Jeux_de_donnees

Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique

746 KiB

Raw Blame History

identifiant	nom_etablissement	dechet	annee	code_operation_eliminatio_valorisation	libelle_operation_eliminatio_valorisation	code_departement	pays	code_dechet	libelle_dechet	quantite	unite
0010300060	CHARLES ET ALICE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6680	t/an
0005302582	SOFEDIT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	600	t/an
0006301803	VEOLIA EAU - OTV EXPLOITATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3848	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2364	t/an
0007001038	Jean CABY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			08	Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :	20	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	816	t/an
0005401201	COM COM Sénonais UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	1624	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	804	t/an
0007000915	WEPA FRANCE (ex WEPA LILLE)	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	8	t/an
0005501423	GATINE VIANDES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	712	t/an
0006507133	GENERIS Compostage Cesson	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	94000	t/an
0005501038	ROLLAND SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1544	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	46.0	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6080	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	220000	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	397.6	t/an
0010006929	APTIV (ex- DELPHI)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2004	t/an
0007201173	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19200	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	127.6	t/an
0010000313	PAULSTRA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			7	Fèces, urines et fumier animaux	28	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	0.276	t/an
0005301789	MAITRES LAITIERS DU COTENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	224	t/an
0006401328	MIDI CONCASSAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	39880	t/an
0007206533	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1584	t/an
0010001516	TROUILLET PANNEAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	6320	t/an
0005901990	SERTRID	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	8520	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3176	t/an
0006700632	KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	688	t/an
0006701518	FAURECIA INSPIRING MOBILITY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	3600	t/an
0006102218	LAMBERET	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	376	t/an
0006301128	SODEBO	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	76.4	t/an
0010300060	CHARLES ET ALICE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	5920	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4880	t/an
	Les éleveurs de la Chevillotte	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	20	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	72.4	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	12000	t/an
0006000361	Société BLEDINA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	4880	t/an
0005300149	FRANCE CHARBONS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	43280	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	7600	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	0.124	t/an
0005201839	LABEYRIE SA - St Geours de Maremne	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	23960	t/an
0007206533	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	1032	t/an
0007201670	AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7520	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4000	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2752	t/an
0005200086	CONDAT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	10840	t/an
0007201484	ROUVREAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	12680	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	294400	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			1	Déchets de préparations chimiques	14680	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	488	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4320	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	6640	t/an
0006301389	ALLARD Emballages	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	30.32	t/an
0005500708	VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	5480	t/an
0006103663	SANOFI PASTEUR NVL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	400	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3932	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	3332	t/an
0006201665	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	240.8	t/an
0007201173	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	36	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R6	R6 Régénération des acides ou des bases			9	Déchets banals des entreprises	10.0	t/an
0010000220	SEALED AIR SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	19160	t/an
0007203207	CHU	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	5480	t/an
0076264300	STEP - BOULOGNE SUR MER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5680	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	19.12	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	195.2	t/an
0005701116	IDEAL STANDARD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	1580	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4.76	t/an
0006802870	Smectom du Plantaurel-dechetterie de Varilhes-	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	2.296	t/an
0005701524	PASTURAL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	118.4	t/an
0007000794	VERSALIS FRANCE SAS Dunes	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	12280	t/an
0075900900	STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	624	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	18000	t/an
0006702042	FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	4040	t/an
0006106680	Nestlé Purina PetCare	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	2080	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	460	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	21207.44	t/an
0005501888	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1044	t/an
0006301585	IGRECA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	14720	t/an
0005200086	CONDAT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	26720	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	2164	t/an
0007000745	AHLSTROM Specialities	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	5.76	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2896	t/an
0006700567	DS SMITH PAPER KAYSERSBERG	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.20	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	195.2	t/an
0006400685	SEM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	12000	t/an
0006507069	SIRR Syndicat Intercommunal Rambouillet	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	6880	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	28.72	t/an
0005800574	LUBRIZOL ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	56.4	t/an
0005801753	ONDULYS ANDELLE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	60	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	73.2	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	12.56	t/an
0006501929	SILEC CABLE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	5320	t/an
0005202397	RBS France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	108.4	t/an
0005800654	RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.676	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	392.4	t/an
0005401151	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	122000	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	752	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1424	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	110.56	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	54400	t/an
0005202494	SAFRAN LANDING SYSTEMS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	612	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	1012	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	14400	t/an
0007000437	HAAGEN DAZS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	7720	t/an
0010001801	VALCANTE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	67600	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	280	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	6.16	t/an
0005600309	TRADIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	23600	t/an
0007201820	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	80	t/an
0076264300	STEP - BOULOGNE SUR MER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	4760	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	30.0	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8720	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			8	Ordures ménagères	556	t/an
0006104478	MT Technology	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	174.0	t/an
0006400062	PROVENCE HUILES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	124	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	3.2	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	326.0	t/an
0005501888	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	752	t/an
0006401459	AZ MEDITERRANEE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	5520	t/an
0005701489	FORBO SARLINO	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	7600	t/an
0006401641	HARIBO RICQLES ZAN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	876	t/an
0006701326	DERICHEBOURG	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	19440	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	676	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	780	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	299.2	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	238.8	t/an
0005401151	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			8	Ordures ménagères	173.2	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	302622.4	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	6960	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	420	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			1	Déchets de préparations chimiques	3.928	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1196	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	136	t/an
0006702209	SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	50400	t/an
0007001053	CIDEME	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	105600	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	760	t/an
0006301299	NORPAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8280	t/an
0007000999	UIOM d' Henin Beaumont	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	47600	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2588	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	436	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1568	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			4	Déchets de bois	764	t/an
0070600401	STEP - ANTIBES	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	1560	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2184	t/an
0005302847	PLYSOROL EUROPE LISIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	391.6	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	145.2	t/an
0005501573	SMICTOM Sud Est 35	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	15840	t/an
0005501788	PROCANAR	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2016	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	17720	t/an
0005800520	NOVACEL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	7996	t/an
0006200158	SOLVAY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	452	t/an
0006701528	ALSAPAN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	780	t/an
0010004219	PROCTER ET GAMBLE BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	84.8	t/an
0005202511	CELSA France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.12	t/an
0073303905	STEP - Clos de Hilde (Bégles)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	29400	t/an
0005401195	Uniper - Centrale de LUCY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	78.8	t/an
0005401195	Uniper - Centrale de LUCY	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	262400	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	1612	t/an
0075134401	STEP - EPERNAY MARDEUIL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	860	t/an
0006501936	SAM MONTEREAU	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3400	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	320	t/an
0005100293	EVERBAL PAPETERIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	64	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	50.4	t/an
0010001733	MARS PF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	9000	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	118.4	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	11120	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	56687.76	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	262.0	t/an
0005900827	IDEAL STANDARD INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	4600	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			1	Déchets de préparations chimiques	13.44	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	26.48	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	58.4	t/an
0006202229	PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1276	t/an
0005600309	TRADIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	188400	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	239.2	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	40400	t/an
0005301604	INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	320	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	95.6	t/an
0005501788	PROCANAR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	27560	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4640	t/an
0006102968	CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	13120	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	53.6	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	872	t/an
0005301060	COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	14440	t/an
0006106680	Nestlé Purina PetCare	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	1920	t/an
0005901380	HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	300	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3200	t/an
0005702999	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	776	t/an
0006104663	SAEME DANONE EAUX FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	394.0	t/an
0005500488	Site d'Yffiniac	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	5360	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2564	t/an
0070602701	STEP - CAGNES-SUR-MER	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	14360	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	0.436	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	2.528	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	18560	t/an
0010001453	Imprimerie PRINTOR DIRECT	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	560	t/an
0070602701	STEP - CAGNES-SUR-MER	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	964	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	824	t/an
0007100121	ALBIOMA Bois Rouge	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	351598.56	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	416879.6	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2504	t/an
0005100333	LE CREUSET SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	14160	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	322.8	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	162800	t/an
0005202397	RBS France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	86.8	t/an
0005102374	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	21120	t/an
0005401082	VITRY EN CHAROLLAIS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	16200	t/an
0005100333	LE CREUSET SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	712	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	604	t/an
0072628101	Usine de dépollution de Romans sur Isère	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	660	t/an
0006301217	EDF SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	163.2	t/an
0006600562	OWENS-CORNING FIBERGLAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	184	t/an
0005100437	MRVO	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	140400	t/an
0005501682	GROUPE ROCHER OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4120	t/an
0006506685	POLYFILMS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	120	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	147.2	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	652	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1544	t/an
0005103968	MATT	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	317.6	t/an
0007003193	Société d'Impression du Boulonnais	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	600	t/an
0010003838	PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	9520	t/an
0007001225	ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10920	t/an
0006104664	PAPETERIES DU LEMAN S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.004	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.4	t/an
0007001030	SICAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10280	t/an
0075134401	STEP - EPERNAY MARDEUIL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2876	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	92.8	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	3532	t/an
0005701928	AUBE BEDDING	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	2000	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	748	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			8	Ordures ménagères	168.0	t/an
0075900900	STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	263.2	t/an
0007002239	SICOS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	5360	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	26040	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	2516	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			15	Résidus d'opérations thermiques	504	t/an
0005800441	Chapelle Darblay	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	4400	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	164880	t/an
0005201748	SÉBASTIEN LABARRIERE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8280	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	11184	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	391.2	t/an
0005800295	HOWA TRAMICO	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	57.6	t/an
	Les éleveurs de la Chevillotte	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	12400	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	432	t/an
0073306303	STEP - Louis Fargue (Bordeaux)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	76	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	232	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.36	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1304	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	22.60	t/an
0073018901	STEP - Nîmes Centre	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	31840	t/an
0005900608	PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	8923.2	t/an
0005701524	PASTURAL	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	748	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	111600	t/an
0005501517	ETERNIT FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	80	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	38901.6	t/an
0006301099	CET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	252	t/an
0007202069	Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	6200	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1076	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	200.8	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			8	Ordures ménagères	622.0	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1932	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	282.4	t/an
0005202016	Usine DRT Vielle-Saint-Girons	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	282.8	t/an
0022200040	SAEM LE GALION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	18440	t/an
0025300066	SAINT-GOBAIN SEVA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	215.6	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	329200	t/an
0005702726	Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	6280	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	252	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	29.44	t/an
0005900881	SYDOM du Jura	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	1068	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	416	t/an
	FROMAGERIE DE CLERVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	14760	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	389.2	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	702.60	t/an
0005701241	HOMATHERM FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	436	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1108	t/an
0007000803	PGI	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5840	t/an
0005701178	SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7160	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	20	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	37320	t/an
0006400001	ALTEO GARDANNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	452000	t/an
0005801905	PERRENOT ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	608	t/an
0010000220	SEALED AIR SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	628	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1000	t/an
0006301585	IGRECA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	8160	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1116	t/an
0007001188	LUTTI SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	900	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	138.0	t/an
0010001674	SANOFI WINTHROP INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	39600	t/an
0007001080	AXTER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	17640	t/an
0005500920	ALGAIA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	268	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	9840	t/an
0010000572	MEADWESTVACO EMBALLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	824	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2708	t/an
0006102968	CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1520	t/an
0010000947	FAURECIA Sièges d'Automobile	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	50000	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	58200	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	11160	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	2776	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	309.6	t/an
0005500309	Ti Valo (KERVAL)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	13040	t/an
0006103381	INDUSTEEL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	37680	t/an
0005500379	SOCAVOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	300	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	4.56	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2052	t/an
0007001041	SAS LAFLUTTE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	17680	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3.536	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	16400.16	t/an
0007001157	NESTLE PURINA PETCARE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	7760	t/an
0006300919	HUTCHINSON SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	15320	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	177.92	t/an
0006700577	ROSSMANN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	220	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	13840	t/an
0006700587	GDE METALIFER Rohrschollen	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	115200	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	416	t/an
0005500668	SOCOPA VIANDES CHATEAUNEUF	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	588	t/an
0074101807	STEP - BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	408	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	194.0	t/an
0077306501	UDEP - Chambéry	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	12760	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	34040	t/an
0005300806	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	2036	t/an
0006301389	ALLARD Emballages	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	45.6	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1064	t/an
0005504408	CELTYS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	828	t/an
0005500379	SOCAVOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	2180	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	400	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3288	t/an
0005201675	SITCOM - Messanges	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	15760	t/an
0005503522	SANDEN MANUFACTURING EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2180	t/an
0005202511	CELSA France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			7	Fèces, urines et fumier animaux	37.2	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	460	t/an
0016200057	SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	25800	t/an
0006400503	ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	488	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	22.56	t/an
0006801895	CARRIERES DU SUD OUEST SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	38.0	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	350.4	t/an
0007001053	CIDEME	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	12720	t/an
0071217401	STEP - BENECHOU	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	37120	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	28	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	195.6	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	268.8	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	11360	t/an
0010003850	CENTRE de TRANSFERT de Choussy	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	68400	t/an
0005800310	NORVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	10.0	t/an
0016200058	SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8120	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2812	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	493.6	t/an
0006503834	LORY FONDERIES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	3468	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	20200	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	256.4	t/an
0007001038	Jean CABY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			04	Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :	42.8	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3044	t/an
0005900645	FAURECIA Systèmes d'Echappement	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3404	t/an
0006302409	LES OEUFS GESLIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3772	t/an
0007000663	UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	360.4	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1076	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.04	t/an
0005702355	UNILIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1232	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	15634.0	t/an
0006202068	AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3812	t/an
0072505602	STEP - PORT-DOUVOT	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9720	t/an
0005900544	APERAM STAINLESS PRECISION	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	20147.2	t/an
0010001453	Imprimerie PRINTOR DIRECT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	19.52	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	89.2	t/an
0006104050	NEOVALY	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	7960	t/an
0005501444	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	16920	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	170.4	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4520	t/an
0005102078	DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	14240	t/an
0006000427	SYTTOM-UIOM BRIVE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	54000	t/an
0010001092	ECO-LOGISTIQUE Réemploi	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	182.0	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	500	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	56.4	t/an
0006700403	ROSSMANN Sainte-Croix-aux-Mines	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	768	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2032	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2752	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10056.4	t/an
0005500338	SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	2384	t/an
0005100097	NESTLE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	23800	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	5.88	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1812	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	6280	t/an
0076915201	STEP - Lyon - Pierre Bénite	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	184400	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	432	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	84	t/an
0005501517	ETERNIT FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	23880	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	13800	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4960	t/an
0006200952	CET d'ABONCOURT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	390800	t/an
0006506552	Centre de Production de Vitry-sur-Seine	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	45600	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	9120	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	350.4	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7000	t/an
0006106680	Nestlé Purina PetCare	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	6800	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	52800	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	7.80	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	2388	t/an
0006103381	INDUSTEEL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	55600	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	111600	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	2992	t/an
0005800574	LUBRIZOL ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	87.2	t/an
0006700469	CONSTELLIUM NEUF BRISACH	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	4760	t/an
0006700469	CONSTELLIUM NEUF BRISACH	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1228	t/an
0005800666	SANOFI PASTEUR SA	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1820	t/an
0076311306	STEU - CLERMONT-FERRAND	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	96000	t/an
0006505185	SIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	62800	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	250.8	t/an
0005201939	BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	206.4	t/an
0005101904	PROCTER et GAMBLE AMIENS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	288	t/an
0076275300	STEP - Arras (St Laurent Blangy)	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	896	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	600	t/an
0005102297	EVONIK REXIM ham	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	60.4	t/an
0006804827	S.A.R.L. C.L.E.R.verts	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	35720	t/an
