Les jeux de données que nous allons utilisés pour répondre à notre problématique
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661 KiB

identifiantnom_etablissementdechetanneecode_operation_eliminatio_valorisationlibelle_operation_eliminatio_valorisationcode_departementpayscode_dechetlibelle_dechetquantite_admisequantite_traiteeunite
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1182.0001182.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :103803.920104000.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :28897.08028908.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :34926.00035000.000t/an
0007000549Le Jersey de ParisTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :118.000242.000t/an
0005202251SEVIA - SRRHUTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :148.760148.800t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :49036.00049000.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :47836.00047800.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4068.6404080.000t/an
0005701196FONDERIES COLLIGNON UP de CARBONNIERETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :6600.0006600.000t/an
0006501928GENERISTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :52835.58052800.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1015Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :22812.00022828.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2708.7202708.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :48.00048.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21325.00021400.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18630.00018620.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :42014.00042000.000t/an
0007205703VALTERRA MOTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :37200.00037200.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27701.06027800.000t/an
0006702748VIDORTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :70000.00070000.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3530.6603540.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5415.2805400.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :133820.000133800.000t/an
0006601579MAIRIE de NIMES (Les Lauzières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :364.000364.000t/an
0006400146CNIM-Systémes industrielsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :256.000256.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1326.0001326.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :84172.70084200.000t/an
0007002524VERDURETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :74700.00074600.000t/an
0007000860SONOCO PAPER FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :70.40070.400t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :17524.84017520.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3180.0003180.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :72084.00072000.000t/an
0005601445Station de traitement des eaux uséesTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6952.0006960.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :112315.400112240.000t/an
0005501500Ets Jean CHAPIN SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :414.000414.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2192.0002192.000t/an
0006700781SOPREMA SASTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :268.0003980.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :727.600728.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :5820.0005820.000t/an
0005102481VALNOR SATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12392.00012400.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21050.00021000.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :172544.000172400.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :50400.00050400.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8811.5208820.000t/an
0005401307MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :39.52039.600t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :24444.00024400.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1728.3001728.000t/an
0006103032REXORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :788.000698.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :77428.00077600.000t/an
0007203654UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :116674.000116600.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :52772.00052800.000t/an
0005800300EUROPHANE SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :180.000180.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :412.240412.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1856.0001856.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :174.160174.200t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5284.6005280.000t/an
0007300078STOCTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :50738.00050800.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4579.5204584.000t/an
0010400257ALLAMANCHE SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :850.000850.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :162786.000162800.000t/an
0006302020BOUYER LEROUX INCINERATIONTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :53210.00053200.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2335.8002340.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :503.800504.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :280.000280.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :117513.360117600.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2005D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1309Dechets provenant de l'industrie photographique :156.518156.600t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :34740.00034720.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :77220.00077200.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11748.00011760.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :53520.00034280.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17126.00017120.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :302.500302.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43980.00044000.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2279.8402280.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :173470.520173600.000t/an
0005401641SETEOTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2782.0002780.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3230.4803232.000t/an
0005901268PYLE PARTNERS SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :280.00046.000t/an
0006301325SUEZ RV Normandie - ISDND D'ARCONNAYTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :66970.00067000.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :42.00042.000t/an
0005101473HUTTENES ALBERTUS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :34.00034.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2178.000157800.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19042.00019040.000t/an
0005102027SECODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :210900.000210000.000t/an
0005205352Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20370.00020400.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42812.00042800.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17328.00017320.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :487.720488.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4666.3804660.000t/an
0007206332SMITED - CET DE COULONGES-THOUARSAISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8000.0008000.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96288.00096200.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1000.0001000.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :24386.00024000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3510.8003520.000t/an
0006206790HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :63256.00063200.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17314.00017320.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :34.00034.000t/an
0010000014SETRADTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :160034.640160000.000t/an
0006301833SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU MTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :28482.38028400.000t/an
0006102824VICATTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :30266.00030000.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14416.00014420.000t/an
0005202749PAPETERIE DES GAVESTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :600.000600.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36090.58036000.000t/an
0005102481VALNOR SATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12576.00012580.000t/an
0005201026SMICOTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40000.00047800.000t/an
0005401335SUMIRIKO Rubber Compounding FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :116.000340.000t/an
0005600090GALVA ECLAIR SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :81.16081.200t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18412.00018420.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2752.0002760.000t/an
0005701423BOSAL LE RAPIDETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :72.00072.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :24058.00024000.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :40211.48040200.000t/an
0006302876TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10016.70010020.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16379.00016348.000t/an
0007001142FINDUS France (SA)Traitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1424.0001424.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :96000.0001284.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13604.52013600.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)10Dechets provenant de procedes thermiques :84.000203.200t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :2598.000153710.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43008.00043000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :118800.0006970.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :908.000908.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1414.8001414.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2640.0002640.000t/an
0007002543ARDO VIOLAINES SASTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :124.000788.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1598.7601598.000t/an
0005701524PASTURALTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :102.000400.000t/an
0005500400SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :36528.00036520.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :0.00030000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :240000.00033200.000t/an
0007000564COMILOG FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10710.00010720.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :32676.00032680.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :214.000214.000t/an
0006401019ASCOMETAL Fos-sur-MerTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :278.000278.000t/an
0010000503BODIN JOYEUX 1Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :106.000106.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :169839.040169800.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :97148.00097200.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3044.0003044.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4231.6804240.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5.2005.200t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2000.0002000.000t/an
0005202243SOGAD S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :94.00058400.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48000.00040400.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :539994.460540000.000t/an
0006102057INCINERISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :120.000120.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1206Déchets des procédés de la chimie minérale :189.600189.600t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :76748.00076800.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :53332.00053600.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2098.0002100.000t/an
0030100105SDOMODE Valorisle - Station de broyage de DrucourtTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4050.0004040.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.1700.170t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :72.00072.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1223.8801224.600t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84.0008120.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :24144.00024160.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :27299.22027200.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :1834.0001834.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :160.000160.000t/an
0005600134U.I.O.M. AURILLACTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11776.00011780.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :5572.0005560.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :163980.000164000.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :195783.420195800.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1353.6001352.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :43916.00044000.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4949.2804960.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20192.00017640.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :4915.3004920.000t/an
0005800821STEINERTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :214.000214.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :302.000302.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :65364.94065400.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9854.0009860.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3128.0003128.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1172.0002344.000t/an
0005504247KERVALCentre ArmorTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :55620.00055600.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :7089.0007080.000t/an
0010000648Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUINTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13572.00013580.000t/an
0006102835ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1360.0001360.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2396.0002396.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41838.48042000.000t/an
0005901956ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANGTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.6000.600t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :16598.00016260.000t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22000.00022000.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :154798.000154800.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14649.80014640.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :178416.000178400.000t/an
0007001286AKEBONO ARRAS SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :58.44058.400t/an
0010001092ECO-LOGISTIQUE RéemploiTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :194.000194.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2202.0002200.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :122548.000122400.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :12802.80012800.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :20940.00021000.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :78.00078.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1169.0001168.000t/an
0007204446Alvance Aluminium PoitouTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :30000.00030000.000t/an
0006301061ANGERS LOIRE METROPOLE- VillechienTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16000.00016000.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20000.00020000.000t/an
0006401052ARCELORMITTAL MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :103052.000103200.000t/an
0006302132BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :39546.00039600.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :45784.00045200.000t/an
0006003128ISDND de RochechouartTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9726.8009720.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :110.800110.800t/an
0006600577SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :22480.00018440.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3160.0003160.000t/an
0006500370COVED S.A.Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :64074.14064000.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :36.0007.700t/an
0010000538FOMESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1000000.0001000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3.4803.480t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :44003.42044000.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :20000.00012100.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :19777.2004840.000t/an
0005207272MORIN Jean-MichelTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5000.0005000.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :72450.00072400.000t/an
0005902527COLLET ESPACES VERTSTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14000.00014000.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :57062.60057200.000t/an
0005401307MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1062.5601062.000t/an
0006506453Dalkia WastenergyTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1326020.0001234000.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9392.0409400.000t/an
0005200948USTOM MASSUGASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5740.0005740.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :851.200852.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :46.16046.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :39756.00039760.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30440.18030400.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :690.800692.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :62.60062.600t/an
0005800534BAUDOUINTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11856.00011856.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :7024.0007040.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :39969.20040000.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1764.0001764.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :115939.420116000.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :211889.920212000.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :26628.00026640.000t/an
0005600243VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :1768.0001768.000t/an
0007203532SVDMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6838.0006840.000t/an
0006103174SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMSTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :476.000476.000t/an
0010100036PolyOne France TossiatTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :400.000400.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :848.204848.200t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :64.00064.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3.2003.200t/an
0006103792FRANCE DECORS S.A.Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :138.000600.000t/an
0007000499PPGTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :333.000332.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :159280.400159000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :538756.000538000.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0500.050t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4728.8004720.000t/an
0006506841METAL CONCEPTTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :350.000350.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :21884.00021800.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :133922.000134000.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :326.000326.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :4236.0004240.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :28858.06028800.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :84.0005240.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :100000.000100000.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2926.0002920.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34754.28034760.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :4.1204.120t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :173466.000173400.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2576.6002580.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :6714.0006720.000t/an
