t/an
0005402224COVED (ex. Ecopoles Services)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères120016.000120000.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1308.0001308.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux2.3202.320t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :3372.0003372.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques506.000504.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois182.320182.400t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques87.04087.200t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :45477.32045600.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10108.64010120.000t/an
0006103999COATEX (USINE 1 LUMIERE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :38.56038.560t/an
0006304225TRIVALIS - UTOM d'anglesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères23432.00023440.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques584.160584.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :12.00012.000t/an
0006400183PYROALLIANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises0.000400.000t/an
0006400408MARONCELLITraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises13.20013.200t/an
0005800342PRECISION COMPONENTS INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises99.880100.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48972.00048800.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)862.480862.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1243096.3601244000.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques2326.5602328.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15228.00015240.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères1143.9201144.000t/an
0005515565SAS JOURDANIERE NATURETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6000.0006000.000t/an
0007000206TERRALYS - FertiopaleTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27788.00027800.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :179.680179.600t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels540.000540.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères390000.000390000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels637.000636.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels17552.00017560.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères136608.000126400.000t/an
0005102073SOVALEN PicardieTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)80000.00064000.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères445430.880444000.000t/an
0007402355SIAAPMarne AvalTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.0009160.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6500.0006480.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :55.60055.600t/an
0006104126GRAVCOTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61436.00061600.000t/an
0005100334LE BOURGETTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises0.000131.600t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8.9208.920t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)26582.72026600.000t/an
0007000458SITA Nord Est SASTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels20868.00020880.000t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1105668.9201104000.000t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères161638.280161600.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1640.0001640.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques1249.6001249.760t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques182.400182.400t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels7643.2807640.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84332.00084400.000t/an
0006702002SPRINAR COMPOTECHTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39320.00039320.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4699.1204697.600t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :124976.000124800.000t/an
0005901100FIDAY GESTIONTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :280.00066800.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères19691.60019680.000t/an
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :95920.00096000.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires30445.92030440.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108.000108.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :26800.00026800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :124.444124.344t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7096.0007080.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises470420.440472000.000t/an
0005205679SMID Pays du Dropt- MIRAMONTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères27032.00027040.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises60040.00060000.000t/an
0006701326DERICHEBOURGTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :282464.000287200.000t/an
0006302722CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14556.00014560.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises29304.00020600.000t/an
0007000571SUEZ RV LourchesTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :6882.4006868.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels799.520800.000t/an
0006204558ARCELORMITTAL CFTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :880.000880.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28544.00028560.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises38044.00032000.000t/an
0006804822Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux - Unité de compostage de bouesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43780.00043600.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :97.20097.200t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :23.60023.600t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 113Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques10.75210.764t/an
0010500041RONAVAL (ST JUST)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44000.00042400.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :54012.48054000.000t/an
0005200678RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères451577.840452000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :39586.04039600.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères363724.000363600.000t/an
0005104209RECYVERRETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères469528.000468000.000t/an
0007100001COROI SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)20 03 01Déchets municipaux en mélange24.00024.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois18687.72018680.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2272.0002272.000t/an
0006704516Ent. ROELLINGER RémyTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois16016.00016000.000t/an
0006900181Décharge de KourouTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères16684.00016684.000t/an
0005401890AUTO CENTRE EUROPETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :2008.4202008.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :74771.76074800.000t/an
0076041401STEP - MONTATAIRETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1112Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16272.00016280.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4465.0404468.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :446.560446.400t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1315Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :782.800784.000t/an
0007203744ECOSITETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises36811.04036800.000t/an
0006500641GEREPTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques381.056380.920t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires32146.56032160.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères45492.00045600.000t/an
0006207749NANCY COMPOST (Erbeviller)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20228.00020240.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois9952.0009960.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3018.7203020.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :2351.9202352.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois17966.08017960.000t/an