0006102968	CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	772	t/an
0006701938	BURSTNER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	3512	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	876	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	47600	t/an
0010000947	FAURECIA Sièges d'Automobile	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1080	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1860	t/an
0005901100	FIDAY GESTION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	75600	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	32320	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			4	Déchets de bois	28.88	t/an
0006205051	WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	6440	t/an
0005100466	INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1264	t/an
0007000554	CVE de Maubeuge	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	73200	t/an
0005501576	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	15920	t/an
0005800310	NORVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	428	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2732	t/an
0006501735	PARIS AIR CATERING ETABLISSEMENT CENTRE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	10560	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	64	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	396	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	11520	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	392	t/an
0006200837	BONDUELLE FRAIS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	36	t/an
0005600104	DMI VAUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1680	t/an
0079545001	STEP - NEUVILLE sur Oise.	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	31600	t/an
0006704365	Eric Appelshauser	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	42.0	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	6.24	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8320	t/an
0005100333	LE CREUSET SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.84	t/an
0006104565	SYND MIXTE DU LAC D ANNECY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	8240	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	263600	t/an
0007002235	CIDEME	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	79200	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	46.0	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	39.92	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1416	t/an
0006205245	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1704	t/an
0010001145	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	780	t/an
0007202957	PAPETERIES DE VEUZE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	33880	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	1628	t/an
0005202397	RBS France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	99.2	t/an
0074414302	STEP - Petite Californie	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	48400	t/an
0007001157	NESTLE PURINA PETCARE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	2008	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	11.92	t/an
0006301770	Chantiers de l'Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	5000	t/an
0006700607	Papeteries de turckheim	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	328	t/an
0006200462	Hôpitaux de Brabois (CHRU)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	352	t/an
0005100757	SAICA PAPER FRANCE (ROCHETTE VENIZEL)	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			2	Boues d'effluents industriels	160000	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	764	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2852	t/an
0075612105	STEP - Kérolay	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	12800	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	22040	t/an
0006303147	BOBCAT France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1068	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	204.8	t/an
0006400414	SUEZ RV ENERGIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	126400	t/an
0006802870	Smectom du Plantaurel-dechetterie de Varilhes-	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	13840	t/an
0006400791	AP-HM (Hôpital Nord)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	46.8	t/an
0007100088	Brasseries de Bourbon	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1309832	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	1.272	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			8	Ordures ménagères	20	t/an
0006600432	SANOFI-CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	208	t/an
0005401092	BOURGOGNE RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	32000	t/an
0006701518	FAURECIA INSPIRING MOBILITY	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	800	t/an
0006700469	CONSTELLIUM NEUF BRISACH	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	62.4	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	51600	t/an
0077127001	UDEP du SITEAM (MACON)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2072	t/an
0005501218	PDM INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1600	t/an
0005800355	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	2024	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3180	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			1	Déchets de préparations chimiques	20120	t/an
0005800441	Chapelle Darblay	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	70000	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1.64	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	5.36	t/an
0076433501	STEP - LESCAR	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	43200	t/an
0005701241	HOMATHERM FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	36840	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			8	Ordures ménagères	632	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	760	t/an
	Coopérative des MONTS DE JOUX	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	17080	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	628	t/an
0005201839	LABEYRIE SA - St Geours de Maremne	Production de déchets non dangereux	2007	D3	D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2552	t/an
0005200303	mairie d'audenge	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	536000	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	212.8	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1108	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	36044.636	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	300.8	t/an
0006700673	VALEAURHIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	179.6	t/an
0006103844	RENAULT TRUCKS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			4	Déchets de bois	7240	t/an
0006202068	AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2136	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1228	t/an
0005201076	DECONS Établissements	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	436	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2660	t/an
0005401402	AMORA MAILLE Chevigny	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	18160	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1772	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	684	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	96.8	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	1040	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	552	t/an
0010000565	PREMIER REFRACTORIES FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	40	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	66400	t/an
0005800310	NORVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	53720	t/an
0006700633	MARS PF	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	888	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	744	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	171.6	t/an
0005801362	TARANIS DU ROUVRAY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	3068	t/an
0005901990	SERTRID	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	64400	t/an
0007202069	Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.16	t/an
0010004151	RECKITT BENCKISER CHARTRES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	3464	t/an
0006301481	VAUBERNIER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	376400	t/an
0073155518	Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	9552	t/an
0005802016	CONDIVEX	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	267600	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	15108.72	t/an
0005701489	FORBO SARLINO	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			8	Ordures ménagères	2728	t/an
0007001041	SAS LAFLUTTE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1756	t/an
0005205637	SMIVAL47 (VALORIZON)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	87200	t/an
0005600332	MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	362.8	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	34200	t/an
0005601413	BOURBIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	49136	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19.80	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10880	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	928	t/an
0006200158	SOLVAY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	244.4	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.08	t/an
0006503552	GENERIS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	8160	t/an
0006401081	CSDU - Quartier Pied de Chèvre	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	68400	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	25.76	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	213.6	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.184	t/an
0005300806	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1868	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	12	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	96	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	40.8	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3192	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	257.6	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	114.0	t/an
0074416211	STEP - Tougas	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	122800	t/an
0005900827	IDEAL STANDARD INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	692	t/an
0006802235	EDF CPE site d'ALBI	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	383200	t/an
0007405212	SMURFIT Kappa Papier Recyclé France Papeterie de la Seine	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	52	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	65412.8	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	744	t/an
0006102585	SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER )	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			11	Résidus de tri	41200	t/an
0006301217	EDF SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	126.8	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	419.28	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	10.56	t/an
0010000313	PAULSTRA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	24920	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	106.8	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	62400	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	852	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	0.64	t/an
0006204579	SOLEVAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	14960	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	47.2	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	41320	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	752	t/an
0006201665	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	37120	t/an
0007000794	VERSALIS FRANCE SAS Dunes	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	1076	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	340	t/an
0006205820	BETAIGNE ENVIRONNEMENT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	72000	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	6040	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	228	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1104	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1532	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	11034.28	t/an
0073305101	STEP - Biganos	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9760	t/an
0006302129	UIOM de La Roseraie	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	70400	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	0.28	t/an
0005800523	NESTLE France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	18.56	t/an
0010600224	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	704	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	320.8	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	335.2	t/an
0007201820	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	388	t/an
0006400294	CHARABOT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			9	Déchets banals des entreprises	107.2	t/an
0005102297	EVONIK REXIM ham	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	11200	t/an
0006804827	S.A.R.L. C.L.E.R.verts	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	16120	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	684	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	528	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	812	t/an
0006503552	GENERIS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1088	t/an
0005501038	ROLLAND SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1764	t/an
0077853101	STEP - ROSNY-SUR-SEINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	26760	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3264	t/an
0007001097	FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4200	t/an
0016200058	SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2084	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	57.2	t/an
0070602701	STEP - CAGNES-SUR-MER	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1092	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	11.6	t/an
0074101807	STEP - BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	30680	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	7708	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	4040	t/an
0006400723	AP-HM (Hôpital La Timone)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	960	t/an
0005501941	Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	27280	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			15	Résidus d'opérations thermiques	56.4	t/an
0005503590	SARL AUTO PIECES 22	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2980	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	84.4	t/an
0006200952	CET d'ABONCOURT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1072	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	480.48	t/an
0006702209	SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	46800	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1452	t/an
0005900608	PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2976	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	3094.8	t/an
0006803416	GROUPE LA DEPECHE DU MIDI	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	291.2	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	27.80	t/an
0006700370	BRUNO SIEBERT SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	16640	t/an
0005501682	GROUPE ROCHER OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1576	t/an
0005301789	MAITRES LAITIERS DU COTENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1920	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	169.6	t/an
0006700403	ROSSMANN Sainte-Croix-aux-Mines	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	7880	t/an
0006501812	AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	328	t/an
0005800382	SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	117.2	t/an
0005502468	CARRIERES ET SABLIERES ROLLAND DOARE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	226400	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	1548	t/an
0005501038	ROLLAND SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	224	t/an
0005105946	VALEO Embrayages SAS (FONDERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	38.88	t/an
0077306501	UDEP - Chambéry	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	10888	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	76	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	824	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	560	t/an
0005401208	PRYSMIAN	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	488	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1200	t/an
0005200086	CONDAT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	292	t/an
0077804301	STEP - CARRE DE REUNION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1968	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	22560	t/an
	FERMIERS LANDAIS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	162.8	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	908.4	t/an
	DELPEYRAT Abattoir Saint Sever	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1564	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	676	t/an
0005800567	ICI Paints Déco France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	332.8	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5320	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3892	t/an
0006400441	VALOREF	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10671.44	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	1212	t/an
0005102374	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	1724	t/an
0006202307	LUCART SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	18640	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	20000	t/an
0005500851	Gad SAS Site de Lampaul-Guimiliau	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1892	t/an
0072628101	Usine de dépollution de Romans sur Isère	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	120	t/an
0006102911	CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	3468	t/an
0006200837	BONDUELLE FRAIS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	12360	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	24	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	154.0	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1778.0	t/an
0006508159	KNAUF PLATRES et Cie	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	500	t/an
0005500488	Site d'Yffiniac	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2928	t/an
0006303239	DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	16000	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5040	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	1388	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	744	t/an
0006104565	SYND MIXTE DU LAC D ANNECY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	1056	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8880	t/an
0005300884	DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	664	t/an
0007002425	Stoelzle de Masnières Parfumeries	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	22320	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	936	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	828	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7.80	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8040	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	42800	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	307.2	t/an
0071003001	STEP - TROYES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1100	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	106000	t/an
0005500338	SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	39080	t/an
0006700817	LES JUS DE FRUITS D'ALSACE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	1092	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	24760	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1184	t/an
0005701116	IDEAL STANDARD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	400	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	324	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1128.4	t/an
0005500557	GUYOT ENVIRONNEMENT BREST	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	18000	t/an
0006302155	CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERG	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	50800	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	9960	t/an
0005500920	ALGAIA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	52800	t/an
0005800570	GREIF FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	124	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	11520	t/an
0005503522	SANDEN MANUFACTURING EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	9200	t/an
0005901100	FIDAY GESTION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	13920	t/an
0006700428	CENPA SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	42800	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1403.00	t/an
0006804785	CET de la Babinière	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	19720	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	162347.84	t/an
0005800392	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	36520	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	134.4	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	5240	t/an
0006102968	CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	1172	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	18880	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	11411.6	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	277.2	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	104	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	181.6	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6800	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	2380	t/an
0072722901	CTEU - EVREUX	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	412	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	38.16	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	952	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	40400	t/an
0007000803	PGI	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	228	t/an
0006700470	HEINEKEN ENTREPRISE SITE FISCHER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2284	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	73.6	t/an
0006401641	HARIBO RICQLES ZAN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	213.6	t/an
0006201358	LIBERTY RAIL Hayange	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	7640	t/an
0074101807	STEP - BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	972	t/an
0006400294	CHARABOT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	128.4	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	160.8	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	18.84	t/an
0005701965	ACCURIDE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1468	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	56	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	5000	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5720	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	2808	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	213.6	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	52.4	t/an
	Les éleveurs de la Chevillotte	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	640	t/an
0006202307	LUCART SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	18906.4	t/an
0078312601	STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	824	t/an
0005501888	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1620	t/an
0010000242	HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	9480	t/an
0007002239	SICOS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1224	t/an
0005201541	GASCOGNE FLEXIBLE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	14800	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	508000	t/an
0006103663	SANOFI PASTEUR NVL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	8920	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5360	t/an
0005901183	OGF	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	190.4	t/an
0006700536	Sénerval UVE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	291200	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	14728	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	150.0	t/an
0010000003	MBDA France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	2348	t/an
0006503198	SUEZ RV ENERGIE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	14200	t/an
0006401641	HARIBO RICQLES ZAN	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	32.64	t/an
0006401056	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	200	t/an
0071217401	STEP - BENECHOU	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	644	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	3120	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	46.8	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	54000	t/an
0012700046	SYTEVOM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	5592.8	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	3156	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	85.2	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	560000	t/an
0006401328	MIDI CONCASSAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	13.52	t/an
0010008115	SETEC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	12800	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	268.4	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	78892	t/an
0006301051	APROCHIM SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	40178.8	t/an
0005104370	MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL (ex MRVO)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	140400	t/an
0005701131	INVICTA GROUP	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	852	t/an
0005800523	NESTLE France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	5680	t/an
0006102585	SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER )	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	152800	t/an
0006401641	HARIBO RICQLES ZAN	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	16240	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.116	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	4680	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	496	t/an
0006104565	SYND MIXTE DU LAC D ANNECY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4920	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	532	t/an
0005702726	Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1036	t/an
0005302582	SOFEDIT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1048	t/an
0005401253	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	6560	t/an
0010000974	ARCEVAL (CIDEME)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	3124	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	828	t/an
0010000003	MBDA France	Production de déchets non dangereux	2007	R2	R2 Récupération ou régénération des solvants			4	Déchets de bois	680	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	9160	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	80	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	294.4	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3116	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	100.8	t/an
0005501576	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	41200	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	1300	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1308	t/an
0006301099	CET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	600	t/an
0075147401	STEP REIMS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	16880	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	1476	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	32480	t/an
0006102843	AVERY DENNISON MATERIALS France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	18800	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	54363.2	t/an
0010000663	PAPETERIES PALM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	96400	t/an
0006400791	AP-HM (Hôpital Nord)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3268	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	12160	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	80	t/an
0006300877	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	2804	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	66.0	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			13	Boues de dragage	380	t/an
0010001318	MAINGOURD	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1440	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2596	t/an
0005401603	DIJON BETON	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	27760	t/an
0006503572	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	9320	t/an
0006301568	ARRIVE S A S -ST FULGENT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8360	t/an
	REGIE MUNICIPALE DE L'ABATTOIR DE LIMOGES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	18800	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1584	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	10120	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	1364	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2536	t/an
0005800574	LUBRIZOL ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	29.44	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	135.2	t/an
0005901224	LISI AUTOMOTIVE FORMER	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	548	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	9.04	t/an
0005901224	LISI AUTOMOTIVE FORMER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	49.2	t/an
0005202016	Usine DRT Vielle-Saint-Girons	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	28680	t/an
0072628101	Usine de dépollution de Romans sur Isère	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	10068	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	920	t/an
0007001045	CARGILL HAUBOURDIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	21.36	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	512000	t/an
0006700567	DS SMITH PAPER KAYSERSBERG	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	50400	t/an
0006103844	RENAULT TRUCKS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	12120	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	16144	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	0.928	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	109.2	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	181600	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	696	t/an
0005901195	CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3756	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	138.4	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5560	t/an
0073412901	STEP - MAERA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	220	t/an
0007201484	ROUVREAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	1528	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	356800	t/an
0076926403	STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	4840	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	25200	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	5520	t/an
0006301770	Chantiers de l'Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			9	Déchets banals des entreprises	428	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3296	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1048	t/an
0005701489	FORBO SARLINO	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	11.64	t/an
0005200391	PAPETERIES DE BEGLES (SAPB)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	21120	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3824	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	236.8	t/an
0006201051	MANOIR BOUZONVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	350.4	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	464	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8.52	t/an