0006400365ISDND LA GLACIERETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :422462.000422000.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :83247.36082400.000t/an
0007201708DELPHI FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :316.00074.800t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :69724.00069800.000t/an
0006201748URSA FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4000.0001386.000t/an
0006302129UIOM de La RoseraieTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :162568.000162600.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1696.0001696.000t/an
0006205449SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCYTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :53149.24053200.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :57814.44057800.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :252828.200252800.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36308.80036320.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :470.860470.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :131.400131.400t/an
0005304765GS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :37330.06037400.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1294.1001293.200t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1844.0001844.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :56116.40056000.000t/an
0006101210BOUYER LEROUXTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :0.000128.200t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9756.0009760.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :66.000200.000t/an
0006802640Sage Automotive Interiors FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :18.000600.000t/an
0005207446Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18000.00018000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1005Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18.00018.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4.4804.480t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :41104.00041200.000t/an
0006102359SICTOBA (Grospierre)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23492.00023400.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :132.000648.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2541.2882539.600t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1694.0001694.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :216.000216.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :56.48056.400t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1014Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2208.0002208.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :36000.00036000.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :155352.000155200.000t/an
0005101938Boasso Global FranceTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :800.000142.600t/an
0006302943BARON Distillerie SARLTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14000.00014000.000t/an
0006102584Les Papeteries EMIN LEYDIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :52.000368.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :0.00015360.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :165.120165.200t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :274.000274.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :340.000340.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14472.00014480.000t/an
0006506841METAL CONCEPTTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :120.000120.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2824.0002824.000t/an
0006102871ASCOMETAL usine d' ALLEVARDTraitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1276.0001276.000t/an
0005514668centre des hautes gayeullesTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23618.00023600.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57446.00057400.000t/an
0006700808BRUCKERTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5520.0005520.000t/an
0007001304WIZPAPER SASTraitement de déchets non dangereux2005D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :721.320722.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :83964.00084000.000t/an
0007205916PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE LEZAYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9750.0009720.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1037.960958.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :111016.000111200.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3722.4003724.000t/an
0005901268PYLE PARTNERS SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :140.000120.200t/an
0007000843MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-EauxTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :103108.000103200.000t/an
0005401471VALLOUREC & MANNESMANN France tuberie de MontbardTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3.1003.100t/an
0005902636CAPMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8180.0008180.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :864.000864.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :16908.0008960.000t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9566.0009560.000t/an
0005206706MAIRIE - Soulac (Décharge)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :100.000100.000t/an
0006102282PIROUX INDUSTRIE SARLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :86.00086.000t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :20736.00020800.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5000.0005000.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :138822.000138800.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1705.8201706.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1336.0001336.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :54137.49054200.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5248.0005240.000t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :41760.00041800.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :35588.00035600.000t/an
0005505505TRANSELITraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :6000.0006000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :73634.20073600.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :53164.20053200.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11.60011.600t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :39962.00040000.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :239616.000239600.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14718.16014720.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :294.880294.800t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24234.00024200.000t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :9574.0009580.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3962.0003960.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9871.1809880.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1386.6001386.000t/an
0006701841EVNATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :150256.780103200.000t/an
0005401641SETEOTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :87704.00087600.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :965830.000966000.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :21778.00021800.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :509.520508.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :28424.94028400.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :205808.000206000.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1422000.0001420000.000t/an
0006301325SUEZ RV Normandie - ISDND D'ARCONNAYTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :23012.00023000.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42230.00042200.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1944.0001944.000t/an
0006702323SMITOM HAGUENAU SAVERNETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48914.00049000.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :16000.00016000.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :770.000770.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :32.96033.000t/an
0020300010Corse Composites AéronautiquesTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :431.240432.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1009Dechets provenant de l'industrie photographique :11262.00011262.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :812.00011828.000t/an
0006802706PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :760.000760.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :84.000276400.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :56.08056.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :83240.00083200.000t/an
0007000612NORZINCOTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :24024.00024600.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :73020.00073000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :11583.12011580.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :10384.00010380.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1890.3201892.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :60000.00039200.000t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :49.36049.200t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :141514.060141600.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9000.0009000.000t/an
0006400908SIRAP GEMA (NOVES)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :168.000776.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :132.0006000.000t/an
0007203699SVDM DE LA CHARENTE - CET DE POULLIGNACTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21500.00021400.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :44.40044.400t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :128.0004224.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :1556.0001556.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4942.0004940.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :174.000174.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :330.000330.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.8400.840t/an
0007000772PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :128.480128.400t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :51800.00051600.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :79828.00080000.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :110106.000110200.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :589.600588.000t/an
0006000361Société BLEDINATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6224.0006240.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2940.0002940.000t/an
0005800441Chapelle DarblayTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :89464.00089400.000t/an
0005503558SYSEM (CET2 SARZEAU)en post exploitationTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16344.00016340.000t/an
0006400641COMPAGNIE DES DETERGENTS SAVON MARSEILLETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :26028.000220.000t/an
0006102282PIROUX INDUSTRIE SARLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :75.00075.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22112.76022200.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1575.7601576.000t/an
0010000745SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :74.000300.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :35.40035.400t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6516.0006520.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :69592.00069600.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :7218.0007220.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :36026.00036000.000t/an
0005601637SICTOM DES COMBRAILLESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12200.00012200.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :29524.00029520.000t/an
0022200014Distillerie Dillon SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :148.000148.000t/an
0006104050NEOVALYTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :265436.000266000.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :75695.20075600.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2561.6402560.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :372068.000372000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :123.600123.600t/an
0007001038Jean CABYTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1009Dechets provenant de l'industrie photographique :0.000102.800t/an
0006803836EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin)Traitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :62.000111.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2225.5202224.000t/an
0007202756GRANDANGOULEME (COMPOSTAGE)Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16768.00016760.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :16412.00016420.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40.00040.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13134.60013140.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :188822.000188800.000t/an
0006301268TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :27252.00027200.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :10.00010.000t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :52.00052.000t/an
0006304844Plateforme de compostage de déchets verts d'AmbrièresTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4000.0004000.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :53838.00053800.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :44.00044.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :240000.000148200.000t/an
0006804769FRAYSSINET S.A.STraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :72400.00072400.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :135400.000135200.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :9.9209.920t/an
0006602144Centre d'enfouissement technique - le ThôtTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :200000.000200000.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :108002.000108000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :39730.02039800.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :71624.00071600.000t/an
0022200040SAEM LE GALIONTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18116.00018120.000t/an
0006506763CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-MeldeuseTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :503940.000504000.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :457032.000456000.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5142.4805140.000t/an
0005600243VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :760.000760.000t/an
0006401695VALSUD - PicourenqTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16000.0001492.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :16176.00016160.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :329.120330.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18600.00018600.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :44780.00044800.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :42230.00042200.000t/an
0006509651VAL'HORIZON (ex JFF)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :114752.000114800.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :65553.78065600.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :15.08015.080t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6344.0006340.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :17352.00017800.000t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :7170.8007160.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :48928.00049000.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1467.6803948.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :24820.00024800.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5888.0005880.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13098.20013100.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :264048.000270000.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3220.0003220.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :720.000720.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9122.0009120.000t/an
0006103961TARVEL Biomasse - site de DECINESTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :49600.00049600.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :7080.0007080.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.1000.100t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1248.0001248.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :984634.000984000.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :52920.00052800.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :44879.96044800.000t/an
0005500607SIRCOBTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :56822.12056800.000t/an
0005600243VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :176.000176.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :36.00036.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72868.00072800.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :232474.000184200.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :184286.000184200.000t/an
0006802658Saïca Natur SudTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :77418.00077400.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :140.000140.000t/an
0005501512ARMOR PROTEINESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :660.000660.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :14450.00014440.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :147733.540147800.000t/an
0005504236LABORATOIRE CENTRAL DES PRESURESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :304.000304.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1991.0001990.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :62782.80062800.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :109789.360109600.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11036.00011040.000t/an
0006400297VALOMED- UIOM ANTIBESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :251124.000252000.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24378.00024400.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :78520.00078400.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :145.700145.600t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4000.0004000.000t/an
0007002235CIDEMETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :19648.00019640.000t/an
0005202839BIL TA GARBI (Urrugne)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16634.00016640.000t/an
0006300915CA FRANCE CHAMPIGNONTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3404.0003400.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4.0004.000t/an
0018200034COVALDEM 11Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5561.0405560.000t/an
0006507099COSSON décharge (Epinay Ch.)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :308000.000308000.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :560.000560.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3700.0003840.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21664.00021320.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11724.00011720.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2452.4802452.000t/an
0016500127SICTOM VELAY PILATTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9426.0009420.000t/an
0007201205Grand Poitiers communauté urbaineTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :90590.00090600.000t/an
0006103684UNIVARTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :200.000200.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :16272.00016280.000t/an
0005103644SOVALDTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :118596.000118400.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :13166.00013160.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :35813.44035800.000t/an
0016500105SICTOM DES MONTS DU FOREZTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9998.00010000.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :64748.00064800.000t/an
0005401165BOURGOGNE FONDERIETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13401.44013400.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :70.00070.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13496.32013480.000t/an
0005800498VALNORTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :62168.00062200.000t/an
0005503549CSDU 2 MOREACTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13878.00013880.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :63394.00063400.000t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :180.000180.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2321.0402320.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :159146.000149800.000t/an
0005701152AFS SEDAN SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :200000.000176.000t/an
