Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique
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720 KiB

identifiantnom_etablissementdechetanneecode_operation_eliminatio_valorisationlibelle_operation_eliminatio_valorisationcode_departementpayscode_dechetlibelle_dechetquantite_admisequantite_traiteeunite
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises223253.880223200.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :76998.88076800.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)276357.880284000.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23288.00023280.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35992.00036000.000t/an
0005201653LOCATELLI S.A.STraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises40.0008.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques3564.3203564.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels15262.96015280.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises549688.000588000.000t/an
0005501500Ets Jean CHAPIN SATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises792.000792.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30459.00030440.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1426.4001428.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :8492.6408480.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères173488.000173600.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56340.00056400.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :12708.00012720.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :481.840480.000t/an
0006507133GENERIS Compostage CessonTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois76292.00076400.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7060.0007040.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15148.00015160.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1120.0001120.000t/an
0006702033RMB (RECYCLAGE MATERIAUX BERGHEIM)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :698.160700.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises36592.00036600.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)105.600105.600t/an
0005201455SIETOM DE CHALOSSETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères187200.000102800.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38000.00038000.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56240.00056400.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37702.28037720.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :188324.000188400.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16912.00016920.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :349536.800349600.000t/an
0005800791SETOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères128031.200128000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels3754.0003752.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises101635.760101600.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques42.40042.400t/an
0006900178CCOGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères5152.0005152.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels20231.04020240.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10584.88010600.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises190012.520190000.000t/an
0005104994TERNOIS FONDERIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4.0004.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :66807.52066800.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16166.32016160.000t/an
0006302525VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères35772.00035760.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3576.0003576.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises108863.120108800.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques992.000992.000t/an
0006400956OXOCHIMIETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises13.60013.600t/an
0007002450VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises42124.00042000.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères77176.00077200.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises2.8002.800t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :77812.84078000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels390.000390.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12468.00012480.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :180000.000134400.000t/an
0006900175Décharge de RéginaTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00080.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :72436.00072400.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43088.68043200.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :51852.20052000.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises72734.80072800.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères305306.000305200.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises6000.000668.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :206.000206.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44394.76044400.000t/an
0006302139SAUR VALBETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :48020.00048000.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2232.0002232.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1043.4401044.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10040.56010040.000t/an
0005202713SOBEGI SASTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1108.6401108.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1354.8001356.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises138128.000138000.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16688.00016680.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels12976.56012960.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises96868.00096800.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :892.640892.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires13100.72013120.000t/an
0006103676Métropole de LyonTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :206340.000206400.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15508.00015520.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8790.8008800.000t/an
0006101982GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3256.000764.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11927.04011920.000t/an
0077656101Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22273.52022280.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères25867.04025880.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :41168.96041200.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères122918.840122800.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises112579.240112400.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :32285.48032280.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)46016.00046000.000t/an
0005500338SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères215836.000216000.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois70.80070.800t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques472.000472.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :20192.00020200.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8416.0008400.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois80.00080.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :854.320856.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39124.00039120.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :0.8800.880t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2012.7202012.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24680.00024680.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises105412.000105600.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels320.00033.200t/an
0006704518SARDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises96400.00096400.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5532.8005520.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères16000.00016000.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :99336.00099200.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels5706.8805720.000t/an
0074218707STEU - ROANNE - Les 3 PontsTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16740.00016720.000t/an
0005205825SICTOM du Périgord NoirTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8508.0008520.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels12616.00012600.000t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10836.00010840.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :49897.44050000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)51.20051.200t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)132800.00036520.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11124.00011120.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13352.00013360.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :730.040732.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :56120.00056000.000t/an
0005601634VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48084.00048000.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises34900.24034920.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :103.000102.800t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires404.000404.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises234048.600234000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises155701.240155600.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques7497.6767480.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels8718.4008720.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois96.00096.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises108381.360108400.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères215761.760215600.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13296.00013280.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)9Déchets banals des entreprises7829.1207840.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères447092.000448000.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :47368.88047200.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6561.8406560.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères18178.00018160.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques2292.8002292.000t/an
0006806318OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION)Traitement de déchets non dangereux2007R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34120.00034120.000t/an
0006301218Eclair technic chimieTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises616.260616.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :140033.360140000.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :76380.00076400.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25128.00025120.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères307484.000307600.000t/an
0005304765GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)83132.00083200.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères148.000148.000t/an
0006107336SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois60384.00060400.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16000.00016000.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18528.00018520.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28284.00028280.000t/an
0006303017TRIVALIS - UTOM de St ProuantTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères49876.08050000.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois16128.00016120.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :863.000864.000t/an
0007201518UIOM D'OLERONTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères108432.200108400.000t/an
0005802213SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)37908.00037920.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)284.000284.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)496.000496.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères71372.00071200.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5873.1205880.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3032.0003444.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises3039.3603040.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères226367.440226400.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels109.760109.600t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5793.7605800.000t/an
0006804829TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères20000.00013120.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels29826.80029840.000t/an
0018100013CC DE CEZE CEVENNESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères6768.0006760.000t/an
0005601413BOURBIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :47196.00047200.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)4Déchets de bois1263.2001264.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques12528.80012520.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères86988.48086800.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels8020.0008000.000t/an
0005300968Cidreries du Calvados La FermièreTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels132.000132.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères14407.92014400.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises6520.0006520.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)159944.000160000.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères226988.000226800.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois27504.00027520.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois290.920290.800t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :77829.24078000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :283.840284.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :28604.00028600.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :928.000928.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères187948.000188000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :122316.000122400.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois31.36031.360t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :99610.56099600.000t/an
0010000692KNAUF INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises344.000172.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères146240.000146400.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42225.16042400.000t/an
0006804642Trans VertTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17600.00017600.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises40000.00011160.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires10308.00010320.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques77.76077.600t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8284.0008280.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13947.00015840.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques96.88096.800t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois16000.00016000.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3076.0003076.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2580.0002580.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10984.08011000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères298353.800298400.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2669312.0002432000.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels4093.9204080.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17740.00017720.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois1568.4001568.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères202496.840202400.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises93064.00093200.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82787.40082800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :1465.2001464.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères220380.000220400.000t/an
0006103961TARVEL Biomasse - site de DECINESTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)116000.000116000.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères33856.00033840.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21803.80021800.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :98695.16098800.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40039.00040000.000t/an
0006202147GIREVTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois36136.00036120.000t/an
0005901930GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :66.48066.400t/an
0006103485MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises0.000436.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2767.8402768.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4611.3604600.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5918.7605920.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6590.8806600.000t/an
0006508885URBASYSTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères276000.000276000.000t/an
0005802247SYNOVATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises40000.00040000.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois80.00080.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56544.00056400.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3000.0003000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6306.1606320.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15148.24015160.000t/an
0006304844Plateforme de compostage de déchets verts d'AmbrièresTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0006600.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4216.0004200.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1691.5201692.000t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères96899.40096800.000t/an
0005207160SMTDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)30144.00030160.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères30223.32030240.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :589456.000588000.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises18448.00018440.000t/an
0006202147GIREVTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :55004.00055200.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères54528.00054400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2710.8402712.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14944.00014960.000t/an
0006103585ALDERTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :60.08060.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères229880.080230000.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises37172.00037160.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères556880.000556000.000t/an
0005104370MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL (ex MRVO)Traitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :140504.000140400.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre7Fèces, urines et fumier animaux18.48018.480t/an
0025100019TERRALIATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises44000.00044000.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24300.80024320.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :41938.44042000.000t/an
0006201395ROLANFER RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :223652.000223600.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques32574.00032560.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères100090.080100000.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20500.00020520.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13433.12013440.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56000.00056000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires5991.6006000.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46284.00046400.000t/an
0076915201STEP - Lyon - Pierre BéniteTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :206339.040206400.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères240940.240240800.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises142516.000142400.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)444.000444.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1217.7601216.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :938.464940.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques14011.12014000.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17259.92017240.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères25336.00025320.000t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques16379.08016360.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises234.720234.800t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels407.400408.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2704.0002704.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères579948.000580000.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48484.00048400.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :3289.6003288.000t/an
0018300699CABMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères98694.60098800.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2641.3602640.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12395.88012400.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3924.0003924.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires315.600315.600t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :871.200872.000t/an
0005901185FONDERIES DE LARIANSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :200.000200.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères153795.000153600.000t/an
0006702036FIBERWEB FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :12.00012.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48176.72048000.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises168.000168.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères150462.480150400.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères29780.00029760.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères65468.00065600.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères355364.000355200.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères150560.000150400.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises37264.00037280.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères193550.840193600.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères28955.72028960.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :568.560568.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8508.0008520.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises215718.200215600.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21242.80021240.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4404.8004400.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois15600.00015600.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises75170.96075200.000t/an
0007100041ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)53712.00053712.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)96394.75295200.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6792.4806800.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises22485.16022480.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels480000.0001696.000t/an
0005207436NATURA 2004 (SARL) - 'Douc'Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5198.2005200.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28472.00028480.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5317.5205320.000t/an
0005701247CLAS GALVAPLASTTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)1Déchets de préparations chimiques12.00012.000t/an
