Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique
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748 KiB

identifiantnom_etablissementdechetanneecode_operation_eliminatio_valorisationlibelle_operation_eliminatio_valorisationcode_departementpayscode_dechetlibelle_dechetquantite_admisequantite_traiteeunite
0006400414SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :257272.000258000.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32168.00032160.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :564.000564.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :34776.00034800.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :153.420153.400t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2728.0002720.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :242.930242.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :115288.000115200.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :50846.28050800.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :14908.00014900.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :106.040106.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :157268.000157200.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1650.4201650.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23261.58023200.000t/an
0006506841METAL CONCEPTTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :86.00086.000t/an
0006205385FSMTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :110.000640.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :35.92035.920t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :33139.20033120.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20020.00020000.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :22776.00022760.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :51.60051.600t/an
0007100036Distillerie Riviere du MatTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :60.00060.000t/an
0006002862SAUR FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :494.000494.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :7476.0007480.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :3520.0003520.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2461.0402460.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5311.6005320.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43526.00043600.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :103.360103.400t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7760.0005760.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25552.00025560.000t/an
0006505082SERIVELTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :341540.000306000.000t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :37974.00038000.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :590.400592.000t/an
0005901183OGFTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :96.04096.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51913.66052000.000t/an
0005100437MRVOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :144000.000144000.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D7 D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1412.9601412.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9464.0009460.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :500000.000392000.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4820.0004800.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :2874.9202880.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24044.00024000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1134.1201134.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2932.9602940.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16917.28016920.000t/an
0006510511GENERIS Compostage SamoreauTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :15364.00015360.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :10707.64010700.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :93644.96093600.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :100960.000100800.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :33824.92033800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :128988.000128800.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :71636.00071600.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39520.00039520.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2544.0002540.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2200.0002200.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14308.00014300.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :365103.120366000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :147812.320148000.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :88165.72088200.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10728.00010720.000t/an
0005515157COMPOSTAGE SAUR REGION OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6070.0006060.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4148.0004140.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :163244.000163200.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :24.52024.600t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :278644.000278000.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18526.00018520.000t/an
0005401753SUEZ RV OSIS SUD EST (ex SRA Savac)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3600.0002760.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :11074.52011080.000t/an
0007203654UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :111544.000111600.000t/an
0005101274CGT ALKOR DRAKATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :40.00040.000t/an
0005101077CHANEL PARFUMS BEAUTETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :378.000378.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :90285.28090400.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1208.0001208.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4844.0004840.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :279873.960280000.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :429.440430.000t/an
0005501903GALINA SASUTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1136.0001136.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :66400.00017700.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :43552.00043800.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :531.920532.000t/an
0006400369EXTRACTHIVE (ex ABRASIFS DU MIDI)Traitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1600.0001600.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72798.98072800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :73638.28073600.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :118517.200118600.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :155026.000155000.000t/an
0022100380SITA VERDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :580.000580.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3107.8403108.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21819.16021800.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96906.86097000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :39.28039.280t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :253132.820253200.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :47966.00048000.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :384.480384.000t/an
0006201358LIBERTY RAIL HayangeTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :114.000188.800t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2609.8802600.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :48000.00012060.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :29.92030.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9922.0409920.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :27206.00027200.000t/an
0005502048SATS - GROUPE METALIATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :24.60024.600t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24039.68024040.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :75604.60075600.000t/an
0010500211THERMAL CERAMICS DE FRANCE SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8800.0008800.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6552.0006560.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :209810.000210000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7018.6407000.000t/an
0005901183OGFTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :17000.00017000.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :68164.00068200.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9001.5609000.000t/an
0006501812AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :4392.0004400.000t/an
0006806388Syndicat Mixte TrifylTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9684.0009680.000t/an
0006506914CYCLADISTraitement de déchets non dangereux2006R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1108Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :650.000650.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :531526.880532000.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :2332.0002340.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :17892.00017900.000t/an
0006207749NANCY COMPOST (Erbeviller)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42164.00042000.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14992.00015000.000t/an
0005101110SODIMATEXTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :121604.0002000000.000t/an
0010300103COVED SUD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :119670.000119600.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :233.440234.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :68.0001428.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :12048.00012040.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :134.400134.400t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :65052.00065200.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3640.7603640.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :4891.3004900.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8014.3608000.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1907.4401908.000t/an
0006400146CNIM-Systémes industrielsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :166.000356.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :221081.120221200.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43019.76043200.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37692.00037680.000t/an
0006304791SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30144.00030200.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18792.48018800.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :150314.380148000.000t/an
0005802247SYNOVATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :20000.00020000.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :306432.000306400.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :170.400170.400t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :147.492147.400t/an
0006107336SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :35122.00035200.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :80.00080.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :43131.86043200.000t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :76.000160.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :2362.0002360.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4368.0004360.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :388.000388.000t/an
0005101077CHANEL PARFUMS BEAUTETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :174.000174.000t/an
0006401036HARSCO METALS SUD S.A.STraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21.04021.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5106.0805120.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :3096.0003100.000t/an
0006304039LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5886.0005880.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :84253.48084200.000t/an
0006600562OWENS-CORNING FIBERGLASTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :35752.00035760.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :20288.00020200.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :8337.2408340.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9300.0009300.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6530.0006520.000t/an
0006700586LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT)Traitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1528.0001528.000t/an
0018300581Syndicat Centre HéraultTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :95396.00095200.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :4310.5604320.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6604.2606600.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :22.18022.200t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :104778.000104800.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :145934.640146000.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2750.4002760.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :234663.060234000.000t/an
0018200180VALORIDEC BTPTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8188.0008200.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17125.42017120.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :222125.120222000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :116740.000116800.000t/an
0016500126SICTOM ISSOIRE BRIOUDETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :56000.00056000.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :11910.00011900.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2325.9202324.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :476.000476.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :4190.0004180.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28146.48028160.000t/an
0006802339YEO FRAISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1750.0001750.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :40938.00041000.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29492.00029480.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :61844.00062000.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :0.00014200.000t/an
0006404360DALORECTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :32012.38032000.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1222.2401222.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :9488.0009480.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31568.00031600.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8.0008.000t/an
0007203699SVDM DE LA CHARENTE - CET DE POULLIGNACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21814.00021800.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :80.52080.600t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie07Déchets des procédés de la chimie organique :19202.00019200.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :26908.00026908.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :789.200788.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :214840.880214800.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4030.1804040.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :35538.00035600.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :112090.380112000.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :89907.38090000.000t/an
0007300094Pépinière de BaléoneTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3000.0003000.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :40000.00014620.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1844.1201844.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6280.9606280.000t/an
0005207439NATURA 2004 (SARL) - 'Lanot'Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6400.0006400.000t/an
0006304841SECHE ENVIRONNEMENT OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8700.0008700.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22176.00022160.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :118401.520118400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1057.5201056.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :11440.00011440.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :88440.00088400.000t/an
0005501941Com Com Auray Quiberon Terre AtlantiqueTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :33482.00017700.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :772.080772.000t/an
0006401067LOGIDIS COMPTOIR MODERNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3934.0003940.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :297.680298.000t/an
0006505955PICHETATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :21964.00021960.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3140.0003140.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :341322.880341200.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :40716.00040800.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :14071.48014280.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :952.000952.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :38.00038.000t/an
0007202756GRANDANGOULEME (COMPOSTAGE)Traitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17724.00017720.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :41476.00041400.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.00092.800t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :196256.000196200.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39.12039.120t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :558.440558.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :104472.000104400.000t/an
0005205352Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18724.00018720.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :105999.800106000.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22275.24022200.000t/an
0006104901ZF PWK MECACENTRE SAS.Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :117.960118.000t/an
0006804830COVEDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19540.00019520.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :23402.00023400.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2174.0802176.000t/an
0006508885URBASYSTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :156474.000156400.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30000.00034400.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :56.52056.600t/an
0005901127WALTEFAUGLETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :113.400113.400t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8.8008.800t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13180.00013160.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :66936.00066936.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :107300.000107300.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :163.274163.200t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :215.120215.200t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31266.00031200.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :80.00080.000t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2810.0002800.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :166113.920166200.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :15570.24015560.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :138.000400.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :83000.00083000.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2504.6402504.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :68193.68068000.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :45.68045.600t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :13064.00013080.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36592.00036600.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6320.0006320.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :66.00066.000t/an
0006207710Fabrice NOELTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16131.08016120.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10048.00010040.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :134718.300134800.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :82579.68082400.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1247.0401248.000t/an
0005202662SERDEX SASTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :32.08032.080t/an
0005701524PASTURALTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18000.0009700.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1248.2401248.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21164.00021200.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30152.00030160.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :19228.00019220.000t/an
0007205801Centre Multifiliaire de Valorisation des DéchetsTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :62926.00063000.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :550.000550.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8027.6008020.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1252.4001252.000t/an