0005204940SEOSSE Eco-TransformationTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :28754.00028800.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3830.0003820.000t/an
0006402175UNIPER FRANCE POWER SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :309916.000310000.000t/an
0010005759SETRADTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :79517.24079600.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :518436.560520000.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4878.7604880.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17080.00017080.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :43268.04043200.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1332.3601332.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42.00091400.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :15998.00016000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :207.120208.000t/an
0010000503BODIN JOYEUX 1Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1848.0001848.000t/an
0022100093CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille)Traitement de déchets non dangereux2005D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1309Dechets provenant de l'industrie photographique :1942.00012340.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3.0003.000t/an
0006505955PICHETATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :34084.00034080.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :708.000708.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :75437.16075600.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3340.0003340.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :36734.00036800.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :49666.00049600.000t/an
0005101473HUTTENES ALBERTUS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :220.000220.000t/an
0006506757SUEZ RV Ile-de-France (Décharg Soignol)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :364330.000364000.000t/an
0006501966SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :250028.000250000.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8700.0008700.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1871.2001872.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20.00020.000t/an
0006207157SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :10000.0001554.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :46.00038400.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :0.0007800.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1076.0001076.000t/an
0025100001LOOK FIXATIONS SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :328.00062.800t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1402.5201404.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :862.840862.000t/an
0005601326SICTOM EMBLAVEZ MEYGALTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9600.0009600.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :118.570118.600t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22109.12022200.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42524.00042600.000t/an
0005802214SETOM - CrosvilleTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6816.2806820.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :726.000726.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :58.00058.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :160040.640160000.000t/an
0005800870Henkel FranceTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :54.000244.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :242.00024.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :89356.00089200.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :79948.00080000.000t/an
0006502284SAS ARMABESSAIRETraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :102800.000104960.000t/an
0009000067BAN de LandivisiauTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :22.80022.800t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :478.000478.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :149861.600150000.000t/an
0005503549CSDU 2 MOREACTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :75302.12075400.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :33809.00233780.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :1.6801.680t/an
0005201975PACCOR France SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :740.000740.000t/an
0006104495UIOM des BrévièresTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5600.0005600.000t/an
0006304225TRIVALIS - UTOM d'anglesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12800.00012800.000t/an
0005901199COBRA EUROPETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :140.000598.000t/an
0006102584Les Papeteries EMIN LEYDIERTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :104.00017.600t/an
0006201759ARKEMATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3754.0003760.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4356.0004360.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1102.5601104.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41292.00041200.000t/an
0006804810TRIGONETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40000.00038400.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12216.00012200.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9048.1609040.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :84.0001392.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :7382.0007380.000t/an
0007203027GRAND POITIERS_Decheterie_Saint NicolasTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1005Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17142.00017140.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :62.40062.400t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :256610.000256000.000t/an
0006502284SAS ARMABESSAIRETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :50900.00052.400t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :484.000484.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :165.120165.200t/an
0005801216BACHELET-BONNEFONDTraitement de déchets non dangereux2005R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1109Dechets provenant de l'industrie photographique :8053.8808060.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :137.120137.200t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :22144.00022160.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :236848.000236800.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3446.4803448.000t/an
0006301990OR BRUNTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :60000.00060000.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21970.00022000.000t/an
0010400156UIOM de LIVETTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34484.00033800.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :62760.74062800.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2536.0002540.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :14.40014.400t/an
0007001735FILARTOISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :542.480542.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14638.68014640.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :948.00071868.000t/an
0006500188SUN CHEMICAL C2ETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.00082.000t/an
0006102944SIEGLTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :76.000131.200t/an
0005401471VALLOUREC & MANNESMANN France tuberie de MontbardTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :99.04099.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :240000.000418.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :9898.7209880.000t/an
0005201764CHEMVIRONTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :992.000992.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10866.00010860.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :78756.00078800.000t/an
0005800627IKOS ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :84056.58084000.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :48114.00048200.000t/an
0006802504ALUMINIUM PECHINEY - USINE DE LANNEMEZANTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5631.7205640.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8597.9208600.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :85376.00085200.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :91.30091.200t/an
0006505082SERIVELTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :360100.000360000.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1628.8801628.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :208096.000208000.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :152.000152.000t/an
0005702478SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBINTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31494.00031400.000t/an
0006506529GENERISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :105812.600106000.000t/an
0005503914EAU DU PONANT SPLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17280.00017280.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :231131.600231200.000t/an
0006304838GIE COMPOST DE LA PRESQU'ILETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2000.0002000.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :480000.00046000.000t/an
0005801243ECOSTU'AIRTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10464.00010480.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :109.000109.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :145500.000145400.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :42.0007000.000t/an
0005207162MAIRIE - St Loubès (CET & Déch)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :66.00080000.000t/an
0005901183OGFTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :89.18089.200t/an
0006302272TERRIALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6000.0004000.000t/an
0006600562OWENS-CORNING FIBERGLASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :25656.00025640.000t/an
0006302470BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :9472.0009480.000t/an
0006101210BOUYER LEROUXTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.00093.400t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :26811.04026800.000t/an
0007001849NIDAPLASTTraitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :118.000246.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :313965.500314000.000t/an
0005206238SCI SELIMMO (pour socogest) AmbarèsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1200.0002616.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :159275.680159200.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :263000.000262000.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2056.8002060.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :7782.0007780.000t/an
0006804768Ets Marcel Lautier & CieTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :32004.00032000.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72018.00072000.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :380.0001508.400t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :66416.00066400.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21178.24021200.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :147.880147.800t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :414556.160414000.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :9200.0009260.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1760.0001760.000t/an
0010001092ECO-LOGISTIQUE RéemploiTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :224.000224.000t/an
0007001579VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :87204.00087200.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22484.00022400.000t/an
0006204715COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAUTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10112.00010120.000t/an
0005515157COMPOSTAGE SAUR REGION OUESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12872.44012880.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49932.00050000.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :20197.00020200.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9382.0009380.000t/an
0005202444CIVD de BacheforèsTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :120488.000120400.000t/an
0025100001LOOK FIXATIONS SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :164.000151.800t/an
0006900224SARL A GOVINDINTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :186957.460187000.000t/an
0007000860SONOCO PAPER FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8959.1208960.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6966.0006960.000t/an
0007404524Gérard FontanaTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :342.00066000.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24.00024.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10748.00010760.000t/an
0006104098EC MAYETTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :138.000120.000t/an
0005300595VALNORTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :3038.0003040.000t/an
0005800821STEINERTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :944.000944.000t/an
0005102389PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLICTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :56.00056.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :11066.00011060.000t/an
0005102302SPCHTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :44434.00044400.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :129883.318129800.000t/an
0005402023Communauté de communes Puisaye ForterreTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22400.00022400.000t/an
0006301049Arc en Ciel 2034Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :54232.00054200.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2508.0002508.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :116897.040116800.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :483.600484.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :780.920780.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16236.00016240.000t/an
0005205417Action Environnenent Services SASTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :26176.00026200.000t/an
0005500155GALVA INDUSTRIES (STE)Traitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :121880.000121800.000t/an
0006301775COMPATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :11424.00011440.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :516.600516.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :242.400242.000t/an
0005800974SETOMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14602.90014600.000t/an
0005401641SETEOTraitement de déchets non dangereux2005R12R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 1106Déchets des procédés de la chimie minérale :2074.0002080.000t/an
0005800300EUROPHANE SASTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :35.54035.540t/an
0007000455PHOENIX SERVICES France SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :263704.000263600.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2904.0002904.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2516.7602520.000t/an
0005702694SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11476.00011480.000t/an
0006003128ISDND de RochechouartTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4544.0004560.000t/an
0006302581SAVEDTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :156326.000156400.000t/an
0005701563SUEZ RV NORD EST - DormansTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :57652.00057600.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1952.2401952.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :13673.84013680.000t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8668.0008680.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :781.280780.000t/an
0006402664ISDMA ROUMAGAYROLTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :512.000512.000t/an
SOCIETE NOUVELLE AIM GROUPTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16416.00016420.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :23422.00023400.000t/an
0006402664ISDMA ROUMAGAYROLTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :128.000128.000t/an
0006804814SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :180000.00094200.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :163176.000163200.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :165428.000165600.000t/an
0006804768Ets Marcel Lautier & CieTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :8972.0008980.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :37070.00037000.000t/an
0005304741S.A.R.L. AGRIDISPROTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :760.000760.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :36724.00036720.000t/an
0005100917SOLABIATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :625.720626.000t/an
0006804704Communauté d'agglomération l'AlbigeoisTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :531.440532.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :83247.360244.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :44406.00044400.000t/an
0005206645SYDECTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25240.00025240.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :3480.7203480.000t/an
0006401052ARCELORMITTAL MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2005D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :40692.00040600.000t/an
0005401307MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :45.20045.200t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :330886.000330000.000t/an
0005500224KERVAL Centre ArmorTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :84780.10079200.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :7267.4807260.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :17.68017.680t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :79532.00079600.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :19896.00019900.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4958.2804960.000t/an
0006601579MAIRIE de NIMES (Les Lauzières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :194564.000194400.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :109.440109.600t/an
0006302155CONSEIL DEPART CENTRE VALOR ENERGTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122210.040122200.000t/an
0005601327SICTOM Entre Monts et ValléesTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :17464.00017460.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :214651.720214845.200t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :224292.000224400.000t/an
0006804702DURAND BELOTTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1000.0001000.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :3380.00047208.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5688.1205680.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :629.960630.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :44.00044.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :36888.80036880.000t/an
0005401335SUMIRIKO Rubber Compounding FranceTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :116.000420.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2450.0002440.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2931.0002940.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :102272.080102400.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2538.0002540.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3551.2803552.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :26424.00026440.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :179345.780180600.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2930.0002920.000t/an
0005205637SMIVAL47 (VALORIZON)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :55073.32055000.000t/an
0006503095SUEZ RV IDFTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :193521.460193600.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :58799.04058800.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :19199.96019200.000t/an
0006804821ONYX - SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :63290.00063200.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :36272.00036280.000t/an
0005102036LAINIERE DE PICARDIE BC SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4000.0004000.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :280.000280.000t/an
0006504556ENORISTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :166034.000166000.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :133074.280133000.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :160.000160.000t/an
0006201748URSA FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :400.000162.400t/an