0005302584smirtom de la région de l'aigleTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4655.5204640.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises39748.00039760.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères40957.56040800.000t/an
0006400956OXOCHIMIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises137.640137.600t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises10177.84010160.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :480000.0006520.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :50480.00050400.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26468.00026480.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises184.000184.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)54832.00054800.000t/an
0006202477SIBELCO GREEN SOLUTIONTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :25844.00025840.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères79244.00079200.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :156783.200156800.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels32800.00032800.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1274.4801276.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois12244.00012240.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :309417.292309600.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères120184.000120000.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :119836.000120000.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux6712.0006720.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels93744.00093600.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères143420.000143600.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32596.00032600.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5648.2405640.000t/an
0005201675SITCOM - MessangesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères59352.00059200.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises111006.880111200.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères105138.160105200.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires821.400820.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques86.08086.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères287751.600287600.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11251.36011240.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères958197.400960000.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)103520.000103600.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires24944.48024960.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)116054.600116000.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels582.640584.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises25664.20025680.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1817.2001816.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères83246.36083200.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères105644.000105600.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1120.0001120.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères56784.00056800.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises57272.00057200.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :729.156728.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises18008.00018000.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1263.8401264.000t/an
0006205964Neuhauser - Site de Fürst 1Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4784.0004800.000t/an
0007002480ROLL-GOM SAS (ex GUITEL)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises160000.0004000.000t/an
0006802881SNCF Reseau EIV Quercy/CorrèzeTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels17.20017.200t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises43008.00043200.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1086.4801088.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :38148.00038960.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :37330.88037320.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises204000.000204000.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises8484.0008480.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :67890.60068000.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1606.0401608.000t/an
0005200948USTOM MASSUGASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19200.00019200.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :52987.76052800.000t/an
0006302943BARON Distillerie SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :56000.00024000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :177.120177.200t/an
0005305212SOCOMPOST S.A.R.L.Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34000.00034000.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises78140.00078000.000t/an
0006401001FLUXELTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises257.200257.200t/an
0006700620COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères138160.000138000.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :71786.72071600.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères125864.000126000.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères199775.560199600.000t/an
0006400195STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00040000.000t/an
0006900169Décharge de SinnamaryTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2700.0002700.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15164.48015160.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)697.920696.000t/an
0010500122Commauté de Communes de Forez en LyonnaisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1568.0001568.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :9304.1929320.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45980.00030400.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères118564.240118400.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :86644.00086800.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels18320.00018320.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :136679.480136800.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21604.00021600.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13264.00013280.000t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels2096.0002096.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :74321.04074400.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires25267.28025280.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4580.0004560.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises3104.0003104.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5732.0005720.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28752.00028760.000t/an
0006900167Décharge d'ApatouTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1092.0001092.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux52.00052.000t/an
0005207441NATURA 2004 (SARL) - 'Rebier'Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :415.440416.000t/an
0005201076DECONS ÉtablissementsTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises1280000.0001280000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :572.200572.000t/an
0007000635BEFESA VALERA SASTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :138692.000146800.000t/an
0006303521LES PAGANNES SCEATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux59814.00060000.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8949.9208960.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois42048.00042000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :87581.00087600.000t/an
0010000149CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères461748.800460000.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois18168.00018160.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13092.0007000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :54.24054.400t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises480000.00057600.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires166.480166.400t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1341.6001340.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises80357.44080400.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères148276.000148400.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5240.0005240.000t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois24332.00024320.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères69396.00069200.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :68856.16068800.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux4000.0004000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels7442.5607440.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères22000.000240.400t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels984.000984.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises2748.0002748.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques15152.92015160.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels768.000768.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27984.00028000.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33961.04033960.000t/an
0005401890AUTO CENTRE EUROPETraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :2312.0001816.000t/an
0005207437NATURA 2004 (SARL) - 'Cassiot'Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois5600.0005600.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois21340.40021360.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :62186.48062000.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48624.84048800.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :480000.0003556.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels120.000120.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux21464.00021480.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8894.9208880.000t/an
0006301835CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères22860.00022840.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8239.0408240.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14742.00014760.000t/an
0005201405UCTOM LABREDE PODENSACTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6812.0006800.000t/an
0006206225ESKATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :288000.000214000.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4648.0004640.000t/an
0007202756GRANDANGOULEME (COMPOSTAGE)Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35108.00035120.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)7Fèces, urines et fumier animaux2820.7202820.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises101404.000101600.000t/an
0010001608SOCCOIM (TTT)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois43876.00036000.000t/an
0010000636BARBOT CMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises352.000352.000t/an
0005206724Société Nouvelle CHALLENGER - LantonTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois5004.0005000.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1454.4801456.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :544000.000544000.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères456204.000456000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels9931.8409920.000t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises320.000116.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :73392.00073200.000t/an
0006401053SRS ECOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels11430.16011440.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises159388.000159200.000t/an
0006900172Décharge de Saint-GeorgesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.0004800.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17048.00017040.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26.00026.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :722.800724.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels21.68021.680t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16375.04016360.000t/an
0006900067RHUMS SAINT MAURICETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères4.0004.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7239.0407240.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8469.6008480.000t/an
0022100380SITA VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois64.00064.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :35164.60035160.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24608.00024600.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11327.68011320.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8447.2008440.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5228.0005240.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5447.0405440.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :55620.00055600.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5340.0005320.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12076.16012080.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14829.20014840.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :80.00080.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40728.00040800.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques4555.6004560.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises2247.1202248.000t/an
0006200381ARDAGH METAL PACKAGING France SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises297.040297.200t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1726.8001728.000t/an
0007201226GrandAngoulêmeTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères130407.680127200.000t/an
0006304839Cap Atlantique - site de livéryTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois30408.00030400.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1912.0001912.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :469.360468.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises533144.000532000.000t/an
0006505574GENERISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères156000.000124000.000t/an
0007001092PLASTIENVASE FRANCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois360.000360.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises7381.0407400.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères127.800127.600t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9321.6809320.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères28448.00028440.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises18077.80018080.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :72602.08072800.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises104816.000104800.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires69060.00070000.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :70910.88070800.000t/an
0006400433ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises60.00060.000t/an
0006207157SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois20000.00017760.000t/an
0006301061ANGERS LOIRE METROPOLE- VillechienTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois32000.00032000.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels23055.40023040.000t/an
0007205804SMICTOM D'AUNIS ET DES VAL DES SAINTONGE - UIOM DE SURGERESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères65880.00066000.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises226284.040226400.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères156183.640156000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre7Fèces, urines et fumier animaux245.360245.200t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2815.5202816.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises121616.000121616.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques2547.8402548.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4196.0004200.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :150808.520150800.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :44.08044.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :131032.000131200.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18760.00018840.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38.40038.400t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1980.0001980.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108364.000108400.000t/an
0030100093SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12272.88012280.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3876.0843876.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)63124.00063600.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12360.00012360.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1105.2001104.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34601.92034600.000t/an
0005515271Centre de stockage de déchetsTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères22928.00022920.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux42688.00042800.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises47304.32047200.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises119899.440120000.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises26816.00026800.000t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères33016.00033000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :149040.000149200.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères135775.291135600.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois108.000210.800t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères33728.00033720.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois52000.00052000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires12125.76012120.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41540.00042800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises809.800808.000t/an
0007001062ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.)Traitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises360.000360.000t/an
0006900176CCOGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2876.0002876.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères237716.480237600.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères484248.000484000.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4673.0404680.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34202.48034200.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises88008.20088000.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21293.92021320.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises23929.72023920.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10052.00010040.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1474.4801476.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12760.00012760.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8056.0008040.000t/an
0016500105SICTOM DES MONTS DU FOREZTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères9376.0009360.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises9604.0009600.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques20345.28020360.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises80479.96080400.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois468.000468.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels3490.2403492.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels36007.52036000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :487.920488.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires35769.36035760.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6040.0006040.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques4658.0004600.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31724.00031720.000t/an
0006802477SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUXTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises251.080354.400t/an
0006702686TRONOX FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels471572.000472000.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14658.16014640.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères658716.000660000.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères87869.16088000.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :85.44085.600t/an
0005500607SIRCOBTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères116611.840116800.000t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2940.0002940.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises23104.00023120.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17487.68017480.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises5904.0805920.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :244.000244.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques7646.9247640.000t/an
0006400960Projet U.S.Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques20.00020.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels6368.0006360.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :134612.160134800.000t/an
0005201764CHEMVIRONTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1060.4001060.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16353.88016360.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1698.0001696.000t/an
0006002672CORREZE ENERGIESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères162788.000162800.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères43940.00044000.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères258324.000258400.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères910340.000912000.000t/an
0007100601ILEVATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)87579.92087579.920t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14044.00015080.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :26156.00026160.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3752.0003752.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9372.6409360.000t/an
0007000750RECYTECHTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8327.6808320.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22740.00022760.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères387579.200387600.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels7922.4008560.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels256.600256.400t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :855.400856.000t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères95884.000110400.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :44140.00044000.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques2410.6522412.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises90148.00090000.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41768.00041600.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16.00016.000t/an
0005512795Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères192268.000192400.000t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères772600.000768000.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2611212.0002612000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61079.48061200.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères591164.000580000.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)252.592252.400t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1244.0001244.000t/an
0005702119SMPATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels150.000150.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35707.52035720.000t/an
0007202099REVICOTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1142400.0001144000.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14155.96014160.000t/an