0006400942	Kem One Lavera	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	480	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	14360	t/an
0010000726	GIBERT CLAREY SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	122.8	t/an
0010000313	PAULSTRA	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	760	t/an
0005901195	CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	316	t/an
0005100293	EVERBAL PAPETERIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	172	t/an
0007000540	BLEDINA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	5600	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	52400	t/an
0005901195	CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1980	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	22.32	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	216	t/an
	LDC AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	300	t/an
0005900536	ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	38640	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	584	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1268	t/an
0006202062	SOUCHE PARTICIPATION	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	100	t/an
0010000974	ARCEVAL (CIDEME)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	5.336	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	270.8	t/an
0006501812	AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1712	t/an
0007003529	IKOS ENVIRONNEMENT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	132	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	5496.436	t/an
0006201921	RBSI	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8160	t/an
0006301217	EDF SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	9760	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	209200	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	240.8	t/an
0006801895	CARRIERES DU SUD OUEST SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8400	t/an
0007201518	UIOM D'OLERON	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	28080	t/an
0005501236	BONDUELLE TRAITEUR (Saladerie)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	160	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	534.4	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	28	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	47.2	t/an
0010002256	MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8800	t/an
0005501697	ARDO GOURIN	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	272000	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	800	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	13760	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	596	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3604	t/an
0006802215	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	38480	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1660	t/an
0006301585	IGRECA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	346.0	t/an
0006200462	Hôpitaux de Brabois (CHRU)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	696	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	6560	t/an
0005702454	FOCAST	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	22800	t/an
0024600028	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	16280	t/an
0006400023	gazel energie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	162.4	t/an
0006802185	Papeteries de Saint-Girons SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	15160	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	6320	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6800	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	74.0	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	291.6	t/an
0005201998	ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE]	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	110800	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	656	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	191600	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	4.28	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	9.04	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1.2	t/an
0006200158	SOLVAY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	66400	t/an
0076915201	STEP - Lyon - Pierre Bénite	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	2552	t/an
0005501798	SOCIETE KERLYS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1244000	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	371.2	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1214.88	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5794.0	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2.384	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			1	Déchets de préparations chimiques	516	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	5720	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	240.4	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6618.8	t/an
0005200074	BERKEM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			1	Déchets de préparations chimiques	14.4	t/an
0006301481	VAUBERNIER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	32	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	40800	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	35760	t/an
0012700046	SYTEVOM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	25360	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	6.8	t/an
0005900645	FAURECIA Systèmes d'Echappement	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	16840	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	775.32	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	5120	t/an
0006701841	EVNA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	69200	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	12014.0	t/an
0005206362	Communauté de Communes Lacq-Orthez	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	2816	t/an
0005600326	TRELLEBORG INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	1256	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3792	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	275.2	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	8.312	t/an
0006802869	Smectom du Plantaurel - dechetterie de Villeneuve d'olmes-	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	2072	t/an
0005800392	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	120	t/an
0006802215	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	51.6	t/an
0007003193	Société d'Impression du Boulonnais	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	308	t/an
0005503522	SANDEN MANUFACTURING EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	668	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	14680	t/an
0005701241	HOMATHERM FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	105200	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	530800	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	7320	t/an
0073155518	Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	120800	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1076	t/an
0005202026	ANTARCTIC FOODS AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	26280	t/an
0006700470	HEINEKEN ENTREPRISE SITE FISCHER	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	628	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	7200	t/an
0005501682	GROUPE ROCHER OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	17400	t/an
0005501941	Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	1228	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	78400	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	365.2	t/an
0007001188	LUTTI SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	9080	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	556	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1156	t/an
0005500149	LOUDEAC VIANDES	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			11	Résidus de tri	4240	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8160	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	37920	t/an
0005501504	VALOREIZH	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	92400	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	0.72	t/an
0006201074	Cokes de Carling SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	524	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	16.72	t/an
0007001080	AXTER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	692	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	376.4	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	188000	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	20960	t/an
0005500440	IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	5760	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	38.32	t/an
0010000021	FASS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	412	t/an
	SAS ABATTOIRS DE BESSINES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	2548	t/an
0006103062	AHLSTROM MUNKSJO LA GERE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	1212	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	528.8	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	11800	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	432	t/an
0005401164	CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	8080	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	16840	t/an
0010100042	GROSFILLEX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			4	Déchets de bois	5600	t/an
0005600332	MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	52	t/an
0010000779	AUTO-CAST - Site de Bléré	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	48	t/an
0005206028	MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1924	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	1540	t/an
0010003800	SMITOM d'Amboise	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	17680	t/an
0005800595	HOLOPHANE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	13640	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	218.8	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	12440	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3044	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	4.24	t/an
0006803416	GROUPE LA DEPECHE DU MIDI	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	11520	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2036	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1155.2	t/an
0005504408	CELTYS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	13988	t/an
0007000436	HEINEKEN ENTREPRISE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1760	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	33.2	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	80	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	256	t/an
0006400503	ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	44800	t/an
0006104663	SAEME DANONE EAUX FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	30640	t/an
0006104358	SAVOIE DECHETS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	42200	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	126800	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	13680	t/an
0075147401	STEP REIMS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	27320	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1180	t/an
0078400701	STEP - Avignon - Le Pontet - Villeneuve les Avignon - Les Angles	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9360	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	63.2	t/an
0006700372	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	98.4	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	9.6	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6760	t/an
0075900900	STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9080	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	114800	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	177.6	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	3.648	t/an
0073306303	STEP - Louis Fargue (Bordeaux)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	13160	t/an
0007203207	CHU	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	2788	t/an
0007203207	CHU	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1740	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1504	t/an
0006302409	LES OEUFS GESLIN	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	14400	t/an
0006400402	SAINT-GOBAIN ISOVER	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	12880	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	163200	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	50.8	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	22360	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	318.4	t/an
0076311306	STEU - CLERMONT-FERRAND	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2984	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	572	t/an
0010004151	RECKITT BENCKISER CHARTRES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	64	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	488	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	11608	t/an
0005503522	SANDEN MANUFACTURING EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	452	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	1940	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	172	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	46708	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	44	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2120	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	33440	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	46842.0	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	149.6	t/an
0005701186	FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3148	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	464	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	2.68	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	6.60	t/an
0007201820	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	133200	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	1540	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	172	t/an
0076830059	STEP - MULHOUSE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	77600	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	310.8	t/an
0010004219	PROCTER ET GAMBLE BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	3412	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	36	t/an
0005800520	NOVACEL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1536	t/an
0007201484	ROUVREAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	560	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	48	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	608	t/an
0010001733	MARS PF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	6320	t/an
	ABATTOIR MUNICIPAL DE SAINT-YRIEIX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6600	t/an
0005101523	BELL usine de Russy-Bémont	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	337.2	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	400	t/an
0005501682	GROUPE ROCHER OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.020	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	112680	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	321.2	t/an
0006301803	VEOLIA EAU - OTV EXPLOITATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	5680	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1392.4	t/an
0005500440	IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	53600	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1.036	t/an
0076915201	STEP - Lyon - Pierre Bénite	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	14560	t/an
0005900164	TREVEST	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7200	t/an
0076926403	STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9800	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	14.92	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	92	t/an
0007000803	PGI	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2284	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1640	t/an
0006501929	SILEC CABLE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	2732	t/an
0006802325	SOCIETE LAINIERE DU BASCAUD	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			2	Boues d'effluents industriels	12000	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1564	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	33520	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	7217.6	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	380	t/an
0006300877	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	10056	t/an
0005201541	GASCOGNE FLEXIBLE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2872	t/an
0005800654	RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	9200	t/an
0005500488	Site d'Yffiniac	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	4600	t/an
0005201743	INERTAM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	19000	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	25560	t/an
0006103663	SANOFI PASTEUR NVL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	22.8	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	79.6	t/an
0007207382	SMITED	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	108800	t/an
0005901100	FIDAY GESTION	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	520	t/an
0024600028	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2424	t/an
0007002546	ROQUETTE Frères	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	376	t/an
0005100757	SAICA PAPER FRANCE (ROCHETTE VENIZEL)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.0468	t/an
0006400455	APTUNION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	6920	t/an
0005105946	VALEO Embrayages SAS (FONDERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6320	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	146000	t/an
0006000275	CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	72000	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	664	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1564	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	26076.8	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	4628	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	49.6	t/an
0073412901	STEP - MAERA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2092	t/an
0006202062	SOUCHE PARTICIPATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	14360	t/an
0016500027	BOUYER LEROUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	12480	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.3844	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	560	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	355.2	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	32080	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	18692	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	840	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	301200	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	32120	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	888	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	3352	t/an
0007002546	ROQUETTE Frères	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	12440	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2136	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	388	t/an
0005201939	BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5800	t/an
0075147401	STEP REIMS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	58800	t/an
0006400897	PAPETERIES ETIENNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	48228	t/an
0007202063	SIRMET	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	37480	t/an
0006202229	PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1068	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2564	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	20000	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	4360	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1168	t/an
0005201748	SÉBASTIEN LABARRIERE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	20600	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	386.4	t/an
0006205633	EDF Direction Production Ingénierie	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	350800	t/an
0010001318	MAINGOURD	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10.24	t/an
0005800595	HOLOPHANE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1212	t/an
0006301568	ARRIVE S A S -ST FULGENT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	64	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	239.2	t/an
0010001318	MAINGOURD	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	20440	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	334.4	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	65200	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	365.6	t/an
0005501788	PROCANAR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1884	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	272	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	54000	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	64	t/an
0005302847	PLYSOROL EUROPE LISIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	23760	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.188	t/an
0005901183	OGF	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	14000	t/an
0005800295	HOWA TRAMICO	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7720	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	267.6	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6440	t/an
0025100073	REFINAL INDUSTRIES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	12160	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	904	t/an
0005501682	GROUPE ROCHER OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	2688	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	480	t/an
0007201506	DASSAULT AVIATION	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	101.6	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	3.488	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1000	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	616	t/an
0018300005	CYDEL- UTVE ARC IRIS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	128800	t/an
0077804301	STEP - CARRE DE REUNION	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	24000	t/an
0005204944	VEOLIA PROPRETE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	6280	t/an
0078400701	STEP - Avignon - Le Pontet - Villeneuve les Avignon - Les Angles	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	1048	t/an
0016200057	SIETOM MAURIAC PLEAUX SALERS ST-CERNIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	632	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	11880	t/an
0005501512	ARMOR PROTEINES	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	36840	t/an
0005100293	EVERBAL PAPETERIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	868	t/an
0006301568	ARRIVE S A S -ST FULGENT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	628	t/an
0079202501	STEP - Seine-centre	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5880	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	8840	t/an
0006501966	SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	105200	t/an
0005900827	IDEAL STANDARD INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1600	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	106000	t/an
0005202511	CELSA France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			9	Déchets banals des entreprises	744	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2948	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	664	t/an
0006102218	LAMBERET	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	516	t/an
0006804237	REGIE MUNICIPALE DES EAUX (STEP)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	23640	t/an
0005702355	UNILIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	12.88	t/an
0005401641	SETEO	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	65600	t/an
0006700577	ROSSMANN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	278.0	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	340.4	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	6.96	t/an
0006103654	VOLAILLES CORICO	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	21240	t/an
0006205051	WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	12800	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	0.012	t/an
0005201839	LABEYRIE SA - St Geours de Maremne	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1200	t/an
0076275300	STEP - Arras (St Laurent Blangy)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1220	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R8	R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	5298.8	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	96	t/an
0006202068	AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	35320	t/an
0006401056	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3968	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	608	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	85.6	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	225200	t/an
0006802488	EURALIS GASTRONOMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	12000	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	226.4	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	24480	t/an
0005204944	VEOLIA PROPRETE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	9720	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1966.0	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	36720	t/an
0006205633	EDF Direction Production Ingénierie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	27080	t/an
0025000007	SIRTOM DE LA VALLEE DE LA GROSNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	17000	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	9.708	t/an
0006600043	Entreprise POSOCCO	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	120000	t/an
0005301789	MAITRES LAITIERS DU COTENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	2020	t/an
0007405212	SMURFIT Kappa Papier Recyclé France Papeterie de la Seine	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	60800	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	548	t/an
0005900367	WIENERBERGER (EX KORAMIC)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1200	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	31244	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	11.6	t/an
0005501888	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	7680	t/an
0005204944	VEOLIA PROPRETE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3320	t/an
0005503518	OUEST FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	376	t/an
0006400294	CHARABOT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	17.44	t/an
	FERMIERS LANDAIS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	28800	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	17110.0	t/an
0005401208	PRYSMIAN	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	392.4	t/an
0078312601	STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2376	t/an
0005504408	CELTYS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	400	t/an
0005701178	SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	584	t/an
0006700467	PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	6240	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	0.4	t/an
0070600401	STEP - ANTIBES	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3040	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	6429.6	t/an
0005401253	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	656	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	22.48	t/an
0005401402	AMORA MAILLE Chevigny	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1592	t/an
0006400942	Kem One Lavera	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1000	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	24680	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	176.8	t/an
0005503590	SARL AUTO PIECES 22	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	2400	t/an
0005500088	FERTIVAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	15320	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2408	t/an
0006400062	PROVENCE HUILES	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	16	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			8	Ordures ménagères	1448	t/an
0070234000	Usine d'épuration - GAUCHY	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	932	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	2628	t/an
0005501697	ARDO GOURIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1152	t/an
0006700567	DS SMITH PAPER KAYSERSBERG	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	263.6	t/an
0005201076	DECONS Établissements	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	252000	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4360	t/an
0006802185	Papeteries de Saint-Girons SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	7920	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1600	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	34.72	t/an
0005100757	SAICA PAPER FRANCE (ROCHETTE VENIZEL)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2.72	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	63200	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	162.8	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	108	t/an
0005701178	SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	8	t/an
0007203654	UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	52800	t/an
0073306303	STEP - Louis Fargue (Bordeaux)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	29840	t/an
0005202016	Usine DRT Vielle-Saint-Girons	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	408	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	732	t/an
0005901224	LISI AUTOMOTIVE FORMER	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	9320	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	516	t/an
0005401696	PAPREC PLASTIQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	17000	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			1	Déchets de préparations chimiques	1536	t/an
0005901380	HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	184.4	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	42000	t/an
0010001496	ROCAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	200	t/an
0006802285	SAS GELATINES WEISHARDT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2800	t/an
0006400455	APTUNION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2456	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	322.0	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	5760	t/an
0005800574	LUBRIZOL ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	190.0	t/an
0006400635	HEINEKEN ENTREPRISE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	22200	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	33.6	t/an
0072722901	CTEU - EVREUX	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	14480	t/an
0005900164	TREVEST	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	188	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1404	t/an
0010001145	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4320	t/an
0005301604	INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1144	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	1464	t/an
0006700633	MARS PF	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	2720	t/an
0005100333	LE CREUSET SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3064	t/an
0006600526	GRAP'SUD Cruviers	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	8080	t/an
0007000673	ASCOMETAL LES DUNES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	218400	t/an
0006103663	SANOFI PASTEUR NVL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	804	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6440	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	904	t/an