0005202584EPTA FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1004Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :90.00090.000t/an
0005514668centre des hautes gayeullesTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21942.00022000.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2934.9402940.000t/an
0006302506FLORENTAISETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :6400.0006400.000t/an
0007202099REVICOTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :630000.000630000.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3409.1403400.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :515.040516.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122238.000122200.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3421.1603420.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13848.00013840.000t/an
0005101274CGT ALKOR DRAKATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :32.80032.800t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :106923.220107000.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1580.0001580.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :43759.84043600.000t/an
0006302782TRIVALIS - UTOM de la GuerinièreTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12683.12012680.000t/an
0010600137RHONE-ALPES ARGENTTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :1200.0001200.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :7054.5007060.400t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :24000.00024000.000t/an
0006900174Décharge de CacaoTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.000216.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37929.52037920.000t/an
0006504504Arquus MarollesTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :188.00080.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5526.0405520.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2647.9202648.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11.00011.000t/an
0007000851LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :28814.32028920.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :954.000954.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96548.00096600.000t/an
0016200053Communauté de Commune du Pays de PierrefortTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1040.0001040.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9436.0009440.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :199504.000199600.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :45.70045.600t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10356.00010360.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13656.00013640.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16940.00016940.000t/an
0016400343BREA SystemTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :46.00046.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9172.8609180.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :378.560378.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :17457.38017460.000t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3270.0003260.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0660.066t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18889.02018880.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :3824.0003820.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :12818.00012820.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7131.2807140.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48876.88048800.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13218.00013220.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3105.1603100.000t/an
0005205876SARL-MONT-COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7750.6607760.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40.64040.800t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :40.00040.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :64.12464.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :724.000724.000t/an
0006900225Décharge de CamopiTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères20.000120.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1472.2001472.000t/an
0005802214SETOM - CrosvilleTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6876.0006880.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :12485.20012486.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34511.88034600.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :686948.960688000.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :68.00068600.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22130.00022200.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9472.0009480.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :350.600350.000t/an
0006900181Décharge de KourouTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères187892.000187892.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :14593.88014600.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :21774.80021760.000t/an
0006501812AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :812.000812.000t/an
0005207436NATURA 2004 (SARL) - 'Douc'Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5400.0005400.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :62302.00062400.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :13416.00013420.000t/an
0005802431SETOMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16139.84016140.000t/an
0018100013CC DE CEZE CEVENNESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3368.0003360.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1988.0001988.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :18527.36018520.000t/an
0010400110Usine d'incinération des ordures ménagères au SITOM Nord IsèreTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :128520.000128600.000t/an
0005601367POTTERS BALLOTINITraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :104.000104.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :151.620151.600t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :69104.24069200.000t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :96.00096.000t/an
0006104582Reboul SASTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7.8807.880t/an
0006207787TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :28972.00029000.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57442.00057400.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :48.72048.800t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :118241.440118200.000t/an
0006400369EXTRACTHIVE (ex ABRASIFS DU MIDI)Traitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :120.000120.000t/an
0005502048SATS - GROUPE METALIATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :72.40072.400t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :355878.000356000.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12148.64012160.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :25932.20026000.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23036.00023040.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :353.040354.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30.0009760.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :13019.40013000.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :9400.0009400.000t/an
0006804829TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10000.0009540.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :417.400418.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :140074.000140000.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :112.960112.800t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :105.760105.600t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :488.000488.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :1290.8201290.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6693.2006680.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :883.240884.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :53548.00053600.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :750.000750.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :15325.84015320.000t/an
0006104050NEOVALYTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :266410.400266000.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27144.12027200.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4456.0004440.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21952.44021960.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22872.00022880.000t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7400.0007400.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5710.0005700.000t/an
0005701410LUNDIN INTERNATIONALTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0940.094t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :154.720154.800t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6081.3006080.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1800.0001800.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :146410.660146400.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :196272.000196200.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :79217.28079200.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :42422.64042400.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8580.0008560.000t/an
0005800534BAUDOUINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :11.24011.240t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3080.0003080.000t/an
0005200571régie de l'abattoirTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :0.000800.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :6678.2006640.000t/an
0006402663CSDU de BAGNOLS EN FORETTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :149004.000149000.000t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :75486.00075400.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7186.0007180.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42172.00042000.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :112166.080112000.000t/an
0005501872BERNARD SAS (abattoir)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8438.0008440.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :38192.40038200.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :197.832198.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :505.240432.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :812.160812.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1070.4801070.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises109600.000109600.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :241840.000240000.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :71411.12071400.000t/an
0006401036HARSCO METALS SUD S.A.STraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :170.000170.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :484.800484.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :53896.00054000.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24956.00024960.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16.32016.320t/an
0006900175Décharge de RéginaTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.0002000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29794.32029800.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4936.4404940.000t/an
0005503914EAU DU PONANT SPLTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19068.00019080.000t/an
0005501872BERNARD SAS (abattoir)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :4642.0004640.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :163.360163.200t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :160.000160.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3833.7003840.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :27576.00027600.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1610.3201612.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13086.00013080.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :98668.00098800.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7.6007.600t/an
0007003193Société d'Impression du BoulonnaisTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :418.000418.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :591.200592.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :91788.00091800.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :38212.56038200.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14803.24014800.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6228.6006240.000t/an
0005202662SERDEX SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :32.00032.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14475.92014480.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :43240.20043200.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :135956.000136000.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :7432.7007440.000t/an
0005204940SEOSSE Eco-TransformationTraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :28920.00029000.000t/an
0005701782ARCELOR MITTAL Tubular products VitryTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :102.00010.760t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2000.0002000.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :255706.000256000.000t/an
0005501500Ets Jean CHAPIN SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :416.000416.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :119492.000119600.000t/an
0005701410LUNDIN INTERNATIONALTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :24.52024.600t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5442.4005440.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5557.2805560.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.000280.000t/an
0006103682Ateliers A.S.Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :316.000316.000t/an
0018300700UVOM Commune de BEZIERSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :75414.00075400.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :73840.00073800.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38996.00039000.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7411.9407420.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5540.4805540.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :122030.080122000.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16018.80016000.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4451.4404460.000t/an
0006207872MEUSE COMPOST (site de Gironville)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45753.80045600.000t/an
0006107105MONSOLS FERTILISANTS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :5394.0005400.000t/an
0006103589MATTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :138.000606.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :107576.720107600.000t/an
0006601279Communauté Agglomération Bassin de ThauTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :68.0001330.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1528.9601528.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40000.00048400.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :54.32054.400t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4726.8804720.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10822.00010760.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :61332.00061400.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :132.000132.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0160.016t/an
0006301990OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :26000.00026000.000t/an
0006401018APR (Acier Provence Recyclage)Traitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :94000.00094000.000t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1540.0001540.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48000.00027400.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :19652.00020000.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :137450.600137400.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44961.04044800.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :96187.76094000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2463.9002460.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :26234.00026200.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :50546.00050600.000t/an
0006401766AMDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :41928.00042000.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16858.24016840.000t/an
0006207157SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7144.0007140.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :108890.000108800.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :14096.00014100.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :41.44041.600t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3698.0003700.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :124728.000124800.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22690.00022600.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5200.0005200.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :248.000248.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :104.880104.800t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1106.0001106.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :16986.36016980.000t/an
0025200001FRAMATOMETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :3800.0003800.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6388.0806400.000t/an
0007404524Gérard FontanaTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :68000.00068000.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :266252.400266400.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7203.9607200.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1936.0001936.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :18868.00018880.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :40.00040.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :99285.12099200.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :138664.680138800.000t/an
0005601413BOURBIETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15006.00015000.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :39792.00039800.000t/an
0010000358RVMTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :14000.00014000.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :241408.000242000.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :790.000790.000t/an
0006205385FSMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :110.00036.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :28068.12028000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2771.2002780.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)9Déchets banals des entreprises55544.00055544.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1267.1201268.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :63.96064000.000t/an
0005600090GALVA ECLAIR SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :84.20084.200t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :11787.20011800.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :72.00072.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19304.00019320.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :41058.00041000.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5990.9606000.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1508.4001508.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4520.0004520.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1500.9001500.000t/an
0006104223METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon SudTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :454110.080452000.000t/an
0006401036HARSCO METALS SUD S.A.STraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7.3007.300t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.00031800.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :779.600780.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3096.0003096.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :29155.70029200.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6420.6406440.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7485.5207480.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4908.0004900.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :73.70073.600t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :188220.000188200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :535.440536.000t/an
0006103972PLYMOUTH FRANCAISETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :138.000910.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34272.00034200.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :92.56092.400t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24717.60024720.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :162005.680162000.000t/an
0006200031MANUFACTURE DE BACCARATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :58.00058.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :31382.00031400.000t/an
0005800840SOLCERATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :164.000164.000t/an