0006002844RENAULT TRUCKSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois348.000564.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises149628.000149600.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises108.000108.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1006.6001008.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux468.720468.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois21939.84021920.000t/an
0006103265VICAT - PAPETERIES DE VIZILLETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels3244.0003244.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères1005488.0001004000.000t/an
0030100106SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de BeaumontelTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)45480.00045600.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises225190.200225200.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14027.76014040.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3933.6003932.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14274.00014280.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8340.4808360.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels764.000764.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires493.680492.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :96988.00096800.000t/an
0005205331AGGLOMERATION d'AGENTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43160.00043200.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64649.08064800.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères2263678.4802264000.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4768.8004760.000t/an
0005103609ECOPLASTICS INDUSTRESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :27240.00027240.000t/an
0010001608SOCCOIM (TTT)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères62552.00064000.000t/an
0006704528SARL AGRIVALOR-WITTENHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5379.1205360.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26988.00027000.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères411692.000400000.000t/an
0007000999UIOM d' Henin BeaumontTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères215176.000215200.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises260956.000260800.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :45765.76045600.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8492.0008480.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises96000.00096000.000t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises8.0008.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises48712.00048800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois31532.00031520.000t/an
0071106900STEP - CARCASSONNE nouvelleTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :0.00036000.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères1012.5201012.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2007R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 106Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires21224.00021240.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18401.44018400.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :46753.20046800.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères396532.000354400.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2082.8762084.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels10312.48010320.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises108.000146.000t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :304.00092.000t/an
0006703591SARDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises54844.00054800.000t/an
0006102835ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :344.000344.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères818525.400820000.000t/an
0006803923CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises124.0001592.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises37132.60037120.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)233.120233.200t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères121985.400122000.000t/an
0005205876SARL-MONT-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17239.28017240.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :192.000192.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre7Fèces, urines et fumier animaux1684.8001684.000t/an
0006505955PICHETATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32712.00032720.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1512.0001512.000t/an
0024700115SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'AuTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères81970.00082000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises209661.640209600.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises155871.760156000.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3750.6803752.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères404672.000404000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises59307.04059600.000t/an
0006700391SARDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises97104.00097200.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :120.000120.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels10683.52010680.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3178.9603180.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)2Boues d'effluents industriels5927.2005920.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3148.0003148.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)61316.00061200.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères348569.240348400.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :44.00044.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2578.9202580.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises222221.080222400.000t/an
0005206446HUMULAND S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 135Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10000.00010000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)104800.00010680.000t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques13452.00013440.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :284.000284.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères109544.000109600.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères10237.60010240.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47380.80047200.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux480.000480.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :75009.84075200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1961.0401960.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :261.840262.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques813.840812.000t/an
0006700391SARDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises179768.000179600.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24504.00024520.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises829.000828.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :86840.00086800.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels29976.00029960.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques25734.98825720.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63524.00063600.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises64158.56064000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels2698.8402700.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2011.4402012.000t/an
0007206222CHARENTE VALORISATION (SARL)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises200000.00050800.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises14960.60014960.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères27368.00027360.000t/an
0006803923CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises124.0004280.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5504.0005520.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises30432.24030440.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1823.6681824.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1807.6801808.000t/an
0006704518SARDITraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises2188.0002188.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4067.9204080.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels55809.12056000.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois140.000140.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels22914.84022920.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères259280.000259200.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12272.00012280.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères383184.000383200.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels3234.4003236.000t/an
0006400956OXOCHIMIETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises140.000140.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques7044.5607040.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels26000.00026000.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12544.00012560.000t/an
0007001630DESVRES MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises2160.0002160.000t/an
0006301833SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU MTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères60757.64060800.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6420.0006400.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises207278.080207200.000t/an
0006202396EGGER PANNEAUX ET DECORSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois90600.00090400.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1177.0001332.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels1982.7201984.000t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1142043.1601144000.000t/an
0006700427EJL AlsaceTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :68800.00068800.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises41874.32042000.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères16314.84016320.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises16248.00016240.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises150000.0006040.000t/an
0006803923CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises124.000186.000t/an
0005901930GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1128.4001128.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28776.00028760.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5671.4805680.000t/an
0006304836GUIGOURESETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois200.000200.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères359393.320359200.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises7200.0007200.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques1261.9201260.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères228516.000228400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3745.2803744.000t/an
0030100105SDOMODE Valorisle - Station de broyage de DrucourtTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9280.0009280.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères98870.72098800.000t/an
0005701548JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2055.5562056.000t/an
0005500400SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24120.00024120.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :119299.520119200.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises2690.3202692.000t/an
0006401001FLUXELTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels21.92021.920t/an
0077656101Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5793.0405800.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3110.8803112.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois1166.5601168.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires162651.480162800.000t/an
0005207272MORIN Jean-MichelTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois12000.00012000.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)62400.00062400.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques15504.00015520.000t/an
0006400898SOCIETE PROVENCALE DES BITUMESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises400.00020.000t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2676.0002676.000t/an
0006103585ALDERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises93.52093.600t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :108.00022.400t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :198.880198.800t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12.00012.000t/an
0005902636CAPMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47880.00028000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :927.904928.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7996.4008000.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères10280.00010280.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères6000.0001076.000t/an
0006303961FERTIL'EVEILTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux160000.000160000.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :241.680241.600t/an
0005800383BEAUTE RECHERCHE ET PRODUCTIONTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises2400.0002400.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels14840.80014840.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6750.8806760.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9972.0009960.000t/an
0006102835ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises28.00028.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :108409.040108400.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :72276.00072400.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels371.200371.200t/an
0006900224SARL A GOVINDINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères218470.840218470.840t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises94852.00094800.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères643088.000643088.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :15.84015.840t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32564.08032560.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4803.4804800.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18233.12018240.000t/an
0006803711Smectom du PlantaurelTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères197008.000197200.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères156004.000156000.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères48588.00048400.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises15922.16015920.000t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :656.000656.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15716.00015720.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :150104.000150000.000t/an
0005101315REMONDIS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises197.000196.800t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques81.40081.200t/an
0007204446Alvance Aluminium PoitouTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises44976.00044800.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)136.400136.400t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères473136.000472000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7994.0808000.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15520.00011560.000t/an
0010001608SOCCOIM (TTT)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :192996.000192000.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :158.560158.400t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :377.880378.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises25627.36025640.000t/an
0018200034COVALDEM 11Traitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44.00013320.000t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1371.5201372.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19648.00019640.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises114638.160114800.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires48924.00048800.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois24.00024.000t/an
0006704385OLIVERTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)960.000960.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères81817.05282000.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels4304.0004320.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises35168.00035160.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4351.9204360.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises128339.760128400.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3370.0003368.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises100424.000100400.000t/an
0006402098SKINETHICTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20.00016.000t/an
0006803985CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :124.00022.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères675888.000676000.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères320451.360320400.000t/an
0005802214SETOM - CrosvilleTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16988.00017000.000t/an
0073719501Station d'épuration de La Grange DavidTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :62728.00060000.000t/an
0005103993ARFTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6908.6406920.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères15130.32015120.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :86007.00086000.000t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6568.0006560.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :51200.00051200.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)72617.60072800.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)206.640206.800t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises85712.00085600.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises632.960632.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois10992.20011000.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2000.0002000.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :139064.000137200.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :2436.0002436.000t/an
0005501473Triballat NoyalTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1210.0161212.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères308995.680308800.000t/an
0006701867GRANDS CHAIS DE FRANCE PetersbachTraitement de déchets non dangereux2007D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels920.000920.000t/an
0010000358RVMTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12800.00012800.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères421888.000420000.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :28872.00028880.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises51131.92051200.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :279.600279.600t/an
0006400297VALOMED- UIOM ANTIBESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères225160.000225200.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23912.16023920.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels5372.0005360.000t/an
0022200020RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24000.00024000.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14000.00014000.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :15876.16015880.000t/an
0006302153Communauté de Communes du Pays de CraonTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13700.00013680.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères6025.8006040.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères40792.00040800.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7200.0007200.000t/an
0005802431SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38808.00038800.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :3180.0003180.000t/an
0006304225TRIVALIS - UTOM d'anglesTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères24191.88024200.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9636.0009640.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises1146.2401148.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8578.5608560.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18351.60018360.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :141.520141.600t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :27216.00027200.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires2588.2002588.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises12.0000.216t/an
0007300094Pépinière de BaléoneTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5800.0005800.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)206.640206.800t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères324638.000324800.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44412.00044400.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels764.000764.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1325.8001324.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois2412.0002412.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1284.0001284.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères36000.00036000.000t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques7588.0007600.000t/an
0078708512STEP - LIMOGESTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :348.00018160.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :32.56032.560t/an
0006900177Décharge de OuanaryTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00040.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9470.4809480.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15766.72015760.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :54043.84054000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels2550.2802552.000t/an
0006700391SARDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères114764.000114800.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2143.3602144.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :121587.120121600.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels12548.00012560.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)136.440136.400t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels66808.00066800.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères256520.000256400.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères203321.760203200.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères11244.88011240.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises54051.20054000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14373.80014360.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels8673.6408680.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17734.96017720.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires25.20025.200t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères157.200157.200t/an
0022200020RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMESTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1000.0001000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :160.000160.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises159236.000159200.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17252.00017240.000t/an
0005300699HOWMET SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.8000.800t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7448.0007440.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :532.240532.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :11384.00011400.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2273.4002272.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois19.80019.800t/an