0006701724	STEELCASE Marlenheim	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	8520	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	316.88	t/an
0005503590	SARL AUTO PIECES 22	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	10400	t/an
0007003529	IKOS ENVIRONNEMENT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	76	t/an
0010003800	SMITOM d'Amboise	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	40000	t/an
0005701186	FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.072	t/an
0006501733	SERVAIR II	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	21520	t/an
0007002401	COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	316800	t/an
0005206028	MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	7680	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	78.0	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	50000	t/an
0006202417	PAPETERIE RAON	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	53200	t/an
0006000275	CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	6080	t/an
0006301128	SODEBO	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6920	t/an
0006301411	CARGILL France	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	11760	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	4200	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1508	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	176.4	t/an
0005803829	GRANDE PAROISSE SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	6882.8	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	16.04	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	296.4	t/an
0005201622	ARCHIMBAUD (SAS scierie)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	279600	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	6600	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	103.2	t/an
0076915201	STEP - Lyon - Pierre Bénite	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	17240	t/an
0005500708	VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	39360	t/an
0006700673	VALEAURHIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	11680	t/an
0005500851	Gad SAS Site de Lampaul-Guimiliau	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1400	t/an
0010000974	ARCEVAL (CIDEME)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	8760	t/an
0006400772	ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	101.2	t/an
0077635101	STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	4200	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	24.12	t/an
0005401075	KRONOSPAN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	24720	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	400	t/an
0005100096	MATERNE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	4080	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1584	t/an
0006102843	AVERY DENNISON MATERIALS France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1240	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	54.8	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	636	t/an
0007000999	UIOM d' Henin Beaumont	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	4680	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	389.6	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	242.4	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	187.6	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	406914.8	t/an
0005100293	EVERBAL PAPETERIE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8600	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	60000	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	67200	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	198400	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1236	t/an
0005401092	BOURGOGNE RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	512	t/an
0005201774	Bayer Seeds SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	600	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	452	t/an
0006400942	Kem One Lavera	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	32040	t/an
0006200909	AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	28640	t/an
0005300884	DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	10120	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1.128	t/an
0005100096	MATERNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3928	t/an
0006400538	MALAUCENE INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	184	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4480	t/an
0006501936	SAM MONTEREAU	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10080	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3220	t/an
0005501444	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	220	t/an
0006802215	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5560	t/an
0010300060	CHARLES ET ALICE	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			4	Déchets de bois	1976	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			11	Résidus de tri	2088	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	676	t/an
0007002024	SITA NORD EST	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8160	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	507.6	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	57.6	t/an
0012200005	ACIERPLUS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.420	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	13040	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	520	t/an
0006802285	SAS GELATINES WEISHARDT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1152	t/an
0005300806	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	13680	t/an
0070600401	STEP - ANTIBES	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	12480	t/an
0005801905	PERRENOT ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	16720	t/an
0010000690	INOVA OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	17560	t/an
0006802180	Forges de Niaux	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	132	t/an
0005601337	ENTREMONT ALLIANCE Site du Velay	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9920	t/an
0006506552	Centre de Production de Vitry-sur-Seine	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	7320	t/an
0005300806	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10560	t/an
0005101439	AUTONEUM France SASU	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			4	Déchets de bois	88.8	t/an
0005500851	Gad SAS Site de Lampaul-Guimiliau	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			7	Fèces, urines et fumier animaux	368	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	33.272	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	2168	t/an
0006400942	Kem One Lavera	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	76	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.140	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	296800	t/an
0010000318	PHILIPS ELECTRONIQUE GP	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	15200	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8240	t/an
0005701965	ACCURIDE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	106811.12	t/an
0005302582	SOFEDIT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	214400	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	1276.4	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	1.40	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	764	t/an
0005701965	ACCURIDE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2792	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	7088.36	t/an
0006000361	Société BLEDINA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1872	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	600	t/an
0006700467	PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	7176	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	720	t/an
0005101904	PROCTER et GAMBLE AMIENS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7600	t/an
0005800570	GREIF FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	856	t/an
0007206533	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	5400	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	188	t/an
0075134401	STEP - EPERNAY MARDEUIL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2980	t/an
0005101439	AUTONEUM France SASU	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	32240	t/an
0006401641	HARIBO RICQLES ZAN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	3196	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	86800	t/an
0006202307	LUCART SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	38768	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	684	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	17.52	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	6.60	t/an
0005101523	BELL usine de Russy-Bémont	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			11	Résidus de tri	1692	t/an
0005200420	SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	34560	t/an
	DELPEYRAT Abattoir Saint Sever	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	2756000	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	333.2	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	110.4	t/an
0005101240	HERMES BOISSONS (ex TROPICANA)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.08	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2120	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	12.8	t/an
0007001041	SAS LAFLUTTE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	93600	t/an
0005803829	GRANDE PAROISSE SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19240	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	4961.44	t/an
0006401459	AZ MEDITERRANEE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1580	t/an
0006102218	LAMBERET	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	6560	t/an
0076746214	STEP - SELESTAT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	21280	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	1184	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2940	t/an
0005600125	TEIL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	4640	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	1380	t/an
0071126201	STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES - NARBONNE VILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	15960	t/an
0075134401	STEP - EPERNAY MARDEUIL	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2500	t/an
0006300949	AIRBUS OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	119.2	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	864	t/an
0006401732	ECO RECYCLING SYSTEMS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2496	t/an
0006205051	WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	15720	t/an
0024600028	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot)	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1048	t/an
0005700724	MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	101600	t/an
0005702355	UNILIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3.68	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	5400	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1581.6	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	34600	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	9.92	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	7.44	t/an
0006201074	Cokes de Carling SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7120	t/an
0005501007	Communauté Communes Pays Bigouden Sud	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	22920	t/an
0006700457	FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	3536	t/an
0005102297	EVONIK REXIM ham	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	193.6	t/an
0006504447	ONDULYS TAILLEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	20000	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			1	Déchets de préparations chimiques	90.8	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3796	t/an
0005500668	SOCOPA VIANDES CHATEAUNEUF	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	108	t/an
0005401164	CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	444	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	6.612	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			15	Résidus d'opérations thermiques	3.848	t/an
0005701131	INVICTA GROUP	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	752	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	185.2	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	16	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	40800	t/an
0010000726	GIBERT CLAREY SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	22760	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	30440	t/an
0006202068	AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	176	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	31040	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	98.8	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	62940	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	660	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1212	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	281.2	t/an
0005800666	SANOFI PASTEUR SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	15440	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	460	t/an
0005702761	AUREADE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	9720	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	194.0	t/an
0006701326	DERICHEBOURG	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	67200	t/an
0007001092	PLASTIENVASE FRANCIA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	364	t/an
0006802516	IMERYS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	200	t/an
0016200058	SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	43200	t/an
0076915201	STEP - Lyon - Pierre Bénite	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	15800	t/an
0006700502	CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1596	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	1.80	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	666.868	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	39760	t/an
0005800567	ICI Paints Déco France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	11712	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	1402560	t/an
0005600326	TRELLEBORG INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5720	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	58.4	t/an
0005900367	WIENERBERGER (EX KORAMIC)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	44000	t/an
0006400023	gazel energie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	764	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	71356	t/an
0006205245	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	236	t/an
0005104683	FRONERI BEAUVAIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	10920	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	357.6	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	252800	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	244	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	250.0	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	2540	t/an
0006505947	T-T ELECTRIC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	136400	t/an
0005100096	MATERNE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	14400	t/an
0005800441	Chapelle Darblay	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	130000	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1088	t/an
0007001045	CARGILL HAUBOURDIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	460	t/an
0006103879	SYTRAIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	68800	t/an
0005800654	RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	98.0	t/an
0005500607	SIRCOB	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	26000	t/an
0005501214	BIGARD Site de Quimperlé	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	9080	t/an
0076746214	STEP - SELESTAT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1824	t/an
0006700673	VALEAURHIN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	7040	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	7.44	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	210.0	t/an
0007000940	STORA ENSO CORBEHEM	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	25040	t/an
0005701131	INVICTA GROUP	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	67600	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	2878.8	t/an
0005100097	NESTLE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	2152	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	12.8	t/an
0006201358	LIBERTY RAIL Hayange	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	224	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2376	t/an
0006400772	ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1084	t/an
0005600125	TEIL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	17040	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	6920	t/an
0005901195	CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	11480	t/an
0005202016	Usine DRT Vielle-Saint-Girons	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	88.4	t/an
0005200086	CONDAT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1520	t/an
0006300949	AIRBUS OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2788	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	0.220	t/an
0005202494	SAFRAN LANDING SYSTEMS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	6920	t/an
0005101240	HERMES BOISSONS (ex TROPICANA)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	84	t/an
0005401324	SELNI SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	13200	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	1456.4	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	256	t/an
0006400503	ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	72000	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	156.8	t/an
0006501739	CPA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	10640	t/an
0006508159	KNAUF PLATRES et Cie	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	19.36	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	37840	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	740	t/an
0005701961	Michelin MFPM	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	13312	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1116	t/an
0006700370	BRUNO SIEBERT SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	288	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	344	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	488	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	4900	t/an
0005501444	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	6880	t/an
0006806315	MICHEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	22840	t/an
0005200074	BERKEM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	182.8	t/an
0006102715	GERFLOR PROVENCE SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1900	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	27.04	t/an
0006802285	SAS GELATINES WEISHARDT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6760	t/an
	SBA Société Bisontine d'Abattage	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	4320	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	10400	t/an
0005900881	SYDOM du Jura	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	19920	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	248.4	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3396	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	254400	t/an
0006502612	SIETREM (exploitation Novergie IdF)	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	130000	t/an
0005202511	CELSA France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	1064	t/an
0005300149	FRANCE CHARBONS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	117.6	t/an
0005901380	HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	93.2	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	952	t/an
0076433501	STEP - LESCAR	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	740	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	134.4	t/an
0073155518	Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	44598.0	t/an
0006803416	GROUPE LA DEPECHE DU MIDI	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	948	t/an
0005201648	DARBO SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	520000	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4040	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	708	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	23.64	t/an
0010000003	MBDA France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	38040	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	5.28	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	720	t/an
0007001041	SAS LAFLUTTE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	146400	t/an
0006704365	Eric Appelshauser	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8280	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1940	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	281.6	t/an
0005901100	FIDAY GESTION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	560	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R6	R6 Régénération des acides ou des bases			9	Déchets banals des entreprises	22.72	t/an
0005900544	APERAM STAINLESS PRECISION	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	189.6	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	273.2	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	3.408	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	195.2	t/an
0005501441	CANON BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	384.8	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	14840	t/an
0005701928	AUBE BEDDING	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	80	t/an
0006700632	KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2036	t/an
0006300949	AIRBUS OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	30000	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	2352	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1292	t/an
0006207891	DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	14800	t/an
0010000021	FASS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	160	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	432000	t/an
0010600224	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	12200	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	59400	t/an
0006303239	DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	3360	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	46.4	t/an
0006700781	SOPREMA SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3960	t/an
0006103879	SYTRAIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	120	t/an
0006802516	IMERYS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	8800	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R8	R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs			1	Déchets de préparations chimiques	4.48	t/an
0005100203	EUROKERA (SNC)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	23760	t/an
0006701518	FAURECIA INSPIRING MOBILITY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5200	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	365.6	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	64.8	t/an
0005500309	Ti Valo (KERVAL)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			11	Résidus de tri	3064	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	267.2	t/an
0005902723	GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	18240	t/an
0006200373	VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à Ludres	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	93600	t/an
0005206028	MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1660	t/an
0005500607	SIRCOB	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	2232	t/an
0007000673	ASCOMETAL LES DUNES	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	20200	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1220	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	816	t/an
0007203207	CHU	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			4	Déchets de bois	568	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			8	Ordures ménagères	66.4	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	30680	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	265.6	t/an
0005501214	BIGARD Site de Quimperlé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	25.6	t/an
0005800382	SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	14400	t/an
0007202069	Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	333.2	t/an
0006106650	Sté STEPHANOISE D'ABATTAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	9480	t/an
0006802516	IMERYS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	164	t/an
0006501936	SAM MONTEREAU	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	944	t/an
0005800666	SANOFI PASTEUR SA	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	117.2	t/an
0010004219	PROCTER ET GAMBLE BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	33520	t/an
0006301568	ARRIVE S A S -ST FULGENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	628	t/an
0006700607	Papeteries de turckheim	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	74000	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	7280	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	2356	t/an
0006508159	KNAUF PLATRES et Cie	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	728	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	172	t/an
0005302847	PLYSOROL EUROPE LISIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1300	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	708	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	992	t/an
0076926403	STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	556	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	552	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	640	t/an
0005504408	CELTYS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1148	t/an
0006400772	ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	660	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	170.8	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	4440	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	6.60	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	400	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	250530.8	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	215600	t/an
0007001004	INOVA OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	69600	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	5.6	t/an
0074209719	STEP - SAINT-ETIENNE - FURANIA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1924	t/an
0007001097	FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	5000	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	21.44	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	388	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	3.80	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	51600	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	15880	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	86.24	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	201.6	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	0.916	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	1720	t/an
0010600224	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	712	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	688	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	19.80	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	964	t/an
0007000618	WIPAK GRYSPEERT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	376.8	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8360	t/an
0010000947	FAURECIA Sièges d'Automobile	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	628	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			8	Ordures ménagères	120	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1224	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	294.8	t/an
0007000458	SITA Nord Est SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	11600	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	6040	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	504000	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	176.8	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	34000	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10912	t/an
0006301411	CARGILL France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	311.2	t/an
0005101887	AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	544	t/an
0006202477	SIBELCO GREEN SOLUTION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	25960	t/an
0007000940	STORA ENSO CORBEHEM	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	128400	t/an
0005401092	BOURGOGNE RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	1036	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	68	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1308	t/an
0007000436	HEINEKEN ENTREPRISE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1064	t/an
0006102218	LAMBERET	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1924	t/an
0006102911	CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	2028	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			2	Boues d'effluents industriels	44.8	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			4	Déchets de bois	14680	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	324.8	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	17200	t/an
0005503518	OUEST FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	8	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	736	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	1676	t/an
0007000632	VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			15	Résidus d'opérations thermiques	840	t/an
0010001118	ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	3312	t/an
0005103968	MATT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7720	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	17.6	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			15	Résidus d'opérations thermiques	1252	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	572	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	604	t/an
0007001030	SICAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	240	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1788	t/an
0005206028	MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			4	Déchets de bois	1324	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	860	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2201.2	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3708	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	30.4	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1316	t/an
0077635101	STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5200	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	38.08	t/an
0006301048	ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1244	t/an
0007001789	NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	27000	t/an
0071003001	STEP - TROYES	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	36040	t/an
0006804785	CET de la Babinière	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	1640	t/an
0007206533	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
0006506682	ECOPUR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	26920	t/an
0005701241	HOMATHERM FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			15	Résidus d'opérations thermiques	4480	t/an
0006103381	INDUSTEEL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	344	t/an
0005702999	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			4	Déchets de bois	258.8	t/an
0007003193	Société d'Impression du Boulonnais	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	34400	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	253.68	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1428	t/an