0006503552GENERISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :65888.00065800.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1400.0001400.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :4771.9004780.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16645.52016640.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34333.50034400.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6328.0006320.000t/an
SUD RECUPERATIONTraitement de déchets non dangereux2006R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13850.00013840.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :26862.00026800.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2954.0002960.000t/an
0005200303mairie d'audengeTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :277658.000278000.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :84110.00084200.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21.32021.400t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :48048.52048000.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23900.00024000.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :366746.000366000.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)2Boues d'effluents industriels3312.0003312.000t/an
0006102037ROSET S.A.Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.0002100.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :14302.00014300.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5384.0005380.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :46.00033200.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :25978.00026000.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :59337.20059400.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :82.00025.400t/an
0006302520ISDND TIERCETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :908.000908.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :75922.00071600.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :77221.52077200.000t/an
0006102805FONDERIE GIROUD INDUSTRIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40000.00012320.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2850.2002860.000t/an
0005206336Lyonnaise des Eaux (site de Bardos)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54258.28054400.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2360.0002360.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2098.2801798.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :205376.000206000.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24012.64024000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1.1001.100t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :92948.00092800.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :39524.00039520.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3859.4003860.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11016.00011020.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :53808.00053800.000t/an
0006700586LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT)Traitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :18.56018.560t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :25805.88025800.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122280.000122200.000t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3054.0003044.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :117600.000117600.000t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :156.000156.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :200216.000200000.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :174.320174.400t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14.16014.160t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8984.0001840.000t/an
0005701293FONDERIES GHM - WASSYTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :210.000210.000t/an
0006302876TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8465.0008460.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :131728.640131600.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1542.2401544.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :2073.7602072.000t/an
0006000346Papeteries et cartonneries Lacaux FrèresTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3372.0003380.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :146620.880146600.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :305.200268.400t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :73.80073.800t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :116256.000116200.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :76416.00076400.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6013.7206020.000t/an
0006301061ANGERS LOIRE METROPOLE- VillechienTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16000.00016000.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3644.0003640.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :240000.00027800.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :28040.00028400.000t/an
0005202659CANDIATraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :17730.00017720.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :1784.0001784.000t/an
0006002862SAUR FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :882.000882.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37886.40037880.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8057.4008040.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45569.28045600.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15823.80015820.000t/an
0007000999UIOM d' Henin BeaumontTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :124.000107400.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :5838.0005840.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :212.480212.400t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.2000.200t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :553.000552.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14000.00014000.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :164626.200164800.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :190171.100190200.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :96.08096.000t/an
0006400297VALOMED- UIOM ANTIBESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :238214.000238000.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :68983.44069000.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :184085.600183200.000t/an
0006302153Communauté de Communes du Pays de CraonTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5000.0005000.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :3950.0003940.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :454.680454.000t/an
0006700566SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :384.000384.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11884.40011880.000t/an
0006200031MANUFACTURE DE BACCARATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :514.000514.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20059.40020040.000t/an
0005601326SICTOM EMBLAVEZ MEYGALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9300.0009300.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :138408.000138400.000t/an
0007100036Distillerie Riviere du MatTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)9Déchets banals des entreprises360.000360.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1538.0001538.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :20164.00020200.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :153824.260153800.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :322.000322.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :508212.000508000.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7812.0007800.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :529.840530.000t/an
0006400337KERRY FLAVOURS FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :7902.0007900.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2030.6402032.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :616.000616.000t/an
0006104509UIOM VALEZANTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :29028.00029000.000t/an
0006503095SUEZ RV IDFTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :215077.900216000.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2498.1602500.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9305.9009300.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5813.3605800.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :13832.00013840.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1698.0001698.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :10000.0009080.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :89057.98089000.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8729.0408720.000t/an
0005101699LACTINOV (ex-SFPL)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :484.000484.000t/an
0007001142FINDUS France (SA)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :532.000532.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24331.56024400.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :50908.40050800.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :11845.00011840.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :179148.000179200.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13442.80013440.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :41712.00041600.000t/an
0006400641COMPAGNIE DES DETERGENTS SAVON MARSEILLETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :26028.000272.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :183.560183.600t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :560.800560.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3538.0003540.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15224.00015240.000t/an
0005101274CGT ALKOR DRAKATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :60.00060.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques06Déchets des procédés de la chimie minérale :659.360660.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :221818.000222000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1001Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2540.0002540.000t/an
0010003800SMITOM d'AmboiseTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7288.0007280.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4577.3004580.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :858.240860.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1319.1201320.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :52400.0001874.000t/an
0005202713SOBEGI SASTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :167.800167.800t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :296965.400296800.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :53128.00053200.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :210752.000210800.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :2867.6402860.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :152.000152.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2733.2802732.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :67868.00067800.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :44.96045.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3263.7203260.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :109778.740109800.000t/an
0030100106SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de BeaumontelTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17740.00017740.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :75632.00070200.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :625.800273.600t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :168720.320134600.000t/an
0006301833SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU MTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30016.40030000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :64646.66064600.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15900.00015900.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1039.5061040.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4884.1804880.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :49728.00049800.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22098.00022000.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2556.0002556.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :283.600283.600t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43494.00043400.000t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :600.000600.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3488.0403480.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18298.64018300.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8334.2808340.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :932.960932.000t/an
0006900224SARL A GOVINDINTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères244000.000244000.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :382.720382.800t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84234.20084400.000t/an
0006401036HARSCO METALS SUD S.A.STraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16.08016.080t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :32043.80032000.000t/an
0006802476VM BUILDING SOLUTIONSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :340.000340.000t/an
0006503133GEOTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :0.0001482.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :13000.00013000.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2648.0002640.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8382.0808400.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :610.000610.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19728.00019720.000t/an
0006104381BLANCHINTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8227.2008220.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :33024.00033000.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :61736.00061800.000t/an
0025100019TERRALIATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20600.00020600.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :24284.00024280.000t/an
0005701289GHM - SOMMEVOIRETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :100.520100.600t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :93152.80093200.000t/an
0010001514SAFILTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :120.980121.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48774.50048800.000t/an
0006302154Site de ChammesTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3412.6803420.000t/an
0006207889ECO-VERTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1968.0001968.000t/an
0006509020VAL'HORIZON/ARAVISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13676.00013680.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :209362.000210000.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28305.76028320.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1976.7001916.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :60191.80060000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :8127.8608200.000t/an
0006700586LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :128.000128.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96.76096.800t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :51.80051.800t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15690.00015680.000t/an
0006503095SUEZ RV IDFTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24584.60024600.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4274.9604280.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :3768.0003760.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15024.00015040.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :32547.88032600.000t/an
0005205626SMCTOM du Pays d'Albret -Réaup-LisseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20000.00019940.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :33786.00033800.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.000196.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :82572.00082400.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1334.0801336.000t/an
0006202396EGGER PANNEAUX ET DECORSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :63964.00064000.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :39880.00039800.000t/an
0010600774GRANGE SASTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :702.000702.000t/an
0010001804TUBAZURTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :800.000452.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :193200.000193200.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :170224.000179200.000t/an
0007002480ROLL-GOM SAS (ex GUITEL)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :80000.000964.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :25900.72026000.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :53141.46053200.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :341797.120341600.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8634.0008640.000t/an
0007403603LE MONDE IMPRIMERIETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2000.0001068.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6806.0006800.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :219778.880219600.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :49307.84049200.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :12024.80012041.800t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :19048.00019040.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8189.0408300.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :276018.040276000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :23161.68023160.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :693.600692.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4271.6004280.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21531.52021520.000t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :209.840210.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :53478.00053400.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :32156.00032200.000t/an
0006103961TARVEL Biomasse - site de DECINESTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :50660.00050600.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :747.860748.000t/an
0005503549CSDU 2 MOREACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :74752.00074800.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3440.0003440.000t/an
0007203119ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5120.0005120.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2999.0403000.000t/an
0006900172Décharge de Saint-GeorgesTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.0006000.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :40116.00040000.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :49900.00050000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5991.2006000.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :33792.64033800.000t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :66646.00066600.000t/an
0007000818RECYLEX SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :154.000154.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10170.00010160.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1683.5501684.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12713.6005260.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :19.40019.400t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :214378.880214400.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :17200.0005220.000t/an
0006302857TRIVALIS - UTOM de CorpeTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22230.86022200.000t/an
0007201518UIOM D'OLERONTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34.00055400.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :195166.020195200.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :680.000680.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :31003.80031000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R6 R6 Régénération des acides ou des bases14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :104.200104.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :26.40026.400t/an
0006207891DECAVERT (site de Belleville sur Meuse)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5000.0005000.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3.2403.240t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :107289.000107200.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2690.0002680.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :23240.00023200.000t/an
0005701410LUNDIN INTERNATIONALTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :3521.6403520.000t/an
0006302943BARON Distillerie SARLTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :28000.00015000.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :29038.00029000.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :85768.00085600.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :240000.000150200.000t/an
0006305035CUMA FERTILISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :365.00050.800t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :12469.56012460.000t/an