0005601413BOURBIETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois13024.00013040.000t/an
0006301836TOURBIERES DE FRANCE USINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux20000.00020000.000t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères70738.12070800.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7146.0807160.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9737.2009720.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels969.040968.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises72706.96072800.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois25708.00025720.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3092.2403092.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises119715.280246400.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3472.0003468.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34780.64034800.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères30245.08030240.000t/an
0006201850ONDAL FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie1Déchets de préparations chimiques2528.0002528.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :325.920326.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises4091.2004080.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :554.800556.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :127789.120127600.000t/an
0005401082VITRY EN CHAROLLAISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28.00028.800t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2320.0002320.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères306372.000306400.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :17523.20017520.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères262897.040262800.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères349104.000349200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques6109.8406120.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises604.000496.000t/an
0007003529IKOS ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères120816.000120800.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2065.1202064.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères51368.00051200.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels2853.7202852.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :29802.40029800.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels86.48086.400t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49653.68049600.000t/an
0005204940SEOSSE Eco-TransformationTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois51424.00051200.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4476.4004480.000t/an
0074218707STEU - ROANNE - Les 3 PontsTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8340.0008320.000t/an
0076830059STEP - MULHOUSETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels134808.000134800.000t/an
0005501007Communauté Communes Pays Bigouden SudTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères53235.32053200.000t/an
0006804822Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux - Unité de compostage de bouesTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43420.00043600.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises39716.00039720.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels2747.3602748.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)51720.00051600.000t/an
0007001052SI2DTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)2Boues d'effluents industriels5.1205.120t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :39600.00039600.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :604.000604.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13551.60013560.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises23804.00023800.000t/an
0006207626LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALORTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :5472.000480.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises117158.140117200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels864.000864.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères48672.40048800.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :726.480728.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8820.0008800.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires26951.36026960.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42821.12042800.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises20000.00014160.000t/an
0005300004ATEMAX France - Usine de St LangisTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)804936.000804000.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères309992.000310000.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères127552.000127600.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49372.00049200.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1717744.0001716000.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24492.44024480.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40852.00040800.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29480.00029480.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises14534.56014520.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42492.00042400.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :102028.160102000.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1296.0001296.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5030.4005040.000t/an
0076528604STEP - LourdesTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10629.20010640.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels10691.16010680.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères262231.840246400.000t/an
0007207564SMC DU HAUT VAL DE SEVRES (compostage)Traitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie10Dechets provenant de procedes thermiques :36152.00036160.000t/an
0006601065OCREALTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères509736.000508000.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises319316.160319200.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels22580.72022600.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères571.000572.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères55.84056.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7526.2407520.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères126876.000118400.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels213.840214.000t/an
0005205352Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères38000.00038000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises748440.000748000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises310535.960310400.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :288.000288.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36395.36036400.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :556985.360556000.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1095.6001096.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises111860.000112000.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques3378.1603380.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :72.48072.400t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24051.60024040.000t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois5580.0005560.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30268.88030280.000t/an
0010400157UIOM de PONTCHARRATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères81744.00079600.000t/an
0006107135RACINE - site de TERNAYTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)79200.00079200.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :812.000812.000t/an
0006505082SERIVELTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères720248.000580000.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :44495.36044400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :280.160280.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques14999.08015000.000t/an
0070810505STEP - CHARLEVILLE-MEZIERESTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16960.00016960.000t/an
0005300699HOWMET SASTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques4Déchets de bois176.000176.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères230.160230.000t/an
0006301389ALLARD EmballagesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12684.00012680.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2885.0402884.000t/an
0006702036FIBERWEB FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :13.20013.200t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois81.20081.200t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères400884.000400000.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1708.0001708.000t/an
0006200412COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEYTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie8Ordures ménagères24000.00018880.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1605.8001604.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères283940.000284000.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères95384.00095200.000t/an
0006303794LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33657.24033640.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :148596.000148400.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères13295.68013280.000t/an
0007402355SIAAPMarne AvalTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2180.8002180.000t/an
0006301329VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères59104.00059200.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois4635.7204640.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères505460.580504000.000t/an
0006704518SARDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises26376.00026360.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38.96038.960t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques8618.9528280.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :136.000136.000t/an
0005205286KNAUF INDUSTRIES OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises188.00079.200t/an
0072636201Usine de dépollution (UDEP) - ValenceTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :51756.00051600.000t/an
0006400956OXOCHIMIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises8.2008.200t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois5224.0005240.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises145524.000145600.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :114.400114.400t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9478.6409480.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :471678.800472000.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères62976.00062800.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)43056.00043200.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38852.00038840.000t/an
0007203699SVDM DE LA CHARENTE - CET DE POULLIGNACTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères40948.00040800.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :62124.00062000.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :53072.00053200.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères197909.200198000.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :76168.00076000.000t/an
0005402427LELEDY SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4012.1604000.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises123364.000123200.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises92.00058800.000t/an
0005206446HUMULAND S.A.S.Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4000.0004000.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3705.6803704.000t/an
0006207749NANCY COMPOST (Erbeviller)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37968.00037960.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :33.28033.280t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises58200.00058000.000t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24000.00024000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :212889.200212800.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :322736.000322736.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5476.0005480.000t/an
0006503481GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des EauTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26744.00026760.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires74384.00074400.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23663.32024000.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises5900.0005880.000t/an
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :103200.000103200.000t/an
0007203654UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères225760.000230000.000t/an
0006305117CARENETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)50212.00050400.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1552.6401552.000t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1372.0001372.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois128.000101.600t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2930.2802932.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois4835.5204840.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2152.0002152.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.000117600.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :50539.36050400.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3048.0003048.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16.24016.240t/an
0005800383BEAUTE RECHERCHE ET PRODUCTIONTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44.00044.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3652.1203652.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)639.352640.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7744.2407760.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9532.0009520.000t/an
0010005101SOCCOIM ONYX (plate-forme bio-traitement sables)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises120.000120.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4584.0004600.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24860.00024840.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :116788.00069200.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :104577.12098400.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères256536.000256400.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3276.0003276.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères366246.480366400.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :74676.44074800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :441.668440.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :303.840304.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1790752.8401792000.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises66315.64066400.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2120.0002120.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :50.56050.400t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1200.0001200.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères5132.7205120.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises74.72074.800t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises82581.36082400.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises362762.640362800.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels2310.4802312.000t/an
0006704500SUNDGAU-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40572.00040400.000t/an
0006405074ISDND de GINASSERVISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères68492.00068400.000t/an
0010500041RONAVAL (ST JUST)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)44632.00044800.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :558.640560.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères388368.000393600.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)710.000708.000t/an
0007001062ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois480.000480.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :260.320260.400t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18000.00018000.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois7392.0007400.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères914.036916.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1705.2801704.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4094.9604080.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21353.28021360.000t/an
0006304271TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères43962.32044000.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères197836.080198000.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels68824.00052000.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises13272.00013280.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25548.00025560.000t/an
0005901930GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNCTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois976.000976.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels80724.00080800.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3358.5603360.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises185574.640185600.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :21435.60021440.000t/an
0005803758SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de MartainvilleTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3340.0003340.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :960000.000114480.000t/an
0006102859SIRATraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques26028.00026040.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23293.04023280.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères37340.60037360.000t/an
0006501916VILLARD SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels34.00034.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères62519.16062400.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :239064.520239200.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4632.9604640.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères2534.0002532.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères73556.00073600.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels53208.00053200.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2068.0002068.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises24196.00024200.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires16388.00016400.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères117186.960117200.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :280976.000280800.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)28.00028.000t/an
0006400369EXTRACTHIVE (ex ABRASIFS DU MIDI)Traitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels3600.0003600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères7924.0007920.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises32999.28033000.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27400.00027400.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises19184.00019200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9619.5209600.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48640.00048800.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3156.0003156.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1640.0001640.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels50.72050.800t/an
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères523536.000524000.000t/an
0006207764SICOVAD de la Région d'EPINALTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)24788.00024800.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45391.76045200.000t/an
0005501573SMICTOM Sud Est 35Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères99468.80099600.000t/an
0006900181Décharge de KourouTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères15544.00015544.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères363253.240363200.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :84.00084.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9664.0009680.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises6780.3206800.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1384.0001384.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères20000.00020000.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois72000.00072000.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11528.00011520.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 124Déchets de bois88.57688.400t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 126Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires60.96860.800t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères172852.720172800.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6732.8006720.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères129400.000129200.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29176.12029160.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1916.0001916.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1324.0001324.000t/an
0006400956OXOCHIMIETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois64.00064.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13924.64013920.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :46488.00046400.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises41596.00041600.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16639.04016640.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47876.00048000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :376011.440376000.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois30400.00030400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :23.00023.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :824.000824.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10628.00010640.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères3648.0003648.000t/an
0006506914CYCLADISTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères15.52015.520t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises533.920532.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :72702.72072800.000t/an
0005202405THYSSENKRUPP SOFEDIT ArudyTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels256.00032.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises122.080122.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques12.0000.188t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14693.04014680.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises544964.440544000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises492351.760492000.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels792.000792.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux34400.00010680.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères995337.920904000.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :79418.92079600.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5150.2405160.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)38.44038.440t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :9896.0009880.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2308.0002308.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1628.0001628.000t/an