0007204239SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :18000.00018000.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :218083.440218000.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :121958.000122000.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24159.36024160.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :20349.48020400.000t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :15402.00015400.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :52480.94052400.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1215Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :183.600183.600t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :110250.180110200.000t/an
0007000499PPGTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1203Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0620.062t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :212440.000212400.000t/an
0006103253Nicolas Le DouaronTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1324.0001324.000t/an
0006304843Communauté de Communes de l'ERNEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3000.0003000.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :37.24037.200t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :90.00090.000t/an
0006506329Univar Solutions SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :184.000600.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82670.00082600.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1784.0201784.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10940.16010960.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49820.00050000.000t/an
0005201847GROUPE SEOSSETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :132852.000131000.000t/an
0005205825SICTOM du Périgord NoirTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6768.0006760.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22032.00022000.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6833.8006840.000t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :20732.00020800.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4150.0004160.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5540.0005520.000t/an
0018300700UVOM Commune de BEZIERSTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :73600.00073600.000t/an
0010400110Usine d'incinération des ordures ménagères au SITOM Nord IsèreTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :139894.000139800.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :0.0001654.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :760.000760.000t/an
0005401335SUMIRIKO Rubber Compounding FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :116.000262.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3554.0003560.000t/an
0006503970HELIO CORBEILTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :364.000174.000t/an
0006302153Communauté de Communes du Pays de CraonTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4696.0004700.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8480.0008480.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3344.0003340.000t/an
0006000527SUEZ RV SO (ex-SITA SO)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :46.00021800.000t/an
0010007319COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20139.68020200.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :31956.88031960.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :49.68049.600t/an
0005205819PYRENEES TOURBES SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :20400.00020400.000t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :324234.000324000.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :28068.00028000.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :42936.00042800.000t/an
0006503289CALCIA gargenville (cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :12306.00012300.000t/an
0006202392FENIIXTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1337.6201344.000t/an
0006200900CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNYTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3034.3602780.000t/an
0006400196SAS ZEPHIRETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :501880.000502000.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :55883.08056000.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :30008.00030000.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :23200.00023200.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1069.2801068.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :21964.00022000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :2304.5422300.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2689.1202688.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :14602.80014600.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :61072.48061000.000t/an
0006103440IPACKCHEM SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :180.000180.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18896.00018880.000t/an
0006503198SUEZ RV ENERGIETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :222095.640178000.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22950.00023000.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :88.00088.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1554.0001554.000t/an
0005300463CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2576.5602576.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :0.8000.800t/an
0007000969SOGEREPTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :118.000113.400t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :932.000932.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :64944.00064800.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :12960.00012960.000t/an
0005702199SHMVDTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :139700.000139600.000t/an
0006303521LES PAGANNES SCEATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :28429.00028400.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4908.0004920.000t/an
0005503558SYSEM (CET2 SARZEAU)en post exploitationTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3360.0003360.000t/an
0005202602SIAP LACQTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :47968.03248000.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3988.0003980.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :144.0002623.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6641.2006640.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1172.8401172.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :31336.00031320.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :162314.000162400.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :77841.56078000.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :1600.0001600.000t/an
0007001304WIZPAPER SASTraitement de déchets non dangereux2005D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :384.500384.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4110.0004100.000t/an
0007002427VESUVIUSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :740.000740.000t/an
0018200036VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRATraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40352.00040400.000t/an
0006201184SUEZ ORGANIQUETraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :83107.72083200.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1532.1001532.000t/an
0009000006Atelier industriel de l'aéronautique de BordeauxTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2734.0002730.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :122944.000122800.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :203142.000204000.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :6322.5006320.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2522.0002520.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3513.5003520.000t/an
0007201542CIMENTS CALCIA sasTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :8249.5008240.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1628.0001628.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :500000.000386000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :77783.26477600.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :115908.000116000.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :12512.00012800.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8474.2208480.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :72407.68072400.000t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :248.000248.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :8812.0008800.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :177015.100177000.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7656.0007640.000t/an
0006804812SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2005D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1308Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :18234.00018240.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1226.2961225.600t/an
0006102835ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :130.000130.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :836.000836.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3802.8003800.000t/an
0006405522SMIDDEVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1924.0001924.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :6760.0006760.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122302.000122400.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :47807.66047800.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :30958.00031000.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :315.600316.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :82.40082.400t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2.2002.200t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1032.6401032.000t/an
0006304837CAP ATLANTIQUE - site la bauleTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6400.0006400.000t/an
0006300974Terminal MéthanierTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :132.000132.000t/an
0006000361Société BLEDINATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :387.000386.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1632.0001632.000t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :4501.9204520.000t/an
0007201509Plate-forme de compostage des déchets vertsTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16634.00016640.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1871.7601872.000t/an
0005701583AFICATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :38344.00038360.000t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :560.000588.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :185666.000185600.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :115.440115.400t/an
0006701320FLENDER GRAFFENSTADENTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :268.0005.280t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :770.000770.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :62.00062.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :121380.000121400.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :331.600331.600t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :368.000368.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :323.520324.000t/an
0007205801Centre Multifiliaire de Valorisation des DéchetsTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :58748.00058800.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :712.408712.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :45544.00045600.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :1370.0001370.000t/an
0018300043SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :159000.000159000.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10252.00010260.000t/an
0005902481VIDORTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12318.00012320.000t/an
0006201128KOHLER France Division MetaquartzTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :60.00060.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :4090.0204080.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :188.760188.800t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :69484.00069600.000t/an
0006302935Déchèterie d'AzéTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6200.0006200.000t/an
0006601579MAIRIE de NIMES (Les Lauzières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :71686.00071600.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1200.0001200.000t/an
0005101670FRANCOLOR PIGMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :221.200222.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6806.0006800.000t/an
0006400147CNIM LAGOUBRANTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :256.000256.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :6604.0006600.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :32000.00032000.000t/an
0006103879SYTRAIVALTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1704.0001704.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :2276.0002280.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :168213.320168400.000t/an
0005201420TERRALIA SARLTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1230.0001230.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :3797.9003800.000t/an
0006201580SARL SOTRALLETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :224.920224.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :2136.4002136.000t/an
0006200412COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12000.00010260.000t/an
0006700566SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :498.000498.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :93.52093.600t/an
0022100092Distillerie MONTEBELLOTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11200.0005600.000t/an
0006301051APROCHIM SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :4775.1644780.000t/an
0005600243VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :620.000620.000t/an
0006402664ISDMA ROUMAGAYROLTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :274304.000274400.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5820.0005800.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :6574.2806560.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15192.94015200.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1086.2001088.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :14544.68014540.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1284.0001284.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2968.0002968.000t/an
0006506498VALO'MARNE (EX CIE)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :188.000336000.000t/an
0005503680SAVETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :34268.00034200.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5888.9045894.800t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24241.56024200.000t/an
0006104749IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :78740.00078800.000t/an
0010000416SICTOM de la région de ChâteaudunTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1020.0001020.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :23170.00012340.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :56102.30056200.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12118.00012120.000t/an
0006103481THERMAL CERAMICS DE FRANCE SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6800.0006800.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1454.0001454.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :85250.00085200.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :28565.94028558.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :475.200476.000t/an
0010001514SAFILTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :111.840111.800t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :18259.16018260.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)06Déchets des procédés de la chimie minérale :10.20010.200t/an
0006503970HELIO CORBEILTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :182.0000.010t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :55054.00055000.000t/an
0006202417PAPETERIE RAONTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :80016.00060400.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :11840.00011840.000t/an
0006701518FAURECIA INSPIRING MOBILITYTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :7766.0007760.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :5182.4405200.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :75144.00075200.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :84.000256.400t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :346920.000346000.000t/an
0025000022SMET 71Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :124000.000124000.000t/an
0006700766LINGENHELD ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :21562.00021600.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5.3005.300t/an
0006601697Société EVOLIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :158790.000158800.000t/an
0006804728ISDND de DebatTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8000.0008000.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :193292.000193200.000t/an
0007300094Pépinière de BaléoneTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2400.0002000.000t/an
0006205385FSMTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :110.00022.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :67968.06068000.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8.0008.000t/an
0018100108ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12398.00012400.000t/an
0010000690INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41356.00041400.000t/an
0006303388GENDRON PhilippeTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :8490.0008480.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5064.0005080.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1000.0001000.000t/an
0006201748URSA FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :40.0007.200t/an
0005300982VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1340.0001340.000t/an
0006302154Site de ChammesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3280.0003280.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17360.00017360.000t/an
0018300699CABMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :49765.82049800.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :66.00017100.000t/an
0006302722CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :17032.00017040.000t/an
0006804770Ets BELOT FilsTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :24.00024.000t/an
0007000554CVE de MaubeugeTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :168556.000167800.000t/an
0005901956ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANGTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :500.000500.000t/an
0005201076DECONS ÉtablissementsTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :1200000.0001200000.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :32994.00033000.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :36.000400.000t/an
0006202250PARMENTELAT RENE ET FILSTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :176.000114400.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :37500.00037480.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :57560.92057530.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1002Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :800.000800.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :148.000148.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5025.0005040.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :138306.000138400.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2092.0002092.000t/an
0005301094GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :24293.74024200.000t/an
0005801243ECOSTU'AIRTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :52260.00052200.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :944.000960.000t/an
0006601663DISTILLERIE ANDRETraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5200.0005200.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :806.0003681.800t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43798.88043800.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :26.60026.600t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20.00020.000t/an
0006107135RACINE - site de TERNAYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :36800.00036800.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1477.6801476.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.000480.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9927.0009920.000t/an
0005202602SIAP LACQTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :93.20093.200t/an