0006400023	gazel energie	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	62.4	t/an
0006301217	EDF SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	516	t/an
0005201939	BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	182.8	t/an
0006400407	CHIMIREC MALO	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	12520	t/an
0006301051	APROCHIM SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	128.8	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	6404	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	8	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	164.8	t/an
0005104683	FRONERI BEAUVAIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	1104	t/an
0073412901	STEP - MAERA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	65600	t/an
0006103381	INDUSTEEL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5520	t/an
0006202062	SOUCHE PARTICIPATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	260	t/an
0006000346	Papeteries et cartonneries Lacaux Frères	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	9240	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	2952	t/an
0006301411	CARGILL France	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2932	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R6	R6 Régénération des acides ou des bases			9	Déchets banals des entreprises	304	t/an
0006400341	ARKOPHARMA SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1684	t/an
0006501936	SAM MONTEREAU	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	371.2	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	312.8	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3.04	t/an
0006102968	CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1088	t/an
0005802180	OREADE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	166400	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	159.2	t/an
0007204029	NDC FOUNDRY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	280	t/an
0007201484	ROUVREAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	35440	t/an
0006104664	PAPETERIES DU LEMAN S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	3556	t/an
0005801753	ONDULYS ANDELLE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	18000	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	111.2	t/an
0006301049	Arc en Ciel 2034	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	73800	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2136	t/an
0006506453	Dalkia Wastenergy	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	496000	t/an
0070602701	STEP - CAGNES-SUR-MER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8040	t/an
0077127001	UDEP du SITEAM (MACON)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	28800	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	868	t/an
0006301481	VAUBERNIER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	48	t/an
0005702726	Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1754.0	t/an
0007000504	EDF Direction Production Ingénierie -	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	46800	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	45.6	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1096	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	59.6	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	38880	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	580	t/an
0005901183	OGF	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	34000	t/an
0010000968	DSS Paper Coullons	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8080	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			1	Déchets de préparations chimiques	2928	t/an
0005202511	CELSA France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	912000	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	196	t/an
0006103244	CANDIA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	13000	t/an
0005702726	Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2060	t/an
0010000726	GIBERT CLAREY SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	372	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1392	t/an
0024700115	SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'Au	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	46800	t/an
0073719501	Station d'épuration de La Grange David	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	62800	t/an
0007205805	UIOM CYCLERGIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	22760	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5564	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	30.64	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	764	t/an
0006700817	LES JUS DE FRUITS D'ALSACE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5360	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	46.0	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	95.2	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6324	t/an
0006000357	EUROCOUSTIC SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3656	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.112	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	203.04	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	135.6	t/an
0005200378	VALBOM	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	15200	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			1	Déchets de préparations chimiques	716	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	156.8	t/an
0016500027	BOUYER LEROUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	65.2	t/an
0006301389	ALLARD Emballages	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	297.6	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	33.6	t/an
0010008115	SETEC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8800	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8560	t/an
0006602950	Centre Départemental de Traitement des Déchets de la Lozère	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	88000	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	110800	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	412	t/an
0007001045	CARGILL HAUBOURDIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3488	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	30440	t/an
0006802180	Forges de Niaux	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	68	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	804	t/an
0005101904	PROCTER et GAMBLE AMIENS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	8680	t/an
0005501436	CHIMIREC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	19720	t/an
0005900645	FAURECIA Systèmes d'Echappement	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1000	t/an
0005800567	ICI Paints Déco France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	99.2	t/an
0010000565	PREMIER REFRACTORIES FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	6360	t/an
0005701965	ACCURIDE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1.72	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	8980.8	t/an
0006700620	COVED	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	82400	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	18680	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	920	t/an
0005702355	UNILIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	23680	t/an
0010003850	CENTRE de TRANSFERT de Choussy	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	9080	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	10160	t/an
0010300060	CHARLES ET ALICE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3912	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	13880	t/an
0005701489	FORBO SARLINO	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	712	t/an
0006600562	OWENS-CORNING FIBERGLAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	32320	t/an
0006202396	EGGER PANNEAUX ET DECORS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	148000	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	57114.8	t/an
0005301060	COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1892	t/an
0006303239	DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	440	t/an
0005600125	TEIL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	10160	t/an
0010006929	APTIV (ex- DELPHI)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1284	t/an
0006303147	BOBCAT France	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			4	Déchets de bois	7640	t/an
0006201529	CHARAL METZ	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			7	Fèces, urines et fumier animaux	14000	t/an
0079202501	STEP - Seine-centre	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	24480	t/an
0074209719	STEP - SAINT-ETIENNE - FURANIA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	808	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	37520	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	53.6	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			8	Ordures ménagères	28.4	t/an
0006301099	CET	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	11800	t/an
0006200539	SAINT GOBAIN PAM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	73200	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	396.4	t/an
0076746214	STEP - SELESTAT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	192	t/an
0005701269	COGESAL MIKO	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7920	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	36720	t/an
0006700470	HEINEKEN ENTREPRISE SITE FISCHER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	68800	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	14000	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	123.2	t/an
0006700412	TREDI Hombourg	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	556	t/an
0006202062	SOUCHE PARTICIPATION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	18292	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1692	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	380	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	60.4	t/an
0007000663	UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	17.12	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	484	t/an
0005801905	PERRENOT ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	92	t/an
0005701489	FORBO SARLINO	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.0232	t/an
0072628101	Usine de dépollution de Romans sur Isère	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	316	t/an
0005901100	FIDAY GESTION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	26840	t/an
0006506453	Dalkia Wastenergy	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	1868	t/an
0005501423	GATINE VIANDES	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1848	t/an
0005101523	BELL usine de Russy-Bémont	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	13120	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	68	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19280	t/an
0006506529	GENERIS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	31160	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1800	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	448	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	7160	t/an
0006102911	CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2460	t/an
0005401151	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	28600	t/an
0006200462	Hôpitaux de Brabois (CHRU)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	279.6	t/an
0006102218	LAMBERET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	176	t/an
	LDC AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			7	Fèces, urines et fumier animaux	200	t/an
0007100049	ALBIOMA ALG Centrale thermique	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	304208	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	179.2	t/an
0010000572	MEADWESTVACO EMBALLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	28000	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	91.2	t/an
0007000618	WIPAK GRYSPEERT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	7720	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	593.84	t/an
0005201648	DARBO SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	512000	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	660	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	584	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	105.6	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R2	R2 Récupération ou régénération des solvants			1	Déchets de préparations chimiques	800	t/an
0007000663	UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	1140000	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
	LDC AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	25320	t/an
0005900164	TREVEST	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3332	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1404	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	6280	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	472	t/an
0025300066	SAINT-GOBAIN SEVA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	78.4	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	95.2	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1124	t/an
0005105788	WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	256.4	t/an
0005600326	TRELLEBORG INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	556	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	632	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	504	t/an
0006803974	SMDT 65	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	872	t/an
0005900881	SYDOM du Jura	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	14647.2	t/an
0005500976	UCLAB INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	21000	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	180.8	t/an
0005104683	FRONERI BEAUVAIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	26720	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	2100	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	84000	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3248	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	6840	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	99200	t/an
0007001038	Jean CABY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			06	Déchets des procédés de la chimie minérale :	1318	t/an
0075900900	STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5148	t/an
0079001001	UDEP-BELFORT	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	39760	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	125600	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4840	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	804	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			8	Ordures ménagères	58.8	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	19172	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3000	t/an
0005503113	CARRIERES BRETONNES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	201600	t/an
0005701133	FONTE ARDENNAISE FA1	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	35760	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7112	t/an
0016500126	SICTOM ISSOIRE BRIOUDE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	98000	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	460	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	768	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	1104	t/an
0006701938	BURSTNER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2184	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	652	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1036	t/an
0005401151	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10320	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	500	t/an
0005701290	FERRY CAPITAIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	16	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	279.2	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	213.2	t/an
0006508159	KNAUF PLATRES et Cie	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	12440	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	34.8	t/an
0005501214	BIGARD Site de Quimperlé	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	44400	t/an
0005702454	FOCAST	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	280	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	12840	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	R6	R6 Régénération des acides ou des bases			1	Déchets de préparations chimiques	23.96	t/an
0005702721	SAICA PAPER EL	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	41600	t/an
0005501788	PROCANAR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	444	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1567.2	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	47.6	t/an
0006400277	SONITHERM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	33960	t/an
0005200074	BERKEM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	3608	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	144	t/an
0006700372	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	138.4	t/an
0005200391	PAPETERIES DE BEGLES (SAPB)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10840	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	8160	t/an
0022100093	CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille)	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			9	Déchets banals des entreprises	16560	t/an
0007000618	WIPAK GRYSPEERT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3388	t/an
0007003529	IKOS ENVIRONNEMENT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	504	t/an
0016200052	Communauté de Communes du Pays de Murat	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	20000	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	85200	t/an
0006802459	PECHDO SA TANNERIES NOUVELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	64	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	27480	t/an
0010300060	CHARLES ET ALICE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	9240	t/an
0006701528	ALSAPAN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	5400	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1816	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	9.08	t/an
0016500027	BOUYER LEROUX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	25.04	t/an
0005600309	TRADIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	285.6	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	147200	t/an
0005800654	RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	90.0	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	560	t/an
0006104358	SAVOIE DECHETS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	7720	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1360	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	90.4	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			13	Boues de dragage	107.2	t/an
0005902597	SYBERT UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	42800	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	321.6	t/an
0005103968	MATT	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	552	t/an
0006103339	CASTMETAL FEURS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1340	t/an
0006501812	AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	7800	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	86.0	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	65.2	t/an
0005501436	CHIMIREC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	420	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	112	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1752	t/an
0007201670	AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	552	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	5350.8	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	23.44	t/an
	SBA Société Bisontine d'Abattage	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	736	t/an
0010001453	Imprimerie PRINTOR DIRECT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	11720	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	45.6	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	916	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	15.04	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	5768.4	t/an
0006400589	AIRBUS HELICOPTERS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	436	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	568	t/an
0005202494	SAFRAN LANDING SYSTEMS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1284	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	1.56	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	96.4	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.108	t/an
0010600224	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	2612	t/an
0005103968	MATT	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	16360	t/an
0006700817	LES JUS DE FRUITS D'ALSACE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2212	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	60.8	t/an
0005701961	Michelin MFPM	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	113.2	t/an
0006501915	XELLA (ex SIPOREX)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	60	t/an
0005101240	HERMES BOISSONS (ex TROPICANA)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	7440	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	433560	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	2.0	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			4	Déchets de bois	53112	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	5.68	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			13	Boues de dragage	268.8	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	2140	t/an
0005701178	SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	168	t/an
0006301217	EDF SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1196	t/an
0005800520	NOVACEL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	412	t/an
0010003838	PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2812	t/an
0005201541	GASCOGNE FLEXIBLE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	124	t/an
0006104749	IDEX Environnement	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	26800	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R7	R7 Récupération des produits servant à capter les polluants			9	Déchets banals des entreprises	24	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	15.80	t/an
0005900536	ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	196	t/an
0006802215	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	2096	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	456	t/an
0005501179	SAS DOUX PERE DODU	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	6480	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	141600	t/an
0005702721	SAICA PAPER EL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	107200	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	38.8	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	704	t/an
0006301585	IGRECA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8880	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	172.8	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2556	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	251200	t/an
0005800355	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	80	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	132.4	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1472	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	536	t/an
0007000673	ASCOMETAL LES DUNES	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	536	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.0268	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	18600	t/an
0005201774	Bayer Seeds SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	10400	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2612	t/an
0006102805	FONDERIE GIROUD INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	13640	t/an
0005401402	AMORA MAILLE Chevigny	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			11	Résidus de tri	3964	t/an
0005300003	SOCOPA VIANDES - SITE DE GACE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	17240	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	192	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	796	t/an
0005702454	FOCAST	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	44000	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			11	Résidus de tri	132	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	180.8	t/an
0005600467	Société des Eaux de VOLVIC	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	12840	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			1	Déchets de préparations chimiques	39480	t/an
0005202026	ANTARCTIC FOODS AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	48	t/an
0007000554	CVE de Maubeuge	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	3828	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	79.6	t/an
0005800570	GREIF FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7880	t/an
0005301604	INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	108	t/an
0006400297	VALOMED- UIOM ANTIBES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	55956	t/an
0005902597	SYBERT UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	6652	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	2796	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	3868	t/an
0006303147	BOBCAT France	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	256.8	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	268	t/an
0006804785	CET de la Babinière	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	40800	t/an
0005800295	HOWA TRAMICO	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	18.8	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	880.356	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1472	t/an
0005601336	Cie FROMAGERE VALLEE DE L'ANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	16080	t/an
0005401253	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.16	t/an
0005503518	OUEST FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	50400	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1068	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	142.0	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	21590.88	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	17429.2	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	15800	t/an
0005500668	SOCOPA VIANDES CHATEAUNEUF	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1780	t/an
0006700467	PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	15247.84	t/an
0006702042	FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	220	t/an
0010001733	MARS PF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	142.8	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2388	t/an
0005900881	SYDOM du Jura	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	16440	t/an
0006601279	Communauté Agglomération Bassin de Thau	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	38960	t/an
0005401208	PRYSMIAN	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			4	Déchets de bois	844	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	388	t/an
0006202417	PAPETERIE RAON	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	75.2	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2.16	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	640	t/an
0006501936	SAM MONTEREAU	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	44380	t/an
0005800520	NOVACEL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	4600	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	1344	t/an
0006702042	FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	800	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	900	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	52000	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	60	t/an
0006400062	PROVENCE HUILES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	31740	t/an
0005201730	SOCIETE MONTOISE DU BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	150800	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	208.8	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.832	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	3172	t/an
0005701322	BONGRAIN GERARD (usine)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	54.8	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	5.36	t/an
0075931600	STEP - Lille-C.U.-Houplin Ancoisne	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	800	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	648	t/an
0005101240	HERMES BOISSONS (ex TROPICANA)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	11520	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1044	t/an
0071003001	STEP - TROYES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1300	t/an
0006200539	SAINT GOBAIN PAM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	56400	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	167.6	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	32080	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3316	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	776	t/an
0010400157	UIOM de PONTCHARRA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	17480	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2604	t/an
0005201604	SERETRAM	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1260	t/an
0006400997	LYONDELL CHIMIE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	436	t/an
	FERMIERS LANDAIS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.016	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4560	t/an
0005201748	SÉBASTIEN LABARRIERE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	544	t/an
0006506685	POLYFILMS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	7920	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	181200	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	4	t/an
0005800523	NESTLE France	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	36520	t/an
0005900608	PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	20508.0	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	49852	t/an
0005401164	CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	19.6	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	39400	t/an
0010001092	ECO-LOGISTIQUE Réemploi	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	111.6	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	0.04	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6160	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	289.6	t/an
0005800587	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	312	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1032	t/an
0005503655	STATION D'EPURATION DE CALOUËT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	37880	t/an
0006104663	SAEME DANONE EAUX FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	220.4	t/an
0006200158	SOLVAY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	464000	t/an
0076005702	Station d'épuration de Beauvais	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	33400	t/an
0005401765	SONIRVAL - VALEST	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	3204	t/an
0005800595	HOLOPHANE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	308	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1712	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	6195.964	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	40	t/an
0005501236	BONDUELLE TRAITEUR (Saladerie)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3356	t/an
0006000357	EUROCOUSTIC SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	316	t/an
0006802870	Smectom du Plantaurel-dechetterie de Varilhes-	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	117600	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.12	t/an
0006700673	VALEAURHIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	27432	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3968	t/an