0005202662SERDEX SASTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :155.660155.600t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3237.3203236.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :645016.320644000.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères424600.000424600.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12607.36012600.000t/an
0005201906AQUITAINE LEGUMES SURGELES SASTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2816.0002820.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36316.00036400.000t/an
0007002543ARDO VIOLAINES SASTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :124.000640.000t/an
0010300060CHARLES ET ALICETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1546.0001546.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :191846.360192000.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8282.0008280.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :6.8006.800t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :135.880135.800t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27618.00027600.000t/an
0005502048SATS - GROUPE METALIATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24.40024.400t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2873.6002872.000t/an
0006304843Communauté de Communes de l'ERNEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3200.0003200.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :935.720936.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :480000.0004080.000t/an
0005600090GALVA ECLAIR SATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :289.800290.000t/an
0005500338SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :103628.000103600.000t/an
0006700682HERTATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :144.000144.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22365.42022400.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2210.4002212.000t/an
0006303118AFFINERIE D'ANJOUTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :21750.00022200.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :26.88026.880t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.0400.040t/an
0022100092Distillerie MONTEBELLOTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :200000.0003720.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :163783.540163800.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :51944.00052000.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :32800.00032800.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17265.96017260.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :23792.00023800.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9641.6809640.000t/an
0005600299MICHELIN CET BILLOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3365.1203360.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :13.60013.600t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :409.520408.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :15284.00015280.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :10600.00010600.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :53124.00053200.000t/an
0006802504ALUMINIUM PECHINEY - USINE DE LANNEMEZANTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4279.6604280.000t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6400.0006400.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5820.7204980.000t/an
0006102359SICTOBA (Grospierre)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24156.00024200.000t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2340.0002340.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17318.00017320.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8471.0008480.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2512.0002512.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :4301.2244620.000t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7546.0007540.000t/an
0006700723ALOXANTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :600.000404.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :234898.940234000.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :12276.00012280.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2474.0002480.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7947.8407960.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :750.000750.000t/an
0006104853FOREZ PISCINESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5000.0005000.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1287756.00020000.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :204000.000204000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :52327.04052400.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18000.00018000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :221417.800221600.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.00044.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1300.0001298.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :19596.00019600.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18952.72018960.000t/an
0005601367POTTERS BALLOTINITraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :20.00020.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :44674.08044800.000t/an
0006802522SMTD 65Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :23800.00023800.000t/an
0006302129UIOM de La RoseraieTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :150754.000150800.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :425.960426.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :9.2409.240t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :25494.38025400.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :512.800512.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1233.7601232.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5894.0005880.000t/an
0022100093CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille)Traitement de déchets non dangereux2006D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1309Dechets provenant de l'industrie photographique :2339.00014920.000t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :380.000380.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :102538.440102600.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :480000.000108400.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6067.2006080.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1178.7601178.000t/an
0006400441VALOREFTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :64180.04064000.000t/an
0010400157UIOM de PONTCHARRATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40300.00039000.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14790.16014800.000t/an
0010000745SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITESTraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :74.000574.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :35833.76035800.000t/an
0006201358LIBERTY RAIL HayangeTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :114.0003620.000t/an
0005512795Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72042.00072000.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3.8803.880t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2006D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1309Dechets provenant de l'industrie photographique :67.22067.200t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11206.32011200.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :804.400804.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :6686.1206680.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :33532.00033520.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9715.4409720.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :10458.00010460.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22920.00022920.000t/an
0005202659CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1203Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0400.040t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :144509.680144400.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :49006.32049000.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8429.0608420.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43526.00043600.000t/an
0006302722CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6804.0006800.000t/an
0010001011WESTENDORP (CEW)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :168.000168.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :8489.8008480.000t/an
0010006043SONOPOLTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :82.00010.680t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :174.600174.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :195745.940195800.000t/an
0006104582Reboul SASTraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :308.760308.800t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21485.60021400.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :396.800396.000t/an
0006200412COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12000.0009360.000t/an
0005600060COVED SA - ISDND de MailletTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :62731.24062800.000t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :380876.000370000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2439.8802440.000t/an
0006509350REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :405724.000460000.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32082.40032080.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :140928.000141000.000t/an
0022100004Antilles Environnement Recyclage (AER)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1918.7201920.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4804.0004800.000t/an
0010000148CHARTRES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5600.0005600.000t/an
0006501812AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)Traitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :140.400140.400t/an
0006704175SARDITraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :80400.00080400.000t/an
0006700586LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :137.44013740.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1635.1201636.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18776.00018780.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5475.1205480.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11929.92011920.000t/an
0005701152AFS SEDAN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :200000.000173.400t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :159.240159.200t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9482.0009480.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22.30022.200t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :76329.46076400.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :50.40050.400t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :20978.00021000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :10471.42011180.000t/an
0005302584smirtom de la région de l'aigleTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6000.0006000.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6000.0006000.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :225.120226.000t/an
0005702600SCREG EST -Agence Champagne-ArdenneTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :160000.000160000.000t/an
0018100010DISTILLERIE FAUQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4200.0004200.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21520.00026720.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :41084.88041200.000t/an
0005601413BOURBIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :57760.00057600.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :4602.4004600.000t/an
0006900171CCOG décharge de Saint-Laurent du MaroniTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères28720.00028720.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :112182.000112200.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :91604.96091600.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :113.220113.200t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4400.0004400.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :13003.60013000.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1271.5201272.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5386.0005380.000t/an
0007001630DESVRES MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :940.880940.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :163240.000163200.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22106.50022200.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6031.0006040.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7436.0007440.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15.20015.200t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9024.0009020.000t/an
0005803125SMEDARTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :34798.00034800.000t/an
0007100041ILEVATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)4Déchets de bois67128.00067128.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :26770.00026800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :105770.260105800.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :29448.00029440.000t/an
0005205487Usine POLYREYTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7772.0007780.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :33742.00033800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1597.4001598.000t/an
0006503261FRENEUSETraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1080.0001080.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5094.0005100.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7076.0007080.000t/an
0005800484INOXYDATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3965.0723964.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :164800.000164800.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3164.0003164.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :105642.000105600.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :144.000144.000t/an
0005100333LE CREUSET SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17732.00017720.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6360.0006360.000t/an
0007201226GrandAngoulêmeTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72076.00059800.000t/an
0005701583AFICATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :46728.00046800.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4494.1004500.000t/an
0006103825Cegelec Centre Est / AREVATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :156.000120.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1355.4001356.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22089.12022080.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :15560.00015560.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5112.3285120.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :103534.000103600.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5.2805.280t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :200.000200.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :58224.00058400.000t/an
0007000893PLASTIC OMNIUMTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :124.000204.000t/an
0006700781SOPREMA SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3086.0003080.000t/an
0007205916PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE LEZAYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2892.0002900.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :370.800370.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :4353.0804200.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5276.0005280.000t/an
0005600023ERASTEEL SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :22224.00022240.000t/an
0006200226SKTB AluminiumTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :400.000232.000t/an
0006301329VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :26666.00026600.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :2167.1002160.000t/an
0005100467GAVELTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :230.000230.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4168.0004160.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :5624.0005620.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21872.00021800.000t/an
0005101077CHANEL PARFUMS BEAUTETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :100.000100.000t/an
0006104126GRAVCOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :93680.00093600.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4000.0004000.000t/an
0007000540BLEDINATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :366.000366.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11564.00011560.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :110302.000110400.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1.5201.520t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :528.240528.000t/an
0006302520ISDND TIERCETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10576.00010560.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27732.00027800.000t/an
0006700357Société Nouvelle Sotralentz PackagingTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1832.7201832.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :680.000680.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :54210.00054200.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :66777.60066800.000t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :45836.00045800.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42471.32042400.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5656.0005660.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4686.8004680.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :200.000200.000t/an
0010400156UIOM de LIVETTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30612.00030600.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :732.000732.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :44957.84044800.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :51408.00051600.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :296966.000282000.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :10700.20010700.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :52.02852.000t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :218580.000218400.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :71654.00071600.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :38.83438.800t/an
0005103644SOVALDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :139420.000139600.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :212.000212.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :116.680116.600t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :28.10028.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16440.40016440.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :4.0004.000t/an
0005200808THALES AVIONICSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :320.620320.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :164.000164.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42510.96042400.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :795.320796.000t/an
0006103589MATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :138.000190.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :623.280624.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4723.3604720.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :45511.08045600.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2314.7602320.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :220.00014840.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1815.5001816.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11240.72011240.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :66513.16066400.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :32246.00032200.000t/an
0006200339GLANZSTOFF LONGLAVILLETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :24.84024.800t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :197293.520197200.000t/an
0005601367POTTERS BALLOTINITraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2660.0002660.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :6048.0006040.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :101004.000101000.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :10345.10010340.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :87978.32088000.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16967.60016960.000t/an
0006002862SAUR FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2352.0002352.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22689.40012500.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5889.4005880.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :104640.000104800.000t/an
0005202584EPTA FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :264.000264.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8964.2008960.000t/an