0025000002VALESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :16710.00016700.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :272.240272.400t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :16172.00016180.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :72957.44073020.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36.00036.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :41764.00041800.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2398.2502400.000t/an
0006103989UNIVARTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :400.000400.000t/an
0005500338SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :109308.000102200.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2034.0002040.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :172.240172.400t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :108080.000108000.000t/an
0006304840ECOSYSTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10950.00010940.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :39666.00039600.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :3804.0003804.000t/an
0005600125TEIL SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5940.0005940.000t/an
0010004439NEXANS FranceTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :36.00036.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :4735.5204720.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :37030.00037000.000t/an
0006701518FAURECIA INSPIRING MOBILITYTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3580.4003580.000t/an
0018100086ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATIONTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :14000.00014000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :126.600126.600t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4164.0004160.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43200.00043200.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :540.080540.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :30896.00031200.000t/an
0006302969TRIVALIS - UTOM de FoussaisTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :21810.00021800.000t/an
0010400157UIOM de PONTCHARRATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :38600.00038600.000t/an
0005900401SARL GIOVANNELLITraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :50750.000548.000t/an
0025000002VALESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :47438.00047400.000t/an
0005800549Paprec Plastiques NormandieTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :26000.00026000.000t/an
0006402012ORTEC Générale de Dépollution - OGDTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :12713.84012720.000t/an
0005401201COM COM Sénonais UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :34486.00034400.000t/an
0010001395SUEZ RV Energie - AMILLYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :58000.00041000.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :24124.00024120.000t/an
0006000346Papeteries et cartonneries Lacaux FrèresTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :2522.0002520.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1000.0001000.000t/an
0006201529CHARAL METZTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :7000.0005000.000t/an
0006700536Sénerval UVETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :44440.84044600.000t/an
0005900201NICOLLIN (Corcelles-Ferrières)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3404.0003400.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :74.96075.000t/an
0005206208TERRES D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D4 D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :260000.000260000.000t/an
0005701079FONDERIES COLLIGNON UP DE SAINT-ELOITraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :7400.0007400.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0400.040t/an
0007206332SMITED - CET DE COULONGES-THOUARSAISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :68000.00068000.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :39014.00039000.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :292412.000292400.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :12590.80012599.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :147686.000147600.000t/an
0006503565THALES AVS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :775.600776.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4027.3404020.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12210.00012200.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16536.00016520.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :9762.0809760.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20324.00020320.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :7074.6007080.000t/an
0005305213communauté de communes de VireTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3656.0003660.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3533.8003540.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1022.5601024.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1928.0001928.000t/an
0005800309UGITECH S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles09Dechets provenant de l'industrie photographique :156.000502.000t/an
0005205040SMD3 - Marcillac St QuentinTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5011.6005020.000t/an
0006200791SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :43.00043.000t/an
0006104223METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon SudTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :432145.840432000.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :640.000640.000t/an
0006302520ISDND TIERCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1000.0001000.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2260.0002260.000t/an
0006802339YEO FRAISTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1410.0001410.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1211Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :332.000332.000t/an
0005601646VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11658.60011660.000t/an
0005901096SILAC SNCTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :140.000140.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8824.0008840.000t/an
0005100311EDIFI NORDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :9848.0009840.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :109.400109.400t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :74202.00074200.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35214.96035200.000t/an
0006200791SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3041.2003040.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :169524.000169600.000t/an
0005601636VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :37093.20037000.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :190.000190.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3982.0003980.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :139490.000139400.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :32797.30032800.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :186.080186.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :211.200211.200t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :84.0003048.000t/an
0006500188SUN CHEMICAL C2ETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :136.000136.000t/an
0005202444CIVD de BacheforèsTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :2586.0002580.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1001Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :11824.00011820.000t/an
0006104749IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :11468.00011460.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :358.800358.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :292.000292.000t/an
0006505185SIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :134706.000134800.000t/an
0006501812AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)Traitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :218.000218.000t/an
0006201128KOHLER France Division MetaquartzTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1004.0001004.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :400.320400.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :59442.00059400.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19785.60019800.000t/an
0006501303SOGAL Jouy-Le-ChatelTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :212.000212.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1438.0001438.000t/an
0006400407CHIMIREC MALOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :11817.20011800.000t/an
0005207121SMD3 - St Laurent des Hommes ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :63918.00064000.000t/an
0006804785CET de la BabinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :48000.00017960.000t/an
0007203701SVDM DE LA CHARENTE - CET DE RUFFECTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5648.0005640.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :480000.0001132.000t/an
0006304839Cap Atlantique - site de livéryTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :12976.00012980.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :93278.52093200.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :89333.06089400.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :441.352442.000t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :17143.60017140.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :11664.39011660.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :352.000352.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :4384.0004380.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :23019.36023000.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :4143.4004140.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :68256.00068200.000t/an
0007204044SIMERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :20000.00020000.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :8288.0008280.000t/an
0006104624SIVOM DE LA REGION DE CLUSESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :77924.00078000.000t/an
0005204944VEOLIA PROPRETE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :9107.2609100.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2270.0002260.000t/an
0010004997LANDRETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10200.00010200.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :191371.580191400.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :304.00028880.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3204.0003200.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :162875.800162800.000t/an
0010000442SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :45685.72045600.000t/an
0007201159Alvance Foundry PoitouTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :83476.00083400.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :10396.0008360.000t/an
0006302525VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15250.00015240.000t/an
0018100010DISTILLERIE FAUQUETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :800.000800.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :130124.000130200.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :30030.00030000.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :45850.00044600.000t/an
0006106990ONYX AUVERGNE RHONE ALPESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :269778.000270000.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2710.1202720.000t/an
0007001286AKEBONO ARRAS SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :17.72017.720t/an
0005802752UTOM Auquemesnil (CdC du Petit Caux)Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6616.0006620.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :86910.00087000.000t/an
00090001103e régiment du matérielTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :44.74044.800t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :490.560490.400t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :472.000472.000t/an
0006200845CSDU ROMAGNE SOUS MONTFAUCONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41220.00041200.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24132.00024200.000t/an
0006303794LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :20000.00020000.000t/an
0006200791SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :38406.40038400.000t/an
0006601920SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS )Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :926.920926.000t/an
0006103244CANDIATraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3300.0003300.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1090.0001090.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :171228.000171200.000t/an
0005901183OGFTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16600.00016600.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3.8403.840t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :187630.000160000.000t/an
0005401316NICOLAS IndustrieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.000270.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :31556.00031600.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :366246.000366000.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8912.0008920.000t/an
0020800043LOMBRICORSE SARLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3176.0003176.000t/an
0005401258CHEZE SASTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :16755.56016760.000t/an
0006506757SUEZ RV Ile-de-France (Décharg Soignol)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3528.0003528.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15288.00015280.000t/an
0005206327Valor Béarn - SMTD (Précilhon)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :61572.00061600.000t/an
0006102037ROSET S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :0.0004800.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1.2001.200t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1880.0001880.000t/an
0006200920SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :4426.0004420.000t/an
0006300991BOUYER LEROUX SATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :33144.00033200.000t/an
0005701463REMIVALTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :7406.0007400.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :0.000600.000t/an
0006201748URSA FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2000.0001072.000t/an
0005500708VALCOR VALORISATION CORNOUAILLETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :82690.00084000.000t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :240336.640240400.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1532.0001532.000t/an
0010000745SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :74.0002140.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :369190.400370000.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :162680.000162600.000t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :22718.00022800.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :972.120972.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :19852.00019840.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :298.000298.000t/an
0006303016TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :35680.00035600.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :291.840292.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :10.18210.180t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :104.800104.800t/an
0005206724Société Nouvelle CHALLENGER - LantonTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :424.000424.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :22902.64022920.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :4220.0004200.000t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1266.0001266.000t/an
0006103718STEP St-Fons Grand LyonTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :202000.000202000.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :217066.000218000.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1684.0001684.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :132.000132.000t/an
0010001763BRANDT FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :82.00042.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :76206.00076200.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :15238.80015240.000t/an
0006104126GRAVCOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :52434.00052400.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :220500.000220000.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :17.44017.440t/an
0006301453ALCEATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :212482.000182200.000t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :31756.00031760.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2176.5002180.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :42192.00042000.000t/an
0006302261DUFEU Jacky SASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :13600.00013600.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :239.040240.000t/an
0005802752UTOM Auquemesnil (CdC du Petit Caux)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :48036.00048000.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1541.7601540.000t/an
0010005151SETRADTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :44886.00044800.000t/an
0005501935FONDERIE DE BRETAGNETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :160000.000104000.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :898.960899.200t/an
0007202157SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4463.1604460.000t/an
0005802213SETOMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14558.64014560.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :23992.00024000.000t/an
0006804820Déchets Moyens TechniquesTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :18400.00018400.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21132.00021120.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4680.6204680.000t/an
0005802751VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :15552.40015560.000t/an
0005802431SETOMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13038.72013040.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96652.76096600.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11680.00011680.000t/an
0005401109ITRON FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :126.700126.600t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1621.6001622.000t/an
0006802412SETMITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40000.000264.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :61994.00062000.000t/an
0006701320FLENDER GRAFFENSTADENTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :134.000110.600t/an
0006103032REXORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :163.600163.600t/an
0006205385FSMTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :110.000580.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2464.0002464.000t/an
0006506767REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :100.000100.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :44028.60044600.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :40564.00040400.000t/an
0025000023VALESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :134012.000134000.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :27668.00027680.000t/an
0005202589LOREKITraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :2542.0002540.000t/an
0006502284SAS ARMABESSAIRETraitement de déchets non dangereux2005R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :100.000102.400t/an
0005600010LUCANETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :81996.00082000.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :49480.00049600.000t/an
0005205617CSDU de FauilletTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20116.88020200.000t/an
0006701320FLENDER GRAFFENSTADENTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :134.000230.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :238472.000238000.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41145.88041200.000t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :500.000500.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.00087.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :26623.06026600.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :33558.24033560.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :11832.00011840.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :41923.60042000.000t/an
0007000999UIOM d' Henin BeaumontTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :124220.00098400.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :19.20019.200t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :3060.8803060.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :3579.5203580.000t/an