0010001733	MARS PF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	972	t/an
0007202069	Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1076	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	20	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	138.4	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	27160	t/an
0006106680	Nestlé Purina PetCare	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4880	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	330.4	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	100	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.04	t/an
0005600332	MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.408	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	620	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	10640	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	6400	t/an
0006103244	CANDIA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	332	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	217.6	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	160.4	t/an
0006301770	Chantiers de l'Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	6560	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	93.2	t/an
0006400455	APTUNION	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	4560	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			1	Déchets de préparations chimiques	83.6	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	8640	t/an
0005900367	WIENERBERGER (EX KORAMIC)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	920	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	140.8	t/an
0006802344	AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	18280	t/an
0005701116	IDEAL STANDARD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	184	t/an
0006802869	Smectom du Plantaurel - dechetterie de Villeneuve d'olmes-	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	40400	t/an
0005206362	Communauté de Communes Lacq-Orthez	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3488	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1146.4	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	240000	t/an
0006600432	SANOFI-CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	1164	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	213.2	t/an
0005100008	Smurfit Kappa PRF	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	10760	t/an
0005500610	SOTRAVAL-SPL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	119200	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	124	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1984	t/an
0005501423	GATINE VIANDES	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	10880	t/an
0005401201	COM COM Sénonais UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	14120	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	373.6	t/an
0005501441	CANON BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	18800	t/an
0005800350	ERAMET	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	56.8	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	44400	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	63200	t/an
0077306501	UDEP - Chambéry	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1228	t/an
0072722901	CTEU - EVREUX	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	636	t/an
0005101904	PROCTER et GAMBLE AMIENS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	19240	t/an
0007100088	Brasseries de Bourbon	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	1203840	t/an
0006106680	Nestlé Purina PetCare	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	7360	t/an
0005201807	EGGER Panneaux & Décors	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	83200	t/an
0005401164	CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	604	t/an
0007000853	C&D FOODS France	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	7400	t/an
0006103062	AHLSTROM MUNKSJO LA GERE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1168	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.12	t/an
0006202229	PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R7	R7 Récupération des produits servant à capter les polluants			2	Boues d'effluents industriels	29840	t/an
0007000633	VTFR Tuberie d'Aulnoye	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	744	t/an
0005201839	LABEYRIE SA - St Geours de Maremne	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1148	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	46.8	t/an
0005102355	STELIA AEROSPACE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	1076	t/an
0005500668	SOCOPA VIANDES CHATEAUNEUF	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	304	t/an
0010001092	ECO-LOGISTIQUE Réemploi	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	46400	t/an
0005102078	DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	80.4	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1120	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2.416	t/an
0006401056	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	28880	t/an
0078306101	STEP - Reyran	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1208	t/an
0005500309	Ti Valo (KERVAL)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	9360	t/an
0005201774	Bayer Seeds SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	30.8	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3864	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5.84	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5600	t/an
0005105788	WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	57600	t/an
0025300066	SAINT-GOBAIN SEVA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	6480	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	448	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	1676	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2484.96	t/an
0006400023	gazel energie	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	323200	t/an
	SAS ABATTOIRS DE BESSINES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	13720	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	17.2	t/an
0006301049	Arc en Ciel 2034	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	11200	t/an
0005800574	LUBRIZOL ROUEN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			4	Déchets de bois	10880	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	104	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	0.44	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	184	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1056	t/an
0006700370	BRUNO SIEBERT SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2520	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10.4	t/an
0010000220	SEALED AIR SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	15800	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	848	t/an
0005501576	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3272	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	492	t/an
0010008115	SETEC	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	160	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	188.4	t/an
0071126201	STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES - NARBONNE VILLE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	1476	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	64.8	t/an
0005900164	TREVEST	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	40	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	346.4	t/an
0076275300	STEP - Arras (St Laurent Blangy)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	48400	t/an
0005800382	SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	984	t/an
0006103339	CASTMETAL FEURS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	21572	t/an
0006400897	PAPETERIES ETIENNE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	33.36	t/an
0005700724	MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	596	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	5000	t/an
0005401765	SONIRVAL - VALEST	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	35680	t/an
0006104664	PAPETERIES DU LEMAN S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	176.8	t/an
0005702999	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	10400	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	852	t/an
0007000618	WIPAK GRYSPEERT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	11.36	t/an
0007000936	TEREOS Sucrerie de Lillers	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	62.4	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	140	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	13.76	t/an
0010000021	FASS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	13000	t/an
0006506453	Dalkia Wastenergy	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	46000	t/an
0075134401	STEP - EPERNAY MARDEUIL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	168	t/an
0006202307	LUCART SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	18680	t/an
0005900458	VALINEA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	9000	t/an
0006701326	DERICHEBOURG	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	484	t/an
0006202274	NORSKE SKOG	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	544000	t/an
0007001157	NESTLE PURINA PETCARE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	2580	t/an
0005102078	DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	816	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	254.504	t/an
0005900530	PREVAL HD UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	20120	t/an
0016200052	Communauté de Communes du Pays de Murat	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4000	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	484	t/an
0006300987	FMGC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	27640	t/an
0070145103	STEP - BOURG EN BRESSE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	24080	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	58.8	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	79.6	t/an
0006700446	AMCOR Speciality Cartons France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	16	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	132	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	24	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	420	t/an
0006400277	SONITHERM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	295600	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	0.564	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1088	t/an
0006802185	Papeteries de Saint-Girons SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	6840	t/an
0010001118	ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	8000	t/an
0006503472	FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	980	t/an
0006803974	SMDT 65	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	48400	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	73.6	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1008	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1140	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1836	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	532	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	321.36	t/an
0007000999	UIOM d' Henin Beaumont	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	25.28	t/an
0010001791	ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	13.96	t/an
0005401075	KRONOSPAN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	2400	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	120	t/an
0007001080	AXTER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7040	t/an
0005501030	Even Lait industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	4000	t/an
0006700412	TREDI Hombourg	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	14200	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	640	t/an
0006501823	STEP Station d'épuration communale	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	8600	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.032	t/an
0073303905	STEP - Clos de Hilde (Bégles)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3016	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	38520	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	852	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	66400	t/an
0006700502	CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3404	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2720000	t/an
0005401164	CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	408	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	214480	t/an
0007001097	FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	328	t/an
0006301181	FRANCE CHAMPIGNON	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	340	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	275.2	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	916	t/an
0005204944	VEOLIA PROPRETE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	43200	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	394800	t/an
0005900018	ALLRIM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	26840	t/an
0005201464	SITCOM côte sud des Landes	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	42800	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1408	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2464	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			11	Résidus de tri	29.28	t/an
0006301048	ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1616	t/an
0005100779	BAXI France	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	82.8	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			8	Ordures ménagères	25.48	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	6120	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6280	t/an
0006104720	NTN SNR Seynod	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	576	t/an
0006506454	CPCU ST OUEN I & II	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	73600	t/an
0071305501	STEP - Marseille	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	50800	t/an
0005501512	ARMOR PROTEINES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	508	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	468	t/an
0010000726	GIBERT CLAREY SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	296.8	t/an
0007205801	Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	37240	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	286.8	t/an
0005201730	SOCIETE MONTOISE DU BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	100	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3702.96	t/an
0005105946	VALEO Embrayages SAS (FONDERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	332	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R7	R7 Récupération des produits servant à capter les polluants			9	Déchets banals des entreprises	404	t/an
0006201665	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	520	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	235.2	t/an
0016200058	SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	2476	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	39040	t/an
0007000745	AHLSTROM Specialities	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6120	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	0.8	t/an
0006700469	CONSTELLIUM NEUF BRISACH	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1832	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	124	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	956	t/an
0006200920	SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	1460	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	777.6	t/an
0005801753	ONDULYS ANDELLE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	168	t/an
0005200110	CORENSO France SA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	28720	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	243.2	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	692	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	4520	t/an
0006400723	AP-HM (Hôpital La Timone)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	3876	t/an
0006400023	gazel energie	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	328400	t/an
0006104664	PAPETERIES DU LEMAN S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	17120	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	1396	t/an
0012200005	ACIERPLUS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	227.6	t/an
0006206225	ESKA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	214000	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	5200	t/an
0010000779	AUTO-CAST - Site de Bléré	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	212	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	4334.8	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	544	t/an
0005600326	TRELLEBORG INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	53.6	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	512	t/an
0074209719	STEP - SAINT-ETIENNE - FURANIA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	66400	t/an
0005900827	IDEAL STANDARD INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	60	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1832	t/an
0006300987	FMGC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	400	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	40	t/an
0005401208	PRYSMIAN	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	1332	t/an
0005800441	Chapelle Darblay	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	158800	t/an
0006200037	SOVAB	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1380	t/an
0006202396	EGGER PANNEAUX ET DECORS	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	13000	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	54.0	t/an
0005501214	BIGARD Site de Quimperlé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	37600	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	34316	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	68	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	29.84	t/an
0006102885	ST MICROELECTRONICS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	243.6	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	618.0	t/an
0007204029	NDC FOUNDRY	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	280	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	216	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10.16	t/an
0005102404	TEREOS STARCH & SWEETENER EUROPE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	780	t/an
0005201541	GASCOGNE FLEXIBLE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	136	t/an
0005101078	COLGATE PALMOLIVE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	34.64	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	716	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	88.4	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	14.20	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	345.2	t/an
0074101807	STEP - BLOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	408	t/an
0071217401	STEP - BENECHOU	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5920	t/an
0005202016	Usine DRT Vielle-Saint-Girons	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	110.0	t/an
0005202598	FROMAGERIE DES CHAUMES JURANCON	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	29840	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	142.8	t/an
0006201021	COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	24400	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	26.16	t/an
0005900544	APERAM STAINLESS PRECISION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	4440	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	208	t/an
0075313009	STEP - LAVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	36560	t/an
0005401195	Uniper - Centrale de LUCY	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	620	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	202.0	t/an
0005100203	EUROKERA (SNC)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	1900	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	852	t/an
0006301181	FRANCE CHAMPIGNON	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	10720	t/an
0005202124	TARKETT BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	528	t/an
0007000794	VERSALIS FRANCE SAS Dunes	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	66.8	t/an
0006201894	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	3272	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3.620	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	456	t/an
0005501888	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	912	t/an
0006103348	AUBERT ET DUVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	33360	t/an
0005800543	SEALYNX INTERNATIONAL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1016	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	3112	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	468	t/an
0005202397	RBS France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10440	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	92	t/an
0006700633	MARS PF	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	13800	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	81200	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1548	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	560	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	220.940	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	12800	t/an
0005701128	PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	223.6	t/an
0005701524	PASTURAL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	19400	t/an
0005900608	PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	203.2	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	360.8	t/an
0005200074	BERKEM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	341.2	t/an
0007000540	BLEDINA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6800	t/an
0006700457	FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	26170.4	t/an
0005200682	SEDE Environnement	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	30000	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	27160	t/an
0010400059	BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	82000	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	960	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	135.6	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	83.6	t/an
0005501030	Even Lait industrie	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	21000	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1864	t/an
0005900881	SYDOM du Jura	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			8	Ordures ménagères	18488	t/an
0010003800	SMITOM d'Amboise	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	17280	t/an
0016200058	SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1608	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	768	t/an
0005900536	ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2684	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	12	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			11	Résidus de tri	0.828	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	732	t/an
0005900458	VALINEA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	32520	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	96.4	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	6040	t/an
0006600432	SANOFI-CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	884	t/an
0005501441	CANON BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	516	t/an
0006400723	AP-HM (Hôpital La Timone)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	4480	t/an
0007000490	RDM BLENDECQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5600	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	78400	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	86.4	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	90.4	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4760	t/an
0006200837	BONDUELLE FRAIS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	380	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	656	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	792.4	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	18.64	t/an
0006600562	OWENS-CORNING FIBERGLAS	Production de déchets non dangereux	2007	R2	R2 Récupération ou régénération des solvants			9	Déchets banals des entreprises	904	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	87600	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	68.8	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.192	t/an
0005500668	SOCOPA VIANDES CHATEAUNEUF	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	12320	t/an
0005401151	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	150.4	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	143200	t/an
0006506685	POLYFILMS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	644	t/an
0005102355	STELIA AEROSPACE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	6120	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	16400	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	3.16	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	334.8	t/an
0006400791	AP-HM (Hôpital Nord)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	2484	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	54.8	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R9	R9 Régénération ou autres réemplois des huiles			9	Déchets banals des entreprises	103.6	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	31.64	t/an
0005900164	TREVEST	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	260	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	7320	t/an
0006200920	SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	22840	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.084	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	328	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	1.212	t/an
0010000220	SEALED AIR SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	158.8	t/an
0070607901	STEU - CANNES 'AQUAVIVA'	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	77600	t/an
0006300877	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1164	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	302.8	t/an
0007002239	SICOS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			4	Déchets de bois	2132	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	24	t/an
0005600332	MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	42800	t/an
0006102911	CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	4400	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	21.6	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	24240	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	338.4	t/an
0005401253	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	9928	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	472	t/an
0076433501	STEP - LESCAR	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	311.2	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7385.2	t/an
0006700632	KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	30160	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	624	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	23160	t/an
0005501863	SAS ENTREMONT	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	142000	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	1.44	t/an
0005600125	TEIL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	4120	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8880	t/an
0010001733	MARS PF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2688	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2332	t/an
0010000663	PAPETERIES PALM	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2868	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	424	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D3	D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	114800	t/an
0006400723	AP-HM (Hôpital La Timone)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	24	t/an
0005800355	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	338.4	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2200	t/an
0006400897	PAPETERIES ETIENNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	6.0	t/an
0006301128	SODEBO	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	6680	t/an
0007000829	FRANCAISE DE MECANIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3408	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	128	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	105.2	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	72.0	t/an
0010000565	PREMIER REFRACTORIES FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	2000	t/an
0006106650	Sté STEPHANOISE D'ABATTAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			9	Déchets banals des entreprises	8.8	t/an
0070608801	STEP - NICE HALIOTIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	45600	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			1	Déchets de préparations chimiques	2330.0	t/an
0005105946	VALEO Embrayages SAS (FONDERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2788	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2.56	t/an
0006202417	PAPETERIE RAON	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2376	t/an
0006700688	HEINEKEN ENTREPRISE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	29560	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1652	t/an
0005800520	NOVACEL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	780	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	132.8	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	162.0	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	18.72	t/an
0025300066	SAINT-GOBAIN SEVA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	976	t/an
0005202148	METALTEMPLE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	400	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3634.08	t/an
0075931600	STEP - Lille-C.U.-Houplin Ancoisne	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	27680	t/an
0005901195	CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	298.8	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			1	Déchets de préparations chimiques	480	t/an
0007201484	ROUVREAU RECYCLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	14280	t/an
0006201364	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	44800	t/an
0005301789	MAITRES LAITIERS DU COTENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4080	t/an
0006700446	AMCOR Speciality Cartons France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	15852	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	94.0	t/an
0005800416	POCHET DU COURVAL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1376	t/an
0006701528	ALSAPAN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	17340	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	1592	t/an
0006000357	EUROCOUSTIC SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	596	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	378.8	t/an
0077804301	STEP - CARRE DE REUNION	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	13600	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	279.2	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	0.4	t/an
0010000974	ARCEVAL (CIDEME)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	9080	t/an
0072722901	CTEU - EVREUX	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	1348	t/an
0006301048	ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	19920	t/an
0006103973	TOTAL RAFFINAGE France	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	620	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	17640	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	336	t/an
0007203654	UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	3148	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			7	Fèces, urines et fumier animaux	32	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	1204.4	t/an