0022100380SITA VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6600.0006600.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18640.00018640.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères566668.000568000.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :40164.56040000.000t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11688.00011680.000t/an
0006104126GRAVCOTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :78244.00078400.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux21200.00021200.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels89978.32090000.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :197.040197.200t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7544.0007560.000t/an
0006304843Communauté de Communes de l'ERNEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0008000.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères132152.000132000.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères60672.00060800.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :254.040254.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels580.000580.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères13738.04013720.000t/an
0006400857AFP entrepriseTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises28.00028.000t/an
0018100010DISTILLERIE FAUQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8000.0008000.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :156.000156.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires9364.0009360.000t/an
0006200226SKTB AluminiumTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises800.000612.000t/an
0006102359SICTOBA (Grospierre)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères47880.00048000.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises70060.00070000.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38789.28038800.000t/an
0005201847GROUPE SEOSSETraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois279448.000292000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :19446.56019440.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30094.48030080.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères87686.44087600.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères48608.00048800.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels37048.00037040.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11984.00012000.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1604.0001604.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)64.08064.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :12.00012.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37585.60037600.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires220.800220.800t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères140826.800143200.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels700.000700.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises5572.8005560.000t/an
0006900225Décharge de CamopiTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères16.000120.000t/an
0005207439NATURA 2004 (SARL) - 'Lanot'Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères463246.000464000.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires33200.00033760.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42600.00042400.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères266037.720266000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10943.00010960.000t/an
0010000622SOFEVALTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises0.000416.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7156.0007160.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2548.4002548.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères74155.76074000.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16448.00016440.000t/an
0005702355UNILIN SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois65960.00066000.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères110002.164110000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :156210.200156400.000t/an
0005100093NEXANS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises105.280105.200t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires20396.00020600.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3102.2403104.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7849.8407840.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6532.2006520.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6178.2006160.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :47262.88047200.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :313.680313.600t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :750.480752.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises614.500632.000t/an
0010300089SYTRAD - Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères71532.00071600.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires64284.00064400.000t/an
0005301328France ChampignonTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux27096.00027080.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5986.4006000.000t/an
0006703313EUROMETROPOLE - valorisation déch. vertsTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois84000.00084000.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1639.0401640.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20200.00020200.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :51224.00051200.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1420.4001420.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36385.36036400.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1492.3201492.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9720.0009720.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels27000.64027000.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :55200.00055200.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères195175.040195200.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18265.72018280.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :119232.000119200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10801.20010800.000t/an
0005100093NEXANS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1489.680105.200t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères120660.000120800.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères2799248.0002632000.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7259.2407240.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.0002.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères464827.360464000.000t/an
0006201804CRISTALLERIES DE SAINT-LOUISTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3800.0003800.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :80464.24080400.000t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois304.000608.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6501.2407240.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères173464.000160000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :50454.76050400.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :534.400536.000t/an
0005205487Usine POLYREYTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois18783.28018800.000t/an
0006600672SIRAP GEMATraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 129Déchets banals des entreprises3844.0003844.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21237.20021240.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels420.160420.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14144.00014160.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises12950.64012960.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises11300.00011280.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels16913.20016920.000t/an
0005504337SECHE ECO INDUSTRIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1086.2401088.000t/an
0005207121SMD3 - St Laurent des Hommes ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères157212.000157200.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises55145.44055200.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1035.8001036.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :4301.4404320.000t/an
0006302520ISDND TIERCETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9860.0009840.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères244480.000244400.000t/an
0006704500SUNDGAU-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2321.6802320.000t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères633.320632.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères46934.64046800.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères373604.000373604.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :76360.56076400.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21125.20021120.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :151012.000151012.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2426.4002428.000t/an
0007205801Centre Multifiliaire de Valorisation des DéchetsTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères132384.000132400.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères75132.00075200.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois32190.00032200.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises82940.76082800.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères321688.000321600.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21159.12021160.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises171832.000172000.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises35.27236.640t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels24619.76024600.000t/an
0010003800SMITOM d'AmboiseTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17674.20017680.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises247945.160248000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :235911.240236000.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux911.040912.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :85476.64085600.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux600.000600.000t/an
0022100093CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille)Traitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises45056.00016560.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères30167.72030160.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10724.00010720.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :73090.16087600.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques19.04819.040t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :33359.68033360.000t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois530000.000528000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères480000.000302800.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16668.00016668.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.000207.200t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :439658.920440000.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires8548.0008560.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels23847.20023840.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois11276.16011280.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :202557.120202400.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois3712.0003712.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12056.00012040.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :619.440620.000t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères161480.960161600.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises90376.00090400.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères211824.000212000.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères144347.900144400.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères203024.000161600.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2031610.0002032000.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères350268.000350400.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1396.0001396.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises217556.000217600.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14856.64014840.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels18.72018.720t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois36.96036.960t/an
0006602950Centre Départemental de Traitement des Déchets de la LozèreTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères87984.00088000.000t/an
0007001092PLASTIENVASE FRANCIATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères6108.0006120.000t/an
0005801215MILLENNIUM CHEMICALS SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1081256.0001080000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2260.7202260.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises50852.16050800.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30806.28030800.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2982.0802984.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères47520.00047600.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40000.000416.000t/an
0006104050NEOVALYTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères568224.000568000.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :44957.84044800.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises58002.36058000.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères128.080128.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères62560.00062400.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1228.0801228.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :78933.76078800.000t/an
0006304837CAP ATLANTIQUE - site la bauleTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois10976.00010960.000t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères149832.000150000.000t/an
0005205618SMIVAL 47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois35160.00035160.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels536.800536.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères210363.200210400.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)144.0008920.000t/an
0010005759SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :81793.68081600.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères109875.600110000.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)101392.000101200.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères340040.000361200.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :35328.52035320.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :453.000452.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1141.4001140.000t/an
0006503273VALENETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères288208.000274800.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :483.840484.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises28296.0005280.000t/an
0006804768Ets Marcel Lautier & CieTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)69630.00069600.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels184.000184.000t/an
0006900171CCOG décharge de Saint-Laurent du MaroniTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères46284.00046284.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères3231.0003232.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises108.000170.400t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37292.00037280.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :699.760700.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels48872.00048800.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :58414.24058400.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires125.200125.200t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1528.0001528.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères439701.600440000.000t/an
0010600774GRANGE SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois1416.0001416.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1443.0001444.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques0.8000.800t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises0.0003984.000t/an
0006703591SARDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères38128.00038120.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :392.800392.800t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :903.920904.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises59916.00060000.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2394.6802396.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères23856.00023840.000t/an
0007000760PRE.FER.NORDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12000.0003600.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères294972.000248400.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises93111.68093200.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères83984.00084000.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5688.0005680.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9336.0009320.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères486360.000488000.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :84000.00084000.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires46834.48046800.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères197698.040197600.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :818.320820.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises15000.00015000.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises129757.200129600.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :41584.00041600.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4086.4004080.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques10560.00010560.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels900.000900.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :153.280153.200t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :52345.00052400.000t/an
0007300099Mairie d'Osani - CompostageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois16.00016.000t/an
0006000296AFBATTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises240.000240.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises151836.120152000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6760.2406760.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2007D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :209316.000209200.000t/an
0077649801STEP - LE PETIT-QUEVILLYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6307.2006320.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :22.80022.800t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères89516.00089600.000t/an
0006702002SPRINAR COMPOTECHTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)34400.00034400.000t/an
0006704518SARDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises6976.0006960.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :17049.20017040.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères89291.48089200.000t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :428.0001664.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64356.00064400.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1828.0001828.000t/an
0006107061GIRAUDET SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels60.80060.800t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères493128.000492000.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11877.92011880.000t/an
0005500851Gad SAS Site de Lampaul-GuimiliauTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires8604.0008600.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels34926.24034920.000t/an
0005800534BAUDOUINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises32.40032.400t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères150000.000131200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises59260.00059260.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)5191.7605200.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47108.00047200.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels516.000516.000t/an
0006304838GIE COMPOST DE LA PRESQU'ILETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16000.00012000.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1257.2801256.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3884.0803884.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises16000.00025800.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :40.00040.000t/an
0006302129UIOM de La RoseraieTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères310952.000310800.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37688.00037680.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :68709.80068800.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16024.08016040.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères337032.000337200.000t/an
0006803985CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises124.0002988.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères332000.000292000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :131406.640131600.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :24130.80024120.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24687.04024680.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels48920.00048800.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)54268.00054400.000t/an
0007207564SMC DU HAUT VAL DE SEVRES (compostage)Traitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels24268.00024280.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)9Déchets banals des entreprises2238.7202240.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises1327.4401328.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels164.000164.000t/an
0005503709STATION D'EPURATION DE BRIECTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels0.000568.000t/an
0006703117SMITOM DE HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois30608.00030600.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1110Dechets provenant de procedes thermiques :4.8804.880t/an
0006401081CSDU - Quartier Pied de ChèvreTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères68492.00068400.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels11041.60011040.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)85304.00085200.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois20.72020.720t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels5392.0005400.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :230256.000230400.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :74.72074.800t/an
0010004440COMMUNAUTE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16928.00016920.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères40788.00040800.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8.0008.000t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :219872.000220000.000t/an
0005901195CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois384040.000384000.000t/an
0006208115LorhumusTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois3618.0003616.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois1344.0001344.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)17320.00017320.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères64336.00064400.000t/an
0006206973SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)728.000728.000t/an
0006302722CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois13724.00013720.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5143.4005160.000t/an
0006509680SIETOM Tournan en brieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92144.00092000.000t/an