0005501383LAITERIE CORALISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1250.9201252.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :2673.2002673.600t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2152.0002152.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères331430.760331600.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois160.000160.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères22232.00022216.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12176.00012160.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4326.5604320.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2263.6802264.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques1333.2001332.000t/an
0006400233CARRIERES DES GRANDS CAOUSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères32.16032.160t/an
0006900225Décharge de CamopiTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères16.000120.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises244963.360244800.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois22453.12022440.000t/an
0005509086SA HOUELTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires200.000200.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :191.360191.200t/an
0007000877SHLTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises163.040163.120t/an
0006400210COCA COLA MIDI SASTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :1611.0401612.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27.04027.040t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises698.000452.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :48.32048.400t/an
0007003398HYDROPALETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels12.40012.400t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères77676.00077600.000t/an
0007001041SAS LAFLUTTETraitement de déchets non dangereux2008R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 105Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4532.8004520.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :58128.00058000.000t/an
0006804820Déchets Moyens TechniquesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois22480.00022480.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises37199.48037200.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels4779.3204766.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires88728.00088800.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5472.0005480.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1396.9561397.336t/an
0025200071COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises1192.4001192.400t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :18200.00018200.000t/an
0007004422FONDERIE DE MARLYTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.0009680.000t/an
0005800342PRECISION COMPONENTS INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels568.200568.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels18.72018.720t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :19838.48019840.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34000.00034000.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6814.9606800.000t/an
0005702843SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4944.0004960.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6200.4006200.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :784.000784.000t/an
0006602950Centre Départemental de Traitement des Déchets de la LozèreTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères101688.000101600.000t/an
0006704527COLMAR COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)39570.28039560.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :158880.000158880.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises219857.920220000.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :981.600980.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises111021.520109600.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20724.52020720.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26660.00026660.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19366.40019360.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères743423.760578302.400t/an
0007002868GALLOO PLASTICSTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises122432.00091680.000t/an
0007000787Fives IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises167.456167.600t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4300.0004280.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1052.5601052.000t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques89.36089.200t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :738.240740.000t/an
0007002140RECYCLAGE DES VALLEESTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères59440.00061200.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères358929.080358800.000t/an
0025100048PremEsterTraitement de déchets non dangereux2008R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)29588.00029600.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2504.0002404.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3520.0003520.000t/an
0005301536SUEZ RV Métaux Non FerreuxTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises454512.000454560.000t/an
0005515544ECOSYS (Orgères)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)181937.920182000.000t/an
0007203884RENAUD et FILSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques7Fèces, urines et fumier animaux24628.00024640.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :42.80042.800t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques3469.4403468.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires18060.32018080.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels80.32080.400t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois1204.0001204.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères26644.00026640.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 112Boues d'effluents industriels15492.00014956.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères436364.480436000.000t/an
0007001636D'HAUSSY IMPRIMEURSTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères80.00080.000t/an
0007000728AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères16.92016.920t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13180.00013160.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :134814.960134800.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1736.2201736.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2592048.0002432000.000t/an
0006302943BARON Distillerie SARLTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20000.00020000.000t/an
0005205889Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6017.4406000.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères154120.400154000.000t/an
0006400983COOPERATIVE AGRICOLE DE BERRETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises456.000456.000t/an
0006505574GENERISTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères156000.000119600.000t/an
0006602306KNAUF INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises88.34888.400t/an
0007001665DUMORTIER P. et FrèresTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)408.000408.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 131Déchets de préparations chimiques30.40030.400t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères192092.000192000.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques2415.0402416.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises24108.00024120.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises113.328113.296t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3471.4003472.000t/an
0006103265VICAT - PAPETERIES DE VIZILLETraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels3072.1203072.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises83231.88083200.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels24526.00024520.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :145660.320145600.000t/an
0006700423MARS Chocolat SteinbourgTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)778.680780.000t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)221.332221.316t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6551.8406560.000t/an
0005207883SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'AgenTraitement de déchets non dangereux2008D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14800.00014800.000t/an
0007201195SODEMTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels0.0005320.000t/an
0006104749IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères173220.280136000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :485.680484.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels16220.00016200.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18704.00018720.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2008D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :19275.12019280.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13488.80013480.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)59.52059.600t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2646.6002648.000t/an