0005100008	Smurfit Kappa PRF	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	12560	t/an
0006802488	EURALIS GASTRONOMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	7000	t/an
0005701524	PASTURAL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	844	t/an
0006400538	MALAUCENE INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	7480	t/an
0006000385	INTERNATIONAL PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	262.0	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R8	R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs			1	Déchets de préparations chimiques	230.8	t/an
0006700372	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	20040	t/an
0007001304	WIZPAPER SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	251.6	t/an
0005501236	BONDUELLE TRAITEUR (Saladerie)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	672	t/an
0005102374	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	124800	t/an
0006201051	MANOIR BOUZONVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	3596	t/an
0005101240	HERMES BOISSONS (ex TROPICANA)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2048	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	374.0	t/an
0005105946	VALEO Embrayages SAS (FONDERIE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
0006300877	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3588	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			1	Déchets de préparations chimiques	23.84	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	44400	t/an
0006803974	SMDT 65	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	35160	t/an
0005401696	PAPREC PLASTIQUES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6560	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2.08	t/an
0006102911	CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1108	t/an
0005204944	VEOLIA PROPRETE AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	1040	t/an
0005102355	STELIA AEROSPACE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	2342.512	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	314.8	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	24120	t/an
0005800595	HOLOPHANE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	6000	t/an
0007000830	Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	908	t/an
0005701965	ACCURIDE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	401.6	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	8900	t/an
0006301389	ALLARD Emballages	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	12680	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	109.6	t/an
0006506514	IVRY PARIS 13	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	29.2	t/an
0007205804	SMICTOM D'AUNIS ET DES VAL DES SAINTONGE - UIOM DE SURGERES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	14320	t/an
0005802143	EDF	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	142.4	t/an
	CHARAL	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	66400	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	21.76	t/an
0070608801	STEP - NICE HALIOTIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	115600	t/an
0006103339	CASTMETAL FEURS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	40770.8	t/an
0006400791	AP-HM (Hôpital Nord)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	2680	t/an
0007000492	Cartonneries de Gondardenne	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	564	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			15	Résidus d'opérations thermiques	17.2	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	327.2	t/an
0005401075	KRONOSPAN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	232	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	169.6	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	74.0	t/an
0076264300	STEP - BOULOGNE SUR MER	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3328	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	134000	t/an
0006400294	CHARABOT	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	1880	t/an
0005500379	SOCAVOL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	7568	t/an
0006301453	ALCEA	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	107200	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	53361.00	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	9960	t/an
0005500224	KERVAL Centre Armor	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3540	t/an
0005800392	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1076	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	172400	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			1	Déchets de préparations chimiques	46.4	t/an
0007000915	WEPA FRANCE (ex WEPA LILLE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	18280	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	1080	t/an
0006201213	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	228	t/an
0006400538	MALAUCENE INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2032	t/an
0006104664	PAPETERIES DU LEMAN S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	804	t/an
0006600432	SANOFI-CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			11	Résidus de tri	496	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	34360	t/an
0005800392	DANONE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.244	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1.700	t/an
0006301585	IGRECA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	13760	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	380.8	t/an
0071443702	STEP - MONDEVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	8480	t/an
0005202000	RAYONIER A.M. TARTAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	532	t/an
	FERMIERS LANDAIS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	56.4	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	1708	t/an
0005206028	MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	432	t/an
0006509680	SIETOM Tournan en brie	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			8	Ordures ménagères	142000	t/an
0005100557	AHLSTROM CHANTRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	9680	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2.72	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	5360	t/an
0007001092	PLASTIENVASE FRANCIA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	5760	t/an
0007003529	IKOS ENVIRONNEMENT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	19840	t/an
0006503572	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	62.0	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	896	t/an
0006104358	SAVOIE DECHETS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	22920	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	948	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	121600	t/an
0025300066	SAINT-GOBAIN SEVA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	968	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			1	Déchets de préparations chimiques	27.28	t/an
0005401208	PRYSMIAN	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	6228	t/an
0006401004	ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	272	t/an
0010006929	APTIV (ex- DELPHI)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	4828.8	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	41469.2	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10400	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	424	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			8	Ordures ménagères	5.84	t/an
0005801753	ONDULYS ANDELLE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	40	t/an
0005501179	SAS DOUX PERE DODU	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2000	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	102.0	t/an
0005300806	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	3372	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	140	t/an
0005501651	FONDERIE DE BRETAGNE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	85.6	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1.12	t/an
0075915500	STEP - COUDEKERQUE BRANCHE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	25800	t/an
0007001045	CARGILL HAUBOURDIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	4880	t/an
0006200499	SAM RIVA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	61600	t/an
0006301770	Chantiers de l'Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8728.4	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	309.6	t/an
0006103062	AHLSTROM MUNKSJO LA GERE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	11240	t/an
0005800523	NESTLE France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	412	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	10800	t/an
0006301344	Syner'Val	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	120400	t/an
0076311306	STEU - CLERMONT-FERRAND	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	2820	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	201.6	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	0.4	t/an
0006503572	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	242.4	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	248.4	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.032	t/an
0005302882	SIRAC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	115200	t/an
0005600332	MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	640	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	50.8	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	259.6	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	28.44	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.220	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1316	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	672	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	434.0	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	612	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	16200	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	684	t/an
0006102870	WINOA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	126.0	t/an
0005500851	Gad SAS Site de Lampaul-Guimiliau	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	5240	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1308	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	22000	t/an
0007000846	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	1004	t/an
0005600125	TEIL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	3040	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1752	t/an
0005401082	VITRY EN CHAROLLAIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	200	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	17.2	t/an
0006700633	MARS PF	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2420	t/an
0006301181	FRANCE CHAMPIGNON	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	444	t/an
0006505148	JM BRUNEAU	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	8480	t/an
0006205716	ONYX EST Ludres 2	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	36160	t/an
0007000492	Cartonneries de Gondardenne	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	47200	t/an
0007000851	LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	164800	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2568	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	8.08	t/an
0005401253	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	2464	t/an
0006104478	MT Technology	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	13880	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2420	t/an
0070608801	STEP - NICE HALIOTIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	31160	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	44800	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	230.4	t/an
	SBA Société Bisontine d'Abattage	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			7	Fèces, urines et fumier animaux	2800	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	38120	t/an
0007002973	Station d'épuration de Marquette lez Lille	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	112680	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	792	t/an
0006300919	HUTCHINSON SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1024	t/an
0006600562	OWENS-CORNING FIBERGLAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2232	t/an
0005600104	DMI VAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	464	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	0.712	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	124	t/an
0007203207	CHU	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	980	t/an
0005101524	EJ Picardie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	84	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	8826.20	t/an
0005302582	SOFEDIT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.568	t/an
0005701928	AUBE BEDDING	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	16000	t/an
0005702761	AUREADE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	21360	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	54.8	t/an
0007000663	UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	2.752	t/an
0006301051	APROCHIM SA	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	916	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	232.8	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	1048000	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	154.0	t/an
0005500224	KERVAL Centre Armor	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	26600	t/an
0006103291	SNF SA ANDREZIEUX	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	881.2	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1244	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3236	t/an
0005200678	RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	129200	t/an
0005900645	FAURECIA Systèmes d'Echappement	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	964	t/an
0005600326	TRELLEBORG INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1992	t/an
0007000646	BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	5960	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	16560	t/an
0005100757	SAICA PAPER FRANCE (ROCHETTE VENIZEL)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	56400	t/an
0006102435	LAFARGE CIMENTS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	44.4	t/an
0006601281	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	17.52	t/an
0007201656	Groupe THIOLLET	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	20960	t/an
0010000779	AUTO-CAST - Site de Bléré	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	9800	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			2	Boues d'effluents industriels	1284	t/an
0010400156	UIOM de LIVET	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	14920	t/an
0005901265	PARISOT INDUSTRIE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2864	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	116.8	t/an
0010000021	FASS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1264	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	732	t/an
0006400294	CHARABOT	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	10920	t/an
0007001188	LUTTI SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2692	t/an
0006200909	AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	20360	t/an
0005401075	KRONOSPAN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	332	t/an
0077635101	STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	53600	t/an
0006802488	EURALIS GASTRONOMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3600	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	536	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	17480	t/an
0075931600	STEP - Lille-C.U.-Houplin Ancoisne	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	260	t/an
0006200462	Hôpitaux de Brabois (CHRU)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	188	t/an
0005302582	SOFEDIT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	221.6	t/an
0005201939	BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	9000	t/an
0022200020	RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	1000	t/an
0005201807	EGGER Panneaux & Décors	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2600	t/an
0005600041	PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	52	t/an
0005501097	Société industrielle laitière du Léon	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	28000	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	8022.0	t/an
0005202243	SOGAD S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	27800	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	15000	t/an
0005202639	BEARN URBASER ENERGIE	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	63600	t/an
0074209719	STEP - SAINT-ETIENNE - FURANIA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	3992	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	544	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	28320	t/an
0006104050	NEOVALY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	17640	t/an
0005801362	TARANIS DU ROUVRAY	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			15	Résidus d'opérations thermiques	8400	t/an
0006802325	SOCIETE LAINIERE DU BASCAUD	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	1.2	t/an
0005500338	SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	3364	t/an
0007000750	RECYTECH	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	106.4	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	69600	t/an
0022200009	LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	89600	t/an
0078312601	STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	564	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	120	t/an
0006503552	GENERIS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	42000	t/an
0007000727	RENAULT DOUAI SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	64.8	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.052	t/an
0005401727	SCHIEVER DISTRIBUTION	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	17560	t/an
0006202054	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	14040	t/an
0007202069	Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	58800	t/an
0005200086	CONDAT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	2920	t/an
0007201670	AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	660	t/an
0007001225	ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	76	t/an
0006200720	KIMBERLY CLARK SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	31160	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	189.6	t/an
0005701186	FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	28160	t/an
0006104478	MT Technology	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	116.8	t/an
0007000853	C&D FOODS France	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	8960	t/an
0006505082	SERIVEL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	127600	t/an
0010001585	SIFA TECHNOLOGIES SA (GROUPE ARCHE)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	34160	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	520	t/an
0006802488	EURALIS GASTRONOMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	68	t/an
0006103283	Papeteries de Voiron et de Lancey site de Voreppe	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3268	t/an
	FERMIERS LANDAIS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	648	t/an
0006201665	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	47.2	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3592	t/an
0007000991	HERTA	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	176.4	t/an
0010100042	GROSFILLEX	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	10400	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	3420	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	49600	t/an
0005800607	BOREALIS CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	113.2	t/an
0005302137	HME BRASS FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	468	t/an
0007000821	NYRSTAR FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	552	t/an
0005101897	IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	106400	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			2	Boues d'effluents industriels	612	t/an
0005800523	NESTLE France	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	3816	t/an
0005501502	CONTITECH AVS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	12880	t/an
0006200720	KIMBERLY CLARK SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	3752	t/an
0006104663	SAEME DANONE EAUX FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	3752	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	0.56	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	712	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	524	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	168	t/an
0007001304	WIZPAPER SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1220	t/an
0006401459	AZ MEDITERRANEE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2800	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	7533.6	t/an
0005105788	WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	752	t/an
0005301604	INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	55200	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	70.0	t/an
0005201839	LABEYRIE SA - St Geours de Maremne	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	560	t/an
0006102409	CHEMVIRON FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1748	t/an
0006300949	AIRBUS OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	100	t/an
0005100557	AHLSTROM CHANTRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	660	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2932	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.020	t/an
0007201656	Groupe THIOLLET	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	140	t/an
0006201051	MANOIR BOUZONVILLE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	13200	t/an
0010001453	Imprimerie PRINTOR DIRECT	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	35.56	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6720	t/an
0077127001	UDEP du SITEAM (MACON)	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			11	Résidus de tri	152	t/an
0010600063	GERFLOR TARARE SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	9440	t/an
0005800295	HOWA TRAMICO	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	208	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	8.64	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	164	t/an
0006300919	HUTCHINSON SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	240	t/an
0076746214	STEP - SELESTAT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	500	t/an
0005900645	FAURECIA Systèmes d'Echappement	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1848	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1012	t/an
0005801222	LES ATELIERS DU GOUT	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	115.6	t/an
0005401075	KRONOSPAN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	3892	t/an
0007201820	IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	824	t/an
0005900827	IDEAL STANDARD INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	1920	t/an
0007207382	SMITED	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	14160	t/an
0005101910	VALEO EMBRAYAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	1.96	t/an
0005401641	SETEO	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	357.6	t/an
0022200020	RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	24000	t/an
0006200952	CET d'ABONCOURT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	88000	t/an
0006700607	Papeteries de turckheim	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	25160	t/an
0005701178	SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	4800	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	6440	t/an
0006700429	DSM Nutritional Products France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	760	t/an
0006802516	IMERYS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	4	t/an
0005800349	ESSO RAFFINAGE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	182.8	t/an
0010000689	INDENA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	94.4	t/an
0076926403	STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	294.0	t/an
0005100422	AROMONT	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1400	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2216	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	644	t/an
0005200391	PAPETERIES DE BEGLES (SAPB)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	15160	t/an
0005201764	CHEMVIRON	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	8200	t/an
0005600372	CONSTELLIUM ISSOIRE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	193.2	t/an
0006400402	SAINT-GOBAIN ISOVER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	345.6	t/an
0006300877	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	540	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	84000	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	20488	t/an
0005800386	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19.92	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	5200	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6080	t/an
0005600022	ADISSEO FRANCE S.A.S	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	32	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	210.8	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7080	t/an
	ABATTOIR MUNICIPAL DE SAINT-YRIEIX	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6584	t/an
0006104495	UIOM des Brévières	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	10000	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	4560	t/an
0075938600	STEP - Lille-C.U.-Marquette	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	3892	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	416	t/an
0005100474	ONDULYS SAINT-QUENTIN	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.032	t/an
0005100757	SAICA PAPER FRANCE (ROCHETTE VENIZEL)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	81.2	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	80	t/an
0006704365	Eric Appelshauser	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	23.80	t/an
0006503268	RENAULT FLINS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4320	t/an
0006503834	LORY FONDERIES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	14560	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			1	Déchets de préparations chimiques	1560	t/an
0005900536	ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	644	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1016	t/an
0006202396	EGGER PANNEAUX ET DECORS	Production de déchets non dangereux	2007	D14	D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13			9	Déchets banals des entreprises	2204	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	592	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	33640	t/an
0010000947	FAURECIA Sièges d'Automobile	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.0984	t/an
0006503465	ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	18.72	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	33564	t/an
0079202501	STEP - Seine-centre	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	1804	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	342.8	t/an
	LDC AQUITAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	2936	t/an
0005802648	BASF Agri-Production SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	1200	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4840	t/an
0005600104	DMI VAUX	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	91.6	t/an
0005800355	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	142.4	t/an
0006103685	ARKEMA FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			2	Boues d'effluents industriels	2476	t/an
0006300987	FMGC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	540	t/an
0010001145	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	3204	t/an
0005502142	MICHELIN Vannes	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	648	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	16	t/an
0010001145	ESSITY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	18760	t/an
0005501218	PDM INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	4000	t/an
0005500379	SOCAVOL	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2576	t/an
0006802298	SAS TARNAISE DES PANNEAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	14080	t/an
0010001516	TROUILLET PANNEAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1896	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	392.4	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	2104	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	472	t/an
0006401023	AREVA MIRAMAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	11.2	t/an
0075927100	STEP - GRANDE SYNTHE	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			13	Boues de dragage	24200	t/an
0005100143	WEPA GREENFIELD SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	229600	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	3272	t/an
0006700607	Papeteries de turckheim	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	152	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	316.48	t/an
0006803824	EUROSERUM	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	224400	t/an
0006601838	ECOVAL 30	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	73880	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	1284	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	11636	t/an
0007000940	STORA ENSO CORBEHEM	Production de déchets non dangereux	2007	D4	D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	5320	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	480	t/an
0007002546	ROQUETTE Frères	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	40	t/an
0024600028	INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1708	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	62.8	t/an
0006300987	FMGC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	26000	t/an
0007001055	SEVELNORD	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1704	t/an
0007000829	FRANCAISE DE MECANIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	424	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	258.0	t/an
0005800355	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	11640	t/an
0006103663	SANOFI PASTEUR NVL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	281.6	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	10440	t/an
0006506498	VALO'MARNE (EX CIE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	165200	t/an
0007000633	VTFR Tuberie d'Aulnoye	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	7280	t/an
0022200036	DISTILLERIE du SIMON	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	8440	t/an
0006600526	GRAP'SUD Cruviers	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
0006202417	PAPETERIE RAON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	290.8	t/an
0006802869	Smectom du Plantaurel - dechetterie de Villeneuve d'olmes-	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.812	t/an
0010001318	MAINGOURD	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			4	Déchets de bois	80	t/an
0006202271	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	464	t/an
0005702726	Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2308	t/an
0007000829	FRANCAISE DE MECANIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			2	Boues d'effluents industriels	118.0	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	41200	t/an
0006301048	ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	93960	t/an
0006700567	DS SMITH PAPER KAYSERSBERG	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			2	Boues d'effluents industriels	74400	t/an