0005305213communauté de communes de VireTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5282.0005280.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7964.4007960.000t/an
0006200031MANUFACTURE DE BACCARATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10.96010.960t/an
0005512875COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :6400.0006400.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :61996.00062000.000t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2118.0002120.000t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11200.00011200.000t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :300.000300.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4767.1604760.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1222.4401222.000t/an
0006301836TOURBIERES DE FRANCE USINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :10000.00010000.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :60.00060.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2110.3002120.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3620.0003620.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :808.800808.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :83.76071.600t/an
0007203027GRAND POITIERS_Decheterie_Saint NicolasTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1005Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17085.78017080.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42952.00043000.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :6129.2006120.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3653.8403652.000t/an
0005501573SMICTOM Sud Est 35Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48188.00048200.000t/an
0005515271Centre de stockage de déchetsTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11992.00012000.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4648.0004640.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :552.000552.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :74232.42076200.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :240.000240.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4926.0004920.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43940.00044000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :79136.76079200.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :22902.00023000.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :52808.00052800.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :19396.00019020.000t/an
0007000860SONOCO PAPER FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8210.4608220.000t/an
0006301141ISDND de l'AiguillonTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42879.56042800.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :51996.00052000.000t/an
0005301328France ChampignonTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :13908.00013900.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13166.00013160.000t/an
0005207269BAB ASSAINISSEMENT S.A.Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :62168.00062000.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :29758.00029800.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1392.2001392.000t/an
0006600577SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :23967.28020200.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7432.6006960.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20006.00020000.000t/an
0005202749PAPETERIE DES GAVESTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1950.0001950.000t/an
0006302525VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14880.00014880.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3604.0003604.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31876.00031880.000t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3189.0003180.000t/an
0006207890Composterie du Pays de SarrebourgTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5682.0005680.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :172.600172.600t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42656.00042800.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39.36039.360t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :70825.04070800.000t/an
0005901053CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :141.360141.400t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :128084.000128000.000t/an
0006301218Eclair technic chimieTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :212.238212.000t/an
0006702748VIDORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72000.00072000.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :18162.00018160.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :131388.000131200.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :961.200960.000t/an
0018200034COVALDEM 11Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6461.6006460.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1664.0001664.000t/an
0007000772PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :106.180106.200t/an
0005701782ARCELOR MITTAL Tubular products VitryTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :102.00036.400t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2252.5602252.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :140796.000140800.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :380.000380.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :762.400764.000t/an
0006900247Décharge de RouraTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.000640.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2006D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1311Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21264.00021480.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8366.5008360.000t/an
0006900176CCOGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères2320.0002320.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3414.2403420.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :971068.180972000.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6884.0006880.000t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17508.00017500.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :45394.82045400.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :16650.92016660.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10200.12010200.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :287.640288.000t/an
0010000149CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :229706.040230000.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :532.280532.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :132146.000132200.000t/an
0006304837CAP ATLANTIQUE - site la bauleTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4676.0004680.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12866.08012860.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :2037.0002036.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :256.000256.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :966.300966.000t/an
0006505185SIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :145060.000145000.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2484.9402480.000t/an
0005601647VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1386.0001386.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :854.560854.000t/an
0005800429AHLSTROM-MUNKSJO SPECIALTIESTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8000.0004500.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5170.6605180.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :2358.0002360.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47368.00047200.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1013.1201014.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :436.000436.000t/an
0007100601ILEVATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)76385.24076385.240t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :37688.00037680.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :33882.00033800.000t/an
0006402663CSDU de BAGNOLS EN FORETTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56184.00056000.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3416.8003416.000t/an
0005201675SITCOM - MessangesTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30198.00030200.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :111.560111.600t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :462.000462.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :9840.0009840.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20900.00020880.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6.4406.440t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3293.1403300.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :132350.320132400.000t/an
0006002844RENAULT TRUCKSTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :286.000286.000t/an
0006804813SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12684.00012680.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :24746.50024800.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :62894.86062800.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :65932.00066000.000t/an
0005802611SMEDARTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :81842.00081800.000t/an
0006700357Société Nouvelle Sotralentz PackagingTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :93.72093.800t/an
0010500041RONAVAL (ST JUST)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :23720.00023800.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16491.44016480.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :46.00025000.000t/an
0006202534Garrett Advancing MotionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :155.840155.800t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7151.0007160.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40917.24041000.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11892.00011900.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :137364.00053200.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :56008.00056000.000t/an
0006103582METALLYONTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :240.000240.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6660.0006640.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :172060.400172000.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :759.920760.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2706.4402700.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :30815.84030800.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6916.0006920.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40786.00040800.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :940.000940.000t/an
0006804651SAURTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7566.0007560.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23888.00023800.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :172695.600172800.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2595.5002600.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :503350.640454000.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :909709.700910000.000t/an
0006206477SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :38172.00038200.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3295.6003300.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :156904.940157000.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3840.0003840.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4141.0404160.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :35730.56035720.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :24152.16024160.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3544.0003544.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :103966.600104000.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :377.000376.800t/an
0010400032SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3802.0003800.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :30231.36030240.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17.60017.600t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :88000.00088000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :972.904972.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :73480.00073400.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3036.2403036.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2729.1002720.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :623.160624.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4558.0004560.000t/an
0006401766AMDTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3932.0003940.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2679.4002680.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :62267.46062200.000t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17086.00017080.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :71671.72071600.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :210502.000210000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :26988.00027000.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :16721.36016720.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51446.00051400.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5589.2005580.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :52400.0005000.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :140290.840140200.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :10996.02011000.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :120299.480120200.000t/an
0006302139SAUR VALBETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35688.00035680.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :36.40036.400t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1400.0001400.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1280.0001280.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :24546.96024560.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :8.4008.400t/an
0006804811SMPEPETDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15856.00015860.000t/an
0005701410LUNDIN INTERNATIONALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13.28013.280t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52.00052.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14185.04014200.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :21480.56021480.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :18066.00018060.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13786.00013780.000t/an
0006702686TRONOX FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :281413.446282000.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :44632.00044600.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43576.46043600.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :74388.00074400.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :12924.00012920.000t/an
0006700800BRASSERIE METEORTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :210.000210.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2402080.0002404000.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :123754.640123600.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2180.5602180.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :26212.30026200.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2938.0002940.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41642.32041600.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5490.0005480.000t/an
0005103880EBERSPACHER unités A et BTraitement de déchets non dangereux2006R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1104Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4.00020.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :48038.56048000.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3648.0003640.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :114.000114.000t/an
0007201097KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :790.000790.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :105946.000105400.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36064.88036000.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57535.96057600.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8400.0008400.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15996.00016000.000t/an
0006102957COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAGTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10696.00010700.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :63635.28063600.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :17600.56017600.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :813.200812.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7473.3607480.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4411.7204420.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :23593.80023600.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2744.0002744.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :20000.0009440.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :62680.00062600.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :97.40097.400t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :202760.000202000.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :18118.00018120.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :602103.760602000.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :89135.66089200.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :62.96062.800t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)8Ordures ménagères775620.000775620.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :276.000276.000t/an
0006103933HIT TSTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :139360.000246.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3003.0403000.000t/an
0006103223GRENOBLE-ALPES METROPOLETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :7600.0007600.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :37977.18038000.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31634.08031640.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :65968.00066000.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :1106.3261106.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :126730.000126800.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26520.00026520.000t/an
0005800549Paprec Plastiques NormandieTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :26000.00026000.000t/an
0007000818RECYLEX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5780.0005760.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :27584.00027600.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :676.000676.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :8.5008.500t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31242.00031200.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5295.7605300.000t/an
0005502048SATS - GROUPE METALIATraitement de déchets non dangereux2006D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :353.200353.200t/an
0007000980INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :396.000396.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :6982.0006980.000t/an
0006703313EUROMETROPOLE - valorisation déch. vertsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :36000.00036000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :40522.76040600.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :135543.780135600.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14680.00014680.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :160000.000108600.000t/an
0007002401COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :661394.600662000.000t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :308034.000294000.000t/an
0006503175SITA Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7830.2007840.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1228.0001228.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :12316.00012320.000t/an
0007000821NYRSTAR FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3748.0004200.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20922.52021000.000t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51808.38051800.000t/an
0006402022SMA VautubièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :178594.000178600.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :1820.0001820.000t/an
0007205805UIOM CYCLERGIETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6376.0006360.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :64864.00064800.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1057.3601058.000t/an
0005100154ARF SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :181.720181.800t/an
0006401067LOGIDIS COMPTOIR MODERNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :242.000242.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :140952.000141000.000t/an