0006102079CHIMICOLORTraitement de déchets non dangereux2007R2 R2 Récupération ou régénération des solvants1Déchets de préparations chimiques80.80080.800t/an
0006207698TVD (site d'Homecourt)Traitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels32680.00032680.000t/an
0005207440NATURA 2004 (SARL) - 'Brana'Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois8400.0008400.000t/an
0016500125Communauté de communes du Pays de SauguesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères11200.00011200.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24364.88024360.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4927.2404920.000t/an
0006401001FLUXELTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois23.68023.680t/an
0005205637SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères87098.80087200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques863.680864.000t/an
0006302154Site de ChammesTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9325.4809320.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44964.00044964.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises13900.00013880.000t/an
0006108560SERTETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16872.00016880.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises27204.00027200.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères220712.720220800.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7428.0807440.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :941.600940.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :238.800238.800t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 128Ordures ménagères29972.00029960.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :0.000268.000t/an
0005101468SYNTHENETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises76.00076.000t/an
0006502172GENERISTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères49900.00050000.000t/an
0005503710DETRIVALORTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises60000.00060000.000t/an
0022100088RHUM DAMOISEAU S.A.STraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie2Boues d'effluents industriels39136.00039120.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :431.224432.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères39553.20039720.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères374548.000348000.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6764.0006764.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11788.56011800.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :624735.680624000.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2644.2402644.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :7004.0406960.000t/an
0016300113TRAITEMENT DE SURFACE CLERMONTOISTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1.8081.808t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :155346.880155200.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises19299.36019280.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3872.0003872.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15146.24015160.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2520.0002520.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois1527.2801528.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :34025.80034040.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1386.1601388.000t/an
0006400571SARL CHARROT DANIELTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels600.000600.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères32867.36032880.000t/an
0005206336Lyonnaise des Eaux (site de Bardos)Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :58232.00058400.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6189.7606200.000t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)104784.000104800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels20727.52023520.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises20933.60020920.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels7178.1607160.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7900.3207920.000t/an
0006103654VOLAILLES CORICOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8844.0008840.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois11360.00011360.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23152.00023160.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8112.0008120.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2768.0002768.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1221440.2401220000.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :463.840464.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques20963.56020960.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères12115.52012120.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères381680.000358400.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :180.000180.000t/an
0007000821NYRSTAR FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2976.4802976.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2006.8002008.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36708.00036720.000t/an
0006103167Lely EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :135200.000135200.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :83231.20083200.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :29115.52029120.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels21629.12021640.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères17780.00017760.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères49132.00049200.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères234944.000234800.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11240.00011240.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises45124.36045200.000t/an
0006102957COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22804.00022800.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1050.5601052.000t/an
0005200303mairie d'audengeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères537140.000536000.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels26142.96026160.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises35956.00030240.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères42404.00042400.000t/an
0005701174SMURFIT KAPPA FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels4496.0004480.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels362.240362.400t/an
0010001011WESTENDORP (CEW)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises358.600290.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13080.00013080.000t/an
0006200135ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises129.680129.600t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises55576.00055600.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9440.0009440.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels24.32024.320t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :174046.120174000.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45922.96046000.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6376.0006360.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7534.0807520.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères411275.480412000.000t/an
0005100093NEXANS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois35.20035.200t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :125600.000125600.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises132504.000132400.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères363376.000363200.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères5057.8405040.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :89664.40089600.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels20195.20019440.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :277646.280277600.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1440.8801440.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères27240.00027240.000t/an
0005206070COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBESTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :781.200780.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques2.1202.120t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7080.5607080.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois42132.28042000.000t/an
0005205420CENTRE HOSPITALIER - AgenTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques556.000556.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères699907.360700000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6155.3606160.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois9244.0009240.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises35132.00035120.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques1Déchets de préparations chimiques358.480358.400t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises122867.200122800.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39052.00039040.000t/an
0005601326SICTOM EMBLAVEZ MEYGALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères9271.1209280.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises296.000296.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)50078.88050000.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :920.000920.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques61.92062.000t/an
0010004980GERGONNE INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises40.00040.000t/an
0006303016TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères69756.00069600.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises23380.00023360.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques19597.44019600.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)25676.00025680.000t/an
0007002361TRAITEXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises144.000144.000t/an
0005801418DISTILLERIE BUSNELTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14035.72014040.000t/an
0006600904HIRSCH FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises628.000628.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises9023.6009040.000t/an
0006302506FLORENTAISETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13600.00013600.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2007R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 114Déchets de bois52.00052.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :813.200812.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères95548.00095600.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels106201.440106400.000t/an
0006702749SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :18303.84018320.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17555.76017560.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17697.28017680.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1076.0001076.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises635.000636.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :15114.60015120.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires169.480169.600t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères116.000211200.000t/an
0006804702DURAND BELOTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires15784.00015800.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)77.52077.600t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :41360.40041200.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises39974.56039960.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3085.8803084.000t/an
0006303388GENDRON PhilippeTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20000.00020000.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8305.9208320.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1581.2001580.000t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères1676.0001676.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels88.00088.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2559.4802560.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)120952.000120800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :48928.00048800.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :418.400420.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères59864.00060000.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4371.5204360.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises32206.64032200.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1222.7201224.000t/an
0006102844BM CHIMIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels88.00088.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11380.00011360.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises12632.00012640.000t/an
0070145103STEP - BOURG EN BRESSETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15608.00015600.000t/an
0007000952SOMMER NEEDLEPUNCHTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels2604.0002604.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2007D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)8Ordures ménagères272136.000272000.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels16434.40016440.000t/an
0006804820Déchets Moyens TechniquesTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois17600.00017600.000t/an
0018300700UVOM Commune de BEZIERSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères148884.000139600.000t/an
0006701956KUHN SATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1600.0001600.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises132576.000132400.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires23036.00023360.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :140.960140.800t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :882.000880.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères392736.000392800.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques2916.0002916.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels4536.0004520.000t/an
0006207698TVD (site d'Homecourt)Traitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :32360.00032360.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois6619.6806600.000t/an
0006704594ADAM NoëlTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)35343.12035360.000t/an
0006107061GIRAUDET SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois7.6007.600t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 122Boues d'effluents industriels108.00078.800t/an
0010001608SOCCOIM (TTT)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23424.00025200.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)47715.92047600.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)78520.00078400.000t/an
0005515157COMPOSTAGE SAUR REGION OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14352.00014360.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois751.360752.000t/an
0006507191Fonderie ROGER SARLTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères8.0008.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels3998.9604000.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères71576.00071600.000t/an
0007001152DESVRES Usine de LongfosséTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises6016.0006000.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2073.1202072.000t/an
0006401697J. GAZIGNAIRETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises467.440468.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois500.000500.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises604.000604.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois2144.0002144.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28361.84028360.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13736.00013720.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises3381.2003296.000t/an
0006401065kargoTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :32.00032.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux600.000600.000t/an
0006503198SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères471056.000472000.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises41084.00041200.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises56548.00056400.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises55860.00056000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15182.80015200.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3252.0003252.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4260.0004240.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1366.5321368.000t/an
0006102037ROSET S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois0.0004400.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8400.2008400.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois104800.0004240.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :172172.480172000.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises10175.68010160.000t/an
0006701326DERICHEBOURGTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :346048.000346000.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères45712.44045600.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1215Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :79.68079.600t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1876040.5601876000.000t/an
0006704527COLMAR COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33294.56033280.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :57452.00057600.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :136752.924136800.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises4988.0005000.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels6280.0006280.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques186.480186.400t/an
0006900168CCOGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères3468.0003468.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2604.2002604.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19945.20019960.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères40000.00030240.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères47885.20048000.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères26688.00026680.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4351.2004360.000t/an
0005305613Plateforme de compostage de CanvieTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13288.00013280.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6956.0006960.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22436.00022440.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels258.640258.800t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises259336.000259200.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises236032.000236000.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :261552.080261600.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères166490.120166400.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45458.16043200.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)403.640404.000t/an
0005201940BIOLANDES PIN DECORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9000.0009000.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises13648.00013640.000t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27820.64027840.000t/an
0006900170CCOGTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères196.000196.000t/an
0006301268TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères57108.00057200.000t/an
0006104223METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon SudTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères890438.240892000.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises385176.120385200.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8260.0008240.000t/an
0006506406BERTHOLLET-AMMITraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques94.00094.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères80052.00080000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :39762.56039760.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques2655.4002656.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15249.44015240.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :240000.00062800.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :76776.00077200.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises188.720188.800t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17063.76017080.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères1460.0001464.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5288.0005280.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères19229.20019240.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27223.40029720.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6759.6806760.000t/an
0010400392SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères331912.000332000.000t/an
0006305041Unité de compostage de NeufchâtelTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)15228.00015240.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1118.3201120.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 121Déchets de préparations chimiques2636.0002636.000t/an
0005300003SOCOPA VIANDES - SITE DE GACETraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)2Boues d'effluents industriels14840.00014840.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3722.0003720.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie4Déchets de bois2800.0002800.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères123857.040124000.000t/an
0018100014CC DU PAYS GRAND COMBIEN (décharge)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12172.00012160.000t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises6485.2806480.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises52977.67252800.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises35128.00035120.000t/an
0006204558ARCELORMITTAL CFTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises480.000480.000t/an
0006406645ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères23804.00023800.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels90.24090.400t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8289.1208280.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9662.7209680.000t/an
0006600043Entreprise POSOCCOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :120000.000120000.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères89956.00090000.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1320.9601320.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois132800.00046400.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères20232.00020240.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :944.000944.000t/an
0006704526Jean-Marie WEISSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42978.64042800.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels132336.000132400.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :553382.240552000.000t/an
0006404360DALORECTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois61320.00061200.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels17978.08017880.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22481.28022480.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)36232.00036240.000t/an
0005503113CARRIERES BRETONNESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :201600.000201600.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises175119.800175200.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7252.0007240.000t/an