0006700632	KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	0.380	t/an
0005501214	BIGARD Site de Quimperlé	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2480	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	56400	t/an
0005100333	LE CREUSET SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1332	t/an
0005500920	ALGAIA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	10.8	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	15555.2	t/an
0076746214	STEP - SELESTAT	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	5120	t/an
0007000955	ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			2	Boues d'effluents industriels	2852	t/an
0007001038	Jean CABY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			09	Dechets provenant de l'industrie photographique :	644	t/an
0006301207	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	6720	t/an
0006700467	PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1432	t/an
0006300890	LTR INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	644	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	141.2	t/an
0006103254	PAPETERIES DE LANCEY	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			4	Déchets de bois	952	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			8	Ordures ménagères	78.0	t/an
0006301770	Chantiers de l'Atlantique	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	1768	t/an
0006302581	SAVED	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	78000	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	43200	t/an
0005501218	PDM INDUSTRIES	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	54800	t/an
0078306101	STEP - Reyran	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	584	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	47600	t/an
0078306101	STEP - Reyran	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	12600	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	1628	t/an
0005800295	HOWA TRAMICO	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	225.2	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	706000	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	736	t/an
0006301065	Société Vendéenne de Roulements	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	924	t/an
0007003193	Société d'Impression du Boulonnais	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	316	t/an
0007201506	DASSAULT AVIATION	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	243200	t/an
0079202501	STEP - Seine-centre	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1116	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	6320	t/an
0005401195	Uniper - Centrale de LUCY	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	180.4	t/an
0006501915	XELLA (ex SIPOREX)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	188	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	93.6	t/an
0005301827	CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2872	t/an
0005500149	LOUDEAC VIANDES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	15840	t/an
0007000683	ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	7960	t/an
0005800441	Chapelle Darblay	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	37360	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			8	Ordures ménagères	300	t/an
0005501387	PSA Automobile SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	440	t/an
0005800301	MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS le HAVRE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	8040	t/an
0005501981	SITTOM-MI	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			15	Résidus d'opérations thermiques	21240	t/an
0005401254	APERAM ALLOYS IMPHY	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			4	Déchets de bois	1208	t/an
0010008115	SETEC	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	120	t/an
0006000361	Société BLEDINA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8280	t/an
0006505947	T-T ELECTRIC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			4	Déchets de bois	127600	t/an
0006700577	ROSSMANN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	25560	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1723.2	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	6.8	t/an
0070234000	Usine d'épuration - GAUCHY	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	11160	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2324	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	1900	t/an
0006700469	CONSTELLIUM NEUF BRISACH	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4600	t/an
0007000697	SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	17680	t/an
0007000873	CHEMINEES PHILIPPE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	25796	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			11	Résidus de tri	1.28	t/an
0007204029	NDC FOUNDRY	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	13200	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	7160	t/an
0005501444	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			7	Fèces, urines et fumier animaux	8400	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	62.0	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	0.92	t/an
0006000357	EUROCOUSTIC SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	400	t/an
0005100536	WILLIAM SAURIN PRODUCTION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1583.2	t/an
0006802870	Smectom du Plantaurel-dechetterie de Varilhes-	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	2800	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	19280	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	7520	t/an
0005504391	Sanofi Chimie	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	44800	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	0.8	t/an
0007000837	OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1704	t/an
0006506685	POLYFILMS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	275.6	t/an
0006201892	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			2	Boues d'effluents industriels	125600	t/an
	SBA Société Bisontine d'Abattage	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	3312	t/an
0007000633	VTFR Tuberie d'Aulnoye	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	24	t/an
0006302129	UIOM de La Roseraie	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	6422.4	t/an
0010001318	MAINGOURD	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	724	t/an
0007001304	WIZPAPER SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	35280	t/an
0007000854	BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	57.2	t/an
0006103633	JTEKT AUTOMOTIVE LYON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	1920	t/an
0005100203	EUROKERA (SNC)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	361.6	t/an
0007000489	NORPAPER AVOT-VALLEE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	796	t/an
0007000956	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3752	t/an
0005501488	SOCIETE LAITIERE DE RETIERS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	792	t/an
0005701116	IDEAL STANDARD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8000	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	3668	t/an
0005801173	OMNOVA Solutions	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	347.6	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	21200	t/an
0006700502	CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	13560	t/an
0005803829	GRANDE PAROISSE SA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	36.24	t/an
0005501038	ROLLAND SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	345200	t/an
0005600104	DMI VAUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	52800	t/an
0005800360	DRPC	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			15	Résidus d'opérations thermiques	2156	t/an
0005501517	ETERNIT FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	272	t/an
0006400874	Fibre- Excellence	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	588	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	444	t/an
0010001496	ROCAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	17800	t/an
0005105788	WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC)	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	9560	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1140.4	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	1044	t/an
0006503322	SARP Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	583.68	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	176	t/an
0006001296	GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	272	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			1	Déchets de préparations chimiques	408	t/an
0012200005	ACIERPLUS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	43200	t/an
0007000618	WIPAK GRYSPEERT SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	110.4	t/an
0006205245	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8572	t/an
0006104050	NEOVALY	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	123200	t/an
0006700372	SEW USOCOME	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	492	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	19040	t/an
0006802459	PECHDO SA TANNERIES NOUVELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	6680	t/an
0006200158	SOLVAY OPERATIONS FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	688000	t/an
0005101367	CSDU de MOULIN SOUS TOUVENT	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			11	Résidus de tri	1228	t/an
0005800297	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			13	Boues de dragage	67.6	t/an
0006500510	EURO DISNEY ASSOCIES SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D2	D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	159.6	t/an
0006700583	RICOH INDUSTRIE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	408	t/an
0005201541	GASCOGNE FLEXIBLE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	4720	t/an
0005803829	GRANDE PAROISSE SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	376.4	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			3	Déchets soins médicaux ou vétérinaires et déchets biologiques	141.6	t/an
0007201348	RHODIA OPERATIONS (Groupe SOLVAY)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	604	t/an
0005501486	CARGILL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1220	t/an
0005401100	AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	347.2	t/an
0005101321	FAURECIA Intérieur Industrie	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			1	Déchets de préparations chimiques	32.48	t/an
0006507069	SIRR Syndicat Intercommunal Rambouillet	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1504	t/an
0006104478	MT Technology	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	28.4	t/an
0007001789	NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	796	t/an
0010001078	Joffrey Carré	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	34.0	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			1	Déchets de préparations chimiques	105.2	t/an
0006300919	HUTCHINSON SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	568	t/an
0005500610	SOTRAVAL-SPL	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	7680	t/an
0005600463	SANOFI CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	3852	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	58000	t/an
0005600419	ROCKWOOL FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	51600	t/an
0006200462	Hôpitaux de Brabois (CHRU)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			8	Ordures ménagères	8640	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			8	Ordures ménagères	41.6	t/an
0005401082	VITRY EN CHAROLLAIS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	260	t/an
0006700632	KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	25240	t/an
0005206362	Communauté de Communes Lacq-Orthez	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	19240	t/an
0007001225	ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	264	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	300.4	t/an
0005501788	PROCANAR	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	960	t/an
0005701269	COGESAL MIKO	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	5600	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	2144	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	600	t/an
0005800570	GREIF FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	696	t/an
0006700633	MARS PF	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	70.0	t/an
0010000033	MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	3249.2	t/an
0005600023	ERASTEEL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	616	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	33.864	t/an
0006301099	CET	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	228	t/an
0006200307	NOVACARB	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	220	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	8633.76	t/an
0006700613	LIEBHERR FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	4680	t/an
0006701528	ALSAPAN	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	924	t/an
0005702999	SAIPOL	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	326.4	t/an
0006802298	SAS TARNAISE DES PANNEAUX	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	360	t/an
0075931600	STEP - Lille-C.U.-Houplin Ancoisne	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	112	t/an
0005101466	SAGA DECOR	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	1040	t/an
0007001789	NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais)	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	8520	t/an
0005902685	INOVYN France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	150.8	t/an
0006201358	LIBERTY RAIL Hayange	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	448	t/an
0005201730	SOCIETE MONTOISE DU BOIS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	265.6	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	2636	t/an
0025200001	FRAMATOME	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			9	Déchets banals des entreprises	10320	t/an
0005701132	FONTE ARDENNAISE FA5	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4800	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	347.2	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	328	t/an
0010001418	DELPHARM (ex FAMAR)	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	828	t/an
0005702355	UNILIN SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	400	t/an
0005101938	Boasso Global France	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	101200	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	15.44	t/an
0007000621	ARC FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1468	t/an
0005100422	AROMONT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			6	Déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires	8440	t/an
0016500027	BOUYER LEROUX	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	124	t/an
0005101523	BELL usine de Russy-Bémont	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	208	t/an
0006802180	Forges de Niaux	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	15830.88	t/an
0006200199	SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	11720	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	37772.16	t/an
0006802180	Forges de Niaux	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	244	t/an
0006102715	GERFLOR PROVENCE SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	10600	t/an
0006104358	SAVOIE DECHETS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	145160	t/an
0010000575	LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1208	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	1468.8	t/an
0006400503	ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	9360	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	1188	t/an
0006400499	SEPR	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	8200	t/an
0006301130	SOCOPA ENTREPRISE SICO	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	14480	t/an
0006201074	Cokes de Carling SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	474.08	t/an
0005700724	MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	166000	t/an
0006104679	TEFAL SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	1032	t/an
0007001041	SAS LAFLUTTE	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			9	Déchets banals des entreprises	20760	t/an
0006301297	PAULSTRA SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	6.52	t/an
0006201074	Cokes de Carling SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	568	t/an
0006701938	BURSTNER	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	2336	t/an
0006300919	HUTCHINSON SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	840	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			11	Résidus de tri	8.88	t/an
0006600432	SANOFI-CHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	13280	t/an
0005500040	LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	292	t/an
0006103244	CANDIA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	9720	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	225.6	t/an
0006207853	GAZEL ENERGIE GENERATION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	360800	t/an
0010006929	APTIV (ex- DELPHI)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	57.2	t/an
0006401056	TOTAL RAFFINAGE FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	2612	t/an
0006501915	XELLA (ex SIPOREX)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	24754.4	t/an
0005100293	EVERBAL PAPETERIE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2156	t/an
0005401224	NORDEON et MARVELL GLASS (anciennement Philips)	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	4960000	t/an
0010004151	RECKITT BENCKISER CHARTRES	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	4800	t/an
0006103596	RHODIA OPERATIONS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			2	Boues d'effluents industriels	228.4	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	6401.2	t/an
0007000437	HAAGEN DAZS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2880	t/an
0006700426	DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	832	t/an
0005800540	DA ALIZAY	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			4	Déchets de bois	34880	t/an
0006502172	GENERIS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			8	Ordures ménagères	142000	t/an
0006201887	ARCELORMITTAL FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	132	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	98.08	t/an
0006200373	VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à Ludres	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	8040	t/an
0005800409	RENAULT S.N.C.	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	87656.16	t/an
0005100097	NESTLE France SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	1000	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	428	t/an
0006400825	ARKEMA france	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	103.6	t/an
0006000357	EUROCOUSTIC SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	21840	t/an
0005100096	MATERNE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	592	t/an
0006601361	STERIMED	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	452	t/an
0005102490	SITPA Rosieres	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2420	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	6640	t/an
0007001092	PLASTIENVASE FRANCIA	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	6120	t/an
0005600289	AUBERT & DUVAL ALLIAGES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	75600	t/an
0006701724	STEELCASE Marlenheim	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	680	t/an
0010000572	MEADWESTVACO EMBALLAGE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			9	Déchets banals des entreprises	2576	t/an
0006503449	PEUGEOT CITROEN POISSY SNC	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	68.8	t/an
0010005083	SKF FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	2132	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	69.2	t/an
0005102385	AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	1768	t/an
0005201774	Bayer Seeds SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	3600	t/an
0005900530	PREVAL HD UIOM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	4200	t/an
0007000887	SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	630.4	t/an
0006401732	ECO RECYCLING SYSTEMS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	13000	t/an
0005801681	VERESCENCE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	29892	t/an
0005100349	SOPROCOS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	209.6	t/an
0006302409	LES OEUFS GESLIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	80	t/an
0007000922	VENATOR (Ex Huntsman P&A France)	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1600	t/an
0005701463	REMIVAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	46800	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	488	t/an
0006103676	Métropole de Lyon	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	15800	t/an
0073155518	Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	16760	t/an
0006104466	TRIMET	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	416	t/an
0006702042	FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	24640	t/an
0006401007	COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	11680	t/an
0006700607	Papeteries de turckheim	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	205240	t/an
0006201358	LIBERTY RAIL Hayange	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1728	t/an
0006202307	LUCART SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	80236.8	t/an
0005500400	SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			15	Résidus d'opérations thermiques	8000	t/an
0005300092	RENAULT TRUCKS	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	2660	t/an
0012200005	ACIERPLUS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	448	t/an
0006102786	EUROPAGRO	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			1	Déchets de préparations chimiques	3.2	t/an
0006400772	ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	15561.2	t/an
0007000918	TOTAL Raffinage France SA	Production de déchets non dangereux	2007	D12	D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	1712	t/an
0006104017	GAMBRO INDUSTRIE	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			2	Boues d'effluents industriels	8.44	t/an
0006700847	BESTFOODS FRANCE Industries	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	564	t/an
0006207572	INEOS Polymers SARRALBE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	107.2	t/an
0007000673	ASCOMETAL LES DUNES	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			8	Ordures ménagères	4520	t/an
0005600328	MFP MICHELIN - Site de Cataroux	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2640	t/an
0010001496	ROCAL	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1232	t/an
0007000745	AHLSTROM Specialities	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	70800	t/an
0006400955	NAPHTACHIMIE	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	180.8	t/an
0005101677	SABIC Innovative Plastics ABS France	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	180.4	t/an
0075965000	STEP - Lille-C.U.-Wattrelos	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	420	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D13	D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	2.292	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R11	R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10			9	Déchets banals des entreprises	16.16	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	74.0	t/an
0005900544	APERAM STAINLESS PRECISION	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	326.0	t/an
0007002568	LIOT	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	68.4	t/an
0007000832	MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA)	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	37.76	t/an
0005201691	GASCOGNE PAPIER	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			2	Boues d'effluents industriels	18408	t/an
0070600401	STEP - ANTIBES	Production de déchets non dangereux	2007	D8	D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	33480	t/an
0005501236	BONDUELLE TRAITEUR (Saladerie)	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	7160	t/an
0005200074	BERKEM SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	5292	t/an
0075147401	STEP REIMS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	2888	t/an
0005500616	SIDEPAQ	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	43600	t/an
0006802870	Smectom du Plantaurel-dechetterie de Varilhes-	Production de déchets non dangereux	2007	D15	D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			11	Résidus de tri	1572	t/an
0005800567	ICI Paints Déco France	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	386.8	t/an
0006201313	ASCOMETAL HAGONDANGE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	436	t/an
0007000436	HEINEKEN ENTREPRISE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			9	Déchets banals des entreprises	7840	t/an
0005701961	Michelin MFPM	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			4	Déchets de bois	1212	t/an
0076919901	STEP - Lyon - Saint Fons	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	193400	t/an
0005501486	CARGILL	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	13480	t/an
0006802548	FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			15	Résidus d'opérations thermiques	42400	t/an
0007001046	LESIEUR	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			8	Ordures ménagères	852	t/an
0016500027	BOUYER LEROUX	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			11	Résidus de tri	16.32	t/an
0007002425	Stoelzle de Masnières Parfumeries	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			8	Ordures ménagères	804	t/an
0005101637	OLEON (ex NOVANCE)	Production de déchets non dangereux	2007	D9	D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)			11	Résidus de tri	12.20	t/an
0076830059	STEP - MULHOUSE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	4400	t/an
0010000702	MICHELIN	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	2340	t/an
0006503227	TECHNOCENTRE RENAULT	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			13	Boues de dragage	41.2	t/an
	Les éleveurs de la Chevillotte	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			2	Boues d'effluents industriels	1132	t/an
0005504408	CELTYS	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	1872	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	3.76	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	1132	t/an
0006202183	ETABLISSEMENT PAPETERIES DE DOCELLES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1124	t/an
0006401004	ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	12360	t/an
0005501512	ARMOR PROTEINES	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	164	t/an
0005201479	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	51.6	t/an
0006700817	LES JUS DE FRUITS D'ALSACE	Production de déchets non dangereux	2007	D5	D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)			9	Déchets banals des entreprises	298.8	t/an
0078312601	STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			12	Boues ordinaires (sauf boues de dragage)	40000	t/an
0005901380	HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			11	Résidus de tri	7680	t/an
0005501517	ETERNIT FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	184	t/an
0006700781	SOPREMA SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4800	t/an
0006501169	TOTAL Raffinage France	Production de déchets non dangereux	2007	R8	R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	2752	t/an
0006300949	AIRBUS OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			4	Déchets de bois	1204	t/an
0005700724	MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	40.8	t/an
0006700668	BLUE PAPER	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			15	Résidus d'opérations thermiques	20068	t/an
0005801000	JANSSEN CILAG	Production de déchets non dangereux	2007	D10	D10 Incinération à terre			9	Déchets banals des entreprises	2520	t/an
0005501576	SVA Jean Rozé	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			2	Boues d'effluents industriels	24080	t/an
0007000915	WEPA FRANCE (ex WEPA LILLE)	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			9	Déchets banals des entreprises	608	t/an
0005901306	PSA AUTOMOBILES SA	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			4	Déchets de bois	35640	t/an
0005201616	SOLEAL SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R3	R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)			5	Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)	126040	t/an
0006303453	OVOTEAM	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	338000	t/an
0007002731	TOYOTA M.M.F.	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	1806.8	t/an
0006400004	CEA CADARACHE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			9	Déchets banals des entreprises	15.68	t/an
0006201759	ARKEMA	Production de déchets non dangereux	2007	R12	R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11			8	Ordures ménagères	24.36	t/an
0006301184	ACI Usine du Mans	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	3516	t/an
0006506454	CPCU ST OUEN I & II	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	49600	t/an
0005800492	CITRON SA	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	212.48	t/an
0007000829	FRANCAISE DE MECANIQUE	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	4480	t/an
0007001004	INOVA OPERATIONS SAS	Production de déchets non dangereux	2007	R4	R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques			15	Résidus d'opérations thermiques	10800	t/an
0005800666	SANOFI PASTEUR SA	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			4	Déchets de bois	816	t/an
0005201276	SMURFIT KAPPA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	440	t/an
0005701241	HOMATHERM FRANCE	Production de déchets non dangereux	2007	R13	R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)			8	Ordures ménagères	200	t/an
0007000661	MC CAIN ALIMENTAIRE	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			2	Boues d'effluents industriels	7680	t/an
0006802459	PECHDO SA TANNERIES NOUVELLES	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			10	Matériaux mélangés et matériaux indifférenciés	1516	t/an
0006400503	ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			9	Déchets banals des entreprises	808	t/an
0005302207	PAMCO	Production de déchets non dangereux	2007	R5	R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques			4	Déchets de bois	23.76	t/an
0005201789	SIVOM des cantons du pays de Born	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			15	Résidus d'opérations thermiques	28480	t/an
0006401019	ASCOMETAL Fos-sur-Mer	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			9	Déchets banals des entreprises	764	t/an
0076926403	STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE	Production de déchets non dangereux	2007	R1	R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie			11	Résidus de tri	604	t/an
0006202229	PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			14	Déchets minéraux (à l'exclusion des résidus d'opérations thermiques, des terre et boues de dragage polluées)	4560	t/an
0006506682	ECOPUR	Production de déchets non dangereux	2007	D1	D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)			11	Résidus de tri	6600	t/an
0005100466	INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA	Production de déchets non dangereux	2007	R10	R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie			2	Boues d'effluents industriels	11640	t/an

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