0006302694FLORENTAISE USINETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :1800.0001800.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :41149.08041200.000t/an
0007203892SITA Centre Ouest -site de Coussay les BoisTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3426.9603420.000t/an
0005202148METALTEMPLE AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :80000.00076000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21859.20021840.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5512.0005520.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5176.0005160.000t/an
0022200014Distillerie Dillon SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :292.000292.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :793.800794.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :6334.0006340.000t/an
0010001592U I O M de PithiviersTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :5032.0005040.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :125776.000125600.000t/an
0006102348CALCIA SATraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6666.2406664.800t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :7997.2408000.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36692.00036680.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :5880.2405880.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :104071.576104000.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :21615.56021612.000t/an
0005401127ESSEXTraitement de déchets non dangereux2005D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion09Dechets provenant de l'industrie photographique :101.600101.600t/an
0006601838ECOVAL 30Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8806.0008800.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :1275.2401276.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :191784.000191800.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :185058.560185200.000t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :8848.0008840.000t/an
0016500126SICTOM ISSOIRE BRIOUDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51800.00051800.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :48112.88048000.000t/an
0007000482CANDIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :236.0001138.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :249782.040250000.000t/an
0005801491Metropole Rouen NormandieTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :152.00029.600t/an
0010600774GRANGE SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :742.000742.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :75614.00075600.000t/an
0005501007Communauté Communes Pays Bigouden SudTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :13372.00013380.000t/an
0010000942BRANDT FranceTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :100.000100.000t/an
0018100078VEOLIA EAUTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :20724.00020720.000t/an
0005901268PYLE PARTNERS SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :140.00010.440t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :3172.4803172.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10751.52010760.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10712.00010720.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :2556.0002560.000t/an
0007001038Jean CABYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre06Déchets des procédés de la chimie minérale :0.0001072.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :253.360254.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :912.600912.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :84.00020280.000t/an
0006502951GENERISTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :265670.000264000.000t/an
0010001408TRISALIDTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20060.00020000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :401.000400.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :120264.000120400.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :151848.000152000.000t/an
0005800309UGITECH S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R6 R6 Régénération des acides ou des bases01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :156.000312.000t/an
0006105179SUEZ Organique - InvekoTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :19510.00019500.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2585.8402580.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :0.0080.008t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :771234.640772000.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :10095.90010100.000t/an
0006804265SAS COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :58274.00058200.000t/an
0010001799SIEOM de Mer - Vernou-en-SologneTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :34.80034.800t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51166.12051200.000t/an
0006002672CORREZE ENERGIESTraitement de déchets non dangereux2005R8 R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :38600.00077800.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1201Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :852.400852.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :582.720582.800t/an
0005500440IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :35494.24035080.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :168477.600168400.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :816.000816.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1210Dechets provenant de procedes thermiques :88.40088.400t/an
0005401471VALLOUREC & MANNESMANN France tuberie de MontbardTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :35.28035.200t/an
0007203525CALITOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :90498.00090400.000t/an
0005305212SOCOMPOST S.A.R.L.Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :11978.00011980.000t/an
0006500370COVED S.A.Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :51899.32051800.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :194245.440194200.000t/an
0006400488Papeteries de GromelleTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :898.000898.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14238.00014240.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :10961.76010960.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :6022.8806040.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2176.0002180.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :55.92056.000t/an
0006501121REPTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :39344.00039360.000t/an
0005801770SETOMTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :44932.00044800.000t/an
0006302520ISDND TIERCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :10652.00010640.000t/an
0005200575POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :440.000440.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4731.6004720.000t/an
0006700673VALEAURHINTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :277744.000277600.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :876.000876.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :204.000204.000t/an
0006509528COSSONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :308000.000308000.000t/an
0006202418PAPETERIE DES CHATELLESTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :188.600188.600t/an
0005205626SMCTOM du Pays d'Albret -Réaup-LisseTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22632.00022600.000t/an
0005801260centre de traitement des déchetsTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :5915.6005920.000t/an
0006802548FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENSTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.00011020.000t/an
0006301835CAP ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :10620.00010620.000t/an
0007001038Jean CABYTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1006Déchets des procédés de la chimie minérale :0.0002464.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :7415.7207420.000t/an
0005900458VALINEATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :101492.000101400.000t/an
0006200226SKTB AluminiumTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :400.000158.800t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :27418.24027400.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5073.8805080.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24005.84024000.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :12390.16012400.000t/an
0006202229PAPETERIES DE CLAIREFONTAINETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16401.48016400.000t/an
0006402672SAS ALPES ASSAINISSEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :31194.00031200.000t/an
0005101670FRANCOLOR PIGMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :12.80012.800t/an
0006201128KOHLER France Division MetaquartzTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :46.00046.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :42368.00042400.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36028.94036000.000t/an
0005500088FERTIVAL SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :248.000248.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2293.0402292.000t/an
0010001801VALCANTETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :42924.00043000.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :32146.48032200.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18.48018.480t/an
0007201226GrandAngoulêmeTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :80000.00066000.000t/an
0005304642SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISATTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :7550.0007540.000t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :26072.00022240.000t/an
0006103249SUEZ Organique (site de Fertisère)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :21941.74022000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24293.12024280.000t/an
0006003128ISDND de RochechouartTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12854.00012860.000t/an
0006202326SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :197.480197.400t/an
0005401109ITRON FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :159.920160.000t/an
0010003855SETRAD - ISDND Saint LaurentTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4296.0004280.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :16557.52016560.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19922.36019920.000t/an
0006700412TREDI HombourgTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2085.7202080.000t/an
0006200791SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :18.00018.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :5740.0005720.000t/an
0006200845CSDU ROMAGNE SOUS MONTFAUCONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :50422.00050400.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30212.00030200.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3516.0003516.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :138018.000138000.000t/an
0006506259TIRUTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1116742.0001102000.000t/an
0007002223SEDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :7060.0007060.000t/an
0006103682Ateliers A.S.Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :138.000226.000t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :868.000868.000t/an
0024800005COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET NOHAINTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :4320.0004320.000t/an
0005201455SIETOM DE CHALOSSETraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :93600.00037200.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :14627.44014640.000t/an
0016200058SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22000.00022000.000t/an
0006301218Eclair technic chimieTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :226.000226.000t/an
0005501504VALOREIZHTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :67092.00067200.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :125876.000126000.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :41644.00041600.000t/an
0005200349SOLAE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1.7081.708t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :214224.000214400.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :7342.0007340.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :30916.00031000.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :182912.160182800.000t/an
0016500126SICTOM ISSOIRE BRIOUDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :36800.00036800.000t/an
0006600453Société des CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :37010.00037160.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :288189.000288000.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57762.00057800.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :981.600980.000t/an
0007201708DELPHI FRANCE SASTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :105.042105.000t/an
0006804827S.A.R.L. C.L.E.R.vertsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14924.70014920.000t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :32.00030.600t/an
0010000613ZODIAC SEATS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :324.000324.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :7288.8007279.600t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4960.1604960.000t/an
0006301310BRANGEON ServicesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1470.0001470.000t/an
0005202285DUMONA FRANCE S.A. -SauméjeanTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :240000.000240000.000t/an
0005803236BIOTEROTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1000.0001000.000t/an
0006506514IVRY PARIS 13Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :1338846.0001290000.000t/an
0005901096SILAC SNCTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :106.000202.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16984.00017000.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :5669.6805660.000t/an
0007203096SAUR SUD-OUEST ex SODITERTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :11820.00011820.000t/an
0006302518SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environsTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :20000.00019860.000t/an
0006000427SYTTOM-UIOM BRIVETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :104608.640104600.000t/an
0005600090GALVA ECLAIR SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10.32010.320t/an
0010000503BODIN JOYEUX 1Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :10.00010.000t/an
0005800310NORVALTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :81684.00081600.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1558059.6401560000.000t/an
0005401138UVE Dijon métropoleTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :42778.00042800.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :32086.96032080.000t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1574.4001574.000t/an
0010000149CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :227740.000228000.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :33062.24033080.000t/an
0010001570TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :18183.32018200.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :1740.0001740.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :272.920272.800t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :104686.000104600.000t/an
0006103108VICATTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :6506.0006500.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1898.7001898.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2037.8402040.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :24180.00024160.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3994.0004000.000t/an
0007206396SEDE ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :80099.72080000.000t/an
0006202396EGGER PANNEAUX ET DECORSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :91594.64091600.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :1602.0001602.000t/an
0005200682SEDE EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :132.00014000.000t/an
0005201675SITCOM - MessangesTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :30468.00030400.000t/an
0006601013SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :16.00016.000t/an
0006102889PAPREC CRVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :18548.00018560.000t/an
0007001038Jean CABYTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1004Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :0.0005.160t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :84.0001824.000t/an
0030100027SDOMODETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :20000.00020000.000t/an
0006506043CGECPTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :272820.000272000.000t/an
0005401887COVED- ISDND de Saint FlorentinTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :40714.00040800.000t/an
0006204993HAGANISTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :71930.00072096.000t/an
0006702565ISDND du Herrenmatt à EschwillerTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :110.320110.400t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :13758.00013760.000t/an
0007002480ROLL-GOM SAS (ex GUITEL)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :80000.0001068.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :9973.0209966.200t/an
0005100009SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :95698.00095600.000t/an
0005200378VALBOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :13700.00013680.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :34.00034.000t/an
0005801251IPS IMPRIMERIESTraitement de déchets non dangereux2005D15D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :200.000114.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2335.0402340.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :135080.000135000.000t/an
0006503970HELIO CORBEILTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :364.00047.200t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :39868.00039880.000t/an
0005200678RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :251092.000252000.000t/an
0005800378SEDIBEXTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :197.200197.200t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :21.64021.600t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3480.0003480.000t/an
0005401765SONIRVAL - VALESTTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :5982.0005980.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :14090.64014080.000t/an
0006302857TRIVALIS - UTOM de CorpeTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :22210.00022200.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :2041.2002040.000t/an
0010007112SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22128.40022200.000t/an
0007001286AKEBONO ARRAS SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :524.920524.000t/an
0024700115SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'AuTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :38216.00038200.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1.2001.200t/an
0006202321ABCDETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :11342.00011340.000t/an
0005512795Installation de stockage de déchets non dangereuxTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :101068.000101000.000t/an
0018100014CC DU PAYS GRAND COMBIEN (décharge)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :28620.00028620.000t/an
0007000475FEUTRIE SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :234.160234.000t/an
0005206724Société Nouvelle CHALLENGER - LantonTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9270.0009260.000t/an
0010001774IMPRIMERIE BLOISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :82.000382.000t/an
0006700985HURON GRAFFENSTADENTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :124.000124.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :0.00030800.000t/an
0006506146SAREN (SIGIDURS)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :269570.000270000.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :148802.800148800.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :22310.64022320.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :494.000494.000t/an
0005800313SONOLUBTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4602.9204600.000t/an
0005200303mairie d'audengeTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :587784.000588000.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)06Déchets des procédés de la chimie minérale :15.00015.000t/an