0007404524Gérard FontanaTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois132000.000128000.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises880.000880.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises255254.000255200.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels250.960250.800t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2477.4882476.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises1725.0401724.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1216.0001216.000t/an
0006302782TRIVALIS - UTOM de la GuerinièreTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères25018.32025000.000t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31808.00031800.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7665.9207680.000t/an
0007000824APERAM ISBERGUESTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques2Boues d'effluents industriels4.0004.000t/an
0024800005COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET NOHAINTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8620.0008600.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères52753.72052800.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères558512.000560000.000t/an
0005207446Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18692.00018680.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1324.0001324.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10178.68010160.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels15.84015.840t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :920.640920.000t/an
0075313009STEP - LAVALTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36544.00036560.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38833.28038840.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2007R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)150400.000150400.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois1244.0001244.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels18092.00018080.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14349.60010520.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises240000.00090800.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises29295.44029280.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45.36045.200t/an
0005512748SMITRED OUEST D'ARMORTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères76412.00076400.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 125Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)23680.00023680.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)203.040203.200t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35672.00035680.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :135256.800135200.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1212.6401212.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)7068.4006960.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires38375.84038360.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8390.4008040.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères38980.00038960.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :15740.48015760.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1412.0001412.000t/an
0006505185SIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères267864.000268000.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels188.960188.800t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2751.3602752.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1071.7601072.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux1336.0001336.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8252.0008240.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4020.0004000.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :464.000464.000t/an
0006509680SIETOM Tournan en brieTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères49900.00050000.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques1462.3201464.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels108.000684.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises30628.00030640.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)7Fèces, urines et fumier animaux20.00020.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :43210.48043200.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :245638.680245600.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises23840.00023840.000t/an
0006802504ALUMINIUM PECHINEY - USINE DE LANNEMEZANTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises9211.8409200.000t/an
0006301990OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux49200.00049200.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)53016.00053200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29872.00029872.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :68722.32068800.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois65276.00065200.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :921.600920.000t/an
0007207394Suez RV SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :520.160520.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :60388.00060400.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels324.240324.400t/an
0005800974SETOMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)40700.00040800.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 122Boues d'effluents industriels1076.8001076.000t/an
0006506914CYCLADISTraitement de déchets non dangereux2007R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 118Ordures ménagères1037.0401036.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14000.00014000.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1650.5201652.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises170708.520170800.000t/an
0006303878GEVAL - La VergneTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises3808.2403808.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :100.080100.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :68.32068.400t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises7104.0007120.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises420.000420.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2374.8002376.000t/an
0007201205Grand Poitiers communauté urbaineTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères168624.000168800.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1159.2801160.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)4Déchets de bois4912.6804920.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)597.200596.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1669.1201668.000t/an
0006600577SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois56008.00046400.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères390949.600390800.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises14740.00014720.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques4Déchets de bois1743.4001744.000t/an
0005501039SIVALOM NORD FINISTERETraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères80000.00080000.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères231734.080231600.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises238.600238.400t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :25712.28025720.000t/an
0007002401COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1377160.0001376000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires32074.96032040.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères327208.000327200.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois57948.08058000.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :42016.00042000.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires20.96020.960t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques2328.0002328.000t/an
0006102532GAL VALENCE S.ATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois319.400319.200t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :451.280452.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1136.0001136.000t/an
0006401417DELTA RECYCLAGE ARLESTraitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises48000.00048000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères1073037.6001072000.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques12040.00012040.000t/an
0007003368PENNEL AutomotiveTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises1778.3201780.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7726.3207720.000t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux34000.00034000.000t/an
0006302857TRIVALIS - UTOM de CorpeTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères35921.84035920.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels8748.0008760.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères367658.360367600.000t/an
0006401732ECO RECYCLING SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)2Boues d'effluents industriels23007.96023000.000t/an
0006506341ALCOOL PETROLE CHIMIETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises120.000120.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises17208.00017200.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises75.28075.200t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23672.00023680.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises207480.000207600.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques88.00088.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6456.8006440.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14184.00014184.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :104.800104.800t/an
0005800534BAUDOUINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3304.1603304.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises16837.72016840.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2007D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :114904.000114800.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises111352.000111200.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2379.1202380.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3308.0003308.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)84616.00084800.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères518218.480520000.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1200000.000301200.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires14020.80014040.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)171280.000171200.000t/an
0006503152LR ETANCOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :800.000492.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.0001696.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)49684.60049600.000t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2007R6 R6 Régénération des acides ou des bases4Déchets de bois152.00096.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères3438.6403440.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois876.000876.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises36.00036.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères153832.000154000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois19.84019.840t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29285.00029280.000t/an
0016200057SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères26427.64026440.000t/an
0006704527COLMAR COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4141.8404160.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :756729.680756000.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises28572.00028560.000t/an
0006107061GIRAUDET SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises260.000260.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)13176.00013160.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)92.16092.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères336388.800336400.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels736.800736.000t/an
0007204044SIMERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31188.00031200.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux5104.0005120.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises160896.000160800.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises178229.760178400.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères196016.000196000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels413.000412.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères588124.000588000.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :63060.00063200.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :31292.00031280.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires35924.00036480.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :183619.360183600.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)71520.00071600.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises2741.8002740.000t/an
0006207710Fabrice NOELTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26404.00026400.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :41208.00041200.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :67721.60067600.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :267292.160267200.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10446.16010440.000t/an
0006207748NANCY COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3684.0003684.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises101780.00066000.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :3032.0003032.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :59835.28060000.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :107.320107.200t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2518.4802520.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises61011.80061200.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises287524.000287600.000t/an
0074218707STEU - ROANNE - Les 3 PontsTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12232.00012240.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels27156.00027160.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères130838.880130800.000t/an
0006601612SARL LANGUEDOC LAVAGETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :177.200177.200t/an
0006207889ECO-VERTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)3948.0003948.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4483.7604480.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères700620.000700000.000t/an
0007203027GRAND POITIERS_Decheterie_Saint NicolasTraitement de déchets non dangereux2007R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 105Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)41035.64041200.000t/an
0005515157COMPOSTAGE SAUR REGION OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26920.00026920.000t/an
0005503914EAU DU PONANT SPLTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20656.00020640.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises22859.36022840.000t/an
0006501281Saint-Gobain SOVISTraitement de déchets non dangereux2007R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 119Déchets banals des entreprises52.16052.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises214700.000103600.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises133340.000133200.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3456.0003456.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises122013.920122000.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)75444.00075600.000t/an
0007203884RENAUD et FILSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques7Fèces, urines et fumier animaux23072.00023080.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)8325.7608320.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)1Déchets de préparations chimiques11668.32011680.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises7419.8327200.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)82520.00082400.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises8352.0008360.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)10192.00010200.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises19195.88019200.000t/an
0007000785EQIOM Cimenterie de LumbresTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels32567.76032560.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois144.00012360.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises121817.360122000.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères192.000192.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1464.4001464.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels5757.2005240.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises2499.7602500.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux3128.0003128.000t/an
0010400156UIOM de LIVETTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères66976.00065200.000t/an
0005101699LACTINOV (ex-SFPL)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises456.000456.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises26569.52026560.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :73960.24074000.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36708.00036720.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères654680.000616000.000t/an
0005701139DELPHI SITE DE DONCHERYTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises560.000560.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)144885.360144800.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises36540.00036520.000t/an
0005305354GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22600.00022600.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :14668.00014680.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères158062.640158000.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises9216.3729200.000t/an
0005401653GMT sasTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises108.000108.000t/an
0005512875COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12704.00012720.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises391956.920380000.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :5300.0005280.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12820.00012800.000t/an
0006304841SECHE ENVIRONNEMENT OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)16840.00016840.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises57408.00057600.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)8Ordures ménagères2201.6002200.000t/an
0006900182Décharge d'IracouboTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères1240.0001240.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères208755.560208800.000t/an
0005205545SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères110476.000110400.000t/an
0006803985CARREFOUR SUPPLY CHAINTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises124.000844.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises28.00028.000t/an
0006704529AGRIVALOR EGUISHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels3937.6803936.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92.00063200.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois8424.0008440.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :30.96030.960t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises48936.00048800.000t/an
0006502172GENERISTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères92144.00092000.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)67549.20067600.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires86768.00086400.000t/an
0005206765Régie d'assainissement d'Oloron Ste-MarieTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3603.6003604.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2630.5602632.000t/an
0005201873SICTOM DU MARSANTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères93408.00093600.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :2818.0002816.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères280572.840280400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires122.640122.800t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)9Déchets banals des entreprises0.4600.460t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques5746.2005760.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises155948.000156000.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels9584.0009600.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :735.440736.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises9744.0009760.000t/an
0018300581Syndicat Centre HéraultTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères80000.00078000.000t/an
0006201529CHARAL METZTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie7Fèces, urines et fumier animaux14000.00010000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :559558.120560000.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1292.0001292.000t/an
0005207262Olivier BERGEMAYOUTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56000.00065600.000t/an
0025300014CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGETraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères47593.76047600.000t/an
0006704524SUNDGAU COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)27430.04027440.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères214926.480214800.000t/an
0005100439BAYER SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises383.600383.600t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27868.00027880.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1099048.6001100000.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :47612.00047600.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14324.00014320.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 123Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques590.664592.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises80864.00080800.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :50728.00050800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2361.9202360.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères119568.000122800.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)8Ordures ménagères66844.00066800.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3920.0003920.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires69.56069.600t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères713104.000712000.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises43833.60044000.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères32430.16032440.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois9000.0009000.000t/an
0006704517Société SEDETraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108940.000108800.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25011.24025000.000t/an
0010001608SOCCOIM (TTT)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises180040.000185600.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12368.00012360.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)45616.00045600.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :38288.00038280.000t/an
0005800902PEINTURES SAFETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises108.00067.200t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5163.6005160.000t/an
0005100093NEXANS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises145.080145.200t/an
0006202274NORSKE SKOGTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie2Boues d'effluents industriels200000.000200000.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1364.5601364.000t/an
0006406274SPUR ENVIRONNEMENT RognacTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois0.0600.060t/an
0006400901REGE PLASTIQUESTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises1624.0001624.000t/an