0006107105MONSOLS FERTILISANTS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :614.000614.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :132374.480132400.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :417664.000418000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :52436.80052400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8071.8408080.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :318585.500318000.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9889.4409880.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1520.0001520.000t/an
0005201940BIOLANDES PIN DECORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5620.0005620.000t/an
0024800005COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET NOHAINTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3908.0003900.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9998.00010000.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2215.2802216.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :92816.00092800.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16078.60016080.000t/an
0005201847GROUPE SEOSSETraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :153828.000151600.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :123234.980123200.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :188840.080188800.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :102394.600102400.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :204245.420204000.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :156000.000156000.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :134.640134.600t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :627.480628.000t/an
0006803974SMDT 65Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :25244.00025200.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :63030.56063200.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :163422.000163400.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :158.940159.000t/an
0006402663CSDU de BAGNOLS EN FORETTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1492.0001492.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1829.2001830.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :754.160756.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2851.2002852.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :14253.94014260.000t/an
0005202659CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :184.580184.600t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :124036.000124000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6912.1606920.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :131732.00037000.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2080.5002080.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1904.0001904.000t/an
0006500370COVED S.A.Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :39704.00039800.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :486000.000248000.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1708.0001708.000t/an
0005201405UCTOM LABREDE PODENSACTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3296.0003300.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34280.00034280.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :34628.00034600.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14003.96014000.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17822.20017820.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :48924.00048800.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2338.9602340.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :103163.740103200.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12385.40011000.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1780.0001780.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18004.00018000.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :320.000320.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4484.0004480.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15408.00015400.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :255.600255.600t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17595.72017600.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13200.00013200.000t/an
0005207272MORIN Jean-MichelTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6000.0006000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44209.00044400.000t/an
0010300103COVED SUD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :392.000392.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2132.7202140.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :105215.040105200.000t/an
0006700781SOPREMA SASTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3988.0003988.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2518.6002520.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :1334.5201334.000t/an
0007201195SODEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :172.0003080.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18712.00018720.000t/an
0005201764CHEMVIRONTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1031.6001032.000t/an
0007206220SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2733.2002732.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :114364.000114400.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :234400.000234000.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :73933.00074000.000t/an
0005207441NATURA 2004 (SARL) - 'Rebier'Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3200.0003200.000t/an
0010000745SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITESTraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :74.000308.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :978.000978.000t/an
0006304839Cap Atlantique - site de livéryTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :13064.00013060.000t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :20000.00020000.000t/an
0030100105SDOMODE Valorisle - Station de broyage de DrucourtTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4410.0004400.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :204306.000182400.000t/an
0005600100OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2006R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1109Dechets provenant de l'industrie photographique :31.38031.400t/an
0005205331AGGLOMERATION d'AGENTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :21380.00021400.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :57509.88057600.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2055.9202056.000t/an
0006102972Usine HTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :34.80034.800t/an
0007003193Société d'Impression du BoulonnaisTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :118.000118.000t/an
0005702761AUREADETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :192340.000192400.000t/an
0006103582METALLYONTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.000240.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8564.0008560.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :10530.24010540.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21275.88021200.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10036.00010040.000t/an
0010000252KNAUF INDUSTRIES OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :28.000344.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :177960.000172000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3161.9203160.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1480.0001480.000t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :69586.00069600.000t/an
0005500607SIRCOBTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :58004.00058000.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :31005.32031000.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2460.7602460.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :230.600230.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :11376.6409920.000t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11214.05811220.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4120.0004120.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :60.00060.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :159980.000160000.000t/an
0006400277SONITHERMTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :628657.180628000.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2782.0002780.000t/an
0005500400SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :39376.00039360.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43.68043.600t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :153829.040154000.000t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18188.00018188.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2514.7202516.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :162.640162.600t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :43016.52043000.000t/an
0006200031MANUFACTURE DE BACCARATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4684.0004680.000t/an
0006405523ISDND Roumagayrol - AZUR ValorisationTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :286244.000286400.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16033.92016040.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8148.0008160.000t/an
0005800974SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12662.00012660.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40636.00040600.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14944.72014940.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5238.9605240.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :216.400216.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1386.3201386.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39756.00039760.000t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.00020.000t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :940.000940.000t/an
0006104901ZF PWK MECACENTRE SAS.Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :118.000118.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :465100.000466000.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5680.0005680.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :131.720131.800t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1.6001.600t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3982.0003980.000t/an
0006701867GRANDS CHAIS DE FRANCE PetersbachTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :586.000586.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :44.80044.800t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :72178.00072200.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1.1801.180t/an
0005802180OREADETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :28454.00026800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :220.240220.000t/an
0006102972Usine HTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :84.00084.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :83057.04083200.000t/an
0010000618SITRAM INOXTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :262.000262.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27098.00027000.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :51993.44052000.000t/an
0005305422SPENTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3251.8403252.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8276.9608280.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1046.8001046.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9491.9609480.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15494.28015500.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :4334.0004340.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :460.000460.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39112.00039120.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10089.52010080.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :315552.000315600.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2064.8802064.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :1200.0001200.000t/an
0006304818GEVAL - GENERALE DE VALORISATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11112.00011120.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :382.000382.000t/an
0006200307NOVACARBTraitement de déchets non dangereux2006D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :122332.000122400.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :67156.24067200.000t/an
0010005999SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8468.0008460.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :20952.00020960.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13412.00013420.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :115791.200115600.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90115.44090000.000t/an
0005104019CIFRA (Calandrage Industriel Français)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :330.000330.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :229414.000230000.000t/an
0005901113CONFLANDEY INDUSTRIES SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :306.760306.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :35474.10035400.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :34296.00034200.000t/an
0006804822Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux - Unité de compostage de bouesTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39820.00039800.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43072.44043200.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :45774.00045800.000t/an
0006700682HERTATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :279.240280.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :58536.00058600.000t/an
0007001205PERNOD RICARD FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :582.560582.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1830.1601832.000t/an
0006207892SMATUV (Site de la Blancharderie)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :110.000420.000t/an
0005701410LUNDIN INTERNATIONALTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17.00017.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1504.0001504.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :479.520480.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :59393.34059400.000t/an
0005202602SIAP LACQTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36271.84036280.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2369.9202360.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :33276.00033200.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2386.0002380.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3733.0403732.000t/an
0006104426FERROPEM GROUPE FERROATLANTICATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2000.000400.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :236604.440236000.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :11508.00011500.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :45517.60045600.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :76673.16076800.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :414.400414.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :107660.000107600.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5720.0005720.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :878.880880.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :264.400264.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :19200.00019200.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :10118.48010120.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :305203.040305200.000t/an
0007205950VPO ENVIRONNEMENT (ex. RSU)Traitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10648.00010640.000t/an
0006102810COPALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :39.20039.200t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16.00016.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :50775.26050800.000t/an
0006804830COVEDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5420.0005420.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13432.00013440.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9650.0009720.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3805.7603804.000t/an
0016300241AUBERT ET DUVALTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1797.6001796.000t/an
0005207437NATURA 2004 (SARL) - 'Cassiot'Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.000400.000t/an
0006304792ISDND de MONTMIRAILTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49360.00049200.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :549152.720548000.000t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10400.00010400.000t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :180378.900180400.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28980.00028960.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1662.7001662.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8282.0008280.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7746.1607760.000t/an
0006200031MANUFACTURE DE BACCARATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :318.000318.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :272982.000292000.000t/an
0007000564COMILOG FranceTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :74904.70474800.000t/an
0005102417COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :137926.000138000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :211192.520212000.000t/an
0018300518Communauté de Communes Nord Bassin ThauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2778.0002780.000t/an
0006302506FLORENTAISETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6800.0006800.000t/an
0005103880EBERSPACHER unités A et BTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4.000340.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :9516.0009520.000t/an
0006205656ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :228.000170.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24696.00034000.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14400.00014400.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8056.0008060.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :203517.760203600.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :19764.00019760.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14388.24014400.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :100656.320100600.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1934.0001934.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :361518.000362000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3733.4403732.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6982.3206980.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4326.2004320.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8599.4608600.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43806.84043800.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2148.7602148.000t/an
0006302969TRIVALIS - UTOM de FoussaisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :19892.88019900.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24970.00025000.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :4235.1204240.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9260.0009240.000t/an
0005504236LABORATOIRE CENTRAL DES PRESURESTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :300.000300.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :10872.00010880.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :779.740780.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25812.00025800.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :43.32043.400t/an
0007000893PLASTIC OMNIUMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :124.000206.000t/an
0010007993SMIPE Val Touraine AnjouTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14694.0007200.000t/an
0006303521LES PAGANNES SCEATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :25334.64025400.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :116110.680116000.000t/an
0007100036Distillerie Riviere du MatTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)5Déchets animaux et végétaux (à l'exclusion des déchets animaux de la préparation des aliments et produits alimentaires ainsi que des fèces, urines et fumier animaux)180.000180.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :534801.880534000.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :403.040404.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :680.000680.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6454.8806440.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1569.5201570.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1217.6001218.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :134.120134.200t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :76079.80076000.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :592.000592.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36135.80036120.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4115.8004120.000t/an
0006401036HARSCO METALS SUD S.A.STraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :10.40010.400t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1319.0401320.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :3030.0003020.000t/an