0006503970HELIO CORBEILTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :182.000133.400t/an
0006804811SMPEPETDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2005D14D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1308Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :14702.00014700.000t/an
0005300625SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :83891.92084000.000t/an
0005302584smirtom de la région de l'aigleTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :4000.0004000.000t/an
0016500126SICTOM ISSOIRE BRIOUDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :17400.00017400.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2253.8002260.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :9396.0009400.000t/an
0006201196SUEZ RV Nord EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24162.00024200.000t/an
0005301328France ChampignonTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :13590.00013580.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :641.520640.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)10Dechets provenant de procedes thermiques :400.000400.000t/an
0006102839POLIMERI EUROPA ELASTOMERES FranceTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :340.000340.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :28317.18028400.000t/an
0005103811ESIANETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :8316.0008320.000t/an
0005202047UPSA - Agen- Usine GuyenneTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :3804.0003804.000t/an
0006302579GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :64400.00060200.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :29500.00029480.000t/an
0006502612SIETREM (exploitation Novergie IdF)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :231152.000232000.000t/an
0006601065OCREALTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :0.000248000.000t/an
0005401335SUMIRIKO Rubber Compounding FranceTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :116.00088.400t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :59650.00056600.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8.0008.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :1372.4801372.000t/an
0006304841SECHE ENVIRONNEMENT OUESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :9600.0009600.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :137974.280138000.000t/an
0007002024SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :37504.00037520.000t/an
0005503729SUEZ RV OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :171510.000171600.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :4164.0004160.000t/an
0006104565SYND MIXTE DU LAC D ANNECYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :38928.00038920.000t/an
0006506068Sté d'Equipements, Systèmes et MécanismeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :120.000120.000t/an
0006102272Trédi Saint VulbasTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :106.200106.200t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :3062.0003060.000t/an
0010007320CET SEGTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :20522.00020600.000t/an
0006400568VALSUDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :92697.20092800.000t/an
0005302854SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :815.440816.000t/an
0005514433AvilandeTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)07Déchets des procédés de la chimie organique :10846.00010840.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :122970.000130000.000t/an
0007206444BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :13812.00013820.000t/an
0005201940BIOLANDES PIN DECORTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5086.0005080.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :84192.00084200.000t/an
0007300075ISDND de TalloneTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :144000.000144000.000t/an
0022100266Sofunag EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :10800.00010800.000t/an
0006802369unité d'incinération des boues (ASTEO)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :94868.00094800.000t/an
0005100864VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :104322.000104400.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2005D6 D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :8392.0008400.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :488.000488.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6.8006.800t/an
0007001034SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMESTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques09Dechets provenant de l'industrie photographique :1306.3801306.000t/an
0006405521SAS VALTEOTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :4456.0004440.000t/an
0005801243ECOSTU'AIRTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :291322.000292000.000t/an
0006200983SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2388.0002388.000t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :8408.0008400.000t/an
0010001514SAFILTraitement de déchets non dangereux2005R9 R9 Régénération ou autres réemplois des huiles14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2.1602.160t/an
0006507069SIRR Syndicat Intercommunal RambouilletTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1204Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :326.000326.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :102766.000102800.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :20.40020.400t/an
0007002413OPALE ENVIRONNEMENT (CET)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1254.4801256.000t/an
0006200952CET d'ABONCOURTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43841.32043800.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :320.680320.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1205Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :174.000174.000t/an
0006701518FAURECIA INSPIRING MOBILITYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1118.0001118.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :46256.00046200.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :1016.0001016.000t/an
0006803963SA COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :21436.00021440.000t/an
0006401019ASCOMETAL Fos-sur-MerTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :113552.000113600.000t/an
0006201128KOHLER France Division MetaquartzTraitement de déchets non dangereux2005D7 D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin09Dechets provenant de l'industrie photographique :296.000296.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :105728.000105600.000t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1497.2001498.000t/an
0005901268PYLE PARTNERS SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :140.00026.400t/an
0005802753VALOR'CAUXTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1426.0801426.000t/an
0007001304WIZPAPER SASTraitement de déchets non dangereux2005D3 D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :17660.00017660.000t/an
0006506739Cascades Sainte MarieTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :103.200103.200t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :383.000382.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :93.04093.000t/an
0006000529ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :548.000548.000t/an
0006200539SAINT GOBAIN PAMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :54024.00054000.000t/an
0010007837SITA Centre Ouest - Site de VellesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :5006.0005000.000t/an
0010007111SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERSTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :6037.6606040.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :17078.00017080.000t/an
0005201789SIVOM des cantons du pays de BornTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :68462.00068400.000t/an
0005701423BOSAL LE RAPIDETraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :80.00080.000t/an
0005206724Société Nouvelle CHALLENGER - LantonTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12060.00012060.000t/an
0005900401SARL GIOVANNELLITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :200.0001096.000t/an
0006302782TRIVALIS - UTOM de la GuerinièreTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :12530.00012520.000t/an
0005600090GALVA ECLAIR SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :328.240328.000t/an
0022100034INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMYTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :8246.0008240.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :19858.56019840.000t/an
0007202968INTERNATIONAL PAPERTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2208.0002200.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1860.0001860.000t/an
0005201340COBASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :59890.00059800.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)13Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) :480000.0001424.000t/an
0006301138ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :446.480448.000t/an
0006402664ISDMA ROUMAGAYROLTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :49640.00049600.000t/an
0024900044COVED_ ISDND de ChampignyTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :25618.00025600.000t/an
0010100036PolyOne France TossiatTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :22.00022.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :6.3006.300t/an
0006102302PANELCOTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :308.280308.000t/an
0007000636VALEO Equipements Electriques MoteurTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :414.240414.000t/an
0005702463VEOLIA-VALEST _ CSD2Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :16842.84016840.000t/an
0006104350AGRATI LA BRIDOIRE SARLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :146.000362.000t/an
0006400432CCAOP (STEP Camaret sur Aygues)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :168.00010.920t/an
0010003878CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFESTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :30.00030.000t/an
0010002151SODECTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :7022.0007020.000t/an
0010007533SUEZ Organique - MARMAGNETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :1792.0001792.000t/an
0005206336Lyonnaise des Eaux (site de Bardos)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :54696.00054800.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :46432.24046400.000t/an
0005500070ENTREMONT ALLIANCETraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1164.0001164.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :13400.00013400.000t/an
0006802560ECONOTRETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :40572.00040600.000t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :103926.000104000.000t/an
0018300005CYDEL- UTVE ARC IRISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34200.00034000.000t/an
0005701215MARTIN GUILLEMINTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1876.0001876.000t/an
0005902685INOVYN FranceTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :82600.000104800.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :888.000888.000t/an
0005600024VICAT SATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :8776.0008520.000t/an
0005701701CIMENTS CALCIATraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :30860.00028560.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :16.36016.360t/an
0005102389PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLICTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :50.00050.000t/an
0007201294SOTRIVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :42504.00042400.000t/an
0005206068POLE TECHNIQUETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :2280.0002280.000t/an
0005200096SITA SUD OUESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :41918.72042000.000t/an
0005701422ONYX ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57542.00057600.000t/an
0016500087SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :26600.00026600.000t/an
0006101210BOUYER LEROUXTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.000161.800t/an
0006802598LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :42084.00042400.000t/an
0005302839VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1658.0001658.000t/an
0007201985SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :115.400115.400t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1258.6401258.000t/an
0006400915SOTRECO SASTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :154400.000154400.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :816.600816.000t/an
0006201922SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :137521.800137600.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :62.72062.800t/an
0006804829TRIFYLTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9840.0009840.000t/an
0006300908LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie06Déchets des procédés de la chimie minérale :20818.00020814.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :3828.0003828.000t/an
0006700569SUEZ RV Nord Est RETZWILLERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :392868.000392800.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :38746.06038760.000t/an
0005501573SMICTOM Sud Est 35Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :49052.00049000.000t/an
0007001579VALNORTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :2462.0002460.000t/an
0006400432CCAOP (STEP Camaret sur Aygues)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :168.0003700.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :119998.280120000.000t/an
0005302210SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :412.000412.000t/an
0006201058LA SNET - SODELIFTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :257212.000257200.000t/an
0010003902COVEDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36979.68037000.000t/an
0005506973PALMIPLUMETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1174.0001174.000t/an
0005101367CSDU de MOULIN SOUS TOUVENTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :2044.8402044.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :24529.28024520.000t/an
0006400578SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :99180.00099200.000t/an
0010000473UVEATraitement de déchets non dangereux2005R13R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :261058.000242000.000t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :174.592174.400t/an
0007000499PPGTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :390.000390.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :3483.4203480.000t/an
0005901939SYTEVOM (CSD de Classe 2)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :2204.0002204.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :6965.0406960.000t/an
0005101124ISDND de Crépy en ValoisTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :1195.2001196.000t/an
0005401641SETEOTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :32636.00032600.000t/an
0006400398DELTA DECHETS - ISDND du CoudouletTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :105244.000105200.000t/an
0007001004INOVA OPERATIONS SASTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :6000.0006000.000t/an
0012200020SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :19418.00019420.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :55.12055.200t/an
0010500122Commauté de Communes de Forez en LyonnaisTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :169.3803000.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :29249.36029240.000t/an
0005102936NutriplantesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :10171.48010180.000t/an
0006503095SUEZ RV IDFTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36043.50036000.000t/an
0005300729SEATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :53374.00053400.000t/an
0007000499PPGTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1202Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :354.440354.000t/an
0005900881SYDOM du JuraTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :54200.00054200.000t/an
0010003797SMICTOM de la BilletteTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :54943.60055000.000t/an
0005601460ONYX Auvergne Rhône AlpesTraitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :45483.56045400.000t/an
0010000974ARCEVAL (CIDEME)Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :16989.28016980.000t/an
0005101565ISDND SPAT SAINT MAXIMINTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :19651.40019660.000t/an
0005206362Communauté de Communes Lacq-OrthezTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9264.0009260.000t/an
0005900530PREVAL HD UIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :3222.0003220.000t/an
0007000697SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :43410.00043400.000t/an
0005701080ARCAVI SAEMTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :118800.00021560.000t/an
0006303135SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :36896.00036800.000t/an
0006200529SUEZ RV NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1530.0001530.000t/an
0007001153SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1638.0001838.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :34040.00034040.000t/an
0006102584Les Papeteries EMIN LEYDIERTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :52.0002760.000t/an
0006106947SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :44.04044.000t/an
0006200791SCORI ESTTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :237.600238.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :650000.000518000.000t/an
0010001761CAILLAUTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :112.000112.000t/an
0005201464SITCOM côte sud des LandesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :23644.00023600.000t/an
0006102392BOSTIK SATraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2000.0001008.000t/an
0007001142FINDUS France (SA)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1336.0001336.000t/an
0007001038Jean CABYTraitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :0.0002840.000t/an
0006700609AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :266.000266.000t/an
0006102839POLIMERI EUROPA ELASTOMERES FranceTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4220.0004200.000t/an
0006200373VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à LudresTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :9690.0009580.000t/an
0006301329VALOR 3ETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :26102.00026200.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :17450.60017440.000t/an
0007001286AKEBONO ARRAS SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :16.28016.280t/an
0005200361SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEESTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre10Dechets provenant de procedes thermiques :2960.4642960.000t/an
0005206586CEPB - SITA Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :24066.08424000.000t/an
0005900978EQIOM (Cimenterie)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :9447.6009080.000t/an
0006506757SUEZ RV Ile-de-France (Décharg Soignol)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31708.00031800.000t/an
0006802525ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUESTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :357.040358.000t/an
0006505345NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuilTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :176472.000150400.000t/an
0006601579MAIRIE de NIMES (Les Lauzières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :176.000176.000t/an
0006201610SFTRTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :13792.56013800.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28538.16028520.000t/an
0006304827SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)06Déchets des procédés de la chimie minérale :4074.7604080.000t/an
0005512658CENTRE TECHNIQUE D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS DE RUCATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :59821.44060000.000t/an
0006304790ONYX SOCCOIMTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :35426.00035400.000t/an
0006501812AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS)Traitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :832.000832.000t/an
0006700781SOPREMA SASTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :134.0003120.000t/an