0005104019CIFRA (Calandrage Industriel Français)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8.000212.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises131025.280131200.000t/an
0005702254Communauté de Communes VITRY LE FRANCOISTraitement de déchets non dangereux2008D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :204.000400.000t/an
0005703565SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12580.32012600.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires55251.76055200.000t/an
0007002284Galloo France division WattrelosTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises40764.00040752.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12615.52012600.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :127376.000127200.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires100.000100.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels14241.76014232.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :101600.000101600.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises20047.04020040.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères281863.640281774.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9980.0009960.000t/an
0006302876TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères16692.00016680.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2091.0402091.600t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16012.00016000.000t/an
0005201370FRONERI Vayres (ex R&R ICE CREAM)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques0.0310.031t/an
0006400901REGE PLASTIQUESTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises3548.0003548.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels20007.60020008.000t/an
0005512948LORIENT AGGLOMERATIONTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères228000.000177200.000t/an
0007003610AGRIOPALES SERVICESTraitement de déchets non dangereux2008D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10000.0008000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2079.3602080.640t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15840.00015840.000t/an
0006302154Site de ChammesTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8647.9208640.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39988.08040000.000t/an
0005801086TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV)Traitement de déchets non dangereux2008D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion10Dechets provenant de procedes thermiques :77.44077.600t/an
0006601662NIMES AUTO-CASSE SARLTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises339.200339.200t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises3796.0003792.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères68209.60068400.000t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16160.00016160.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2576.0002576.000t/an
0006502172GENERISTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères134944.000134800.000t/an
0005504590API (DECHARGE)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5600.0005600.000t/an
0006302525VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères37936.00037920.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires9274.0009280.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43512.40043600.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères144238.800144400.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4348.0004360.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :122311.600122400.000t/an
0007206966Unité de Compostage de VégétauxTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois30804.00030800.000t/an
0006207872MEUSE COMPOST (site de Gironville)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25228.00025200.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques382.012382.240t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois5392.0005400.000t/an
0006701853FONDERIE DE NIEDERBRONNTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :27200.00026560.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4251.7604250.640t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :208.800208.800t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92062.56092000.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1.6001.600t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels3992.3204352.000t/an
0005701583AFICATraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :37404.00037400.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32108.00032120.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels15384.00015400.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères300752.000300800.000t/an
0010000902BTG BOUTHEGOURDTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :378.600378.400t/an
0006701480OREST GROUPTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises25.22025.200t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères410944.000412000.000t/an
0006505185SIOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères235768.000235600.000t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 111Déchets de préparations chimiques703.632705.212t/an
0006102149Décharge CCDSVTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1520.0001520.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1336.0001336.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10328.80010320.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères121672.000118800.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels8994.0008906.800t/an
0007001271ARFTraitement de déchets non dangereux2008R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :65.12065.040t/an
0006301061ANGERS LOIRE METROPOLE- VillechienTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois37372.00037360.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8855.8008840.000t/an
0005800974SETOMTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30316.00030320.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères705756.000708000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :751773.600752000.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises191092.000191200.000t/an
0005701569SUEZ RR IWS CHEMICALS FranceTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3.3603.360t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18001.64018000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6520.7206520.000t/an
0005106416SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5104.0005120.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :364.000480000.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15918.00015920.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19200.00019200.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4141.9204140.400t/an
COMPOST DU MAZETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1344.0001344.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères2.3362.336t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17100.00017080.000t/an
0005205617CSDU de FauilletTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises16875.92016880.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises265.200265.200t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :18207.20818200.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels44064.00044000.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12144.00012160.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34392.00034400.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2.9642.964t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères919004.000920000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises3305.4003304.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :4489.2804480.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires351.600351.600t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois504.000504.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques4381.6324379.920t/an
0007402258SIAAPTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00023680.000t/an
0006804642Trans VertTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21600.00021600.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1997.8401996.000t/an