0006401697J. GAZIGNAIRETraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :189.680189.600t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :462.000462.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :68172.00068200.000t/an
0007001142FINDUS France (SA)Traitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1330.0001330.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :51956.72052000.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :88565.60088600.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3.7603.760t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :108720.000108800.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :254874.680254800.000t/an
0007000540BLEDINATraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2586.0002580.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :660.000660.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :60698.00060600.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :468.920468.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96039.48096000.000t/an
0020800064LOMBRICORSE Poggio di VenacoTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.00025400.000t/an
0005702196AT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :0.0002300.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1111098.7801112000.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :10174.00010180.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :51254.00051200.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40000.000216.000t/an
0016500105SICTOM DES MONTS DU FOREZTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10044.00010040.000t/an
0006102995Framatome JarrieTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.0001316.000t/an
0007204044SIMERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12620.00012620.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :33697.00033600.000t/an
0005702818ARCAVITraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :66400.00015380.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :466.200466.000t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :502.560502.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :19273.96019280.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :35786.00035800.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12720.00012720.000t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :6950.4406960.000t/an
0005102372SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :74595.64074600.000t/an
0005100756ATEMAX FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :205278.000206000.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :406.000404.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1130.0001130.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :344.440344.000t/an
0006804768Ets Marcel Lautier & CieTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :32874.00032800.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1756.7601756.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :74.40074.400t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57924.00058000.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38872.00038880.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :8233.8008240.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :3164.4603160.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :100000.00099200.000t/an
0005207262Olivier BERGEMAYOUTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :28000.00027000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10630.32010640.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :483.500484.000t/an
0010003850CENTRE de TRANSFERT de ChoussyTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11000.0002180.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122209.740122200.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5178.00025200.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5708.0005720.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :379700.640380000.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :73498.00082600.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :516.320516.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2704.4402700.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :19792.00019800.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :928.840928.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :40064.00040000.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3837.5203840.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :59093.82059000.000t/an
0006107135RACINE - site de TERNAYTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :37140.00037200.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :93956.00094000.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :49423.08049600.000t/an
0010300176COVED ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :25336.00025320.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :146.880146.800t/an
0006107105MONSOLS FERTILISANTS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3514.0003520.000t/an
0005201455SIETOM DE CHALOSSETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :93600.00048800.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4381.4404400.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :3333.8003340.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2154.0002160.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :204722.120204800.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8536.7208520.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20463.12020400.000t/an
0005701782ARCELOR MITTAL Tubular products VitryTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :102.00052.600t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :29432.00029440.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :1009.2601010.000t/an
0006104029valfonf affinageTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :276.0003272.000t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17432.40017440.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :2502.0002500.000t/an
0005501903GALINA SASUTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :430.000430.000t/an
0006401013SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :791.740792.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :32660.00032600.000t/an
0006303794LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16734.00016740.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24862.42024800.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :60826.00060800.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9120.0009120.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :16540.00016520.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1064.0001064.000t/an
0006700682HERTATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2394.0802400.000t/an
0006602144Centre d'enfouissement technique - le ThôtTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :233944.000234000.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :26428.52026400.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3784.0003780.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :93270.52093200.000t/an
0006702409SMICTOM NORD ALSACETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :34632.00034640.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3382.7603384.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :890.000890.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5182.6405200.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5579.6005560.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :64228.00064200.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :160960.000156400.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :38342.88038360.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :138436.000138400.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9880.0009880.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :102.040102.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :32987.68033000.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :33936.00034000.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3132.0003132.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :28.08028.000t/an
0006500370COVED S.A.Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :30473.80030400.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :100944.000101000.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1838.6801838.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :361.640362.000t/an
0007206332SMITED - CET DE COULONGES-THOUARSAISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8482.0008480.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1312876.7191312000.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :262000.000262000.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :92256.00092200.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :65308.00065400.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :30.000480.000t/an
0006505574GENERISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :58100.00058000.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :729.280730.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :23715.70023800.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :276.000276.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :49821.76049800.000t/an
0006507133GENERIS Compostage CessonTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :40540.00040600.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :135103.560135200.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1318.0001318.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :123400.900123400.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10018.64010000.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :430.000430.000t/an
0010001804TUBAZURTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :82340.0001.920t/an
0022200040SAEM LE GALIONTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13012.00013000.000t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :1044.0001044.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :255.720256.000t/an
0006207764SICOVAD de la Région d'EPINALTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11678.00011680.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :126980.000126800.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :47.92048.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1935.6801936.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :55178.92055200.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40337.84040400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :14677.03814680.000t/an
0006402663CSDU de BAGNOLS EN FORETTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :93028.00093000.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :96872.00097200.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1215.3601216.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :280.000280.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :164.0006160.000t/an
0010004440COMMUNAUTE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :32000.00016800.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1371.0401372.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7864.3207880.000t/an
0006509507SUEZ RV Ile-de-FranceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :91673.88091600.000t/an
0006201358LIBERTY RAIL HayangeTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :114.000144.400t/an
0007100070SUEZ RV RéunionTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :319564.000299564.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :8614.1608620.000t/an
0005801081SERAFTraitement de déchets non dangereux2006D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5936.9605920.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2370.0002360.000t/an
0005207440NATURA 2004 (SARL) - 'Brana'Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6000.0006000.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1400928.0001340000.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8078.0008080.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :51272.00051200.000t/an
0006304225TRIVALIS - UTOM d'anglesTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12810.52012820.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3991.5203992.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1265.8801266.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3708.0003700.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43950.92044000.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :125906.000126000.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14804.00014800.000t/an
0006701528ALSAPANTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :632.000632.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15480.00015480.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :32765.84032760.000t/an
0006104582Reboul SASTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.2000.200t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2.2002.200t/an
0006506259TIRUTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :152376.000152400.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1335.6801336.000t/an
0010003800SMITOM d'AmboiseTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7288.0007280.000t/an
0005800534BAUDOUINTraitement de déchets non dangereux2006D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1315Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4731.3604720.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :15102.00013940.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :823.200824.000t/an
0005515157COMPOSTAGE SAUR REGION OUESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :23920.00023920.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47536.00047600.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48994.00049000.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9518.0009520.000t/an
0020800058LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14000.00014000.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2612.0002620.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :259871.120260000.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1556.0001556.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1300.0001300.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :46361.40046400.000t/an
0005102590ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRDTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :193.360193.200t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :138.000138.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :170000.000109000.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57224.00057200.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :563.720564.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1002Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :13924.00013920.000t/an
0006701326DERICHEBOURGTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :360000.000360000.000t/an
0006305038Unité de compostage de TressonTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :304.000304.000t/an
0016500125Communauté de communes du Pays de SauguesTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5400.0005400.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7454.0007460.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :133480.000133400.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11622.56011640.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16203.56016200.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16416.00016420.000t/an
0006103253Nicolas Le DouaronTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :632.000632.000t/an
0006402009CET DE VALENTOULINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4682.0004680.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1569.1601570.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11008.00011000.000t/an
0005703294TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :660.200660.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43840.00044000.000t/an
0006700690MANUFACTURE HARTMANN - EURO TF SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1380.0001380.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2093.8001466.000t/an
0006804669SARL LES REMBLAIS TOULOUSAINTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2400.0002400.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :158325.440158400.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13918.00013920.000t/an
0006401421SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :64299.92064400.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :71268.00071200.000t/an
0005304741S.A.R.L. AGRIDISPROTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :760.000760.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :890758.000890000.000t/an
0006400876Métropole Aix-Marseille ProvenceTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :18.00018.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :23772.00031760.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2314.0002320.000t/an
0006804702DURAND BELOTTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :6000.0006000.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41005.42241000.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :23138.00023200.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :974.760974.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :32884.00032800.000t/an
0007000540BLEDINATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :2440.0002440.000t/an
0025000008LELEDY COMPOST SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :96872.00096800.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :86.49286400.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21860.24021800.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :80488.00080400.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24236.00024240.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :96000.0001964.000t/an
0006200158SOLVAY OPERATIONS FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :446884.000448000.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9451.2009440.000t/an
0016200056COMMUNAUTE DE COMMUNE D'AURILLACTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7632.0007640.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :76.28076.200t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4007.0404000.000t/an
0006104582Reboul SASTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1312.0001312.000t/an
0005201873SICTOM DU MARSANTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :47714.00047800.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :147530.000147600.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1104.0001104.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :32379.12032360.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :31216.52031200.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :27881.80027360.000t/an
0006506841METAL CONCEPTTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :534.000534.000t/an
0005514668centre des hautes gayeullesTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21942.00022000.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :976.000976.000t/an
0006601065OCREALTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :259042.000260000.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :38792.00038800.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :222670.000222000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :107608.16093200.000t/an
0005105644VALOR'AISNETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4512.0004520.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :462283.480462000.000t/an
0005305212SOCOMPOST S.A.R.L.Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12000.00012000.000t/an
0005105074GURDEBEKE SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :57757.68057800.000t/an
0006700586LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT)Traitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :38.80038.800t/an
0005304765GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :35774.00035800.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2036.9802040.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :96.44096.400t/an
0006201529CHARAL METZTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :7200.0005000.000t/an
0006104582Reboul SASTraitement de déchets non dangereux2006D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :858.040860.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12666.34012660.000t/an
0006600237SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1321.1601322.000t/an
0020800044FRANCISCI ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :317.700318.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2876.0002876.000t/an
0006303016TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36642.28036600.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4810.0004800.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :149672.720149600.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :378.600378.000t/an