0005701670LA BOULANGERIE DE L'EUROPETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :110.000110.000t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :92502.00092600.000t/an
0006702408SMICTOM d'Alsace CentraleTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :349.800349.600t/an
0006200725VICAT (usine de Xeuilley)Traitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :108128.00085600.000t/an
0005200708SUCRE D'AQUITAINETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5.3205.320t/an
0006702209SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOMTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :222812.000222000.000t/an
0005503739ECOSITE CROIX IRTELLETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :94502.00094600.000t/an
0007202768COVERISTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :120.000120.000t/an
0005401307MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :154.640154.800t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :261437.280262000.000t/an
0006207648LORCOMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :6697.6606700.000t/an
0006200119BARISIENTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :63692.86063600.000t/an
0006401567LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :15764.00015760.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :5700.0005700.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :382.720382.800t/an
0022200214IDEX EnvironnementTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :350.000350.000t/an
0005901288SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3784.0003780.000t/an
0006302271BRANGEON RecyclageTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :186.000186.000t/an
0030100106SDOMODE Valorisle - Plateforme multifilières de BeaumontelTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :16030.00016020.000t/an
0005207262Olivier BERGEMAYOUTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :28000.00027000.000t/an
0006400259LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :3462.0003460.000t/an
0005401970LYONNAISE DES EAUX - FOUR D'INCINÉRATION - STATION D'ÉPURATION DE DIJONTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :4312.0004320.000t/an
0010500024SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDITraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :121438.400121600.000t/an
0005501981SITTOM-MITraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :660.000660.000t/an
0007204567VIOLLEAU SASTraitement de déchets non dangereux2005R10R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie07Déchets des procédés de la chimie organique :45052.00045000.000t/an
0006304337GRANDJOUAN SACOTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :7180.0007180.000t/an
0005900792SYDOMTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :14212.00014200.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :12242.00012240.000t/an
0006600068SITA SUD - CastelnaudaryTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7808.0007800.000t/an
0006303017TRIVALIS - UTOM de St ProuantTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :24610.00024600.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :51838.00051800.000t/an
0006200856SFTR - ISDND DE PAGNY SUR MEUSETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :84467.36084400.000t/an
0006103613SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1076.0001076.000t/an
0005801842ETARESTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :15446.00015440.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :80.88080.800t/an
0006103190TREDITraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :558.000558.000t/an
0006501845Routière de l'Est ParisienTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :42968.00043000.000t/an
0006601579MAIRIE de NIMES (Les Lauzières)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :9506.0009500.000t/an
0005503571CITE MARINE - Site 2Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :44.000788.000t/an
0007203533CET DE ROUZEDETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :37636.00037600.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :251616.000252000.000t/an
0006302311GEVAL BASSE BARBONTETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1645.0401644.000t/an
0006301836TOURBIERES DE FRANCE USINETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)07Déchets des procédés de la chimie organique :14000.00014000.000t/an
0005902597SYBERT UIOMTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :107722.000104400.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3600.0003600.000t/an
0005800300EUROPHANE SASTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques10Dechets provenant de procedes thermiques :0.5400.540t/an
0005201405UCTOM LABREDE PODENSACTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1958.0001958.000t/an
0005102308SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVALTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :63754.64063800.000t/an
0006207645CETVTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :5955.0005960.000t/an
0010005755SUEZ RV Centre Ouest - Installation de stockage de Déchets non dangereux de CHEVILLY 1Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :312.400312.400t/an
0007000460SITA FD - La CaloterieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :96020.00096000.000t/an
0006103168C.S.D.U DE ST QUENTIN SUR ISERETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :1596.0001596.000t/an
0006301344Syner'ValTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :208344.000208000.000t/an
0007000190EQIOMTraitement de déchets non dangereux2005R11R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 1010Dechets provenant de procedes thermiques :13136.00013120.000t/an
0005303658SUEZ RV NORMANDIETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :45906.00046000.000t/an
0006402021ORTEC Industrie ISDMA - CSD SENEGUIERTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :67954.10068000.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :7522.9607520.000t/an
0005401112SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :42.0007.880t/an
0006301837CARENE ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :31252.00031200.000t/an
0016200005COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLACTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30000.00015200.000t/an
0006302827TRIVALISTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :62833.84062800.000t/an
0005800433LAFARGEHOLCIM CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :37284.60037280.000t/an
0005401118SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :40563.00040600.000t/an
0006000361Société BLEDINATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :1752.0001752.000t/an
0006303809SECHE ECO INDUSTRIES site : la CousinièreTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :24697.20024680.000t/an
0005701180ISDND SOMMAUTHETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :6784.0006800.000t/an
0006103032REXORTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :222.300222.000t/an
0006204551Site Valeco-ToulTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1212Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :25059.68025040.000t/an
0010006170SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAUTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :155.800155.600t/an
0018100013CC DE CEZE CEVENNESTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :3368.0003360.000t/an
0005101897IDEX Environnement Picardie (ex Valorga)Traitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :128822.000128800.000t/an
0005800420ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERYTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :228.000228.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :9130.0009120.000t/an
0006702300SUEZ RV Nord-EstTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1944.0001944.000t/an
0006400322OREDUITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :29812.00029800.000t/an
0006503095SUEZ RV IDFTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :12140.20012160.000t/an
0006302514SMICTOM VALLEE DE L'AUTHIONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4256.8804260.000t/an
0006303389BAUGEOIS COMPOSTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :16800.00016800.000t/an
0006600262LAFARGE HOLCIMTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques06Déchets des procédés de la chimie minérale :33466.00034000.000t/an
0005101806VIDAM AGRIVALTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1110.0001110.000t/an
0005105384ISDND du BochetTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3878.2403880.000t/an
0006499000DURANCE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :30032.00030040.000t/an
0005206706MAIRIE - Soulac (Décharge)Traitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :11220.00011220.000t/an
0025100019TERRALIATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :22200.00022200.000t/an
0006304851FERTIVENDEETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :90.80090.800t/an
0007202617Séché Eco-IndustriesTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :83398.00083400.000t/an
0006804769FRAYSSINET S.A.STraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :11200.00011200.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41640.00041600.000t/an
0007202158SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :164692.920164800.000t/an
0006505574GENERISTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :78000.00061600.000t/an
0006804813SMPEPTDG TRIGONETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :41256.00041200.000t/an
0005601635VALTOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :115603.920115600.000t/an
0005200571régie de l'abattoirTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :0.0001000.000t/an
0022200014Distillerie Dillon SATraitement de déchets non dangereux2005D2 D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :560.000560.000t/an
0006301141ISDND de l'AiguillonTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :43324.00043400.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :17540.00017520.000t/an
0006202418PAPETERIE DES CHATELLESTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :1880.0001880.000t/an
0006301325SUEZ RV Normandie - ISDND D'ARCONNAYTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :50794.00050800.000t/an
0005501525EVTVTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :732.000732.000t/an
0006501973REP (Décharge de Monthyon)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :31374.00031400.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :2824.2002820.000t/an
0005100390SITA NORD ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :114970.000115000.000t/an
0005901990SERTRIDTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :12448.00012440.000t/an
0005401231SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :8504.2808500.000t/an
0006200900CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNYTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :524.000524.000t/an
0005200859SOVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :40761.60040800.000t/an
0006503296EMTA GuitrancourtTraitement de déchets non dangereux2005D12D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :48.56048.600t/an
0005503726GEVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :72002.00072000.000t/an
0005500610SOTRAVAL-SPLTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre03Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pate à papier, de papier et de carton :5582.0005580.000t/an
0006804702DURAND BELOTTraitement de déchets non dangereux2005D8 D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 1207Déchets des procédés de la chimie organique :6000.0006000.000t/an
0010007321SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHONTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :31114.88031120.000t/an
0010500026ISDND de MablyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2644.0002644.000t/an
0005600243VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURTraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :172.000172.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :4396.1204399.800t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :12800.01212800.000t/an
0005800495Unité de Valorisation Energétique VESTATraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :650000.00080800.000t/an
0006103586LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :10126.28010120.000t/an
0005401109ITRON FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :11.26011.260t/an
0005702196AT FRANCETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :0.0001944.000t/an
0005701448SITA DECTRA - decharge PargnyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :122296.000122200.000t/an
0006000521SUEZ RV Sud-OuestTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :90.24090.400t/an
0007000463SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-CoupignyTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)15Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs :25645.92025640.000t/an
0010004362SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVALTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :56010.99256000.000t/an
0006103032REXORTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :37.80037.800t/an
0007201595SCORITraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :37.80037.800t/an
0006302546SAUMUR LOIRE DVLPTTraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1208Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :32400.00032400.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :185553.240185600.000t/an
0006701320FLENDER GRAFFENSTADENTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques10Dechets provenant de procedes thermiques :268.0002236.000t/an
0005202639BEARN URBASER ENERGIETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :164000.000151200.000t/an
0007201529LAFARGE CIMENTSTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :164.0001194.000t/an
0010004012SUEZ RV Centre Ouest - ISDND SonzayTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :4479.4804480.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :57651.22057600.000t/an
0006102002SIDEFAGETraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :223672.000224000.000t/an
0005802360TRIADIS SERVICESTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :9284.0409280.000t/an
0005205987BIL TA GARBI (Syndicat Mixte)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :100000.00087600.000t/an
0005802247SYNOVATraitement de déchets non dangereux2005R5 R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques09Dechets provenant de l'industrie photographique :20000.00020000.000t/an
0006201748URSA FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :2000.000772.000t/an
0006301109SOTREMOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre01Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux :1915.4801916.000t/an
0007002483NEXANS France Atelier LSATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :140.000140.000t/an
0006201372ISDND de HesseTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :14.00014.000t/an
0006304262SEDATraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :29906.48029920.000t/an
0006804445DRIMMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :4795.4004800.000t/an
0006501113REP (Décharge de Fouju-Moisenay)Traitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :92314.00092400.000t/an
0005800791SETOMTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :44580.00044600.000t/an
0006506682ECOPURTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :85608.00085600.000t/an
0006304039LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENTTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :19998.00020000.000t/an
0006602335CAMARGUE COMPOSTAGETraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :2300.0002300.000t/an
0005101657SITA OISE - site de Villeneuve sur VerberieTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)10Dechets provenant de procedes thermiques :14506.68014520.000t/an
0006103253Nicolas Le DouaronTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :1372.0001372.000t/an
0006803836EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin)Traitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1209Dechets provenant de l'industrie photographique :62.00090.000t/an
0007000705SCORITraitement de déchets non dangereux2005D13D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 1214Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :256.000256.000t/an
0006804822Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux - Unité de compostage de bouesTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :46912.00046800.000t/an
0006401340SICABA - ABATTOIR MUNICIPAL DE GAPTraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :840.000840.000t/an
0006402664ISDMA ROUMAGAYROLTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :138186.000138200.000t/an
0024900001I.S.D.N.D de MonéteauTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :96.56096.600t/an
0022200014Distillerie Dillon SATraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)04Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile :3056.0003060.000t/an
0006803193VIVANAT SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)02Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments :5658.0005660.000t/an
0006601576CTSDU DE BELLEGARDETraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :2466.4002468.000t/an
0009000067BAN de LandivisiauTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :416.000416.000t/an
0006103196SUEZ RV CENTRE ESTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :28617.20028612.000t/an
0007201482SOVAL NORDTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :100002.00099800.000t/an
0022200009LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.Traitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie09Dechets provenant de l'industrie photographique :28600.00028600.000t/an
0006503183HELYSEOTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :45660.00045600.000t/an
0006504154SARIA INDUSTRIES ILE DE FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :400.000400.000t/an
0006700386SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUETraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :67392.00067200.000t/an
0006804665SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOACTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)11Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux :3136.0003136.000t/an
0006503523CNIM THIVERVAL GRIGNONTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :115778.000115800.000t/an
0005800492CITRON SATraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques12Déchets provenant de la mise en forme du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques :18315.91218320.000t/an
0005302882SIRACTraitement de déchets non dangereux2005D10D10 Incinération à terre09Dechets provenant de l'industrie photographique :23902.00024000.000t/an
0006802872Sorar, sté de récupération ariégeoiseTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :1200.0001200.000t/an
0006510421SEMAVERT - ISDNDTraitement de déchets non dangereux2005D1 D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :165000.000165000.000t/an
0007202946VALOBOISTraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :12668.00012680.000t/an
0006302141SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULTTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)08Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression :90381.90090400.000t/an
0018300603Communauté d'agglom Béziers MéditerranéeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :25424.00025440.000t/an
0007000461SUEZ RV NORD EST - ISDND LewardeTraitement de déchets non dangereux2005D5 D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.)09Dechets provenant de l'industrie photographique :27234.00027200.000t/an
0005205819PYRENEES TOURBES SATraitement de déchets non dangereux2005R3 R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :1000.0001000.000t/an
0007203926Ciments CalciaTraitement de déchets non dangereux2005R1 R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie10Dechets provenant de procedes thermiques :14193.00014200.000t/an
0006700701HOLCIM HAUT-RHINTraitement de déchets non dangereux2005R4 R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques14Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08) :6001.8006000.000t/an
0005100756ATEMAX FRANCETraitement de déchets non dangereux2005D9 D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.)05Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon :182208.000182200.000t/an