0007300099Mairie d'Osani - CompostageTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères100.000100.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères460174.720460000.000t/an
0006107156ISDnD La TienneTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :61356.04061200.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14564.00014560.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9266.0009280.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)20140.00020120.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises6000.000376.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18212.00018200.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :469.360468.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2484.5602484.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :6125.8006120.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :68861.60068800.000t/an
0006704516Ent. ROELLINGER RémyTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois12612.00012600.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4000.0004000.000t/an
0005104019CIFRA (Calandrage Industriel Français)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises8.000612.000t/an
0006702002SPRINAR COMPOTECHTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2813.4402812.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38596.00038600.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois11348.00011360.000t/an
0005500309Ti Valo (KERVAL)Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 126Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires1159.6801160.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)1900.0001900.000t/an
0006200499SAM RIVATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :240000.00061600.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15677.28015680.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11972.00011960.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises189990.320190000.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises35556.00035560.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères461196.000460000.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères31500.00031480.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :252.000252.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13274.24013280.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises43942.16044000.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15676.88015680.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)9Déchets banals des entreprises18640.00018720.000t/an
0006302943BARON Distillerie SARLTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)56000.00024000.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26108.00026120.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)21337.16021320.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)6Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires2528.0002528.000t/an
0006302147PREMIER TECH HORTICULTURE (Falienor)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux24908.00024920.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8053.1208040.000t/an
0012700046SYTEVOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2149.5202148.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :312201.960312400.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises40220.00040400.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois2752.0002752.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)9Déchets banals des entreprises180.000180.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12988.00013000.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8200.0008200.000t/an
0006704604SCHITTER VITA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois65672.00065600.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères273120.000273200.000t/an
0076919901STEP - Lyon - Saint FonsTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12254.80012240.000t/an
0005801905PERRENOT ROUENTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises304.00016720.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois4456.0004440.000t/an
0005208708SUEZ OrganiqueTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels1576.0001576.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1552.4001552.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux7208.0007200.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises210160.360210000.000t/an
0076600801STEP - Argelès sur MerTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1884.0001884.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises44013.68044000.000t/an
0007207382SMITEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères160000.000108800.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)22035.44022040.000t/an
0005205626SMCTOM du Pays d'Albret -Réaup-LisseTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères32636.00032640.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)6868.0006880.000t/an
0006804669SARL LES REMBLAIS TOULOUSAINTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4440.0004440.000t/an
0005206070COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBESTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :781.200780.000t/an
0005303469ASSOCIATION R'PURTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :1748616.0001748000.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)4052.0004040.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques14336.33214320.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises14906.00014920.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques2Boues d'effluents industriels22668.00022680.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises80.00080.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères443920.160444000.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères95260.00095200.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18932.88018920.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16936.00016920.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques897.400896.000t/an
0006300901SECHE ECO INDUSTRIES site de L'OisonnièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28398.48028400.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises3945.2803944.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :243136.000243200.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels2096.0002096.000t/an
0006806388Syndicat Mixte TrifylTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères293336.000293200.000t/an
0006510511GENERIS Compostage SamoreauTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 124Déchets de bois30988.00031000.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères143685.760143600.000t/an
0010005819STEPHAN MENUISERIES ET FINITIONSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie4Déchets de bois320.000320.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères174583.440174400.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)8Ordures ménagères3933.0403932.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises17873.92017880.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :640.000640.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois16755.12016760.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques3180.8803180.000t/an
0006400433ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises20.00020.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois14631.20014640.000t/an
Dauphiné CompostTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39999.52040000.000t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)48000.00048000.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères70350.20070400.000t/an
0006401018APR (Acier Provence Recyclage)Traitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques8Ordures ménagères179412.000179600.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises5920.0005840.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25416.00025400.000t/an
0006207872MEUSE COMPOST (site de Gironville)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19560.00019560.000t/an
0005504590API (DECHARGE)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5200.0005200.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2792.0002792.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1026.4001028.000t/an
0006301161SEDA - Classe ITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :546.240548.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20000.00020000.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :129612.000129600.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères102972.000102800.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30221.76030240.000t/an
0006207891DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)14800.00014800.000t/an
0005515506RENNES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères12574.00012560.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :55.32055.200t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères24378.64024360.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises123568.320123600.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels11895.12011520.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56528.00056400.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84307.32084400.000t/an
0006503069SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises324.800324.800t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :43515.20043600.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères231067.240231200.000t/an
0006700391SARDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques8Ordures ménagères43088.00043200.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4672.0004680.000t/an
0005100093NEXANS FRANCETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques9Déchets banals des entreprises98.24098.400t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères364572.000364400.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères139697.760139600.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels29937.15229920.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels176.960176.800t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :280772.000280800.000t/an
0005205679SMID Pays du Dropt- MIRAMONTTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères27000.00027000.000t/an
0006603841VALORIDECTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois756.000756.000t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :280000.000280000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :92246.80092400.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises47250.92047200.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2690.2002692.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :450568.000452000.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)4Déchets de bois11792.00011720.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre3Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques1839.4801840.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises140226.040140400.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :105.280105.200t/an
0005101922Agrati AmiensTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois320.00027.040t/an
0005100756ATEMAX FRANCETraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)436372.000436000.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels661.440660.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12722.80012720.000t/an
0006806903SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)19488.00019480.000t/an
0007001211BOSTIKTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises1896.0001896.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10078.72010080.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)42800.00042800.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères1320000.000896000.000t/an
0006302506FLORENTAISETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux12800.00012800.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)2Boues d'effluents industriels2306.3202308.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)9491.5209480.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6157.8006160.000t/an
0006302969TRIVALIS - UTOM de FoussaisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères37654.40037640.000t/an
0075965000STEP - Lille-C.U.-WattrelosTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56432.00056400.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1311Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28344.00027960.000t/an
0006304039LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)31921.16031920.000t/an
0006205633EDF Direction Production IngénierieTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.00027080.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1842.8001844.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :163218.200163200.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :120664.000120800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :71507.68071600.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels2824.0002824.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises177715.880177600.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises106390.640106400.000t/an
0006104030GALVA LYON SERVICETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois48.00048.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1534.6001536.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre1Déchets de préparations chimiques172.960172.800t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :22724.84022720.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères59568.00059600.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :163392.000163200.000t/an
0006305039com de coms de l'orée de Bercé BellinoisTraitement de déchets non dangereux2007D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)12000.00012000.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises494716.000496000.000t/an
0006503261FRENEUSETraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :335816.000336000.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels101048.000101200.000t/an
0007000564COMILOG FranceTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :254588.000254400.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)933.360932.000t/an
0005300699HOWMET SASTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises606.400608.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères221101.360221200.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères128652.000128800.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)822.400824.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises64956.00064800.000t/an
0006104952VALDITraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques1Déchets de préparations chimiques19692.00019680.000t/an
0006301141ISDND de l'AiguillonTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères83086.56083200.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères173060.560173200.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :51456.00051600.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises153146.440144000.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :70824.00070800.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie8Ordures ménagères66339.28066400.000t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères44052.00044000.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3806.4003808.000t/an
0007402258SIAAPTraitement de déchets non dangereux2007D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9376.0009360.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14704.00014704.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28348.00028360.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre4Déchets de bois205.920206.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises419640.520420000.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels40856.00040800.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11648.00011640.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :9096.0009080.000t/an
0006104657Suez Organique Compostière de SavoieTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois34000.00034000.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères125395.760125200.000t/an
0006201370EQIOMTraitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie9Déchets banals des entreprises43001.80048800.000t/an
0007403603LE MONDE IMPRIMERIETraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises4000.0002572.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises154800.000154800.000t/an
0006206251SUEZ Eau France - TAIJITraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19748.00019760.000t/an
0007001231Usine de LandreciesTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises183.360183.200t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :39596.00039600.000t/an
0005301304MESSAGERIES LAITIERESTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises320.000320.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2007D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)1Déchets de préparations chimiques47113.20047080.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels5108.0005120.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères38024.84038040.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises30600.00030600.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :13224.00013240.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14355.92014360.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :7463.0407480.000t/an
0006207871NATURA VERDE MEUSETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)2461.9202460.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2007R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)2Boues d'effluents industriels5247.6805240.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :351331.400351200.000t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères76216.00076400.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères63886.56064000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26800.00026800.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :30565.99230560.000t/an
0007206966Unité de Compostage de VégétauxTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois30384.00029920.000t/an
0006401732ECO RECYCLING SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :189.600189.600t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)11960.00011960.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels11748.00011760.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :264950.320264800.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :39656.00039640.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :33508.00033520.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :323312.000323200.000t/an
0006503322SARP IndustriesTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1762.1361764.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères82793.60082800.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 128Ordures ménagères1283.6001284.000t/an
0007000951SOTRENORTraitement de déchets non dangereux2007D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1.8801.880t/an
0006700391SARDITraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre9Déchets banals des entreprises33908.00033920.000t/an
0006702305ANNA COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2656.0002656.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :286.160286.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1691.6001684.000t/an
0006200828SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels6482.2406480.000t/an
0007000851LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)Traitement de déchets non dangereux2007R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :23696.40023760.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2007D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 129Déchets banals des entreprises9488.0009480.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre2Boues d'effluents industriels80.00080.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels1476.8001476.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises156000.000156000.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :101941.360102000.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90743.12090800.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :72740.00072800.000t/an
0006703591SARDITraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises24296.00024280.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2007R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :422.080424.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises39340.00039320.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2007R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)18176.68018160.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels31952.00031960.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises101843.520102000.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois29089.84029080.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2007R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30360.86830200.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)2Boues d'effluents industriels15879.84015880.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1837.6001836.000t/an
0010000536EUROSTYLE systems ChâteaurouxTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises2680.0002680.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2007D10D10 Incinération à terre8Ordures ménagères721188.000720000.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13265.04013280.000t/an
0005401367SUEZ Organique - Amendement NivernaisTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :86120.00086000.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises3486.4003488.000t/an
0006704545AGRIVALOR BERGHEIMTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères771.440772.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19724.00019720.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)7Fèces, urines et fumier animaux2688.0002688.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1407.2801408.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères31458.08031440.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2007D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)4Déchets de bois848.000848.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)33384.00033400.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :679456.840680000.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)8Ordures ménagères6168.0006160.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises19390.60019400.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11580.24011600.000t/an
0007001092PLASTIENVASE FRANCIATraitement de déchets non dangereux2007R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques9Déchets banals des entreprises5744.0005760.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2007D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 139Déchets banals des entreprises6374.5606360.000t/an
0006302876TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2007D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères16692.80016680.000t/an
0005208707FERTI MEDOC chez TERRALYS SATraitement de déchets non dangereux2007R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois18416.00018400.000t/an