0006401732ECO RECYCLING SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2274.0002280.000t/an
0006700413TREDI StrasbourgTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :458.190458.000t/an
0024700115SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'AuTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40871.60040800.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :35292.00035200.000t/an
0006400002ALTEO GARDANNETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :0.000240000.000t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21513.12021600.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1494.8801494.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :74.40074.400t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :210113.800210000.000t/an
0006201724SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8545.8408540.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :186640.000186600.000t/an
0006804642Trans VertTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9600.0009600.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6929.8406920.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1829.9201830.000t/an
0006201759ARKEMATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3426.0003420.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :75404.00075600.000t/an
0006504504Arquus MarollesTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :188.00032.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :51.36051.200t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52919.52052800.000t/an
0006104358SAVOIE DECHETSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56560.00056400.000t/an
0006207663SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :104.280104.200t/an
0007100063ILEVATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18168.00018168.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :0.6800.680t/an
0006107044SUEZ RV CENTRE EST DONZERETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :129062.900129000.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :47420.00047600.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :312.000312.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :449873.560448000.000t/an
0006301153SMIRGEOMTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :600.000600.000t/an
0005202662SERDEX SASTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :14.00014.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :385.580386.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :854.760826.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :26.28026.200t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :22295.60022200.000t/an
0006301207TOTAL Raffinage FranceTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie09Dechets provenant de l'industrie photographique :88.000814.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4559.3004560.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :78.84078.800t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :235680.000236000.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :471140.000472000.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :14843.20014840.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1352.0001352.000t/an
0030100093SETOMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8655.5408660.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22592.00022600.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :24880.00024800.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3856.8803856.000t/an
0006303017TRIVALIS - UTOM de St ProuantTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24750.00024800.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :39938.00040000.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :56.64056.800t/an
0007001231Usine de LandreciesTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :130.240130.200t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18157.64018640.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :5786.0005780.000t/an
0006000275CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM)Traitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13800.00013800.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :15229.20015240.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :118.720118.800t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :16044.00016040.000t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5100.0005080.000t/an
0007206332SMITED - CET DE COULONGES-THOUARSAISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :73620.00073600.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14789.30014780.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17788.00017780.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2192.3202192.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :73475.84073600.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16350.64016360.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :193.200193.200t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :137644.000137600.000t/an
0007205804SMICTOM D'AUNIS ET DES VAL DES SAINTONGE - UIOM DE SURGERESTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31060.00031000.000t/an
0007000635BEFESA VALERA SASTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :210408.000162800.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :448084.000448000.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8541.3008540.000t/an
0006305039com de coms de l'orée de Bercé BellinoisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5000.0005000.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1964.4201964.000t/an
0016400363SICTOM Nord AllierTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :30048.08030040.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :32021.20032000.000t/an
0018100084SOUREIL ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2180.0002180.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :332.000332.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :103333.620103400.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7796.0007800.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :16480.00016480.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2400.0002400.000t/an
0005205825SICTOM du Périgord NoirTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9244.0009240.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :85.12085.200t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5668.0005680.000t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40410.00040400.000t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4204.0004200.000t/an
0007001053CIDEMETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :13358.00013360.000t/an
0006900177Décharge de OuanaryTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)8Ordures ménagères0.00040.000t/an
0006700800BRASSERIE METEORTraitement de déchets non dangereux2006R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2282.0001694.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1852.0001852.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :34188.00034200.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :136756.640186400.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10336.00010320.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1052.0001052.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :26301.52026320.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :649.280648.000t/an
0007002411OPALE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :26250.96026200.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :33492.00033400.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1014Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :75184.00075200.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :880.680880.000t/an
0006703685Rhin compostTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10573.56010560.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :300.000300.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :384.0006900.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :179868.000179800.000t/an
0006503198SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :246350.240246000.000t/an
0016300023COVEDTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :130.000130.000t/an
0010500122Commauté de Communes de Forez en LyonnaisTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1400.0001400.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2334.0002340.000t/an
0006102265Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-VulbasTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :78.20078.200t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9323.5609320.000t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :46.40046.400t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :64049.92064000.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45540.00045600.000t/an
0006104438FERROPEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3412.0003412.000t/an
0007000860SONOCO PAPER FRANCETraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :26.34026.400t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :71.96072.000t/an
0006000416PAPREC CRV BriveTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31816.00031800.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12205.68012200.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :38769.16038800.000t/an
0005101274CGT ALKOR DRAKATraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :163.200163.200t/an
0005103936SAS IDEX ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :85.92086.000t/an
0006103644SANOFI PASTEUR MARCYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :1108.7461108.000t/an
0006207447LOR COMPOST (site d'Avricourt)Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :844.000844.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1045.7601044.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :64864.00064800.000t/an
0006104029valfonf affinageTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :138.0005.600t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1287758.0001260000.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :42949.94043000.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :6232.0006240.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3.7003.700t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :77852.00077800.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17855.28017840.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :9870.0009860.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2006R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1005Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1640.0001640.000t/an
0005601367POTTERS BALLOTINITraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :20.00020.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :72488.88072400.000t/an
0006301835CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10246.00010240.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :183.000182.800t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :5455.0405440.000t/an
0007201205Grand Poitiers communauté urbaineTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57598.00057600.000t/an
0016400362SUEZ RV Centre EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2070.5202080.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16028.16016040.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :24000.00024000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :70092.00070000.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :116000.000116000.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :11822.48011820.000t/an
0006301268TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21248.00021200.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3306.4803308.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :77386.00077400.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :24008.00024000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :240000.0001758.000t/an
0007205900VALOMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24000.00024000.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :106025.760106000.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :41468.96041400.000t/an
0005102122SUEZ ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1342.7201344.000t/an
0006400998SOLAMAT MEREXTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :5294.7405300.000t/an
0006103253Nicolas Le DouaronTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1292.0001292.000t/an
0006102435LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :51127.20032000.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :1535.6001536.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10317.60010400.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :1118.0001118.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :604.680604.000t/an
0022100191ENERGIPOLE VERDETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :100.000100.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10.96010.960t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :148605.240148600.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :27.30027.200t/an
0005202659CANDIATraitement de déchets non dangereux2006D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6.1406.140t/an
0007202575C.C. VAL VERT DU CLAIN - CET DE ST GEORGES LES BAILLARGEAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :26000.00026000.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :42534.40042400.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :742.000742.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2348.0002340.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36688.00036600.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :307824.000308000.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :17305.76017320.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1642.8001892.000t/an
0010006043SONOPOLTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.00094.400t/an
0005802213SETOMTraitement de déchets non dangereux2006D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14046.00014040.000t/an
0018100022CEVENNES DECHETS SASTraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4688.0004640.000t/an
0007204446Alvance Aluminium PoitouTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20514.00020600.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :60000.00047000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :116.320116.400t/an
0006102810COPALTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :62.00062.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :126690.000126600.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :69727.20069600.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22960.08022960.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10136.00010120.000t/an
0006305042Unité de compostage de TrangéTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13339.60013340.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :11042.00011040.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11934.56011920.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :313508.000313600.000t/an
0010005759SETRADTraitement de déchets non dangereux2006R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :84696.00084800.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :304430.000304400.000t/an
0005401296Usine de FrangeyTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3748.4803740.000t/an
S.A TERRALYSTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :21759.60021760.000t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :340.000340.000t/an
0010400168SAS LUXOSTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :231.600232.000t/an
0006207748NANCY COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24444.00024440.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :30762.80030800.000t/an
0016400343BREA SystemTraitement de déchets non dangereux2006R2 R2 Récupération ou régénération des solvants04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :64.00064.000t/an
0005402434Plate-forme de Magny CoursTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :474.000474.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :901734.960902000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6058.0006060.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3410.5203420.000t/an
0016200052Communauté de Communes du Pays de MuratTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10800.00010800.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20858.00020800.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :15838.00015840.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2320.4802320.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8724.0008720.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :96.00096.000t/an
0022100006ALBIOMA LE MOULETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :109912.000110000.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12556.00012560.000t/an
0005703293TERRALYS - Site de St AubinTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :28140.00028120.000t/an
0006104029valfonf affinageTraitement de déchets non dangereux2006R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :276.000309.600t/an
0006506419SITREMTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :75.00074.800t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18418.00018420.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0040.004t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42932.00042800.000t/an
0005305652CAEN LA MERTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4000.0004000.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :44420.60044400.000t/an
0006304271TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :6907.2006900.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1498.4401228.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12974.00012980.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :360.000360.000t/an
0006107131NICOLLIN SASTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :17380.64017400.000t/an
0005101274CGT ALKOR DRAKATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :53.80053.800t/an
0005902636CAPMTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :21770.00014000.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7025.9807020.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :423.660424.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :674.000674.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :287236.000288000.000t/an
0010300103COVED SUD ESTTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :51462.00051400.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :212.440212.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :89816.00090000.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5626.2805640.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22335.52022400.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :60.44060.400t/an
0005500616SIDEPAQTraitement de déchets non dangereux2006R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :11232.00011240.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :480000.0003292.000t/an
0005101077CHANEL PARFUMS BEAUTETraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :600.000600.000t/an
0006804769FRAYSSINET S.A.STraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10000.000180000.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13364.16013360.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :257730.720257600.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2006D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :126542.000126600.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :11712.00011720.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :43817.64042400.000t/an
0018100012SUEZ RV MEDITERRANEETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :90068.28090000.000t/an
0018100014CC DU PAYS GRAND COMBIEN (décharge)Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9781.2009780.000t/an
0007203884RENAUD et FILSTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques07Déchets des procédés de la chimie organique :10226.00010220.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :587.600588.000t/an
0005701782ARCELOR MITTAL Tubular products VitryTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :208.000130.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2006R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :530.000530.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2006R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42036.00042000.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2006D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9786.0009780.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2006D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :606850.000606000.000t/an