0010000243HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUXTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :64.00064.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques78.32078.400t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :829.920828.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24499.52024480.000t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7992.0008000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1200000.00067600.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11.52011.520t/an
0005205618SMIVAL 47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois32000.00032000.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises37.76037.760t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises164832.000164800.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :85267.64086800.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1616.0001616.000t/an
0007004264SYMEVADTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)100000.00080000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :118731.400118760.000t/an
0006102939AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises75.92076.000t/an
0006103778Incinérateur sur Station d'épuration de la ville de TARARETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels5564.0005560.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :51651.84051600.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :19644.00019644.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises251541.000251600.000t/an
0005303118REFINAL INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1104.8001104.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :376858.800376800.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)99065.08099200.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :300.000300.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :326.800326.800t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :440000.0006240.000t/an
0005200420SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PINTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :920.000920.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :96672.00096800.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6104.0006120.000t/an
0007100001COROI SASTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques19 12 04Matières plastiques et caoutchouc1.2201.220t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises98433.20098400.000t/an
0006703313EUROMETROPOLE - valorisation déch. vertsTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois85392.00085200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :390702.088390800.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères575064.000576000.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires6184.0006200.000t/an
0007001956SUEZ RV OSISTraitement de déchets non dangereux2008D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques134.204133.964t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :90048.49689922.560t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois24764.40024760.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7104.6807120.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)58380.00058400.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères113836.000114000.000t/an
0005512509SMICTOM HAUT TREGORTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères3210.8803212.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20429.56020440.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :70715.04070800.000t/an
0005206336Lyonnaise des Eaux (site de Bardos)Traitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24230.40024240.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels10488.60010480.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises232.000232.000t/an
0006900168CCOGTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères540.000540.000t/an
0005900074SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1078.8002352.000t/an
0006302139SAUR VALBETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54330.84054360.000t/an
0007100601ILEVATraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)94156.00094156.000t/an
0073817002STEP - GRENOBLE / AQUAPOLETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :92256.00092400.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2008R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :50400.00050400.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4388.7203416.000t/an
0005205889Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostageTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4629.8404640.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères111524.000111600.000t/an
0006200282SUEZ RR IWS MINERALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques311.040310.800t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères219696.000219600.000t/an
0006806911LOMAGNE COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1871.0401872.000t/an
0006406623ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIATraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)622.600624.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires29783.08029800.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :343671.280343600.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :102016.000102000.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7534.7207520.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20124.00022040.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2008D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères52000.00046080.000t/an
0007003390AgoraTraitement de déchets non dangereux2008R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49148.00049160.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques204.040204.200t/an
0007404300ISSY URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1485880.0001484000.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques2052.4802052.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels44923.36044800.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :511.920512.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16004.16016000.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois32580.00032560.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises89922.60090000.000t/an
0005900275SOTREFITraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :82.16082.240t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30264.00030280.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44000.00044000.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2008R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques369.600287.600t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2008D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4512.0004520.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises75.20075.120t/an
0006103617SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :906.108904.436t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1466.4801468.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3980.0003980.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux6100.0006080.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :37.60037.600t/an
0005207441NATURA 2004 (SARL) - 'Rebier'Traitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8400.0008400.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :74040.00074000.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :840.400840.000t/an
0006208115LorhumusTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2754.9202756.000t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2008R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :0.5840.584t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2008D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques842.160844.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2008D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :54.56054.400t/an
0006302969TRIVALIS - UTOM de FoussaisTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères35460.00035440.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :174.564174.400t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1188.0001188.000t/an
0007002284Galloo France division WattrelosTraitement de déchets non dangereux2008R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8.0008.000t/an
0072722901CTEU - EVREUXTraitement de déchets non dangereux2008D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels4144.0004160.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2008R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19220.00019200.000t/an